mon-entreprise/source/engine/known-mecanisms.yaml

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8.5 KiB
YAML

# Liste et description des différents mécanismes compris par le moteur.
# La description peut être rédigée en markdown :-)
une possibilité:
type: enum
inversion numérique:
type: numeric
description: |
La formule de calcul de cette variable n'est pas connue, souvent elle n'a même pas de sens. Mais le mécanisme `inversion` indique qu'elle peut être _estimée_ à partir de l'un des _objectifs_ listés sous l'attribut `avec`. Il faut alors renseigner une valeur cible pour cet objectif.
Voilà comment ça marche : on va donner à la variable une valeur au hasard, calculer _l'objectif_, puis grâce à des calculs savants améliorer notre choix jusqu'à ce que l'écart entre le calcul et la valeur cible devienne satisfaisant.
Concrètement, si l'on demande au moteur (même indirectement) la valeur d'une variable qui a pour formule une inversion, il va vérifier qu'une des possibilités d'inversion a bien une valeur calculée ou saisie, et procéder à l'inversion décrite plus haut à partir de celle-ci. Sinon, ces possibilités d'inversions seront listées comme manquantes.
une de ces conditions:
type: boolean
description: |
C'est un `ou` logique.
Contient une liste de conditions.
Renvoie vrai si l'une des conditions est vraie.
toutes ces conditions:
type: boolean
description: |
C'est un `et` logique.
Contient une liste de conditions.
Renvoie vrai si toutes les conditions vraies.
variations:
type: numeric
description: |
Contient une liste de conditions (`si`) et leurs conséquences associées (`alors`).
Pour la première condition vraie dans la liste, on retient la valeur qui lui est associée.
Si aucune condition n'est vraie, alors ce mécanisme renvoie implicitement `non applicable`
Exemple:
```
- si: age < 18 ans
alors: 'mineur'
- sinon: 'majeur'
```
Ce mécanisme peut aussi être utilisé au sein d'un mécanisme compatible, tel que la multiplication ou le barème.
Exemple (TVA):
```
multiplication:
assiette: total hors taxe
variations:
- si: restauration
alors:
taux: 10%
- sinon:
taux: 20%
```
multiplication:
type: numeric
description: |
C'est une multiplication un peu améliorée, très utile pour exprimer les cotisations.
Sa propriété `assiette` est multipliée par un pourcentage, `taux`, ou par un `facteur` quand ce nom est plus approprié.
La multiplication peut être plafonnée : ce plafond sépare l'assiette en deux, et la partie au-dessus du plafond est tout simplement ignorée. Dans ce cas, elle se comporte comme une barème en taux marginaux à deux tranches, la deuxième au taux nul et allant de `plafond` à l'infini.
le maximum de:
type: numeric
description: |
Renvoie la valeur numérique de la liste de propositions fournie qui est la plus grande.
Il est conseillé de renseigner une description de chaque proposition par exemple quand elles représentent des méthodes de calcul alternatives.
le minimum de:
type: numeric
description: |
Renvoie l'élément de la liste de propositions fournie qui a la plus petite valeur.
Ces propositions doivent avoir un mécanisme de calcul ou être une valeur numérique.
Il est conseillé de renseigner une description de chaque proposition par exemple quand elles représentent des méthodes de calcul alternatives parmi lesquelles il faut en choisir une.
somme:
type: numeric
description: |
C'est tout simplement la somme de chaque terme de la liste.
arrondi:
type: numeric
description: |
On arrondi à l'euro le plus proche
recalcul:
type: numeric
description: >-
Relance le calcul d'une règle dans une situation différente de la situation
courante. Permet par exemple de calculer le montant des cotisations au
niveau du SMIC, même si le salaire est plus élevé dans la situation
actuelle.
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# Ce qu'on appelle aujourd'hui des RuleProp
# Et qui deviendront des mécanismes classiques normalement par la suite #TODO
formule:
description: |
C'est la formule de calcul d'une variable. Elle renvoie une valeur numérique ou un 'non', exprimant le fait que la variable n'est pas applicable, ce qui vaut implicitement 0.
Cette doit faire appel à fera appel à des mécanismes de calcul : par exemple `multiplication`, le plus commun pour les variables de type `Cotisation`.
applicable si:
description: |
Décide si la règle est applicable pour la situation saisie.
> Une cotisation sociale peut ne concerner que les salariés au statut cadre. Elle ne sera pas à verser pour un non cadre
La formule de calcul peut donc être ignorée, quel que soit son montant.
Peut être accompagnée du mécanisme 'non applicable si'.
non applicable si:
description: |
Décide si la règle n'est applicable pour la situation saisie.
> Un contrat CDD peut entraîner une majoration spécifique. Cette majoration est 'non applicable si' le contrat est un CDI.
La formule de calcul peut donc être ignorée, quel que soit son montant.
Peut être accompagnée du mécanisme 'applicable si'.
rend non applicable:
description: |
Permet de désactiver l'application de certaines règles pour la situation saisie.
> Ce mécanisme est utile pour encoder les régimes d'exceptions (par exemple le [régime des impatriés](/documentation/contrat-salarié/régime-des-impatriés)) sans avoir à modifier la définition des règles de base.
barème:
type: numeric
description: >-
C'est un barème en taux marginaux, mécanisme de calcul connu son utilisation
dans le calcul de l'impôt sur le revenu.
L'assiette est décomposée en plusieurs tranches, qui sont multipliées par un
taux spécifique.
Les tranches sont souvent exprimées sous forme de facteurs d'une variable
que l'on appelle `multiplicateur`, par exemple `1 x le plafond de la
sécurité sociale`.
grille:
type: numeric
description: >-
C'est un barème sous la forme d'une grille de correspondance. C'est le
mécanisme de calcul de l'impôt neutre, aussi appelé impôt non personnalisé.
Il est composé de tranches qui se suivent. Il suffit de trouver l'assiette
qui correspond à la tranche, et de selectionner le montant associé à
l'assiette.
taux progressif:
type: numeric
description: >-
Ce mécanisme permet de calculer un taux progressif. On spécifie pour chaque
tranche le plafond et le taux associé. Le taux effectif renvoyé est calculé
en lissant la différence de taux entre la borne inférieure et supérieure de
l'assiette
> Par exemple, si nous nous avons les tranches suivantes :
- taux: 50% / plafond: 0
- taux: 100% / plafond: 1000
> Pour une assiette de 500, le taux retourné sera 75%, car il correspond au
taux situé à la moitié de la tranche correspondante.
composantes:
type: numeric
description: |
Beaucoup de cotisations sont composées de deux parties qui partagent la méthode de calcul mais diffèrent par des paramètres différents.
Pour ne pas définir deux variables presque redondantes, on utilise le mécanisme de composante. Il se comportera comme une somme dans les calculs, mais son affichage sur les pages /règle sera adapté.
Il est même possible, pour les mécanismes `barème` et `multiplication` de garder en commun un paramètre comme l'assiette, puis de déclarer des composantes pour le taux.
> L'exemple le plus courant de composantes, c'est la distinction part employeur, part salarié (ex. retraite AGIRC).
allègement:
type: numeric
description: |
Permet de réduire le montant d'une variable.
Très utilisé dans le contexte des impôts.
encadrement:
type: numeric
description: |
Permet d'ajouter un plafond et/ou un plancher à une valeur.
durée:
type: numeric
description: |
Permet d'obtenir le nombre de jours entre deux dates
synchronisation:
type: object
description: |
Pour éviter trop de saisies à l'utilisateur, certaines informations sont
récupérées à partir de ce que l'on appelle des API. Ce sont des services
auxquels ont fait appel pour obtenir des informations sur un sujet précis.
Par exemple, l'État français fournit gratuitement l'API géo, qui permet à
partir du nom d'une ville, d'obtenir son code postal, son département, la
population etc.
Ce mécanismes `synchronisation` permet de faire le lien entre les règles de
notre système et les réponses de ces API.