mon-entreprise/parameters/prélèvements-sociaux-activité/alsace-moselle.yaml

- variable: régime géographique = Alsace Moselle
  logique:
    - affiliation 2012 conservée
    - département activité salarié ⊂ [57 67 68]
    - itinérance en Alsace Moselle:
      - departement établissement ⊂ [57 67 68]
      - itinérance en Alsace Moselle contractualisée
Traverser le graphe Limitations : - Nous nous arrêtons quand la variable n'est pas trouvée, il faudrait utiliser l'API actuel - En fonction de la situation du state (variables d'input), il faut évaluer les conditions à la traversée du graphe pour éliminer les variables non appelables : rendre la traversée fainéante. Sinon : Introduction du mot clef 'exception' dans maladie pour le cas de l'Aslace Moselle agricole 2016-08-12 18:03:54 +00:00			`- variable: régime géographique = Alsace Moselle`
Petites modifications à droite à gauche 2016-08-09 13:07:16 +00:00			`logique:`
Travail sur les conditions logiques Ajout de l'assimilé salarié Ajout du régime Alsace-Moselle 2016-07-22 14:20:44 +00:00			`- affiliation 2012 conservée`
			`- département activité salarié ⊂ [57 67 68]`
Traverser le graphe Limitations : - Nous nous arrêtons quand la variable n'est pas trouvée, il faudrait utiliser l'API actuel - En fonction de la situation du state (variables d'input), il faut évaluer les conditions à la traversée du graphe pour éliminer les variables non appelables : rendre la traversée fainéante. Sinon : Introduction du mot clef 'exception' dans maladie pour le cas de l'Aslace Moselle agricole 2016-08-12 18:03:54 +00:00			`- itinérance en Alsace Moselle:`
			`- departement établissement ⊂ [57 67 68]`
			`- itinérance en Alsace Moselle contractualisée`