mon-entreprise/parameters/Entités/2.Activité.yaml

Activité
  # L'activité d'un individu, souvent rémunérée.

  durée déterminée: Booléen (Non)

  type:
  | Salariat
  | Indépendant
  | Fonction publique
  | Stage
  | Demandeur Emploi

  # Cette syntaxe indique que l'activité est une alternative entre plusieurs autres concepts incompatibles : c'est ce que l'on appelle une variante.
  # Ce qui ne veux pas dire que le cumul de plusieurs activités est impossible (etc. Salariat et Indépendant), mais celui-ci est défini en amont dans le concept d'Individu.

  # C'est aux TODO fonctions de contrôle que revient la tâche de vérifier la cohérence des données
  # Par exemple, un on peut cumuler un emploi dans la fonction publique et une activité d'indépendant que sous certaines conditions.
Première ébauche des entités nécessaires au calcul des cotisations sociales La notion d'Activité permet d'envisager la pluri-activité, avec notamment le statut d'indépendant (TNS). La notion d'Entreprise permet: - d'introduire la fiscalité des entreprises - d'ordonner les concepts en allégeant l'Individu auquel est aujourd'hui rattaché les propriétés de son entreprise - d'implémenter le calcul de certaines cotisations sociales qui dépendent de l'ensemble des salariés (taxe sur les salaires) 2016-08-29 09:27:03 +00:00			`Activité`
			`# L'activité d'un individu, souvent rémunérée.`

Premiers ajouts de cotisations Indépendants Mise à jout de maladie vers la syntaxe typée (vs tags) 2016-08-29 15:59:12 +00:00			`durée déterminée: Booléen (Non)`

			`type:`
			`\| Salariat`
Première ébauche des entités nécessaires au calcul des cotisations sociales La notion d'Activité permet d'envisager la pluri-activité, avec notamment le statut d'indépendant (TNS). La notion d'Entreprise permet: - d'introduire la fiscalité des entreprises - d'ordonner les concepts en allégeant l'Individu auquel est aujourd'hui rattaché les propriétés de son entreprise - d'implémenter le calcul de certaines cotisations sociales qui dépendent de l'ensemble des salariés (taxe sur les salaires) 2016-08-29 09:27:03 +00:00			`\| Indépendant`
			`\| Fonction publique`
			`\| Stage`
			`\| Demandeur Emploi`

			`# Cette syntaxe indique que l'activité est une alternative entre plusieurs autres concepts incompatibles : c'est ce que l'on appelle une variante.`
			`# Ce qui ne veux pas dire que le cumul de plusieurs activités est impossible (etc. Salariat et Indépendant), mais celui-ci est défini en amont dans le concept d'Individu.`

			`# C'est aux TODO fonctions de contrôle que revient la tâche de vérifier la cohérence des données`
Premiers ajouts de cotisations Indépendants Mise à jout de maladie vers la syntaxe typée (vs tags) 2016-08-29 15:59:12 +00:00			`# Par exemple, un on peut cumuler un emploi dans la fonction publique et une activité d'indépendant que sous certaines conditions.`