1
0
Fork 0
mirror of https://github.com/betagouv/mon-entreprise synced 2025-02-09 06:25:12 +00:00
mon-entreprise/parameters/prélèvements-sociaux-activité/alsace-moselle.yaml
Mael Thomas 27357ec394 Traverser le graphe
Limitations :
- Nous nous arrêtons quand la variable n'est pas trouvée, il faudrait utiliser l'API actuel
- En fonction de la situation du state (variables d'input), il faut évaluer les conditions à la traversée du graphe pour éliminer les variables non appelables : rendre la traversée fainéante.

Sinon :
Introduction du mot clef 'exception' dans maladie pour le cas de l'Aslace Moselle agricole
2016-11-15 18:27:43 +01:00

7 lines
291 B
YAML

- variable: régime géographique = Alsace Moselle
logique:
- affiliation 2012 conservée
- département activité salarié ⊂ [57 67 68]
- itinérance en Alsace Moselle:
- departement établissement ⊂ [57 67 68]
- itinérance en Alsace Moselle contractualisée