From c451e0c24c2a9fbea22b0425b9c7e0ccf5791321 Mon Sep 17 00:00:00 2001 From: =?UTF-8?q?J=C3=A9r=C3=A9my=20Rialland?= Date: Thu, 12 Jan 2023 18:12:13 +0100 Subject: [PATCH] up --- converters/données-NAF-CPF-APE/output.json | 1948 +++++++++----------- 1 file changed, 848 insertions(+), 1100 deletions(-) diff --git a/converters/données-NAF-CPF-APE/output.json b/converters/données-NAF-CPF-APE/output.json index 15d08e8f1..93b66aa8f 100644 --- a/converters/données-NAF-CPF-APE/output.json +++ b/converters/données-NAF-CPF-APE/output.json @@ -3,10 +3,10 @@ "type": "section", "code": "A", "title": "AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE", - "data": [ - "Cette section couvre l'exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d'élevage, de sylviculture, d'exploitation forestière et de production d'animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "l'exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d'élevage, de sylviculture, d'exploitation forestière et de production d'animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [] }, @@ -15,13 +15,17 @@ "code": "01", "title": "CULTURE ET PRODUCTION ANIMALE, CHASSE ET SERVICES ANNEXES", "data": [ - "Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l'agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l'élevage d'animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres.", "Les services annexes à l'agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris.", "Le groupe 01.5 « Culture et élevage associés » rompt avec les principes usuels pour identifier l'activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu'il serait arbitraire de les classer dans l'une ou l'autre catégorie.", "La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division.", "12 « Fabrication de produits à base de tabac », au-delà de leur préparation pour les marchés primaires" ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l'agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l'élevage d'animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres.", + "Les services annexes à l'agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris.", + "Le groupe 01.5 « Culture et élevage associés » rompt avec les principes usuels pour identifier l'activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu'il serait arbitraire de les classer dans l'une ou l'autre catégorie.", + "La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 « Industries alimentaires » et « Fabrication de boissons » et de la division", @@ -58,10 +62,9 @@ "type": "sousClasse", "code": "01.11Z", "title": "Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses", - "data": [ - "Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles." - ], + "data": [], "contenuCentral": [ + "toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.", "la culture de céréales telles que :", "• blé", "• maïs-grain", @@ -2895,10 +2898,10 @@ "code": "01.30Z", "title": "Reproduction de plantes", "data": [ - "Cette sous-classe comprend la production de tout type de matières végétales destiné à la propagation des végétaux, y compris boutures, drageons et semis, en vue de la propagation directe des plantes ou par l'intermédiaire de greffons.", "Produits associés : 01.30.10p" ], "contenuCentral": [ + "la production de tout type de matières végétales destiné à la propagation des végétaux, y compris boutures, drageons et semis, en vue de la propagation directe des plantes ou par l'intermédiaire de greffons.", "la culture de plantes destinées à la plantation", "la culture de plantes destinées à l'ornementation, y compris le gazon en rouleaux", "la culture de plantes vivantes pour la production de bulbes, tubercules ou racines, de boutures et greffons, de blanc de champignon", @@ -4009,7 +4012,6 @@ "code": "01.50Z", "title": "Culture et élevage associés", "data": [ - "Cette sous-classe couvre la production combinée de produits végétaux et de produits animaux sans spécialisation de la production dans les produits végétaux ou dans les animaux. La dimension de l'exploitation agricole globale n'est pas un facteur déterminant. Si dans une unité donnée, la production de produits végétaux ou d'animaux est égale ou supérieure à 66 % des marges brutes standard, l'activité combinée ne doit pas être affectée à cette sous-classe, mais dans la culture ou dans l'élevage.", "Produits associés : 01.11.11p, 01.11.12p, 01.11.20p, 01.11.31p, 01.11.32p, 01.11.33p,", "01.11.41p, 01.11.42p, 01.11.43p, 01.11.49p, 01.11.50p, 01.11.61p,", "01.11.62p, 01.11.69p, 01.11.71p, 01.11.72p, 01.11.73p, 01.11.74p,", @@ -4039,7 +4041,9 @@ "01.49.22p, 01.49.23p, 01.49.24p, 01.49.25p, 01.49.26p, 01.49.27p,", "01.49.28p, 01.49.31p, 01.49.32p, 01.49.39p" ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "la production combinée de produits végétaux et de produits animaux sans spécialisation de la production dans les produits végétaux ou dans les animaux. La dimension de l'exploitation agricole globale n'est pas un facteur déterminant. Si dans une unité donnée, la production de produits végétaux ou d'animaux est égale ou supérieure à 66 % des marges brutes standard, l'activité combinée ne doit pas être affectée à cette sous-classe, mais dans la culture ou dans l'élevage." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "les cultures mixtes concernées par plusieurs classes des groupes 01.1 et 01.2", @@ -4089,10 +4093,8 @@ { "type": "groupe", "code": "01.6", - "title": "SERVICES ANNEXES À L'AGRICULTURE ET À L'ÉLEVAGE", - "data": [ - "(À L'EXCLUSION DES SERVICES VÉTÉRINAIRES)" - ], + "title": "SERVICES ANNEXES À L'AGRICULTURE ET À L'ÉLEVAGE (À L'EXCLUSION DES SERVICES VÉTÉRINAIRES)", + "data": [], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -4885,10 +4887,10 @@ "code": "02.40Z", "title": "Services de soutien à l'exploitation forestière", "data": [ - "Cette sous-classe comprend la réalisation d'une partie de l'exploitation forestière pour compte de tiers.", "Produits associés : 02.40.10" ], "contenuCentral": [ + "la réalisation d'une partie de l'exploitation forestière pour compte de tiers.", "les services annexes à la sylviculture :", "• entretien des forêts", "• inventaire des forêts", @@ -5086,7 +5088,8 @@ "Elle comprend également des activités qui sont normalement intégrées au processus de production pour compte propre, par exemple le greffage des huîtres perlières. Les services annexes à la pêche ou à l'aquaculture en milieu marin ou en eau douce sont inclus dans les activités de pêche ou d'aquaculture concernées." ], "contenuCentral": [ - "la pêche de capture et l'aquaculture et couvre l'exploitation des ressources halieutiques en milieu marin ou en eau douce, en vue de la capture ou de l'élevage de poissons, crustacés, coquillages et autres produits marins (plantes aquatiques, perles, éponges, etc.)." + "la pêche de capture et l'aquaculture et couvre l'exploitation des ressources halieutiques en milieu marin ou en eau douce, en vue de la capture ou de l'élevage de poissons, crustacés, coquillages et autres produits marins (plantes aquatiques, perles, éponges, etc.).", + "Elle comprend également des activités qui sont normalement intégrées au processus de production pour compte propre, par exemple le greffage des huîtres perlières. Les services annexes à la pêche ou à l'aquaculture en milieu marin ou en eau douce sont inclus dans les activités de pêche ou d'aquaculture concernées." ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ @@ -5176,10 +5179,8 @@ { "type": "division", "code": "03", - "title": "PRODUITS DE LA PÊCHE ET DE L'AQUACULTURE;", - "data": [ - "SERVICES DE SOUTIEN À LA PÊCHE" - ], + "title": "PRODUITS DE LA PÊCHE ET DE L'AQUACULTURE; SERVICES DE SOUTIEN À LA PÊCHE", + "data": [], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -5188,10 +5189,8 @@ { "type": "groupe", "code": "03.0", - "title": "PRODUITS DE LA PÊCHE ET DE L'AQUACULTURE;", - "data": [ - "SERVICES DE SOUTIEN À LA PÊCHE" - ], + "title": "PRODUITS DE LA PÊCHE ET DE L'AQUACULTURE; SERVICES DE SOUTIEN À LA PÊCHE", + "data": [], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -5331,10 +5330,12 @@ "code": "03.2", "title": "AQUACULTURE", "data": [ - "Ce groupe comprend l' « aquaculture » (ou élevage aquicole), c'est-à-dire le processus de production par lequel des organismes aquatiques (poissons, mollusques, crustacés, plantes aquatiques, crocodiles, alligators et amphibiens) sont cultivés ou élevés (et récoltés) en utilisant des techniques visant à augmenter la production de ces organismes au-delà d'un niveau considéré comme durable dans les conditions environnementales naturelles (par exemple mise en charge régulière, alimentation, protection contre les prédateurs).", "Les termes de culture ou d'élevage font ici référence à l'élevage en captivité de sujets jeunes ou adultes. La notion d' « aquaculture » comprend également la notion de propriété individuelle, collective ou nationale des organismes en élevage, jusqu'à leur récolte." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "l' « aquaculture » (ou élevage aquicole), c'est-à-dire le processus de production par lequel des organismes aquatiques (poissons, mollusques, crustacés, plantes aquatiques, crocodiles, alligators et amphibiens) sont cultivés ou élevés (et récoltés) en utilisant des techniques visant à augmenter la production de ces organismes au-delà d'un niveau considéré comme durable dans les conditions environnementales naturelles (par exemple mise en charge régulière, alimentation, protection contre les prédateurs).", + "Les termes de culture ou d'élevage font ici référence à l'élevage en captivité de sujets jeunes ou adultes. La notion d' « aquaculture » comprend également la notion de propriété individuelle, collective ou nationale des organismes en élevage, jusqu'à leur récolte." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 396 @@ -5727,14 +5728,16 @@ "title": "INDUSTRIES EXTRACTIVES", "data": [ "Les industries extractives comprennent l'extraction de produits minéraux présents à l'état naturel sous forme solide (houille et minerais), liquide (pétrole) ou gazeuse (gaz naturel). L'extraction peut se faire de différentes manières, notamment sous terre, en surface, par le creusement de puits ou par l'exploitation minière des fonds marins.", - "Cette section comprend les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur commercialisation, telles que concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration des minerais, liquéfaction du gaz naturel. Ces opérations sont souvent réalisées par les unités qui pratiquent l'ex-", - "traction et/ou situées à proximité du site.", "Les activités minières sont classées en divisions, groupes et classes sur la base du principal minéral produit.", - "Les divisions 05 et 06 concernent l'extraction de combustibles fossiles (houille, lignite, pétrole, gaz); les divi-", - "sions 07 et 08 concernent l'extraction de minerais métalliques, de minéraux divers et de produits de carrière.", + "Les divisions 05 et 06 concernent l'extraction de combustibles fossiles (houille, lignite, pétrole, gaz); les divi-sions 07 et 08 concernent l'extraction de minerais métalliques, de minéraux divers et de produits de carrière.", + "Certaines opérations techniques de cette section, notamment pour l'extraction d'hydrocarbures, peuvent être réalisées pour compte de tiers par des unités spécialisées en tant qu'activités de services industriels relevant de la division 09. Les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur commercialisation sont également classées en division 09 lorsqu'elles sont effectuées pour compte de tiers." + ], + "contenuCentral": [ + "les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur commercialisation, telles que concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration des minerais, liquéfaction du gaz naturel. Ces opérations sont souvent réalisées par les unités qui pratiquent l'ex-traction et/ou situées à proximité du site.", + "Les activités minières sont classées en divisions, groupes et classes sur la base du principal minéral produit.", + "Les divisions 05 et 06 concernent l'extraction de combustibles fossiles (houille, lignite, pétrole, gaz); les divi-sions 07 et 08 concernent l'extraction de minerais métalliques, de minéraux divers et de produits de carrière.", "Certaines opérations techniques de cette section, notamment pour l'extraction d'hydrocarbures, peuvent être réalisées pour compte de tiers par des unités spécialisées en tant qu'activités de services industriels relevant de la division 09. Les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur commercialisation sont également classées en division 09 lorsqu'elles sont effectuées pour compte de tiers." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "la transformation des matières extraites (cf. section C « Industrie manufacturière »)", @@ -6193,10 +6196,10 @@ "type": "division", "code": "07", "title": "EXTRACTION DE MINERAIS MÉTALLIQUES", - "data": [ - "Cette division comprend l'extraction de minerais métalliques, souterraine, à ciel ouvert ou par l'exploitation minière des fonds marins. Elle inclut également les opérations de traitement et d'enrichissement du minerai telles que concassage, broyage, lavage, séchage, agglomération, calcination, lixiviation ou séparation par gravité ou flottaison." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "l'extraction de minerais métalliques, souterraine, à ciel ouvert ou par l'exploitation minière des fonds marins. Elle inclut également les opérations de traitement et d'enrichissement du minerai telles que concassage, broyage, lavage, séchage, agglomération, calcination, lixiviation ou séparation par gravité ou flottaison." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "les activités annexes à l'extraction de minerais métalliques, exécutées pour le compte de tiers (cf. 09.90Z)", @@ -6522,12 +6525,13 @@ "type": "division", "code": "08", "title": "AUTRES INDUSTRIES EXTRACTIVES", - "data": [ - "Cette division couvre l'extraction en carrière mais aussi le dragage d'alluvions, le broyage de roches ou l'exploitation de marais salants. Les produits sont utilisés notamment dans la construction (sables, pierres, etc.), les fabrications de matériaux (argiles, gypse, calcium, etc.), la fabrication de produits chimiques, la joaillerie, etc.", - "Cette division comprend aussi le concassage, le broyage, la taille, le nettoyage, le séchage, le triage et le mélange des produits minéraux extraits." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "l'extraction en carrière mais aussi le dragage d'alluvions, le broyage de roches ou l'exploitation de marais salants. Les produits sont utilisés notamment dans la construction (sables, pierres, etc.), les fabrications de matériaux (argiles, gypse, calcium, etc.), la fabrication de produits chimiques, la joaillerie, etc." + ], + "contenuAnnexe": [ + "le concassage, le broyage, la taille, le nettoyage, le séchage, le triage et le mélange des produits minéraux extraits." ], - "contenuCentral": [], - "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "la transformation ultérieure des produits minéraux extraits", "les activités annexes aux autres industries extractives, exécutées pour le compte de tiers (cf. 09.90Z)" @@ -7236,7 +7240,9 @@ "Sont également incluses les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes (minéraux solides, minerais métalliques, produits de carrière, etc.) pour leur commercialisation." ], "contenuCentral": [ - "les services spécialisés de soutien à l'extraction exécutés pour le compte de tiers." + "les services spécialisés de soutien à l'extraction exécutés pour le compte de tiers.", + "Elle comprend les services d'exploration par les méthodes classiques de prospection, comme le prélèvement d'échantillons et les observations géologiques, ainsi que les forages, les forages d'essai ou les reforages des puits de pétrole ou pour les minerais métalliques et non métalliques. Elle inclut la construction des fondations de puits de pétrole ou de gaz, la cimentation des revêtements (tubages) de puits de pétrole ou de gaz, le nettoyage, le vidage, le pompage à vide des puits de pétrole et de gaz, le drainage ou le pompage des mines, les services d'enlèvement des déblais dans les mines, etc.", + "Sont également incluses les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes (minéraux solides, minerais métalliques, produits de carrière, etc.) pour leur commercialisation." ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -7313,12 +7319,9 @@ "type": "sousClasse", "code": "09.90Z", "title": "Activités de soutien aux autres industries extractives", - "data": [ - "05, 07 et 08 :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ - "les services de soutien exécutés pour le compte de tiers liés aux activités minières des divisions", - "05, 07 et 08 :", + "les services de soutien exécutés pour le compte de tiers liés aux activités minières des divisions 05, 07 et 08 :", "• les services d'exploration par les méthodes classiques de prospection, comme le prélèvement d'échantillons et les observations géologiques sur les sites de prospection", "• le drainage ou le pompage des mines pour le compte de tiers", "• les sondages et forages d'essai", @@ -7477,16 +7480,16 @@ "code": "09.90.19", "title": "Services de soutien aux autres industries extractives n.c.a.", "data": [ - "Produits associés : 09.90.11, 09.90.19", - "- concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration d'autres produits (autres minéraux, minerais métalliques, produits de carrière, etc.)", - "- services de soutien aux autres industries extractives n.c.a." + "Produits associés : 09.90.11, 09.90.19" ], "contenuCentral": [ "drainage ou pompage d'autres sites d'extraction", "sondages et forages d'essai liés à l'extraction d'autres produits (autres minéraux, minerais métalliques, produits de carrière, etc.)", "lavage, déshydratation, pulvérisation, compression, etc. du lignite", "les services spécialisés de réparation des machines pour l'extraction (cf. 33.12Z)", - "les services de relevés géophysiques pour le compte de tiers (cf. 71.12B)" + "les services de relevés géophysiques pour le compte de tiers (cf. 71.12B)", + "concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration d'autres produits (autres minéraux, minerais métalliques, produits de carrière, etc.)", + "services de soutien aux autres industries extractives n.c.a." ], "contenuAnnexe": [ "services d'exploration liés à l'extraction d'autres produits" @@ -7499,13 +7502,8 @@ "code": "C", "title": "INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE", "data": [ - "Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produites par l'agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires issues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d'autres activités manufacturières.", "L'altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.", "Les unités manufacturières peuvent :", - "- transformer leurs propres matériaux", - "- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux", - "- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu'elles en soient propriétaires", - "- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.", "Le produit résultant d'une opération de transformation peut être fini, c'est-à-dire qu'il est prêt à être utilisé ou consommé ou il peut être semi-fini, c'est-à-dire qu'il entre dans la composition d'une autre fabrication.", "Par exemple, le produit du raffinage de l'alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d'aluminium; l'aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d'aluminium et le fil d'aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.", "La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et accessoires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d'activité manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d'accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe", @@ -7518,18 +7516,38 @@ "Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De manière générale, l'activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits.", "Cependant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D'autre part, les activités partielles sous-traitées d'un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.", "Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :", - "- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n'est pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)", - "- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)", - "- le travail du cuir (cf. 15.11Z)", - "- la conservation du bois (cf. 16.10)", - "- l'imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)", - "- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)", - "- la production de béton prêt à l'emploi (cf. 23.63Z)", - "- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)", - "- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d'automobile, cf. 29.10Z)", "Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :" ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produites par l'agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires issues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d'autres activités manufacturières.", + "L'altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.", + "Les unités manufacturières peuvent :", + "transformer leurs propres matériaux", + "sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux", + "sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu'elles en soient propriétaires", + "effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.", + "Le produit résultant d'une opération de transformation peut être fini, c'est-à-dire qu'il est prêt à être utilisé ou consommé ou il peut être semi-fini, c'est-à-dire qu'il entre dans la composition d'une autre fabrication.", + "Par exemple, le produit du raffinage de l'alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d'aluminium; l'aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d'aluminium et le fil d'aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.", + "La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et accessoires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d'activité manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d'accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe", + "L'assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière.", + "Celle-ci comprend l'assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l'unité qui l'exécute ou de composants achetés ou fournis.", + "La récupération des déchets, c'est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E « Production et distribution d'eau; assainissement, gestion des déchets et dépollution » dans le groupe 38.3 car l'objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C « Industrie manufacturière », même si ces procédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d'exemple, la production d'argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.", + "L'entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en général, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d'ordinateurs et de biens personnels et domestiques relève de la section S « Autres activités de service », en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G « Commerce; réparation d'automobiles et de motocycles », en division 45.", + "Exécutée en tant qu'activité spécialisée, l'installation de machines et d'équipements est classée en section C, en 33.20.", + "Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De manière générale, l'activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits.", + "Cependant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D'autre part, les activités partielles sous-traitées d'un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.", + "Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :", + "la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n'est pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)", + "la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)", + "le travail du cuir (cf. 15.11Z)", + "la conservation du bois (cf. 16.10)", + "l'imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)", + "le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)", + "la production de béton prêt à l'emploi (cf. 23.63Z)", + "le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)", + "la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d'automobile, cf. 29.10Z)", + "Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :" + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [] }, @@ -7554,16 +7572,22 @@ "code": "10", "title": "INDUSTRIES ALIMENTAIRES", "data": [ - "Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l'homme ou l'animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l'activité d'abattage ou tourteaux pour la production d'huile).", "La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meunerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent effectuée pour compte propre mais peut aussi l'être pour compte de tiers, notamment l'abattage à façon.", - "Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restaurants.", "Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcutiers, etc. qui vendent leur propre production), même s'il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n'aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poissonnerie) le classement s'effectue en section G « Commerce; réparation d'automobiles et de motocycles ».", "Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56.", "La production d'aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d'abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d'aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l'élimination de déchets d'aliments et de boissons en 38.21." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l'homme ou l'animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l'activité d'abattage ou tourteaux pour la production d'huile).", + "La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meunerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent effectuée pour compte propre mais peut aussi l'être pour compte de tiers, notamment l'abattage à façon." + ], "contenuAnnexe": [], - "contenuExclu": [], + "contenuExclu": [ + "la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restaurants.", + "Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcutiers, etc. qui vendent leur propre production), même s'il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n'aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poissonnerie) le classement s'effectue en section G « Commerce; réparation d'automobiles et de motocycles ».", + "Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56.", + "La production d'aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d'abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d'aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l'élimination de déchets d'aliments et de boissons en 38.21." + ], "parent": 574 }, { @@ -7972,12 +7996,7 @@ "code": "10.12Z", "title": "Transformation et conservation de la viande de volaille", "data": [ - "Produits associés : 10.12.10, 10.12.20, 10.12.30, 10.12.40, 10.12.50, 10.12.99", - "- soies de porc et poils à brosserie, crins de chevaux", - "- ivoire et déchets d'ivoire", - "- boyaux et produits de la boyauderie, vessies, estomacs d'animaux", - "- glandes et sécrétions à usage pharmaceutique brutes", - "- sang d'abattage, ambre gris, musc" + "Produits associés : 10.12.10, 10.12.20, 10.12.30, 10.12.40, 10.12.50, 10.12.99" ], "contenuCentral": [ "l'exploitation d'abattoirs se livrant à l'abattage, à la préparation et à l'emballage de volailles", @@ -7990,6 +8009,11 @@ ], "contenuExclu": [ "le conditionnement de viandes de volailles, pour compte propre (cf. 46.32A) ou pour compte de tiers (cf. 82.92Z)", + "soies de porc et poils à brosserie, crins de chevaux", + "ivoire et déchets d'ivoire", + "boyaux et produits de la boyauderie, vessies, estomacs d'animaux", + "glandes et sécrétions à usage pharmaceutique brutes", + "sang d'abattage, ambre gris, musc", "peaux de reptiles (01.49.39), plumes et duvets (10.12.50), animaux naturalisés (32.99.59), produits opothérapiques (21.10.60)" ], "parent": 607 @@ -8008,9 +8032,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "10.11.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de boucherie et produits d'abattage", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -8160,9 +8182,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "10.12.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de volailles", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -8358,10 +8378,8 @@ { "type": "catégorie", "code": "10.13.9", - "title": "Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes; opérations sous-", - "data": [ - "traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base de viandes" - ], + "title": "Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes; opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base de viandes", + "data": [], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -8386,9 +8404,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "10.13.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base de viandes", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -8781,10 +8797,8 @@ { "type": "catégorie", "code": "10.20.9", - "title": "Fumage et autres façons de préparations à base de poissons; opérations sous-", - "data": [ - "traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de poissons, crustacés et mollusques" - ], + "title": "Fumage et autres façons de préparations à base de poissons; opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de poissons, crustacés et mollusques", + "data": [], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -8808,9 +8822,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "10.20.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de poissons, crustacés et mollusques", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -8925,8 +8937,7 @@ "title": "Préparation de jus de fruits et légumes", "data": [ "Produits associés : 10.32.11, 10.32.12, 10.32.13, 10.32.14, 10.32.15, 10.32.16,", - "10.32.17, 10.32.19, 10.32.99", - "- autres préparations et conserves à base de pommes de terre, non congelées ou surgelées" + "10.32.17, 10.32.19, 10.32.99" ], "contenuCentral": [ "la préparation de jus de fruits et légumes" @@ -8935,7 +8946,8 @@ "la production de concentrés et de nectars à partir de fruits et légumes frais" ], "contenuExclu": [ - "la préparation de boissons rafraîchissantes à base de fruits (cf. 11.07B)" + "la préparation de boissons rafraîchissantes à base de fruits (cf. 11.07B)", + "autres préparations et conserves à base de pommes de terre, non congelées ou surgelées" ], "parent": 678 }, @@ -9119,9 +9131,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "10.32.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de jus de fruits et légumes", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -9529,9 +9539,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "10.39.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -10037,9 +10045,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "10.41.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'huiles et de graisses", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -10076,12 +10082,9 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "10.42.10", "title": "Margarines et graisses comestibles similaires", - "data": [ - "40 %" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ - "margarines, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait comprise entre 15 % et", - "40 %", + "margarines, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait comprise entre 15 % et 40 %", "spécialités à tartiner non laitières, allégées ou non, et graisses destinées à la cuisson alimentaire" ], "contenuAnnexe": [], @@ -10104,9 +10107,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "10.42.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de margarines et graisses comestibles similaires", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -10533,9 +10534,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "10.51.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits laitiers", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -10850,9 +10849,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "10.61.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits du travail des grains", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -10974,10 +10971,8 @@ { "type": "groupe", "code": "10.7", - "title": "FABRICATION DE PRODUITS DE BOULANGERIE-", - "data": [ - "PÂTISSERIE ET DE PÂTES ALIMENTAIRES" - ], + "title": "FABRICATION DE PRODUITS DE BOULANGERIE-PÂTISSERIE ET DE PÂTES ALIMENTAIRES", + "data": [], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -11002,7 +10997,6 @@ "code": "10.71A", "title": "Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche", "data": [ - "monsieur crus", "Produits associés : 10.71.11p, 10.71.12p, 10.71.99p" ], "contenuCentral": [ @@ -11010,8 +11004,7 @@ "la fabrication de pâtes et pâtons surgelés destinés à la cuisson" ], "contenuAnnexe": [ - "la fabrication à caractère industriel de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et de croque-", - "monsieur crus" + "la fabrication à caractère industriel de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et de croque-monsieur crus" ], "contenuExclu": [ "la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf. 10.85Z), de pizzas fraîches (cf. 10.89Z)" @@ -11040,15 +11033,13 @@ "code": "10.71C", "title": "Boulangerie et boulangerie-pâtisserie", "data": [ - "monsieur crus, associée à la vente au détail de produits de boulangerie", "Produits associés : 10.71.11p, 10.71.12p, 10.71.99p" ], "contenuCentral": [ "la fabrication à caractère artisanal associée à la vente au détail de pains, de viennoiseries (croissants par exemple), de pâtisseries fraîches, de gaufres et crêpes" ], "contenuAnnexe": [ - "la fabrication à caractère artisanal de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et de croque-", - "monsieur crus, associée à la vente au détail de produits de boulangerie" + "la fabrication à caractère artisanal de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et de croque-monsieur crus, associée à la vente au détail de produits de boulangerie" ], "contenuExclu": [ "la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf. 10.85Z), de pizzas fraîches (cf. 10.89Z)" @@ -11069,9 +11060,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "10.62.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits amylacés", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -11169,8 +11158,6 @@ "code": "10.71.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais, congelés ou surgelés", "data": [ - "Par exemple :", - "monsieur crus, sans vente au détail de produits de boulangerie", "Produits associés : 10.71.12p, 10.71.99p" ], "contenuCentral": [ @@ -11180,8 +11167,7 @@ "la fabrication à caractère artisanal associée à la vente au détail de pâtisseries fraîches et de gaufres et crêpes, sans vente de pains" ], "contenuAnnexe": [ - "la fabrication à caractère artisanal de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et de croque-", - "monsieur crus, sans vente au détail de produits de boulangerie" + "la fabrication à caractère artisanal de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et de croque-monsieur crus, sans vente au détail de produits de boulangerie" ], "contenuExclu": [ "produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)", @@ -11330,9 +11316,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "10.72.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de biscottes, de biscuits et de pâtisseries de conservation", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -12010,9 +11994,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "10.83.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du café et du thé", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -12158,9 +12140,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "10.84.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de condiments et d'assaisonnements", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -12187,12 +12167,12 @@ "code": "10.85.1", "title": "Plats préparés", "data": [ - "Cette sous-classe comprend la fabrication industrielle de plats cuisinés élaborés prêts à être consommés (c'est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits). Ces plats sont traités (congelés, réfrigérés, surgelés, appertisés ou sous-vide) en vue de leur conservation et généralement emballés et étiquetés pour la revente.", "Pour être considéré comme un plat préparé, une préparation doit contenir des ingrédients appartenant à au moins deux familles distinctes (hors assaisonnement) de produits parmi les suivantes : produits à base de viande, produits à base de poisson, crustacés ou mollusques, produits à base de légumes ou de fruits, produits à base de pâtes, produits à base d'œufs, de fromage ou de céréales.", - "classe ad hoc de la division 10)", "Produits associés : 10.85.11, 10.85.12, 10.85.13, 10.85.14, 10.85.19, 10.85.99" ], "contenuCentral": [ + "la fabrication industrielle de plats cuisinés élaborés prêts à être consommés (c'est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits). Ces plats sont traités (congelés, réfrigérés, surgelés, appertisés ou sous-vide) en vue de leur conservation et généralement emballés et étiquetés pour la revente.", + "Pour être considéré comme un plat préparé, une préparation doit contenir des ingrédients appartenant à au moins deux familles distinctes (hors assaisonnement) de produits parmi les suivantes : produits à base de viande, produits à base de poisson, crustacés ou mollusques, produits à base de légumes ou de fruits, produits à base de pâtes, produits à base d'œufs, de fromage ou de céréales.", "la fabrication industrielle de plats préparés à base de viande ou de volaille", "la fabrication industrielle de plats préparés à base de poisson, crustacés ou mollusques", "la fabrication industrielle de plats préparés à base de légumes, y compris pommes de terre ou de fruits", @@ -12202,8 +12182,7 @@ ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ - "la fabrication de préparations de produits frais ou ne comportant pas deux ingrédients (cf. sous-", - "classe ad hoc de la division 10)", + "la fabrication de préparations de produits frais ou ne comportant pas deux ingrédients (cf. sous-classe ad hoc de la division 10)", "la fabrication de charcuteries (cf. 10.13A)", "la fabrication artisanale de préparations périssables vendues en charcuterie avec vente au détail (cf. 10.13B)", "la fabrication de préparations périssables telles que les préparations charcutières à base de légumes (cf. 10.39A) ou les sandwiches (cf. 10.89Z)", @@ -12331,9 +12310,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "10.85.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de plats préparés", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :" @@ -12389,8 +12366,7 @@ "title": "Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.", "data": [ "Produits associés : 10.89.11, 10.89.12, 10.89.13, 10.89.14, 10.89.15, 10.89.16,", - "10.89.17, 10.89.19, 10.89.99", - "- cuisson et autres façons de préparation de plats préparés" + "10.89.17, 10.89.19, 10.89.99" ], "contenuCentral": [ "la fabrication de préparations pour entremets, de desserts lactés de conservation, petits déjeuners en poudre ou granulés, etc.", @@ -12412,6 +12388,7 @@ "la préparation d'aliments préparés périssables à base de fruits ou de légumes (cf. 10.39)", "la fabrication de pizzas surgelées (cf. 10.85Z)", "la production de boissons alcooliques et de boissons rafraîchissantes (cf. 11)", + "cuisson et autres façons de préparation de plats préparés", "produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)" ], "parent": 933 @@ -12467,9 +12444,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "10.86.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments homogénéisés et diététiques", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -12691,9 +12666,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "10.89.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres produits alimentaires n.c.a.", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -12788,9 +12761,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "10.91.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de ferme", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -12854,9 +12825,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "10.92.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de compagnie", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -12872,10 +12841,10 @@ "type": "division", "code": "11", "title": "FABRICATION DE BOISSONS", - "data": [ - "Cette division comprend la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)", @@ -13043,9 +13012,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "11.01.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de boissons alcoolisées distillées", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -13231,9 +13198,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "11.02.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de vins de raisin", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -13296,9 +13261,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "11.03.99", "title": "Opérations sous-traitées dans le cadre de l'élaboration du cidre et d'autres vins de fruits", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -13669,9 +13632,7 @@ "code": "11.07.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'eaux minérales et boissons rafraîchissantes", "data": [ - "Produits associés : 11.07.19, 11.07.99p", - "Par exemple :", - "- préparation des ingrédients entrant dans la composition des boissons" + "Produits associés : 11.07.19, 11.07.99p" ], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires" @@ -13685,6 +13646,8 @@ "la production de vins sans alcool (cf. 11.02)", "la production de bières sans alcool (cf. 11.05Z)", "l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z)", + "Par exemple :", + "préparation des ingrédients entrant dans la composition des boissons", "produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)" ], "parent": 1029 @@ -13693,10 +13656,10 @@ "type": "division", "code": "12", "title": "FABRICATION DE PRODUITS À BASE DE TABAC", - "data": [ - "Cette division comprend la transformation d'un produit agricole, le tabac, en un produit destiné à la consommation finale." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la transformation d'un produit agricole, le tabac, en un produit destiné à la consommation finale." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 574 @@ -13856,9 +13819,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "12.00.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base de tabac", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -14309,10 +14270,8 @@ { "type": "sousCatégorie", "code": "13.10.83", - "title": "Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant moins de", - "data": [ - "85 % en poids de ces fibres" - ], + "title": "Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres", + "data": [], "contenuCentral": [ "fils de mélange de fibres synthétiques et de laines" ], @@ -15214,9 +15173,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "13.92.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles textiles confectionnés, sauf habillement", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :" @@ -15271,8 +15228,7 @@ "code": "13.94Z", "title": "Fabrication de ficelles, cordes et filets", "data": [ - "Produits associés : 13.94.12, 13.94.20, 13.94.99", - "- remplissage à façon d'articles de literie garnis" + "Produits associés : 13.94.12, 13.94.20, 13.94.99" ], "contenuCentral": [ "la fabrication de ficelles, cordes et cordages, même imprégnés, enduits ou recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique", @@ -15286,6 +15242,7 @@ "la fabrication de filets à cheveux (cf. 14.19Z)", "la fabrication de câbles métalliques (cf. 25.93Z)", "la fabrication de filets montés pour la pratique des sports (cf. 32.30Z)", + "remplissage à façon d'articles de literie garnis", "produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)" ], "parent": 1155 @@ -15752,7 +15709,6 @@ "code": "13.99Z", "title": "Fabrication d'autres textiles n.c.a.", "data": [ - "Rachel ou sur des métiers similaires (cf. 13.91Z)", "Produits associés : 13.99.11, 13.99.12, 13.99.13, 13.99.14, 13.99.15, 13.99.16,", "13.99.19, 13.99.99" ], @@ -15767,8 +15723,7 @@ ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ - "la fabrication de tissus des types utilisés pour filets, rideaux et vitrages, tricotés sur métier", - "Rachel ou sur des métiers similaires (cf. 13.91Z)", + "la fabrication de tissus des types utilisés pour filets, rideaux et vitrages, tricotés sur métier Rachel ou sur des métiers similaires (cf. 13.91Z)", "la fabrication de revêtements de sol aiguilletés (cf. 13.93Z)", "la fabrication d'ouates de matières textiles et d'articles de ouaterie : serviettes et tampons hygiéniques, etc. (cf. 17.22Z)" ], @@ -16097,9 +16052,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "14.11.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements en cuir", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -16266,9 +16219,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "14.12.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de travail", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -16562,9 +16513,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "14.13.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -16804,9 +16753,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "14.14.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessous", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -17055,9 +17002,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "14.19.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres vêtements et accessoires", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -17237,9 +17182,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "14.20.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles en fourrure", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -17312,9 +17255,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "14.31.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles chaussants à mailles", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -17374,9 +17315,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "14.39.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres articles à mailles", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -17719,9 +17658,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "15.11.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cuirs et peaux tannés et apprêtés et de peaux apprêtées et teintées", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -17830,9 +17767,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "15.12.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie et d'articles de voyage et de maroquinerie", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -18108,9 +18043,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "15.20.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de chaussures", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -18127,15 +18060,18 @@ { "type": "division", "code": "16", - "title": "TRAVAIL DU BOIS ET FABRICATION D'ARTICLES EN BOIS ET EN LIÈGE, À L'EXCEPTION DES MEUBLES;", + "title": "TRAVAIL DU BOIS ET FABRICATION D'ARTICLES EN BOIS ET EN LIÈGE, À L'EXCEPTION DES MEUBLES; FABRICATION D'ARTICLES EN VANNERIE ET SPARTERIE", "data": [ - "FABRICATION D'ARTICLES EN VANNERIE ET SPARTERIE", - "Cette division comprend la fabrication de produits en bois tels que bois de charpente, panneaux de bois, placages, emballages en bois, parquets en bois, armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués. Les opérations de production comprennent le sciage, le rabotage, le façonnage, le laminage et l'assemblage de produits en bois à partir de rondins qui sont débités en planches ou de bois de charpente qui peut être ensuite coupé ou façonné au moyen de tours ou autres outils de façonnage. Le bois de charpente ou les autres formes de bois transformé peuvent également être ultérieurement rabotés ou polis et assemblés en produits finis tels que des emballages en bois.", "À l'exception de l'activité de sciage, les critères de regroupement des activités de la division 16 sont essentiellement basés sur les produits spécifiques de ces regroupements.", "Cette division ne comprend ni la fabrication de meubles (cf. 31.0), ni la pose des menuiseries (cf. 43.32A,", "43.33Z, 43.39Z)." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication de produits en bois tels que bois de charpente, panneaux de bois, placages, emballages en bois, parquets en bois, armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués. Les opérations de production comprennent le sciage, le rabotage, le façonnage, le laminage et l'assemblage de produits en bois à partir de rondins qui sont débités en planches ou de bois de charpente qui peut être ensuite coupé ou façonné au moyen de tours ou autres outils de façonnage. Le bois de charpente ou les autres formes de bois transformé peuvent également être ultérieurement rabotés ou polis et assemblés en produits finis tels que des emballages en bois.", + "À l'exception de l'activité de sciage, les critères de regroupement des activités de la division 16 sont essentiellement basés sur les produits spécifiques de ces regroupements.", + "Cette division ne comprend ni la fabrication de meubles (cf. 31.0), ni la pose des menuiseries (cf. 43.32A,", + "43.33Z, 43.39Z)." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 574 @@ -19333,13 +19269,18 @@ "code": "17", "title": "INDUSTRIE DU PAPIER ET DU CARTON", "data": [ - "Cette division couvre la fabrication de la pâte à papier, du papier ou des produits en papier recyclé ou non. La fabrication de ces produits est regroupée parce qu'elle représente une série d'opérations liées verticalement.", "Plusieurs d'entre elles sont souvent accomplies dans une même unité.", "On distingue trois activités essentielles. La fabrication de pâte à papier consiste à séparer les fibres cellulosiques des impuretés contenues dans le bois ou à dissoudre et désencrer le papier recyclé et à y mélanger de faibles quantités de réactifs afin de renforcer le liant des fibres. La fabrication du papier consiste à répartir la pulpe sur une grille mobile en vue de former une feuille continue. Les produits à base de papier recyclé sont fabriqués à partir de papier et d'autres matières par différentes techniques.", "Les articles en papier peuvent être imprimés (papiers peints, papiers cadeaux, etc.), dès lors que l'information imprimée n'est pas la finalité principale.", "La production de pulpe, de papiers ou de cartons en gros est comprise dans le groupe 17.1, tandis que les autres classes comprennent la production d'articles et de produits en papier ayant fait l'objet d'une transformation ultérieure." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication de la pâte à papier, du papier ou des produits en papier recyclé ou non. La fabrication de ces produits est regroupée parce qu'elle représente une série d'opérations liées verticalement.", + "Plusieurs d'entre elles sont souvent accomplies dans une même unité.", + "On distingue trois activités essentielles. La fabrication de pâte à papier consiste à séparer les fibres cellulosiques des impuretés contenues dans le bois ou à dissoudre et désencrer le papier recyclé et à y mélanger de faibles quantités de réactifs afin de renforcer le liant des fibres. La fabrication du papier consiste à répartir la pulpe sur une grille mobile en vue de former une feuille continue. Les produits à base de papier recyclé sont fabriqués à partir de papier et d'autres matières par différentes techniques.", + "Les articles en papier peuvent être imprimés (papiers peints, papiers cadeaux, etc.), dès lors que l'information imprimée n'est pas la finalité principale.", + "La production de pulpe, de papiers ou de cartons en gros est comprise dans le groupe 17.1, tandis que les autres classes comprennent la production d'articles et de produits en papier ayant fait l'objet d'une transformation ultérieure." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 574 @@ -20604,10 +20545,11 @@ "data": [ "Cette division concerne l'impression de produits tels que journaux, livres, périodiques, formulaires commerciaux, cartes de vœux et autres matériaux et recouvre également des activités accessoires telles que les services de reliure, de photogravure et de photocomposition. Les activités accessoires incluses ici font partie intégrante de l'imprimerie et un produit (une plaque d'impression, un livre relié ou un fichier ou disque informatique) issu de cette industrie est presque toujours obtenu à partir de ces opérations.", "Les procédés utilisés dans l'imprimerie comprennent une palette de méthodes servant à transférer une image d'une plaque, d'un écran ou d'un fichier informatique sur un support en papier, en plastique, en métal, en tissu ou en bois. La principale de ces méthodes consiste à transférer l'image d'une plaque ou d'un écran sur le support (lithographie, photogravure, sérigraphie et flexographie). Un fichier informatique est souvent utilisé pour « piloter » directement le mécanisme d'impression qui crée l'image et de nouveaux types d'équipements électrostatiques ou autres (impression numérique ou sans impact).", - "Bien que l'impression et l'édition puissent être réalisées par la même unité (par exemple, un journal), il arrive de moins en moins que ces deux activités distinctes soient effectuées au même endroit.", - "Cette division comprend également la reproduction de supports enregistrés, tels que disques compact, enregistrements vidéo, logiciels sur disques ou sur bandes, enregistrements, etc." + "Bien que l'impression et l'édition puissent être réalisées par la même unité (par exemple, un journal), il arrive de moins en moins que ces deux activités distinctes soient effectuées au même endroit." + ], + "contenuCentral": [ + "également la reproduction de supports enregistrés, tels que disques compact, enregistrements vidéo, logiciels sur disques ou sur bandes, enregistrements, etc." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "l'édition (cf. section J)." @@ -21168,7 +21110,9 @@ "La fabrication de produits pétrochimiques à partir de pétrole raffiné est comprise dans la division 20." ], "contenuCentral": [ - "la fabrication de gaz tels que l'éthane, le propane et le butane en tant que produits des raffineries de pétrole." + "la fabrication de gaz tels que l'éthane, le propane et le butane en tant que produits des raffineries de pétrole.", + "Ne sont pas comprises la fabrication de tels gaz dans d'autres unités (20.14), la fabrication de gaz industriels (20.11), l'extraction de gaz naturel (méthane, éthane, butane ou propane) (06.20) et la fabrication de combustibles gazeux autres que les gaz de pétrole (par exemple gaz de houille, gaz à l'eau, gaz de gazogène, gaz d'usine à gaz) (35.21).", + "La fabrication de produits pétrochimiques à partir de pétrole raffiné est comprise dans la division 20." ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -21239,10 +21183,9 @@ "type": "sousClasse", "code": "19.20Z", "title": "Raffinage du pétrole", - "data": [ - "Cette sous-classe comprend la fabrication de combustibles liquides ou gazeux ou d'autres produits obtenus à partir du pétrole brut, de minéraux bitumineux ou résultant de leur distillation fractionnée. Les techniques de raffinage du pétrole impliquent la mise en œuvre d'une ou plusieurs activités : la distillation fractionnée, la distillation directe du pétrole brut et le craquage" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ + "la fabrication de combustibles liquides ou gazeux ou d'autres produits obtenus à partir du pétrole brut, de minéraux bitumineux ou résultant de leur distillation fractionnée. Les techniques de raffinage du pétrole impliquent la mise en œuvre d'une ou plusieurs activités : la distillation fractionnée, la distillation directe du pétrole brut et le craquage", "la production de carburants pour moteurs : essence, kérosène, etc.", "la production de combustibles : fiouls légers, demi-lourds et lourds, gaz de raffinerie tels qu'éthane, propane, butane, etc.", "la fabrication d'huiles de graissage et de graisses lubrifiantes à partir de pétrole, y compris les résidus de raffinage" @@ -21699,10 +21642,8 @@ { "type": "groupe", "code": "20.1", - "title": "FABRICATION DE PRODUITS CHIMIQUES DE BASE,", - "data": [ - "DE PRODUITS AZOTÉS ET D'ENGRAIS, DE MATIÈRES PLASTIQUES DE BASE ET DE CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE" - ], + "title": "FABRICATION DE PRODUITS CHIMIQUES DE BASE, DE PRODUITS AZOTÉS ET D'ENGRAIS, DE MATIÈRES PLASTIQUES DE BASE ET DE CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE", + "data": [], "contenuCentral": [ "la fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d'engrais, ainsi que de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique." ], @@ -22013,7 +21954,6 @@ "code": "20.13B", "title": "Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base n.c.a.", "data": [ - "Cette sous-classe comprend la fabrication de produits chimiques par des processus de base.", "Ces processus permettent généralement d'obtenir des éléments chimiques distincts ou des composés chimiquement définis.", "Produits associés : 20.13.21, 20.13.22, 20.13.23, 20.13.24, 20.13.25, 20.13.31,", "20.13.32, 20.13.41, 20.13.42, 20.13.43, 20.13.51, 20.13.52,", @@ -22021,6 +21961,8 @@ "20.13.67, 20.13.68, 20.13.99p" ], "contenuCentral": [ + "la fabrication de produits chimiques par des processus de base.", + "Ces processus permettent généralement d'obtenir des éléments chimiques distincts ou des composés chimiquement définis.", "la fabrication d'éléments chimiques (à l'exclusion des gaz d'origine industrielle et de la métallurgie)", "la fabrication des acides inorganiques, à l'exclusion de l'acide nitrique", "la fabrication d'alcalis, de lessives et d'autres bases inorganiques, à l'exclusion de l'ammoniac", @@ -23279,12 +23221,12 @@ "code": "20.16Z", "title": "Fabrication de matières plastiques de base", "data": [ - "Cette sous-classe comprend la fabrication de résines synthétiques, de matières plastiques et d'élastomères thermoplastiques non vulcanisables, ainsi que le mélange de résines sur commande et la fabrication de résines synthétiques standards.", "Produits associés : 20.16.10, 20.16.20, 20.16.30, 20.16.40, 20.16.51, 20.16.52,", "20.16.53, 20.16.54, 20.16.55, 20.16.56, 20.16.57, 20.16.59,", "20.16.99" ], "contenuCentral": [ + "la fabrication de résines synthétiques, de matières plastiques et d'élastomères thermoplastiques non vulcanisables, ainsi que le mélange de résines sur commande et la fabrication de résines synthétiques standards.", "la fabrication de matières plastiques sous formes primaires :", "• polymères, y compris les polymères d'éthylène, de propylène, de styrène, de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et les polymères acryliques", "• polyamides", @@ -23809,10 +23751,8 @@ { "type": "groupe", "code": "20.3", - "title": "PEINTURES, VERNIS ET REVÊTEMENTS SIMILAIRES,", - "data": [ - "ENCRES D'IMPRIMERIE ET MASTICS" - ], + "title": "PEINTURES, VERNIS ET REVÊTEMENTS SIMILAIRES, ENCRES D'IMPRIMERIE ET MASTICS", + "data": [], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -24244,10 +24184,10 @@ "type": "groupe", "code": "20.5", "title": "FABRICATION D'AUTRES PRODUITS CHIMIQUES", - "data": [ - "Ce groupe comprend la fabrication d'explosifs et d'articles de pyrotechnie, de colles, d'huiles essentielles et de produits chimiques non classés ailleurs, comme les produits chimiques pour la photographie (y compris les films photographiques et les papiers sensibilisés), les réactifs composés de diagnostic, etc." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication d'explosifs et d'articles de pyrotechnie, de colles, d'huiles essentielles et de produits chimiques non classés ailleurs, comme les produits chimiques pour la photographie (y compris les films photographiques et les papiers sensibilisés), les réactifs composés de diagnostic, etc." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 1661 @@ -25152,7 +25092,8 @@ "Elle comprend également la fabrication de produits chimiques à usage médicinal et de produits d'herboristerie." ], "contenuCentral": [ - "la fabrication de produits pharmaceutiques de base et de préparations pharmaceutiques." + "la fabrication de produits pharmaceutiques de base et de préparations pharmaceutiques.", + "Elle comprend également la fabrication de produits chimiques à usage médicinal et de produits d'herboristerie." ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -25603,10 +25544,10 @@ "type": "division", "code": "22", "title": "FABRICATION DE PRODUITS EN CAOUTCHOUC ET EN PLASTIQUE", - "data": [ - "Cette division couvre la fabrication du caoutchouc et des plastiques. Cette division se caractérise par les matières premières travaillées. Ce qui ne veut pas dire que tous les produits en ces matières relèvent nécessairement de cette division." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication du caoutchouc et des plastiques. Cette division se caractérise par les matières premières travaillées. Ce qui ne veut pas dire que tous les produits en ces matières relèvent nécessairement de cette division." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 574 @@ -25987,10 +25928,10 @@ "type": "groupe", "code": "22.2", "title": "FABRICATION DE PRODUITS EN PLASTIQUE", - "data": [ - "Ce groupe comprend le transformation de résines synthétiques nouvelles ou réutilisées (recyclées) en produits intermédiaires ou finis en utilisant des processus tels que : moulage par compression, moulage par extrusion, moulage par injection, moulage par soufflage et fonderie. Dans la plupart des cas, les processus de production sont tels que les produits en résultant sont très diversifiés." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "le transformation de résines synthétiques nouvelles ou réutilisées (recyclées) en produits intermédiaires ou finis en utilisant des processus tels que : moulage par compression, moulage par extrusion, moulage par injection, moulage par soufflage et fonderie. Dans la plupart des cas, les processus de production sont tels que les produits en résultant sont très diversifiés." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 2010 @@ -26639,10 +26580,8 @@ { "type": "sousCatégorie", "code": "22.29.22", - "title": "Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-", - "data": [ - "adhésifs, en matières plastiques" - ], + "title": "Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques", + "data": [], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -26987,9 +26926,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "23.12.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat travaillé", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -27819,9 +27756,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "23.31.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carreaux et dalles en céramique", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -28064,9 +27999,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "23.41.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -28127,9 +28060,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "23.42.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils sanitaires en céramique", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -28425,9 +28356,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "23.49.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits céramiques", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -29194,10 +29123,8 @@ { "type": "catégorie", "code": "23.65.9", - "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ouvrages en fibre-", - "data": [ - "ciment" - ], + "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ouvrages en fibre-ciment", + "data": [], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -29207,9 +29134,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "23.65.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ouvrages en fibre-ciment", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -29443,9 +29368,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "23.70.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pierre taillée et façonnée", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -29564,9 +29487,7 @@ "title": "Amiante travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées", "data": [ "Produits associés : 23.99.11, 23.99.12, 23.99.13, 23.99.14, 23.99.15, 23.99.19,", - "23.99.99", - "- couvertures, vêtements, chaussures et gants en amiante", - "- garnitures de friction pour freins, embrayages, etc." + "23.99.99" ], "contenuCentral": [ "fils, tissus, tresses, feutres, cartons, joints, calorifuges, etc., à base d'amiante et de matières minérales similaires", @@ -29587,6 +29508,8 @@ "la fabrication de laine de verre et de fibres de verre de type « isolation » ou « textile » (cf. 23.14Z)", "la fabrication d'électrodes en graphite (cf. 27.90Z)", "la fabrication de joints d'étanchéité en charbon ou en graphite (cf. 28.29B)", + "couvertures, vêtements, chaussures et gants en amiante", + "garnitures de friction pour freins, embrayages, etc.", "joints métalloplastiques (28.29.23)" ], "parent": 2323 @@ -29679,9 +29602,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "23.99.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -30113,12 +30034,9 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "24.10.61", "title": "Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier non allié", - "data": [ - "222222 111111" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ - "fil machine en fer ou en aciers non alliés, laminé ou filé à chaud", - "222222 111111" + "fil machine en fer ou en aciers non alliés, laminé ou filé à chaud" ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -31128,11 +31046,13 @@ "code": "24.4", "title": "MÉTAUX PRÉCIEUX ET AUTRES MÉTAUX NON FERREUX COMMUNS", "data": [ - "Ce groupe comprend à la fois :", - "la production par raffinage (ou première fusion) à partir de minerais métalla production par affinage (ou seconde fusion) à partir de vieux métauxCe groupe ne comprend pas :", - "- le revêtement en métaux non ferreux tel que nickelage, chromage, etc. (cf. 25.61Z)" + "la production par raffinage (ou première fusion) à partir de minerais métalla production par affinage (ou seconde fusion) à partir de vieux métauxCe groupe ne comprend pas :" + ], + "contenuCentral": [ + "à la fois :", + "la production par raffinage (ou première fusion) à partir de minerais métalla production par affinage (ou seconde fusion) à partir de vieux métauxCe groupe ne comprend pas :", + "le revêtement en métaux non ferreux tel que nickelage, chromage, etc. (cf. 25.61Z)" ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 2336 @@ -31298,10 +31218,8 @@ { "type": "sousCatégorie", "code": "24.41.40", - "title": "Plaqués ou doublés d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-", - "data": [ - "ouvrées" - ], + "title": "Plaqués ou doublés d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées", + "data": [], "contenuCentral": [ "plaqués ou doublés d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées" ], @@ -31545,9 +31463,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "24.42.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de l'aluminium", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -31904,9 +31820,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "24.44.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du cuivre", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -32120,9 +32034,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "24.45.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres métaux non ferreux", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -32184,10 +32096,10 @@ "type": "groupe", "code": "24.5", "title": "FONDERIE", - "data": [ - "Ce groupe comprend la fabrication de pièces métalliques diverses moulées ou coulées par centrifugation. Dans les classes 24.52 à 24.54, cette production s'effectue exclusivement pour compte de tiers." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication de pièces métalliques diverses moulées ou coulées par centrifugation. Dans les classes 24.52 à 24.54, cette production s'effectue exclusivement pour compte de tiers." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "la production sur album d'articles divers moulés, par exemple : radiateurs (cf. 25.21Z), articles d'économie domestique et sanitaires (cf. 25.99A), etc." @@ -32610,8 +32522,7 @@ "title": "FABRICATION DE PRODUITS MÉTALLIQUES, À", "data": [ "L'EXCEPTION DES MACHINES ET DES ÉQUIPEMENTS", - "La division 25 s'organise autour de deux ensembles d'activités : la production pour compte propre d'articles métalliques (en acier, en fonte, en aluminium, etc.) remplissant une fonction déterminée (éléments pour la construction, réservoirs, chaudronnerie, radiateurs et chaudières, outillage, quincaillerie, ustensiles, etc.)des services industriels concernant des opérations réalisées en sous-", - "traitance : estampage, emboutissage, frittage, revêtement des métaux, décolletage, mécanique générale, etc.La fabrication d'armes et de munitions (à l'exception des matériels autotractés) est classée dans cette division." + "La division 25 s'organise autour de deux ensembles d'activités : la production pour compte propre d'articles métalliques (en acier, en fonte, en aluminium, etc.) remplissant une fonction déterminée (éléments pour la construction, réservoirs, chaudronnerie, radiateurs et chaudières, outillage, quincaillerie, ustensiles, etc.)des services industriels concernant des opérations réalisées en sous-traitance : estampage, emboutissage, frittage, revêtement des métaux, décolletage, mécanique générale, etc.La fabrication d'armes et de munitions (à l'exception des matériels autotractés) est classée dans cette division." ], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], @@ -32868,7 +32779,6 @@ "code": "25.29", "title": "Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques", "data": [ - "Par exemple :", "- assemblage du produit mentionné ou de ses parties" ], "contenuCentral": [], @@ -32925,9 +32835,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "25.12.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de portes et fenêtres en métal", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -33028,9 +32936,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "25.21.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de radiateurs et chaudières pour le chauffage central", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -33173,9 +33079,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "25.29.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -33349,9 +33253,7 @@ "type": "groupe", "code": "25.5", "title": "FORGE, EMBOUTISSAGE, ESTAMPAGE; MÉTALLURGIE DES POUDRES", - "data": [ - "111111" - ], + "data": [], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -33371,9 +33273,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "25.30.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de générateurs de vapeur", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -33499,9 +33399,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "25.40.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'armes et de munitions", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -34078,9 +33976,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "25.71.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de coutellerie", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -34265,9 +34161,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "25.72.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de serrures et ferrures", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -34435,10 +34329,8 @@ { "type": "sousCatégorie", "code": "25.73.40", - "title": "Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-", - "data": [ - "outils" - ], + "title": "Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils", + "data": [], "contenuCentral": [ "outils interchangeables (pour machines ou outils à main ou portatifs) à percer, tarauder, fileter, aléser, fraiser, brocher, tourner, décolleter, etc., en toute matière, y compris carburés ou diamantés", "mèches, forets, tarauds, fraises, lames de tournevis, etc." @@ -34514,9 +34406,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "25.73.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'outillage", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -34663,9 +34553,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "25.91.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bidons métalliques et récipients similaires", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -34755,9 +34643,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "25.92.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages légers métalliques", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -35332,9 +35218,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "25.99.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits métalliques n.c.a.", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -35351,11 +35235,10 @@ "type": "division", "code": "26", "title": "FABRICATION DE PRODUITS INFORMATIQUES, ÉLECTRONIQUES ET OPTIQUES", - "data": [ - "Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d'instruments de mesure de contrôle et de navigation, d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques, d'équipements et d'instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques." - ], + "data": [], "contenuCentral": [ - "la fabrication d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques, d'équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces produits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l'utilisation de circuits intégrés et l'application des technologies de la miniaturisation." + "la fabrication d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques, d'équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces produits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l'utilisation de circuits intégrés et l'application des technologies de la miniaturisation.", + "également la fabrication de produits électroniques grand public, d'instruments de mesure de contrôle et de navigation, d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques, d'équipements et d'instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques." ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -35670,17 +35553,14 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "26.11.91", "title": "Fabrication de circuits intégrés électroniques", - "data": [ - "assemblage sur circuits intégrés" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "montage ou assemblage à façon de circuits intégrés électroniques", "micro-assemblages sur circuits intégrés" ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ - "les services autres que le montage ou l'assemblage de circuits intégrés électroniques ou le micro-", - "assemblage sur circuits intégrés" + "les services autres que le montage ou l'assemblage de circuits intégrés électroniques ou le micro-assemblage sur circuits intégrés" ], "parent": 2786 }, @@ -35804,9 +35684,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "26.12.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cartes électroniques assemblées", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -35843,15 +35721,16 @@ "code": "26.20Z", "title": "Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques", "data": [ - "Cette sous-classe comprend la fabrication et/ou l'assemblage d'ordinateurs, tels que des gros systèmes, des ordinateurs de bureau, des ordinateurs portables et des serveurs, ainsi que des équipements informatiques périphériques, tels que systèmes de stockage et unités d'entrée et de sortie (imprimantes, écrans, claviers). Les ordinateurs peuvent être analogiques, numériques ou hybrides. Les ordinateurs numériques, les plus courants, sont des appareils capables de réaliser l'ensemble des opérations suivantes :", - "1) enregistrer le ou les programmes de traitement et les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes;", - "2) être librement programmés conformément aux besoins de l'utilisateur;", - "3) résoudre les opérations arithmétiques conformément aux instructions de l'utilisateur;", - "4) exécuter, sans aucune intervention humaine, un programme de traitement imposant à l'ordinateur de modifier son exécution par une décision logique durant le processus.", "Les ordinateurs analogiques sont capables de simuler des modèles mathématiques et comprennent au moins des éléments de contrôle analogique et de programmation.", "(cf. 26.40Z)" ], "contenuCentral": [ + "la fabrication et/ou l'assemblage d'ordinateurs, tels que des gros systèmes, des ordinateurs de bureau, des ordinateurs portables et des serveurs, ainsi que des équipements informatiques périphériques, tels que systèmes de stockage et unités d'entrée et de sortie (imprimantes, écrans, claviers). Les ordinateurs peuvent être analogiques, numériques ou hybrides. Les ordinateurs numériques, les plus courants, sont des appareils capables de réaliser l'ensemble des opérations suivantes :", + "enregistrer le ou les programmes de traitement et les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes;", + "être librement programmés conformément aux besoins de l'utilisateur;", + "résoudre les opérations arithmétiques conformément aux instructions de l'utilisateur;", + "exécuter, sans aucune intervention humaine, un programme de traitement imposant à l'ordinateur de modifier son exécution par une décision logique durant le processus.", + "Les ordinateurs analogiques sont capables de simuler des modèles mathématiques et comprennent au moins des éléments de contrôle analogique et de programmation.", "la fabrication ou l'assemblage d'ordinateurs de tous types : de bureau, portables, serveurs, gros systèmes, de poche (PDA)", "la fabrication de terminaux informatiques spécialisés", "la fabrication d'unités centrales", @@ -36110,10 +35989,9 @@ "type": "sousClasse", "code": "26.30Z", "title": "Fabrication d'équipements de communication", - "data": [ - "Cette sous-classe comprend la fabrication d'équipements téléphoniques et de communication des données utilisés pour transmettre électroniquement des signaux par les fils ou par les airs tels que les émissions de radio ou de télévision et les équipements de communication sans fil." - ], + "data": [], "contenuCentral": [ + "la fabrication d'équipements téléphoniques et de communication des données utilisés pour transmettre électroniquement des signaux par les fils ou par les airs tels que les émissions de radio ou de télévision et les équipements de communication sans fil.", "la fabrication d'équipements de commutation de central", "la fabrication de téléphones sans fil", "la fabrication d'équipements d'autocommutateur privé", @@ -36173,10 +36051,8 @@ { "type": "catégorie", "code": "26.20.9", - "title": "Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques; opérations sous-", - "data": [ - "traitées intervenant dans la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques" - ], + "title": "Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques", + "data": [], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -36484,9 +36360,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "26.30.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements de communication", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -36828,11 +36702,11 @@ "code": "26.51", "title": "Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation", "data": [ - "dire d'enregistrement) et de comptage, d'instruments de mesure et d'essai des caractéristiques de l'électricité et des signaux électriques, d'instruments et de systèmes d'instrumentation pour l'analyse en laboratoire de la composition ou de la concentration chimique ou physique d'échantillons de matériaux solides, liquides, gazeux ou composites, d'autres instruments de mesure et d'essais et de leurs éléments.", "La fabrication d'équipements de mesure, d'essai et de navigation, à l'exception d'outils mécaniques simples, est comprise dans cette classe." ], "contenuCentral": [ - "la fabrication de systèmes et instruments de recherche, de détection, de navigation et de guidage, de systèmes et instruments pour la marine ou l'aviation, de thermostats pour des applications telles que chauffage, climatiseur, réfrigération, appareils, d'instruments et d'appareils pour la mesure, l'affichage, l'indication, l'enregistrement, la transmission et le contrôle de température, d'humidité, de pression, de vide, de combustion, de débit, de viscosité, de densité, d'acidité, de concentration et de rotation, d'instruments de mesure des fluides (c'est-à-" + "la fabrication de systèmes et instruments de recherche, de détection, de navigation et de guidage, de systèmes et instruments pour la marine ou l'aviation, de thermostats pour des applications telles que chauffage, climatiseur, réfrigération, appareils, d'instruments et d'appareils pour la mesure, l'affichage, l'indication, l'enregistrement, la transmission et le contrôle de température, d'humidité, de pression, de vide, de combustion, de débit, de viscosité, de densité, d'acidité, de concentration et de rotation, d'instruments de mesure des fluides (c'est-à-dire d'enregistrement) et de comptage, d'instruments de mesure et d'essai des caractéristiques de l'électricité et des signaux électriques, d'instruments et de systèmes d'instrumentation pour l'analyse en laboratoire de la composition ou de la concentration chimique ou physique d'échantillons de matériaux solides, liquides, gazeux ou composites, d'autres instruments de mesure et d'essais et de leurs éléments.", + "La fabrication d'équipements de mesure, d'essai et de navigation, à l'exception d'outils mécaniques simples, est comprise dans cette classe." ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -36860,8 +36734,7 @@ "code": "26.51B", "title": "Fabrication d'instrumentation scientifique et technique", "data": [ - "pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", - "Par exemple :" + "pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires" ], "contenuCentral": [ "la fabrication d'instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur", @@ -37456,9 +37329,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "26.51.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments et appareils de mesure, d'essai et de navigation", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -37684,9 +37555,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "26.52.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles d'horlogerie", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -37870,9 +37739,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "26.60.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements de radiologie, électromédicaux et électrothérapeutiques", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -37931,12 +37798,9 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "26.70.12", "title": "Chambres spéciales pour photogravure et photocomposition; appareils pour enregistrement de documents sur microfilm, microfiche ou similaires", - "data": [ - "marine, médicale, en microformat, etc.)" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ - "appareils photographiques de prises de vue pour applications particulières (photo aérienne, sous-", - "marine, médicale, en microformat, etc.)" + "appareils photographiques de prises de vue pour applications particulières (photo aérienne, sous-marine, médicale, en microformat, etc.)" ], "contenuAnnexe": [ "chambres spéciales pour photogravure et photocomposition, bancs photo, etc." @@ -38197,9 +38061,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "26.70.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel optique et photographique", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -38323,10 +38185,10 @@ "type": "division", "code": "27", "title": "FABRICATION D'ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES", - "data": [ - "Cette division comprend la fabrication de produits destinés à la production, à la distribution et à l'utilisation d'électricité. La fabrication d'appareils électriques d'éclairage, d'appareils électriques de signalisation et d'appareils électroménagers est également incluse." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication de produits destinés à la production, à la distribution et à l'utilisation d'électricité. La fabrication d'appareils électriques d'éclairage, d'appareils électriques de signalisation et d'appareils électroménagers est également incluse." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "fabrication de produits électroniques (cf. 26)" @@ -38360,13 +38222,13 @@ "code": "27.11Z", "title": "Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques", "data": [ - "Cette sous-classe comprend la fabrication de tout type de moteurs et transformateurs électriques : courant alternatif, courant continu ou alternatif-continu.", "Produits associés : 27.11.10, 27.11.21, 27.11.22, 27.11.23, 27.11.24, 27.11.25,", "27.11.26, 27.11.31, 27.11.32, 27.11.41, 27.11.42, 27.11.43,", "27.11.50, 27.11.61, 27.11.62, 27.11.99", "27 ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES" ], "contenuCentral": [ + "la fabrication de tout type de moteurs et transformateurs électriques : courant alternatif, courant continu ou alternatif-continu.", "la fabrication de moteurs électriques (à l'exception des moteurs de démarrage pour moteurs à combustion interne)", "la fabrication de transformateurs électriques de distribution", "la fabrication de transformateurs pour soudure à l'arc", @@ -38384,7 +38246,8 @@ "la fabrication de matériel électrique (cf. 27.90Z)", "la fabrication d'onduleurs à semi-conducteurs, de redresseurs et de convertisseurs (cf. 27.90Z)", "la fabrication de turbines génératrices (cf. 28.11Z)", - "la fabrication de moteurs de démarrage et de générateurs pour moteurs à combustion interne (cf. 29.31Z)" + "la fabrication de moteurs de démarrage et de générateurs pour moteurs à combustion interne (cf. 29.31Z)", + "27 ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES" ], "parent": 2981 }, @@ -38713,9 +38576,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "27.11.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -38949,9 +38810,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "27.12.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de distribution et de commande électrique", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -39171,9 +39030,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "27.20.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de piles et accumulateurs électriques", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -39522,9 +39379,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "27.33.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel d'installation électrique", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -39853,10 +39708,7 @@ "data": [ "Produits associés : 27.51.11, 27.51.12, 27.51.13, 27.51.14, 27.51.15, 27.51.21,", "27.51.22, 27.51.23, 27.51.24, 27.51.25, 27.51.26, 27.51.27,", - "27.51.28, 27.51.29, 27.51.30, 27.51.99", - "Par exemple :", - "- assemblage du produit mentionné ou de ses parties", - "- finitions diverses" + "27.51.28, 27.51.29, 27.51.30, 27.51.99" ], "contenuCentral": [ "la fabrication d'appareils électroménagers :", @@ -39892,6 +39744,9 @@ "la fabrication de réfrigérateurs et de congélateurs à usage commercial et industriel, de matériel de conditionnement d'air, de ventilateurs de grenier, de chauffage de locaux à montage permanent, de ventilateurs d'évacuation, d'appareils pour la cuisine de type commercial, d'appareils de blanchisserie ou de nettoyage à sec de type commercial, d'aspirateurs de type commercial ou, industriel (cf. 28)", "la fabrication de machines à coudre destinées à un usage domestique (cf. 28.94Z)", "l'installation d'aspirateurs à unité centrale (cf. 43.29B)", + "Par exemple :", + "assemblage du produit mentionné ou de ses parties", + "finitions diverses", "produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)" ], "parent": 3095 @@ -40122,12 +39977,12 @@ "code": "27.52Z", "title": "Fabrication d'appareils ménagers non électriques", "data": [ - "Produits associés : 27.52.11, 27.52.12, 27.52.13, 27.52.14, 27.52.20, 27.52.99", - "- réchauds, rôtissoires, grils, chauffe-plats, etc., électriques" + "Produits associés : 27.52.11, 27.52.12, 27.52.13, 27.52.14, 27.52.20, 27.52.99" ], "contenuCentral": [ "la fabrication d'appareils non électriques pour le chauffage des locaux et la cuisine domestique :", - "• appareils pour le chauffage des locaux, cuisinières, grils, poêles, chauffe-eau, ustensiles de cuisine, chauffe-plats, non électriques" + "• appareils pour le chauffage des locaux, cuisinières, grils, poêles, chauffe-eau, ustensiles de cuisine, chauffe-plats, non électriques", + "réchauds, rôtissoires, grils, chauffe-plats, etc., électriques" ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -40185,9 +40040,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "27.51.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils électroménagers", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -40319,9 +40172,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "27.52.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils ménagers non électriques", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -40357,13 +40208,13 @@ "code": "27.90Z", "title": "Fabrication d'autres matériels électriques", "data": [ - "Cette sous-classe comprend la fabrication de divers appareils électriques autres que moteurs, générateurs et transformateurs, piles et accumulateurs, câbles et câblages d'installations électriques, appareils d'éclairage ou appareils ménagers.", "Produits associés : 27.90.11, 27.90.12, 27.90.13, 27.90.20, 27.90.31, 27.90.32,", "27.90.33, 27.90.41, 27.90.42, 27.90.43, 27.90.44, 27.90.45,", "27.90.51, 27.90.52, 27.90.53, 27.90.60, 27.90.70, 27.90.81,", "27.90.82, 27.90.99" ], "contenuCentral": [ + "la fabrication de divers appareils électriques autres que moteurs, générateurs et transformateurs, piles et accumulateurs, câbles et câblages d'installations électriques, appareils d'éclairage ou appareils ménagers.", "la fabrication de chargeurs de batterie à semi-conducteurs", "la fabrication de dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture des portes", "la fabrication de carillons électriques", @@ -40775,9 +40626,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "27.90.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres matériels électriques", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -40794,12 +40643,15 @@ "code": "28", "title": "FABRICATION DE MACHINES ET ÉQUIPEMENTS N.C.A.", "data": [ - "Cette division couvre la fabrication de machines et d'équipements qui exercent, de manière autonome, une action mécanique ou thermique sur des matières ou qui exécutent des opérations sur des matières (par exemple manutention, pulvérisation, pesage ou emballage), y compris leurs organes mécaniques de production et de transmission de l'énergie et les pièces détachées spécialement fabriquées. Les machines et équipements comprennent également les appareils fixes, mobiles ou portatifs, qu'ils soient utilisés dans l'industrie, l'agriculture ou la construction ou qu'ils soient destinés à un usage militaire ou privé. La fabrication d'équipements spécifiques pour le transport de marchandises ou de passagers au sein d'installations délimitées appartient également à cette division.", "La structure de cette division distingue la fabrication de machines d'usage spécifique, c'est-à-dire des machines destinées exclusivement à être utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF", "des machines d'usage général, c'est-à-dire les machines utilisées dans un grand nombre de branches de la", "NAF." ], "contenuCentral": [ + "la fabrication de machines et d'équipements qui exercent, de manière autonome, une action mécanique ou thermique sur des matières ou qui exécutent des opérations sur des matières (par exemple manutention, pulvérisation, pesage ou emballage), y compris leurs organes mécaniques de production et de transmission de l'énergie et les pièces détachées spécialement fabriquées. Les machines et équipements comprennent également les appareils fixes, mobiles ou portatifs, qu'ils soient utilisés dans l'industrie, l'agriculture ou la construction ou qu'ils soient destinés à un usage militaire ou privé. La fabrication d'équipements spécifiques pour le transport de marchandises ou de passagers au sein d'installations délimitées appartient également à cette division.", + "La structure de cette division distingue la fabrication de machines d'usage spécifique, c'est-à-dire des machines destinées exclusivement à être utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF", + "des machines d'usage général, c'est-à-dire les machines utilisées dans un grand nombre de branches de la", + "NAF.", "également la fabrication de machines diverses d'usage spécifique, non classées ailleurs, utilisées ou non dans le cadre d'une opération de transformation, comme les manèges et attractions foraines, les installations de bowling, etc." ], "contenuAnnexe": [], @@ -41149,9 +41001,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "28.11.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -41319,9 +41169,7 @@ "Produits associés : 28.13.11, 28.13.12, 28.13.13, 28.13.14, 28.13.21, 28.13.22,", "28.13.23, 28.13.24, 28.13.25, 28.13.26, 28.13.27, 28.13.28,", "28.13.31, 28.13.32, 28.13.99", - "pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", - "Par exemple :", - "- assemblage du produit mentionné ou de ses parties" + "pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires" ], "contenuCentral": [ "la fabrication de pompes à air ou à vide et de compresseurs d'air ou d'autres gaz", @@ -41334,6 +41182,9 @@ "contenuExclu": [ "la fabrication de matériel hydraulique et pneumatique (cf. 28.12Z)", "la fabrication de groupes frigorifiques à compression (cf. 28.25Z)", + "pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", + "Par exemple :", + "assemblage du produit mentionné ou de ses parties", "produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)" ], "parent": 3204 @@ -41619,8 +41470,7 @@ "code": "28.15Z", "title": "Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission", "data": [ - "pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", - "Par exemple :" + "pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires" ], "contenuCentral": [ "la fabrication de roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles et de leurs éléments", @@ -41746,9 +41596,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "28.14.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles de robinetterie", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -41996,9 +41844,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "28.15.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -42104,7 +41950,6 @@ "code": "28.22Z", "title": "Fabrication de matériel de levage et de manutention", "data": [ - "pelleteuses (cf. 28.92Z)", "30.20Z)", "Produits associés : 28.22.11, 28.22.12, 28.22.13, 28.22.14, 28.22.15, 28.22.16,", "28.22.17, 28.22.18, 28.22.19, 28.22.20, 28.22.99" @@ -42126,8 +41971,7 @@ "contenuExclu": [ "la fabrication de robots industriels à usages multiples (cf. 28.99)", "la fabrication d'appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue, pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains (cf. 28.92Z)", - "la fabrication de pelles mécaniques, d'excavateurs, de chargeuses et de chargeuses-", - "pelleteuses (cf. 28.92Z)", + "la fabrication de pelles mécaniques, d'excavateurs, de chargeuses et de chargeuses-pelleteuses (cf. 28.92Z)", "la fabrication de camions-grues, pontons-grue et de wagons-grues, (cf. 29.10Z, 30.11Z et", "30.20Z)", "l'installation d'ascenseurs et monte-charge (cf. 43.29B)" @@ -42162,9 +42006,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "28.21.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fours et brûleurs", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -42415,9 +42257,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "28.22.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de levage et de manutention", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -42611,9 +42451,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "28.23.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines et équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -42667,13 +42505,10 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "28.24.12", "title": "Autre outillage manuel électroportatif", - "data": [ - "bordures, etc.)" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "machines-outils portatives pneumatiques (marteaux-piqueurs, vibrateurs à béton, pistolets à graisser, etc.)", - "machines-outils portatives à moteur thermique (tronçonneuses à chaîne, débroussailleuses, coupe-", - "bordures, etc.)", + "machines-outils portatives à moteur thermique (tronçonneuses à chaîne, débroussailleuses, coupe-bordures, etc.)", "autre outillage manuel électroportatif" ], "contenuAnnexe": [], @@ -42732,9 +42567,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "28.24.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -42940,9 +42773,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "28.25.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -43474,9 +43305,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "28.29.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage général n.c.a.", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -43493,9 +43322,7 @@ "type": "groupe", "code": "28.3", "title": "MACHINES AGRICOLES ET FORESTIÈRES", - "data": [ - "111111" - ], + "data": [], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -43947,7 +43774,6 @@ "code": "28.41Z", "title": "Fabrication de machines-outils pour le travail des métaux", "data": [ - "pilons, machines à forger, etc.", "Produits associés : 28.41.11, 28.41.12, 28.41.21, 28.41.22, 28.41.23, 28.41.24,", "28.41.31, 28.41.32, 28.41.33, 28.41.34, 28.41.40, 28.41.99" ], @@ -43955,8 +43781,7 @@ "la fabrication de machines de formage des métaux, y compris celles opérant par faisceaux laser, par ultrasons, par jet de plasma ou par impulsions magnétiques, etc.", "la fabrication de machines-outils servant à tourner, percer, fraiser, limer, raboter, aléser, rectifier, etc.", "la fabrication de machines-outils à estamper ou à presser", - "la fabrication de machines à poinçonner, presses hydrauliques, freins hydrauliques, marteaux-", - "pilons, machines à forger, etc.", + "la fabrication de machines à poinçonner, presses hydrauliques, freins hydrauliques, marteaux-pilons, machines à forger, etc.", "la fabrication de bancs à étirer, de machines pour exécuter un filetage par roulage ou de machines pour le travail des métaux sous forme de fils" ], "contenuAnnexe": [ @@ -44037,9 +43862,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "28.30.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines agricoles et forestières", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -44055,10 +43878,8 @@ { "type": "groupe", "code": "28.4", - "title": "MACHINES DE FORMAGE DES MÉTAUX ET MACHINES-", - "data": [ - "OUTILS" - ], + "title": "MACHINES DE FORMAGE DES MÉTAUX ET MACHINES-OUTILS", + "data": [], "contenuCentral": [ "machines à commande manuelle ou numérique, entraînées par une source extérieure d'énergie" ], @@ -44314,9 +44135,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "28.41.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines de formage des métaux", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -44529,9 +44348,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "28.49.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines-outils", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -44660,9 +44477,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "28.91.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour la métallurgie", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -44790,10 +44605,8 @@ { "type": "sousCatégorie", "code": "28.92.25", - "title": "Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses rotatifs autopropulsés dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°, à l'exclusion des chargeuses-", - "data": [ - "pelleteuses frontales" - ], + "title": "Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses rotatifs autopropulsés dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°, à l'exclusion des chargeuses-pelleteuses frontales", + "data": [], "contenuCentral": [ "pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses rotatifs" ], @@ -44996,9 +44809,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "28.92.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l'extraction ou la construction", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -45064,7 +44875,6 @@ "code": "28.93.13", "title": "Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs n.c.a.", "data": [ - "cés, des coquillages et d'autres produits de la mer", "Produits associés : 28.93.11, 28.93.12, 28.93.13, 28.93.14, 28.93.15, 28.93.16,", "28.93.17, 28.93.18, 28.93.20, 28.93.31, 28.93.32, 28.93.33,", "28.93.34, 28.93.99" @@ -45074,8 +44884,7 @@ ], "contenuAnnexe": [ "la fabrication de machines et d'appareils pour la transformation de divers produits alimentaires :", - "• machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat, pour la sucrerie, pour la brasserie, pour le travail des viandes ou de la volaille, pour la préparation des fruits, des légumes ou des fruits à coque, pour la préparation des poissons, des crusta-", - "cés, des coquillages et d'autres produits de la mer", + "• machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat, pour la sucrerie, pour la brasserie, pour le travail des viandes ou de la volaille, pour la préparation des fruits, des légumes ou des fruits à coque, pour la préparation des poissons, des crusta-cés, des coquillages et d'autres produits de la mer", "• appareils pour la filtration ou l'épuration", "• autres machines pour la préparation ou la fabrication industrielle de produits alimentaires ou de boissons", "la fabrication de machines et d'appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou des graisses animales ou végétales", @@ -45283,9 +45092,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "28.93.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l'industrie agroalimentaire", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -45314,8 +45121,7 @@ "title": "Machines de filature, tissage et tricotage", "data": [ "• machines pour la préparation, la fabrication, le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des fibres, des matières ou des fils textiles, synthétiques ou artificiels", - "• machines pour la préparation des fibres textiles : égreneuses de coton, machines brise-", - "balles, effilocheuses du type Garnett, batteurs-étaleurs à coton, machines à dessuinter la laine, machines à carboniser la laine, peigneuses, cardes, métiers à mèches, etc.", + "• machines pour la préparation des fibres textiles : égreneuses de coton, machines brise-balles, effilocheuses du type Garnett, batteurs-étaleurs à coton, machines à dessuinter la laine, machines à carboniser la laine, peigneuses, cardes, métiers à mèches, etc.", "• métiers à filer", "• machines pour la préparation des fils textiles : bobinoirs, ourdissoirs et machines similaires", "• métiers à tisser, y compris les métiers à main", @@ -45328,7 +45134,6 @@ "• machines et appareils pour le lavage, le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des tissus en matières textiles", "• machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus en matières textiles", "- la fabrication de machines à coudre ainsi que de têtes et d'aiguilles pour machines à coudre (à usage domestique ou autre)", - "vrages en cuir, en peau ou en pelleterie", "Produits associés : 28.94.11, 28.94.12, 28.94.13, 28.94.14, 28.94.15, 28.94.21,", "28.94.22, 28.94.23, 28.94.24, 28.94.30, 28.94.40, 28.94.51,", "28.94.52, 28.94.99" @@ -45342,8 +45147,7 @@ "la fabrication de machines et d'appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non-tissés", "la fabrication de machines et d'appareils pour l'industrie du cuir :", "• machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou des peaux", - "• machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures et des autres ou-", - "vrages en cuir, en peau ou en pelleterie" + "• machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures et des autres ou-vrages en cuir, en peau ou en pelleterie" ], "contenuExclu": [ "la fabrication de cartes en papier ou en carton pour mécaniques Jacquard (cf. 17.29Z)", @@ -45642,9 +45446,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "28.94.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries textiles", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -45720,9 +45522,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "28.95.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries du papier et du carton", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -45871,9 +45671,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "28.96.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -45975,13 +45773,10 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "28.99.20", "title": "Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats", - "data": [ - "conducteur ou des circuits intégrés électroniques" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs", - "machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des dispositifs à semi-", - "conducteur ou des circuits intégrés électroniques", + "machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques", "machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des écrans plats" ], "contenuAnnexe": [], @@ -46030,21 +45825,21 @@ "title": "Dispositifs de lancement d'aéronefs; dispositifs d'appontage ou dispositifs similaires; équipements d'équilibrage de pneumatiques; machines d'usage spécifique n.c.a.", "data": [ "Produits associés : 28.99.20, 28.99.31, 28.99.32, 28.99.39, 28.99.40p, 28.99.51,", - "28.99.52, 28.99.99p", - "- machines pour la séparation isotopique", - "- machines et appareils pour la fabrication de tuiles, de briques, de pâtes céramiques formées, de tuyaux, d'électrodes de graphite, de craies à écrire", - "- appareillages dits de « graissage centralisé »", - "- robots divers n.c.a", - "- équipement pour l'équilibrage des pneumatiques", - "- machines à équilibrer les pièces mécaniques", - "- installations de bowling automatiques" + "28.99.52, 28.99.99p" ], "contenuCentral": [ "dispositifs de lancement et d'appontage", "machines pour l'assemblage des lampes", "machines de corderie ou de câblerie; bobineuses électriques", "machines pour le travail à chaud du verre", - "la fabrication de bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage (cf. 27.90Z)" + "la fabrication de bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage (cf. 27.90Z)", + "machines pour la séparation isotopique", + "machines et appareils pour la fabrication de tuiles, de briques, de pâtes céramiques formées, de tuyaux, d'électrodes de graphite, de craies à écrire", + "appareillages dits de « graissage centralisé »", + "robots divers n.c.a", + "équipement pour l'équilibrage des pneumatiques", + "machines à équilibrer les pièces mécaniques", + "installations de bowling automatiques" ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ @@ -46124,9 +45919,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "28.99.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage spécifique n.c.a.", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -46144,10 +45937,12 @@ "code": "29", "title": "INDUSTRIE AUTOMOBILE", "data": [ - "Cette division comprend la fabrication de véhicules automobiles destinés au transport de passagers ou de marchandises, y compris la fabrication de parties et d'accessoires, de remorques et de semi-remorques.", "La division 29 concerne aussi bien les constructeurs de voitures particulières, de véhicules de loisir, de véhicules utilitaires que les équipementiers spécialisés, les carrossiers, les assembleurs ou les prestataires de services d'aménagement de véhicules automobiles. Cette activité intègre donc la filière complète, y compris moteurs et organes mécaniques en amont, dès lors qu'ils sont principalement destinés à des véhicules automobiles (à l'exception des parties de moteurs, classées en 28.11Z)." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication de véhicules automobiles destinés au transport de passagers ou de marchandises, y compris la fabrication de parties et d'accessoires, de remorques et de semi-remorques.", + "La division 29 concerne aussi bien les constructeurs de voitures particulières, de véhicules de loisir, de véhicules utilitaires que les équipementiers spécialisés, les carrossiers, les assembleurs ou les prestataires de services d'aménagement de véhicules automobiles. Cette activité intègre donc la filière complète, y compris moteurs et organes mécaniques en amont, dès lors qu'ils sont principalement destinés à des véhicules automobiles (à l'exception des parties de moteurs, classées en 28.11Z)." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "l'entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)" @@ -46218,10 +46013,8 @@ { "type": "division", "code": "29", - "title": "VÉHICULES AUTOMOBILES, REMORQUES ET SEMI-", - "data": [ - "REMORQUES" - ], + "title": "VÉHICULES AUTOMOBILES, REMORQUES ET SEMI-REMORQUES", + "data": [], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -46578,10 +46371,8 @@ { "type": "groupe", "code": "29.2", - "title": "CARROSSERIES AUTOMOBILES; REMORQUES ET SEMI-", - "data": [ - "REMORQUES" - ], + "title": "CARROSSERIES AUTOMOBILES; REMORQUES ET SEMI-REMORQUES", + "data": [], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -46984,9 +46775,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "29.31.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -47145,10 +46934,10 @@ "type": "division", "code": "30", "title": "FABRICATION D'AUTRES MATÉRIELS DE TRANSPORT", - "data": [ - "Cette division comprend la fabrication de matériel de transport telle que la construction de bateaux et de navires, la fabrication de matériel ferroviaire roulant et de locomotives, la construction aéronautique et spatiale et la fabrication d'équipements pour ces matériels. Le champ concerne les matériels civils, militaires ou de plaisance." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication de matériel de transport telle que la construction de bateaux et de navires, la fabrication de matériel ferroviaire roulant et de locomotives, la construction aéronautique et spatiale et la fabrication d'équipements pour ces matériels. Le champ concerne les matériels civils, militaires ou de plaisance." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 574 @@ -47180,7 +46969,6 @@ "code": "30.11Z", "title": "Construction de navires et de structures fl ottantes", "data": [ - "grues, radeaux gonfl ables autres que récréatifs, etc.", "Produits associés : 30.11.10, 30.11.21, 30.11.22, 30.11.23, 30.11.24, 30.11.31,", "30.11.32, 30.11.33, 30.11.40, 30.11.50, 30.11.91, 30.11.92, 30.11.99" ], @@ -47193,8 +46981,7 @@ "contenuAnnexe": [ "la construction d'aéroglisseurs, à l'exception des aéroglisseurs de plaisance", "la construction de plates-formes de forage fl ottantes ou submersibles", - "la construction de structures et d'engins fl ottants tels que docks fl ottants, pontons, caissons, coff res d'amarrage fl ottants, bouées, réservoirs fl ottants, barges, allèges, gabares, pontons-", - "grues, radeaux gonfl ables autres que récréatifs, etc.", + "la construction de structures et d'engins fl ottants tels que docks fl ottants, pontons, caissons, coff res d'amarrage fl ottants, bouées, réservoirs fl ottants, barges, allèges, gabares, pontons-grues, radeaux gonfl ables autres que récréatifs, etc.", "la fabrication d'éléments pour la construction de navires et de structures fl ottantes", "la transformation, la reconstruction et l'équipement de navires et de structures fl ottantes" ], @@ -47679,15 +47466,13 @@ "code": "30.20.1", "title": "Motrices et tenders", "data": [ - "citernes et wagons à déchargement automatique, wagons-ateliers, wagons-grues, tenders, etc.", "Produits associés : 30.20.11, 30.20.12, 30.20.13, 30.20.20, 30.20.31, 30.20.32,", "30.20.33, 30.20.40, 30.20.91, 30.20.99" ], "contenuCentral": [ "la fabrication de locomotives et de locotracteurs électriques, diesel, à vapeur ou autres", "la fabrication d'automotrices, d'autorails, de véhicules d'entretien ou de service", - "la fabrication de véhicules pour voies ferrées ou similaires dépourvus d'organes moteurs tels que voitures pour voyageurs, wagons pour le transport de marchandises, y compris wagons-", - "citernes et wagons à déchargement automatique, wagons-ateliers, wagons-grues, tenders, etc.", + "la fabrication de véhicules pour voies ferrées ou similaires dépourvus d'organes moteurs tels que voitures pour voyageurs, wagons pour le transport de marchandises, y compris wagons-citernes et wagons à déchargement automatique, wagons-ateliers, wagons-grues, tenders, etc.", "la fabrication de parties et accessoires de véhicules pour voies ferrées ou similaires telles que bogies, essieux et roues, freins et leurs parties, crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc et leurs parties, amortisseurs, châssis de wagons et de locomotives, caisses, soufflets, etc." ], "contenuAnnexe": [ @@ -48395,9 +48180,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "30.40.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules militaires de combat", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -48757,9 +48540,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "30.92.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules pour invalides", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -48798,13 +48579,10 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "30.99.10", "title": "Autres équipements de transport n.c.a.", - "data": [ - "pousse" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "véhicules propulsés à la main : chariots à bagages, charrettes à bras, traîneaux, chariots pour achats, etc.", - "véhicules à traction animale : calèches, fiacres, charrettes, traîneaux attelés, sulkys; pousse-", - "pousse" + "véhicules à traction animale : calèches, fiacres, charrettes, traîneaux attelés, sulkys; pousse-pousse" ], "contenuAnnexe": [ "buffets roulants" @@ -48831,9 +48609,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "30.99.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres équipements de transport n.c.a.", - "data": [ - "Par exemple :" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "Par exemple :", @@ -48852,11 +48628,14 @@ "code": "31", "title": "FABRICATION DE MEUBLES", "data": [ - "Cette division comprend la fabrication de meubles de toute nature en tout matériau sauf pierre, béton ou céramique. Les procédés de fabrication de meubles sont les méthodes normales de formage des matériaux et d'assemblage des éléments les composant, y compris la découpe, le moulage et le laminage. Le design de l'article, concernant à la fois ses caractéristiques esthétiques et fonctionnelles, constitue un aspect important du processus de production.", "Certains procédés de fabrication des meubles sont similaires aux procédés employés dans d'autres branches de l'activité manufacturière. Par exemple, la découpe et l'assemblage sont des opérations intervenant dans la fabrication d'armatures en bois, classée dans la division 16 (Travail du bois et fabrication d'articles en bois).", "C'est néanmoins la multiplicité des processus qui différencie la fabrication de meubles en bois de la fabrication d'articles en bois. De même, la fabrication de meubles en métal fait appel à des techniques qui sont également employées dans la fabrication de produits laminés, classée dans la division 25 (Travail des métaux). Le procédé de moulage de meubles en plastique est similaire au moulage d'autres articles en plastique. Néanmoins, la fabrication de meubles en plastique tend à être une activité spécialisée." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication de meubles de toute nature en tout matériau sauf pierre, béton ou céramique. Les procédés de fabrication de meubles sont les méthodes normales de formage des matériaux et d'assemblage des éléments les composant, y compris la découpe, le moulage et le laminage. Le design de l'article, concernant à la fois ses caractéristiques esthétiques et fonctionnelles, constitue un aspect important du processus de production.", + "Certains procédés de fabrication des meubles sont similaires aux procédés employés dans d'autres branches de l'activité manufacturière. Par exemple, la découpe et l'assemblage sont des opérations intervenant dans la fabrication d'armatures en bois, classée dans la division 16 (Travail du bois et fabrication d'articles en bois).", + "C'est néanmoins la multiplicité des processus qui différencie la fabrication de meubles en bois de la fabrication d'articles en bois. De même, la fabrication de meubles en métal fait appel à des techniques qui sont également employées dans la fabrication de produits laminés, classée dans la division 25 (Travail des métaux). Le procédé de moulage de meubles en plastique est similaire au moulage d'autres articles en plastique. Néanmoins, la fabrication de meubles en plastique tend à être une activité spécialisée." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 574 @@ -49396,6 +49175,7 @@ "la fabrication de meubles en céramique, béton et pierre (cf. 23.42Z, 23.69Z, 23.70Z)", "la fabrication de lampes ou d'appareils d'éclairage (cf. 27.40Z)", "la restauration de meubles et le rembourrage dans le cadre de la restauration de meubles (cf. 95.24Z)", + "pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires", "produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)" ], "parent": 3794 @@ -49723,10 +49503,8 @@ { "type": "sousCatégorie", "code": "32.12.12", - "title": "Diamants industriels, travaillés; poussière et poudres de pierres précieuses et semi-", - "data": [ - "précieuses naturelles ou synthétiques" - ], + "title": "Diamants industriels, travaillés; poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques", + "data": [], "contenuCentral": [ "diamants industriels, travaillés" ], @@ -51245,10 +51023,8 @@ { "type": "sousCatégorie", "code": "32.99.22", - "title": "Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-", - "data": [ - "sièges et articles similaires" - ], + "title": "Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges et articles similaires", + "data": [], "contenuCentral": [ "poignées, pommeaux, mâts et manches" ], @@ -51506,12 +51282,10 @@ "code": "32.99.99", "title": "Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits manufacturés n.c.a.", "data": [ - "111111", "pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires" ], "contenuCentral": [ "opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées", - "111111", "pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires" ], "contenuAnnexe": [], @@ -51525,7 +51299,6 @@ "code": "33", "title": "RÉPARATION ET INSTALLATION DE MACHINES ET D'ÉQUIPEMENTS", "data": [ - "Cette division comprend la réparation spécialisée d'ouvrages en métaux, de machines et d'équipements et d'autres articles produits dans l'industrie manufacturière en vue de leur remise en état de marche. Elle inclut également l'entretien général ou régulier de ces articles afin de garantir leur bon fonctionnement et de prévenir toute panne ou intervention inutile.", "Elle ne comprend que les activités d'entretien et de réparation spécialisée. Un volume important des activités de réparation est également effectué par les fabricants de machines, équipements et autres articles. Le classement des unités concernées s'effectue selon la règle générale de détermination de l'activité principale, en fonction de la valeur ajoutée procurée par chacune des activités, ce qui a souvent pour effet d'affecter ces unités à l'activité de fabrication de l'article concerné. Il en va de même pour les activités combinées de commerce et de réparation.", "La transformation ou la reconstruction de machines et d'équipements sont considérées comme des activités manufacturières et relèvent d'autres divisions de cette section.", "La réparation et l'entretien d'articles utilisés à la fois comme biens d'équipement et biens de consommation relèvent en général de la réparation de biens personnels et domestiques, classée parmi les activités de services.", @@ -51533,7 +51306,15 @@ "L'installation spécialisée de machines et d'équipements industriels relève également de cette division.", "Néanmoins, les activités d'installation d'équipements faisant partie intégrante de bâtiments ou de structures similaires, c'est à dire qui sont nécessaires au bon fonctionnement de l'ouvrage lui-même, telles que l'installation de câblages électriques, d'escaliers mécaniques, d'ascenseurs ou de systèmes de chauffage et de conditionnement d'air, sont classées dans la construction." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "la réparation spécialisée d'ouvrages en métaux, de machines et d'équipements et d'autres articles produits dans l'industrie manufacturière en vue de leur remise en état de marche. Elle inclut également l'entretien général ou régulier de ces articles afin de garantir leur bon fonctionnement et de prévenir toute panne ou intervention inutile.", + "Elle ne comprend que les activités d'entretien et de réparation spécialisée. Un volume important des activités de réparation est également effectué par les fabricants de machines, équipements et autres articles. Le classement des unités concernées s'effectue selon la règle générale de détermination de l'activité principale, en fonction de la valeur ajoutée procurée par chacune des activités, ce qui a souvent pour effet d'affecter ces unités à l'activité de fabrication de l'article concerné. Il en va de même pour les activités combinées de commerce et de réparation.", + "La transformation ou la reconstruction de machines et d'équipements sont considérées comme des activités manufacturières et relèvent d'autres divisions de cette section.", + "La réparation et l'entretien d'articles utilisés à la fois comme biens d'équipement et biens de consommation relèvent en général de la réparation de biens personnels et domestiques, classée parmi les activités de services.", + "La réparation et l'entretien des véhicules automobiles et des motocycles sont classés avec le commerce de ces biens.", + "L'installation spécialisée de machines et d'équipements industriels relève également de cette division.", + "Néanmoins, les activités d'installation d'équipements faisant partie intégrante de bâtiments ou de structures similaires, c'est à dire qui sont nécessaires au bon fonctionnement de l'ouvrage lui-même, telles que l'installation de câblages électriques, d'escaliers mécaniques, d'ascenseurs ou de systèmes de chauffage et de conditionnement d'air, sont classées dans la construction." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "la transformation ou la reconstruction de machines et d'équipements (cf. classes correspondantes dans les divisions 25 - 31)", @@ -51596,9 +51377,7 @@ "type": "division", "code": "33", "title": "RÉPARATION ET INSTALLATION DE MACHINES ET D'ÉQUIPEMENTS", - "data": [ - "111111" - ], + "data": [], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -51909,10 +51688,10 @@ "type": "sousClasse", "code": "33.13Z", "title": "Réparation de matériels électroniques et optiques", - "data": [ - "Cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien des articles produits dans les groupes" + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la réparation et l'entretien des articles produits dans les groupes" ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 3976 @@ -52350,10 +52129,10 @@ "code": "33.16Z", "title": "Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux", "data": [ - "Cette sous-classe comprend les activités de réparation et d'entretien d'aéronefs et d'engins spatiaux.", "Produits associés : 33.16.10" ], "contenuCentral": [ + "les activités de réparation et d'entretien d'aéronefs et d'engins spatiaux.", "la réparation et l'entretien d'aéronefs", "la réparation et l'entretien de moteurs d'aéronefs" ], @@ -52571,11 +52350,12 @@ "code": "33.20", "title": "Installation de machines et d'équipements industriels", "data": [ - "Cette classe comprend l'installation spécialisée de machines et d'équipements industriels.", - "Néanmoins, les activités d'installation d'équipements faisant partie intégrante de bâtiments ou de structures similaires, c'est à dire qui sont nécessaires au bon fonctionnement de l'ouvrage lui-", - "même, telles que l'installation de câblages électriques, d'escaliers mécaniques, d'ascenseurs ou de systèmes de chauffage et de conditionnement d'air, sont classées dans la construction." + "Néanmoins, les activités d'installation d'équipements faisant partie intégrante de bâtiments ou de structures similaires, c'est à dire qui sont nécessaires au bon fonctionnement de l'ouvrage lui-même, telles que l'installation de câblages électriques, d'escaliers mécaniques, d'ascenseurs ou de systèmes de chauffage et de conditionnement d'air, sont classées dans la construction." + ], + "contenuCentral": [ + "l'installation spécialisée de machines et d'équipements industriels.", + "Néanmoins, les activités d'installation d'équipements faisant partie intégrante de bâtiments ou de structures similaires, c'est à dire qui sont nécessaires au bon fonctionnement de l'ouvrage lui-même, telles que l'installation de câblages électriques, d'escaliers mécaniques, d'ascenseurs ou de systèmes de chauffage et de conditionnement d'air, sont classées dans la construction." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4021 @@ -53100,11 +52880,11 @@ "type": "section", "code": "D", "title": "PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D'AIR CONDITIONNÉ", - "data": [ - "Cette section comprend la fourniture d'électricité, de gaz naturel, de vapeur et d'eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l'habitat résidentiel. La taille du réseau n'est pas décisive.", - "Cette section comprend par conséquent l'exploitation de compagnies d'électricité et de gaz assurant la production, la gestion et la distribution d'électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distribution de vapeur et d'air conditionné." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la fourniture d'électricité, de gaz naturel, de vapeur et d'eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l'habitat résidentiel. La taille du réseau n'est pas décisive.", + "par conséquent l'exploitation de compagnies d'électricité et de gaz assurant la production, la gestion et la distribution d'électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distribution de vapeur et d'air conditionné." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "les services de distribution d'eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)", @@ -53114,10 +52894,8 @@ { "type": "division", "code": "35", - "title": "PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ, DE GAZ,", - "data": [ - "DE VAPEUR ET D'AIR CONDITIONNÉ" - ], + "title": "PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D'AIR CONDITIONNÉ", + "data": [], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -53365,10 +53143,10 @@ "type": "groupe", "code": "35.2", "title": "PRODUCTION ET DISTRIBUTION DE COMBUSTIBLES GAZEUX", - "data": [ - "Ce groupe comprend la production de gaz manufacturé et la distribution de gaz naturel ou de synthèse aux consommateurs au moyen d'un réseau de conduites. Il inclut également les vendeurs et négociants qui organisent la vente de gaz naturel par l'entremise de réseaux de distribution du gaz exploités par d'autres." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la production de gaz manufacturé et la distribution de gaz naturel ou de synthèse aux consommateurs au moyen d'un réseau de conduites. Il inclut également les vendeurs et négociants qui organisent la vente de gaz naturel par l'entremise de réseaux de distribution du gaz exploités par d'autres." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "la production de gaz naturel brut (cf. 06.20Z)", @@ -53757,10 +53535,8 @@ { "type": "section", "code": "E", - "title": "PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'EAU;", - "data": [ - "ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION" - ], + "title": "PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'EAU; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION", + "data": [], "contenuCentral": [ "les activités liées à la gestion (comprenant les services de collecte, de traitement et d'élimination) de différents types de déchets, tels que les déchets, solides ou non, produits par les industries ou les ménages, ainsi que des sites contaminés. Le produit résultant du processus de traitement des déchets ou des eaux usées peut être éliminé ou devenir un input pour un autre processus de production. Les activités liées à la distribution d'eau sont également comprises dans cette section, car elles sont souvent effectuées en liaison avec le traitement des eaux usées ou par des unités actives dans ce domaine." ], @@ -53827,10 +53603,8 @@ { "type": "section", "code": "E", - "title": "PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'EAU;", - "data": [ - "ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION" - ], + "title": "PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'EAU; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION", + "data": [], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [] @@ -54114,10 +53888,8 @@ { "type": "division", "code": "38", - "title": "COLLECTE, TRAITEMENT ET ÉLIMINATION DES DÉCHETS;", - "data": [ - "RÉCUPÉRATION" - ], + "title": "COLLECTE, TRAITEMENT ET ÉLIMINATION DES DÉCHETS; RÉCUPÉRATION", + "data": [], "contenuCentral": [ "les activités de collecte, de traitement et d'élimination des déchets. Elle comprend également le transport local des déchets et l'exploitation d'installations de récupération qui transforment (avec tri) les déchets et débris en matières premières secondaires." ], @@ -54129,10 +53901,10 @@ "type": "groupe", "code": "38.1", "title": "COLLECTE DES DÉCHETS", - "data": [ - "Ce groupe comprend l'enlèvement de déchets des ménages et des entreprises au moyen de poubelles, de bacs à roulettes, de conteneurs, etc. Il comprend la collecte des déchets non dangereux et dangereux, comme les déchets ménagers, les piles usagées, les huiles et graisses de cuisson usagées, les huiles usagées de navires ou de garages, ainsi que les déchets de construction et de démolition." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "l'enlèvement de déchets des ménages et des entreprises au moyen de poubelles, de bacs à roulettes, de conteneurs, etc. Il comprend la collecte des déchets non dangereux et dangereux, comme les déchets ménagers, les piles usagées, les huiles et graisses de cuisson usagées, les huiles usagées de navires ou de garages, ainsi que les déchets de construction et de démolition." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4138 @@ -54179,10 +53951,8 @@ { "type": "division", "code": "38", - "title": "COLLECTE, TRAITEMENT ET ÉLIMINATION DES DÉCHETS;", - "data": [ - "RÉCUPÉRATION DE MATÉRIAUX" - ], + "title": "COLLECTE, TRAITEMENT ET ÉLIMINATION DES DÉCHETS; RÉCUPÉRATION DE MATÉRIAUX", + "data": [], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -54648,7 +54418,8 @@ "La récupération d'énergie produite lors du processus d'incinération des déchets est également comprise." ], "contenuCentral": [ - "l'élimination et le traitement avant élimination de diverses formes de déchets par différentes méthodes, telles que le traitement des déchets organiques dans le but de les éliminer, le traitement et l'élimination d'animaux toxiques vivants ou morts et d'autres déchets contaminés, le traitement et l'élimination des déchets radioactifs nucléaires, le déversement, l'immersion et l'enfouissement des déchets, la destruction de biens usagés tels que les réfrigérateurs pour en éliminer les déchets dangereux, l'élimination des déchets par incinération ou par combustion." + "l'élimination et le traitement avant élimination de diverses formes de déchets par différentes méthodes, telles que le traitement des déchets organiques dans le but de les éliminer, le traitement et l'élimination d'animaux toxiques vivants ou morts et d'autres déchets contaminés, le traitement et l'élimination des déchets radioactifs nucléaires, le déversement, l'immersion et l'enfouissement des déchets, la destruction de biens usagés tels que les réfrigérateurs pour en éliminer les déchets dangereux, l'élimination des déchets par incinération ou par combustion.", + "La récupération d'énergie produite lors du processus d'incinération des déchets est également comprise." ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ @@ -55204,26 +54975,28 @@ "code": "38.32.1", "title": "Récupération de matériaux triés", "data": [ - "Cette sous-classe comprend la transformation, généralement par un processus mécanique ou chimique, de déchets et de débris métalliques et non métalliques ou d'autres articles en matières premières secondaires.", "Les processus de transformation mécanique ou chimique concernés sont notamment :", - "- le broyage, par des procédés mécaniques, d’objets métalliques tels que vieilles voitures, machines à laver hors d’usage, vieux vélos, etc.", - "- la réduction, par des procédés mécaniques, d’objets métalliques volumineux tels que les wagons de chemin de fer", - "- le déchirage de déchets métalliques, de véhicules en fin de vie, etc.", - "- d’autres méthodes de traitement mécanique telles que le découpage et le pressage pour réduire le volume", - "- la récupération de métaux à partir de déchets photographiques, tels que les bains de fixation ou les films ou papiers photographiques", - "- la récupération du caoutchouc (par exemple sous forme de pneumatiques usagés) pour produire des matières premières secondaires", - "- le triage et le pastillage de matières plastiques en vue d’obtenir des matières premières secondaires utilisables pour la fabrication de tubes, de pots de fleurs, de palettes, etc.<", - "- la transformation (nettoyage, fusion, broyage) de déchets de plastique ou de caoutchouc en granulés", - "- le broyage, le nettoyage et le triage du verre<", - "- le broyage, le nettoyage et le triage d’autres déchets (par exemple décombres et gravats) en vue d’obtenir des matières premières secondaires", - "- la transformation d’huiles et de graisses alimentaires usées en matières premières secondaires", - "- la transformation d’autres déchets et résidus d’aliments, de boissons et de tabac en matières premières secondaires", - "- les autres formes de transformation de matériaux récupérables issus du démantèlement d’épaves en matières premières secondaires", "Produits associés : 38.32.11, 38.32.12, 38.32.13, 38.32.21, 38.32.22, 38.32.23, 38.32.24,", "38.32.25, 38.32.29, 38.32.31, 38.32.32, 38.32.33, 38.32.34, 38.32.35,", "38.32.39" ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "la transformation, généralement par un processus mécanique ou chimique, de déchets et de débris métalliques et non métalliques ou d'autres articles en matières premières secondaires.", + "Les processus de transformation mécanique ou chimique concernés sont notamment :", + "le broyage, par des procédés mécaniques, d’objets métalliques tels que vieilles voitures, machines à laver hors d’usage, vieux vélos, etc.", + "la réduction, par des procédés mécaniques, d’objets métalliques volumineux tels que les wagons de chemin de fer", + "le déchirage de déchets métalliques, de véhicules en fin de vie, etc.", + "d’autres méthodes de traitement mécanique telles que le découpage et le pressage pour réduire le volume", + "la récupération de métaux à partir de déchets photographiques, tels que les bains de fixation ou les films ou papiers photographiques", + "la récupération du caoutchouc (par exemple sous forme de pneumatiques usagés) pour produire des matières premières secondaires", + "le triage et le pastillage de matières plastiques en vue d’obtenir des matières premières secondaires utilisables pour la fabrication de tubes, de pots de fleurs, de palettes, etc.<", + "la transformation (nettoyage, fusion, broyage) de déchets de plastique ou de caoutchouc en granulés", + "le broyage, le nettoyage et le triage du verre<", + "le broyage, le nettoyage et le triage d’autres déchets (par exemple décombres et gravats) en vue d’obtenir des matières premières secondaires", + "la transformation d’huiles et de graisses alimentaires usées en matières premières secondaires", + "la transformation d’autres déchets et résidus d’aliments, de boissons et de tabac en matières premières secondaires", + "les autres formes de transformation de matériaux récupérables issus du démantèlement d’épaves en matières premières secondaires" + ], "contenuAnnexe": [ "le tri de matériaux récupérables par séparation et tri dans les flux de déchets non dangereux, comme les ordures ou dans les matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, boîtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets", "tri de matériaux récupérables par séparation et tri dans les flux de déchets non dangereux, comme les ordures ou dans les matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, boîtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets" @@ -55674,7 +55447,11 @@ ], "contenuCentral": [ "les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.", + "La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d'ouvrages de génie civil tels que autoroutes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d'aviation, ports et autres projets maritimes et fluviaux, réseaux d'irrigation, réseaux d'assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.", + "Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l'exécution d'un projet complet de construction relève de cette section.", + "La rénovation et la réparation de bâtiments et d'ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.", "la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d'ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).", + "Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opérateur relève de la classe correspondant à cette activité.", "également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d'ouvrages de génie civil dès lors qu'elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d'une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d'espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l'unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d'exploitation, c'est-à-dire dans les services immobiliers, dans l'industrie manufacturière, etc." ], "contenuAnnexe": [], @@ -55904,10 +55681,10 @@ "type": "groupe", "code": "41.2", "title": "CONSTRUCTION DE BÂTIMENTS RÉSIDENTIELS ET NON RÉSIDENTIELS", - "data": [ - "Ce groupe comprend la construction en entier de bâtiments résidentiels ou non-résidentiels, réalisée pour compte propre en vue d'une vente ultérieure, ou pour compte de tiers. Les travaux peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Les activités qui ne concernent que des parties spécialisées du processus de construction sont classées en division 43." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la construction en entier de bâtiments résidentiels ou non-résidentiels, réalisée pour compte propre en vue d'une vente ultérieure, ou pour compte de tiers. Les travaux peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Les activités qui ne concernent que des parties spécialisées du processus de construction sont classées en division 43." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4266 @@ -56376,10 +56153,10 @@ "type": "division", "code": "42", "title": "GÉNIE CIVIL", - "data": [ - "Cette division comprend la construction générale d'ouvrages de génie civil. Elle couvre les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de structures préfabriquées sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.Elle comprend la construction d'ouvrages lourds tels que autoroutes, routes, ponts, tunnels, voies ferroviaires, champs d'aviation, ports et autres projets maritimes et fluviaux, systèmes d'irrigation, systèmes d'assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives extérieures, etc. Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour le compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la construction générale d'ouvrages de génie civil. Elle couvre les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de structures préfabriquées sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.Elle comprend la construction d'ouvrages lourds tels que autoroutes, routes, ponts, tunnels, voies ferroviaires, champs d'aviation, ports et autres projets maritimes et fluviaux, systèmes d'irrigation, systèmes d'assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives extérieures, etc. Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour le compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4265 @@ -56900,10 +56677,10 @@ "code": "42.22Z", "title": "Construction de réseaux électriques et de télécommunications", "data": [ - "Cette sous-classe comprend la construction de lignes de distribution pour l'électricité et les télécommunications et des bâtiments et structures faisant partie intégrante de ces systèmes, y compris les centrales électriques de tous types.", "Produits associés : 42.22.11, 42.22.12, 42.22.13, 42.22.21, 42.22.22, 42.22.23" ], "contenuCentral": [ + "la construction de lignes de distribution pour l'électricité et les télécommunications et des bâtiments et structures faisant partie intégrante de ces systèmes, y compris les centrales électriques de tous types.", "la construction de lignes de transport d'énergie électrique à longue distance et urbaines, aériennes ou souterraines", "la construction de lignes de communication à longue distance et urbaines, aériennes ou souterraines", "la construction de lignes d'alimentation pour voies ferrées, yc caténaires", @@ -57149,7 +56926,6 @@ "code": "42.99Z", "title": "Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.", "data": [ - "routes, de stations de sports d'hivers, ou balnéaires, etc.)", "Produits associés : 42.99.11, 42.99.12, 42.99.19, 42.99.21, 42.99.22, 42.99.29" ], "contenuCentral": [ @@ -57167,8 +56943,7 @@ "l'aménagement de zones rurales et le remembrement", "la promotion immobilière de :", "• zones d'activités et marchés d'intérêt national, régional ou local", - "• équipements locaux (aménagements de bassins fluviaux, de ports de plaisance, d'auto-", - "routes, de stations de sports d'hivers, ou balnéaires, etc.)", + "• équipements locaux (aménagements de bassins fluviaux, de ports de plaisance, d'auto-routes, de stations de sports d'hivers, ou balnéaires, etc.)", "l'aménagement ou la rénovation de zones urbaines par voie de promotion" ], "contenuExclu": [ @@ -57391,7 +57166,12 @@ ], "contenuCentral": [ "les activités de construction spécialisées (travaux spéciaux), c'est-à-dire la construction de parties de bâtiments et d'ouvrages de génie civil ou la préparation à cette fin. Il s'agit habituellement d'activités spécialisées concernant un aspect commun à différentes structures, requérant un savoir-faire ou un équipement particulier, tels que le battage de pieux, la réalisation de fondations, le gros œuvre, le bétonnage, la maçonnerie, le pavage, le montage d'échafaudage, la toiture, etc. Le montage de structures d'acier est inclus. Les travaux de construction spécialisés sont généralement sous-traités mais, en particulier dans le cas de travaux de réparation, ils sont aussi réalisés directement pour le propriétaire de l'ouvrage.", - "l'installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle." + "Les travaux d'achèvement et de finition sont également couverts.", + "l'installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle.", + "Ces activités sont généralement accomplies sur le site de la construction, bien que des parties du travail puissent être réalisées dans un atelier spécialisé. Sont comprises des activités telles que la plomberie, l'installation de systèmes de chauffage et de conditionnement d'air, d'antennes, de systèmes d'alarme et autres travaux électriques, de systèmes d'extinction automatique d'incendie, d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques, etc.", + "Les travaux d'isolation (eau, chaleur, son), de tôlerie, de réfrigération commerciale, l'installation de systèmes d'éclairage et de signalisation pour les routes, voies de chemin de fer, aéroports, ports, etc. sont également inclus. Les activités de réparation et d'entretien similaires aux activités décrites ci-dessus sont comprises.", + "Les activités d'achèvement de bâtiments englobent des activités qui contribuent à l'achèvement ou à la finition d'une construction telles que vitrerie, plâtrerie, peinture, carrelage ou revêtement du sol et des murs avec d'autres matériaux tels que parquets, moquettes, papier peint, etc., ponçage du sol, menuiserie de finition, travaux acoustiques, nettoyage de l'extérieur, etc. Les activités de réparation similaires aux activités décrites ci-dessus sont également comprises.", + "La location d'équipements avec opérateur relève de la classe correspondant à l'activité de construction spécifique effectuée avec ces équipements." ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -57401,10 +57181,10 @@ "type": "groupe", "code": "43.1", "title": "DÉMOLITION ET PRÉPARATION DES SITES", - "data": [ - "Ce groupe comprend les activités de préparation d'un site pour des activités ultérieures de construction, y compris la destruction des structures existantes." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les activités de préparation d'un site pour des activités ultérieures de construction, y compris la destruction des structures existantes." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4378 @@ -57438,10 +57218,10 @@ "type": "classe", "code": "43.12", "title": "Travaux de préparation des sites", - "data": [ - "Cette classe comprend les travaux de terrassement : creusement, comblement, nivellement de chantiers de construction, ouverture de tranchées, dérochement, destruction à l'explosif, etc." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les travaux de terrassement : creusement, comblement, nivellement de chantiers de construction, ouverture de tranchées, dérochement, destruction à l'explosif, etc." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4379 @@ -57637,10 +57417,10 @@ "type": "groupe", "code": "43.2", "title": "TRAVAUX D'INSTALLATION ÉLECTRIQUE, PLOMBERIE ET AUTRES TRAVAUX D'INSTALLATION", - "data": [ - "Ce groupe comprend l'installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle, y compris l'installation de systèmes électriques, les travaux de plomberie (installations d'eau, de gaz et des eaux usées), de systèmes de chauffage et de conditionnement d'air, d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques, etc." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "l'installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle, y compris l'installation de systèmes électriques, les travaux de plomberie (installations d'eau, de gaz et des eaux usées), de systèmes de chauffage et de conditionnement d'air, d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques, etc." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4385 @@ -57836,9 +57616,7 @@ "code": "43.22B", "title": "Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation", "data": [ - "Produits associés : 43.22.12", - "- travaux d'installation de systèmes d'extinction automatique des incendies (43.22.11)", - "- travaux d'ignifugation (43.29.11)" + "Produits associés : 43.22.12" ], "contenuCentral": [ "l'installation dans des bâtiments ou d'autres projets de construction des éléments suivants :", @@ -57850,7 +57628,9 @@ ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ - "l'installation de chauffage électrique par plinthe chauffante (cf. 43.21A)" + "l'installation de chauffage électrique par plinthe chauffante (cf. 43.21A)", + "travaux d'installation de systèmes d'extinction automatique des incendies (43.22.11)", + "travaux d'ignifugation (43.29.11)" ], "parent": 4407 }, @@ -58273,9 +58053,7 @@ "code": "43.33Z", "title": "Travaux de revêtement des sols et des murs", "data": [ - "Produits associés : 43.33.10, 43.33.21, 43.33.29", - "- travaux de ferronnerie d'art (43.39.11)", - "- assemblage de meubles indépendants (95.24.10)" + "Produits associés : 43.33.10, 43.33.21, 43.33.29" ], "contenuCentral": [ "la pose dans des bâtiments ou d'autres projets de construction des éléments suivants :", @@ -58286,7 +58064,9 @@ "• papiers peints" ], "contenuAnnexe": [ - "l'installation de faux planchers sur structure métallique pour les installations informatiques" + "l'installation de faux planchers sur structure métallique pour les installations informatiques", + "travaux de ferronnerie d'art (43.39.11)", + "assemblage de meubles indépendants (95.24.10)" ], "contenuExclu": [], "parent": 4438 @@ -58984,10 +58764,7 @@ "code": "43.99E", "title": "Location avec opérateur de matériel de construction", "data": [ - "Produits associés : 43.99.90p", - "- travaux de nettoyage à la vapeur, de sablage et travaux spécialisés similaires appliqués aux parties extérieures des bâtiments", - "- location de grues et d'autres matériels de construction, ne correspondant pas à une activité de construction spécifique, avec opérateur", - "- autres travaux de construction spécialisés n.c.a." + "Produits associés : 43.99.90p" ], "contenuCentral": [ "la location de grues et d'autres matériels de construction avec opérateur, ne correspondant pas à une activité de construction spécifique" @@ -58995,6 +58772,9 @@ "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "la location de machines et de matériels de construction sans opérateur (cf. 77.32Z)", + "travaux de nettoyage à la vapeur, de sablage et travaux spécialisés similaires appliqués aux parties extérieures des bâtiments", + "location de grues et d'autres matériels de construction, ne correspondant pas à une activité de construction spécifique, avec opérateur", + "autres travaux de construction spécialisés n.c.a.", "location d'équipements de construction avec opérateur pour une activité de construction spécifique (cf. service de construction spécifique concerné à la section F )" ], "parent": 4469 @@ -59004,12 +58784,16 @@ "code": "G", "title": "COMMERCE; RÉPARATION D'AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES", "data": [ - "Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandises et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocycles est également comprise dans cette section.", "La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l'assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l'embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigération), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.", "La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l'assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l'embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigération), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.", "La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d'occasion essentiellement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu'ils vendent mais certains agissent en tant qu'intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandises et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocycles est également comprise dans cette section.", + "La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l'assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l'embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigération), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.", + "La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l'assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l'embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigération), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.", + "La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d'occasion essentiellement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu'ils vendent mais certains agissent en tant qu'intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [] }, @@ -59017,15 +58801,15 @@ "type": "division", "code": "45", "title": "COMMERCE ET RÉPARATION D'AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES", - "data": [ - "Cette division ne comprend pas le commerce de détail de carburants, de lubrifiants et de produits de refroidissement pour véhicules automobiles, ni les activités de location de véhicules automobiles et de motocycles." - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "toutes les activités (sauf la fabrication et la location) en rapport avec les véhicules automobiles et les motocycles, y compris les camions, telles que le commerce de gros et de détail de véhicules neufs et usagés, la réparation et l'entretien des véhicules et le commerce de gros et de détail de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles et de motocycles. Les activités des intermédiaires du commerce de gros et de détail de véhicules, ainsi que les activités des maisons de vente aux enchères en gros et de la vente en gros par Internet sont également comprises.", "également les activités de lavage et de lustrage de véhicules, etc." ], "contenuAnnexe": [], - "contenuExclu": [], + "contenuExclu": [ + "le commerce de détail de carburants, de lubrifiants et de produits de refroidissement pour véhicules automobiles, ni les activités de location de véhicules automobiles et de motocycles." + ], "parent": 4491 }, { @@ -59519,12 +59303,12 @@ "type": "groupe", "code": "45.3", "title": "COMMERCE D'ÉQUIPEMENTS AUTOMOBILES", - "data": [ - "Ce groupe comprend le commerce de gros et de détail de tout type de pièces, composants, fournitures, outils et accessoires de véhicules automobiles, tels que :", - "- pneumatiques et chambres à air pour pneumatiques", - "- bougies d'allumage, appareils d'éclairage et parties électriques" + "data": [], + "contenuCentral": [ + "le commerce de gros et de détail de tout type de pièces, composants, fournitures, outils et accessoires de véhicules automobiles, tels que :", + "pneumatiques et chambres à air pour pneumatiques", + "bougies d'allumage, appareils d'éclairage et parties électriques" ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4497 @@ -60016,7 +59800,10 @@ "45.4)" ], "contenuCentral": [ - "le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importation/" + "le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importation/", + "exportation).", + "Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d'articles et de produits neufs ou d'occasion à des détaillants, d'entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs professionnels, ou à d'autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c'est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu'ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d'achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d'exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d'achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles.", + "Les marchands en gros se chargent fréquemment d'opérations telles que l'assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l'entreposage, la réfrigération, la livraison et l'installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d'étiquettes." ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ @@ -61270,10 +61057,8 @@ { "type": "groupe", "code": "46.3", - "title": "COMMERCE DE GROS DE PRODUITS ALIMENTAIRES,", - "data": [ - "BOISSONS ET DE TABAC" - ], + "title": "COMMERCE DE GROS DE PRODUITS ALIMENTAIRES, BOISSONS ET DE TABAC", + "data": [], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -63414,10 +63199,10 @@ "type": "groupe", "code": "46.7", "title": "AUTRES COMMERCES DE GROS SPÉCIALISÉS", - "data": [ - "Ce groupe comprend les divers commerces de gros spécialisés ne relevant pas d'une des catégories de cette division. Il comprend le commerce de gros de produits intermédiaires non agricoles et non destinés, en général, à une utilisation domestique." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les divers commerces de gros spécialisés ne relevant pas d'une des catégories de cette division. Il comprend le commerce de gros de produits intermédiaires non agricoles et non destinés, en général, à une utilisation domestique." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4586 @@ -63523,9 +63308,7 @@ "type": "groupe", "code": "46.7", "title": "AUTRES COMMERCES DE GROS SPÉCIALISÉS", - "data": [ - "111111" - ], + "data": [], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -64316,10 +64099,12 @@ "code": "47", "title": "COMMERCE DE DÉTAIL, À L'EXCEPTION DES AUTOMOBILES ET DES MOTOCYCLES", "data": [ - "Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d'occasion essentiellement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc.", "Le commerce de détail s'organise d'abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à" ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d'occasion essentiellement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc.", + "Le commerce de détail s'organise d'abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à" + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4496 @@ -64549,7 +64334,6 @@ "code": "47.11D", "title": "Supermarchés", "data": [ - "400 et 2500 m²", "Produits associés : 47.00.11p, 47.00.12p, 47.00.13p, 47.00.14p, 47.00.15p, 47.00.16p,", "47.00.17p, 47.00.18p, 47.00.19p, 47.00.21p, 47.00.22p, 47.00.23p,", "47.00.24p, 47.00.25p, 47.00.26p, 47.00.27p, 47.00.31p, 47.00.32p,", @@ -64563,8 +64347,7 @@ "47.00.87p, 47.00.88p, 47.00.89p, 47.00.91p, 47.00.92p, 47.00.99p" ], "contenuCentral": [ - "le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire, réalisant un chiffre d'affaires alimentaire supérieur à 65 % des ventes, en magasin d'une surface de vente comprise entre", - "400 et 2500 m²" + "le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire, réalisant un chiffre d'affaires alimentaire supérieur à 65 % des ventes, en magasin d'une surface de vente comprise entre 400 et 2500 m²" ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -64574,12 +64357,9 @@ "type": "sousClasse", "code": "47.11E", "title": "Magasins multi-commerces", - "data": [ - "400 et 2500 m²" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ - "le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire, réalisant un chiffre d'affaires alimentaire inférieur à 65 % des ventes, en magasin d'une surface de vente comprise entre", - "400 et 2500 m²" + "le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire, réalisant un chiffre d'affaires alimentaire inférieur à 65 % des ventes, en magasin d'une surface de vente comprise entre 400 et 2500 m²" ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -65626,10 +65406,10 @@ "type": "groupe", "code": "47.4", "title": "COMMERCE DE DÉTAIL D'ÉQUIPEMENTS DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION EN MAGASIN SPÉCIALISÉ", - "data": [ - "Ce groupe comprend le commerce de détail d'équipements des technologies de l'information et de la communication (TIC), c'est-à-dire des ordinateurs et des équipements périphériques, des équipements de télécommunication et des produits électroniques grand public, en magasin spécialisé." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "le commerce de détail d'équipements des technologies de l'information et de la communication (TIC), c'est-à-dire des ordinateurs et des équipements périphériques, des équipements de télécommunication et des produits électroniques grand public, en magasin spécialisé." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4943 @@ -65694,12 +65474,9 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "47.00.86", "title": "Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires n.c.a.", - "data": [ - "fantaisie, etc.)" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ - "vente au détail de biens de consommation non compris ailleurs (bougies, extincteurs, bijouterie-", - "fantaisie, etc.)" + "vente au détail de biens de consommation non compris ailleurs (bougies, extincteurs, bijouterie-fantaisie, etc.)" ], "contenuAnnexe": [ "vente au détail d'articles de tir et de chasse (y compris les munitions)" @@ -65874,10 +65651,10 @@ "type": "groupe", "code": "47.5", "title": "COMMERCE DE DÉTAIL D'AUTRES ÉQUIPEMENTS DU FOYER EN MAGASIN SPÉCIALISÉ", - "data": [ - "Ce groupe comprend le commerce de détail d'équipements ménagers, tels que textiles, quincaillerie, tapis, appareils électriques ou meubles, en magasins spécialisés." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "le commerce de détail d'équipements ménagers, tels que textiles, quincaillerie, tapis, appareils électriques ou meubles, en magasins spécialisés." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4943 @@ -66225,10 +66002,12 @@ "code": "47.7", "title": "AUTRES COMMERCES DE DÉTAIL EN MAGASIN SPÉCIALISÉ", "data": [ - "Ce groupe comprend les activités de commerce de détail en magasin spécialisé proposant à la vente une gamme particulière de produits non couverts ailleurs dans la nomenclature, tels que articles d'habillement, chaussures et maroquinerie, produits pharmaceutiques et médicaux, montres, souvenirs, produits d'entretien, armes, fleurs, animaux de compagnies et autres articles.", "La vente au détail de biens usagés en magasin spécialisé est également comprise dans ce groupe." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "les activités de commerce de détail en magasin spécialisé proposant à la vente une gamme particulière de produits non couverts ailleurs dans la nomenclature, tels que articles d'habillement, chaussures et maroquinerie, produits pharmaceutiques et médicaux, montres, souvenirs, produits d'entretien, armes, fleurs, animaux de compagnies et autres articles.", + "La vente au détail de biens usagés en magasin spécialisé est également comprise dans ce groupe." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4943 @@ -66530,10 +66309,10 @@ "type": "groupe", "code": "47.8", "title": "COMMERCE DE DÉTAIL SUR ÉVENTAIRES ET MARCHÉS", - "data": [ - "Ce groupe comprend le commerce de détail de tous types de produits neufs ou d'occasion présentés sur des éventaires, généralement mobiles, installés sur la voie publique ou sur un emplacement de marché déterminé." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "le commerce de détail de tous types de produits neufs ou d'occasion présentés sur des éventaires, généralement mobiles, installés sur la voie publique ou sur un emplacement de marché déterminé." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4943 @@ -66642,7 +66421,8 @@ "les sites web). Les produits achetés peuvent être téléchargés directement sur Internet ou livrés physiquement au client." ], "contenuCentral": [ - "le commerce de détail, par correspondance ou par Internet, c'est-à-dire le commerce de détail où l'acheteur fait son choix à l'aide de publicités, de catalogues, d'informations figurant sur un site web, de modèles ou de tout autre moyen publicitaire et effectue sa commande par courrier, téléphone ou Internet (en général grâce à des procédures particulières prévues par" + "le commerce de détail, par correspondance ou par Internet, c'est-à-dire le commerce de détail où l'acheteur fait son choix à l'aide de publicités, de catalogues, d'informations figurant sur un site web, de modèles ou de tout autre moyen publicitaire et effectue sa commande par courrier, téléphone ou Internet (en général grâce à des procédures particulières prévues par", + "les sites web). Les produits achetés peuvent être téléchargés directement sur Internet ou livrés physiquement au client." ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -66775,11 +66555,12 @@ "code": "H", "title": "TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE", "data": [ - "Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l'exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l'entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de transport avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.", "véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)", "d'aviation (cf. 42)" ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l'exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l'entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de transport avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les", @@ -66795,10 +66576,10 @@ "type": "division", "code": "49", "title": "TRANSPORTS TERRESTRES ET TRANSPORT PAR CONDUITES", - "data": [ - "Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 5114 @@ -67573,10 +67354,10 @@ "type": "groupe", "code": "49.4", "title": "TRANSPORTS ROUTIERS DE FRET ET SERVICES DE DÉMÉNAGEMENT", - "data": [ - "Ce groupe comprend l'ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "l'ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 5123 @@ -68044,10 +67825,10 @@ "type": "division", "code": "50", "title": "TRANSPORTS PAR EAU", - "data": [ - "Cette division comprend le transport, régulier ou non, de passagers et de fret par eau. Elle comprend également l'exploitation de remorqueurs et de pousseurs de péniches, de bateaux d'excursion, de croisière ou de tourisme, de bacs, de bateaux-taxis, etc. Même si le lieu d’activité permet de déterminer s’il s’agit de transport par voies navigables intérieures ou maritimes, c’est le type d’embarcation utilisée qui est le facteur décisif. Le transport effectué par des bateaux destinés à la navigation maritime est classé dans les groupes" + "data": [], + "contenuCentral": [ + "le transport, régulier ou non, de passagers et de fret par eau. Elle comprend également l'exploitation de remorqueurs et de pousseurs de péniches, de bateaux d'excursion, de croisière ou de tourisme, de bacs, de bateaux-taxis, etc. Même si le lieu d’activité permet de déterminer s’il s’agit de transport par voies navigables intérieures ou maritimes, c’est le type d’embarcation utilisée qui est le facteur décisif. Le transport effectué par des bateaux destinés à la navigation maritime est classé dans les groupes" ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 5122 @@ -69062,12 +68843,12 @@ "code": "51.22Z", "title": "Transports spatiaux", "data": [ - "Produits associés : 51.22.11, 51.22.12", - "- transport aérien non régulier d'autres marchandises" + "Produits associés : 51.22.11, 51.22.12" ], "contenuCentral": [ "le lancement de satellites et de véhicules spatiaux", - "le transport spatial de fret et de personnes" + "le transport spatial de fret et de personnes", + "transport aérien non régulier d'autres marchandises" ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -69148,10 +68929,10 @@ "type": "division", "code": "52", "title": "ENTREPOSAGE ET SERVICES AUXILIAIRES DES TRANSPORTS", - "data": [ - "Cette division comprend les activités d'entreposage et les services auxiliaires des transports, tels que l'exploitation des infrastructures de transport (comme les ports, aéroports, gares, infrastructures à péage, etc.), les activités de manutention du fret et l'organisation du transport de fret (acheminement des produits, recherche de transporteurs)." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les activités d'entreposage et les services auxiliaires des transports, tels que l'exploitation des infrastructures de transport (comme les ports, aéroports, gares, infrastructures à péage, etc.), les activités de manutention du fret et l'organisation du transport de fret (acheminement des produits, recherche de transporteurs)." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 5122 @@ -69218,10 +68999,10 @@ "type": "groupe", "code": "52.2", "title": "SERVICES AUXILIAIRES DES TRANSPORTS", - "data": [ - "Ce groupe comprend les activités auxiliaires liées au transport de personnes ou de fret, telles que l'exploitation et l'entretien d'infrastructures de transport, la manutention du fret à différentes étapes du transport et l'organisation du transport de fret." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les activités auxiliaires liées au transport de personnes ou de fret, telles que l'exploitation et l'entretien d'infrastructures de transport, la manutention du fret à différentes étapes du transport et l'organisation du transport de fret." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 5294 @@ -69684,8 +69465,7 @@ "code": "52.23Z", "title": "Services auxiliaires des transports aériens", "data": [ - "Produits associés : 52.23.11, 52.23.12, 52.23.19, 52.23.20", - "- services de remorquage pour entrer (et accoster) ou sortir d'un port fluvial" + "Produits associés : 52.23.11, 52.23.12, 52.23.19, 52.23.20" ], "contenuCentral": [ "les activités liées au transport aérien de personnes, d'animaux ou de fret :", @@ -69703,6 +69483,7 @@ "la manutention du fret (cf. 52.24)", "les services de formation pour les pilotes d'avion à caractère professionnel (cf. 85.42Z) ou non ( 85.53Z)", "les services rendus sur les terrains d'aviation de tourisme (cf. 93.29Z)", + "services de remorquage pour entrer (et accoster) ou sortir d'un port fluvial", "remorquage courant des navires en eaux fluviales (50.40.22)" ], "parent": 5332 @@ -70168,10 +69949,10 @@ "code": "53.10Z", "title": "Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel", "data": [ - "Cette sous-classe comprend les activités postales réalisées par un ou plusieurs opérateurs désignés pour assumer l'obligation de service universel. Ces activités comprennent l'utilisation de l'infrastructure de service universel, notamment les points de vente au détail, les installations de tri et de traitement et les transporteurs pour l'enlèvement et la livraison du courrier. La distribution peut inclure des lettres, des cartes postales, des imprimés (journaux, périodiques, publicités, etc.), de petits paquets ou des documents. Sont compris également les autres services nécessaires pour remplir l'obligation de service universel.", "Produits associés : 53.10.11, 53.10.12, 53.10.13, 53.10.14, 53.10.19" ], "contenuCentral": [ + "les activités postales réalisées par un ou plusieurs opérateurs désignés pour assumer l'obligation de service universel. Ces activités comprennent l'utilisation de l'infrastructure de service universel, notamment les points de vente au détail, les installations de tri et de traitement et les transporteurs pour l'enlèvement et la livraison du courrier. La distribution peut inclure des lettres, des cartes postales, des imprimés (journaux, périodiques, publicités, etc.), de petits paquets ou des documents. Sont compris également les autres services nécessaires pour remplir l'obligation de service universel.", "la levée, le tri, l'acheminement et la distribution (nationale ou internationale) de lettres, colis et petits paquets (assimilés à du courrier) par les services postaux chargés de l'obligation de service universel. Il peut être fait appel à un ou à plusieurs modes de transport et l'acheminement peut s'effectuer par un moyen de transport détenu en propre (privé) ou par un moyen de transport public.", "la collecte du courrier et des colis dans les boîtes à lettres publiques ou les bureaux de poste", "l'acheminement des journaux au tarif de la presse", @@ -70418,7 +70199,8 @@ "La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement." ], "contenuCentral": [ - "la mise à disposition de lieux d'hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d'autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate." + "la mise à disposition de lieux d'hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d'autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate.", + "La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement." ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ @@ -70689,10 +70471,10 @@ "code": "55.90Z", "title": "Autres hébergements", "data": [ - "Cette sous-classe comprend la mise à disposition de lieux d'hébergement temporaire ou à long terme dans des chambres individuelles ou pour plusieurs personnes, des résidences pour étudiants, des foyers pour travailleurs migrants (saisonniers), etc.", "Produits associés : 55.90.11, 55.90.12, 55.90.13, 55.90.19" ], "contenuCentral": [ + "la mise à disposition de lieux d'hébergement temporaire ou à long terme dans des chambres individuelles ou pour plusieurs personnes, des résidences pour étudiants, des foyers pour travailleurs migrants (saisonniers), etc.", "les résidences d'étudiants", "les internats", "les foyers pour travailleurs", @@ -70871,10 +70653,12 @@ "code": "56", "title": "RESTAURATION", "data": [ - "Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consommation immédiate, qu'il s'agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d'établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises.", "Le critère décisif d'appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d'établissement qui les propose." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consommation immédiate, qu'il s'agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d'établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises.", + "Le critère décisif d'appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d'établissement qui les propose." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)", @@ -71071,10 +70855,10 @@ "type": "groupe", "code": "56.2", "title": "TRAITEURS ET AUTRES SERVICES DE RESTAURATION", - "data": [ - "Ce groupe comprend les activités de traiteur pour des événements particuliers ou pour une période déterminée et l'exploitation en concession de services de restauration, comme dans des installations sportives ou autres." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les activités de traiteur pour des événements particuliers ou pour une période déterminée et l'exploitation en concession de services de restauration, comme dans des installations sportives ou autres." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 5429 @@ -71112,10 +70896,10 @@ "type": "classe", "code": "56.29", "title": "Autres services de restauration", - "data": [ - "Cette classe comprend la fourniture de services de restauration industrielle sur la base de dispositions contractuelles conclues avec le client, pour une durée déterminée. L'exploitation en concession de services de restauration, comme dans des installations sportives ou autres, est également comprise. Les repas sont généralement préparés dans des cuisines centrales." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la fourniture de services de restauration industrielle sur la base de dispositions contractuelles conclues avec le client, pour une durée déterminée. L'exploitation en concession de services de restauration, comme dans des installations sportives ou autres, est également comprise. Les repas sont généralement préparés dans des cuisines centrales." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 5437 @@ -71346,11 +71130,7 @@ "code": "56.30.10", "title": "Services de débits de boissons", "data": [ - "Produits associés : 56.30.10", - "- vente au détail de boissons par le biais de distributeurs automatiques (47.00.26)", - "- services de repas pour les services connexes de restauration et vente de boissons (56.10.1)", - "- services de repas, d'en-cas et de boissons non préparés sur place et vendus par des distributeurs automatiques (47.00.1, 47.00.2)", - "- services de danse offerts par les discothèques et les pistes de danse (93.29.19)" + "Produits associés : 56.30.10" ], "contenuCentral": [ "services de vente de boissons, principalement alcoolisées, fournis par les bars, boîtes de nuit, discothèques et établissements similaires, avec ou sans présentation d'un spectacle. Relèvent de la présente sous-catégorie les services de ce type fournis par les bars exploités dans les hôtels et autres lieux d'hébergement ou à bord de moyens de transport (trains ou navires, par exemple)" @@ -71363,7 +71143,11 @@ "revente de boissons emballées/préparées (47.00.25, 47.00.26)", "la revente de boissons emballées/préparées (cf. 47)", "la vente au détail de boissons par le biais de distributeurs automatiques (cf. 47.99B)", - "les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n'est pas prédominant (cf. 93.29Z)" + "les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n'est pas prédominant (cf. 93.29Z)", + "vente au détail de boissons par le biais de distributeurs automatiques (47.00.26)", + "services de repas pour les services connexes de restauration et vente de boissons (56.10.1)", + "services de repas, d'en-cas et de boissons non préparés sur place et vendus par des distributeurs automatiques (47.00.1, 47.00.2)", + "services de danse offerts par les discothèques et les pistes de danse (93.29.19)" ], "parent": 5459 }, @@ -71377,11 +71161,17 @@ "Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de programmes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, séries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d'activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d'une grille de programme (ou d'un programme complet) de télévision, à partir d'éléments produits dans la division 59 ou d'autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d'information, est décrite dans la division 60.", "La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de celui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu'aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.", "58 ÉDITION", - "Cette division comprend l'édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d'encyclopédies, de cartes géographiques, d'atlas et de plans, l'édition de journaux et de publications périodiques, l'édition de répertoires et de listes d'adresses et d'autres activités d'édition, ainsi que l'édition de logiciels.", "Les activités d'édition comprennent l'exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d'œuvres littéraires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d'information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L'exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l'utilisation (non personnalisés) est également incluse." ], "contenuCentral": [ "la production et la distribution de produits d'information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les communications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traitement des données et d'autres services d'information.", + "Les principaux éléments composant cette section sont les activités d'édition, qui comprennent aussi l'édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l'enregistrement sonore et l'édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d'information (63).", + "Les activités d'édition comprennent l'exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d'œuvres littéraires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d'information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L'exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l'utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l'édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).", + "Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de programmes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, séries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d'activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d'une grille de programme (ou d'un programme complet) de télévision, à partir d'éléments produits dans la division 59 ou d'autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d'information, est décrite dans la division 60.", + "La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de celui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu'aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.", + "58 ÉDITION", + "l'édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d'encyclopédies, de cartes géographiques, d'atlas et de plans, l'édition de journaux et de publications périodiques, l'édition de répertoires et de listes d'adresses et d'autres activités d'édition, ainsi que l'édition de logiciels.", + "Les activités d'édition comprennent l'exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d'œuvres littéraires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d'information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L'exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l'utilisation (non personnalisés) est également incluse.", "toutes les formes possibles de l'édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l'exception de l'édition de films." ], "contenuAnnexe": [], @@ -72567,7 +72357,7 @@ "code": "58.29C", "title": "Edition de logiciels applicatifs", "data": [ - "Produits associés : 58.29.13, 58.29.21, 58.29.29, 58.29.32, 58.29.40p, 58.29.50p 111111" + "Produits associés : 58.29.13, 58.29.21, 58.29.29, 58.29.32, 58.29.40p, 58.29.50p" ], "contenuCentral": [ "l'édition de logiciels généraux à usage professionnel ou domestique (loisirs, éducation, gestion) tels que :", @@ -72760,11 +72550,8 @@ { "type": "division", "code": "59", - "title": "PRODUCTION DE FILMS CINÉMATOGRAPHIQUES,", - "data": [ - "DE VIDÉO ET DE PROGRAMMES DE TÉLÉVISION;", - "ENREGISTREMENT SONORE ET ÉDITION MUSICALE" - ], + "title": "PRODUCTION DE FILMS CINÉMATOGRAPHIQUES, DE VIDÉO ET DE PROGRAMMES DE TÉLÉVISION; ENREGISTREMENT SONORE ET ÉDITION MUSICALE", + "data": [], "contenuCentral": [ "la production de films et de programmes audiovisuels, sur pellicule, vidéocassette ou disque, destinés à être projetés directement en salles ou à être diffusés à la télévision, les activités auxiliaires telles que montage, doublage, sous-titrage, etc., la distribution de films à d'autres établissements, ainsi que leur projection. L'exploitation et la gestion des droits de propriété intellectuelle (copyright) de films ou d'autres productions audiovisuelles, notamment en vue de leur distribution, sont incluses.", "également les activités liées à l'enregistrement sonore, c'est-à-dire la production de matrices sonores, leur promotion et leur distribution, l'édition musicale ainsi que les services d'enregistrement sonore en studio ou ailleurs." @@ -72777,10 +72564,10 @@ "type": "groupe", "code": "59.1", "title": "ACTIVITÉS CINÉMATOGRAPHIQUES, VIDÉO ET DE TÉLÉVISION", - "data": [ - "Ce groupe comprend la production de films et de programmes audiovisuels, sur pellicule, vidéocassette, DVD ou autre support, y compris la diffusion numérique, destinés à être projetés directement en salles ou à être diffusés à la télévision; les activités auxiliaires telles que montage, doublage, sous-titrage, etc.; la distribution de films cinématographiques et autres productions (cassettes vidéo, DVD, etc.) à d'autres établissements, ainsi que leur projection. L'exploitation et la gestion des droits de propriété intellectuelle (copyright) de films ou d'autres productions audiovisuelles, notamment en vue de leur distribution, sont incluses." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la production de films et de programmes audiovisuels, sur pellicule, vidéocassette, DVD ou autre support, y compris la diffusion numérique, destinés à être projetés directement en salles ou à être diffusés à la télévision; les activités auxiliaires telles que montage, doublage, sous-titrage, etc.; la distribution de films cinématographiques et autres productions (cassettes vidéo, DVD, etc.) à d'autres établissements, ainsi que leur projection. L'exploitation et la gestion des droits de propriété intellectuelle (copyright) de films ou d'autres productions audiovisuelles, notamment en vue de leur distribution, sont incluses." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 5570 @@ -72843,11 +72630,8 @@ { "type": "division", "code": "59", - "title": "PRODUCTION DE FILMS CINÉMATOGRAPHIQUES,", - "data": [ - "DE VIDÉOS ET DE PROGRAMMES DE TÉLÉVISION;", - "ENREGISTREMENT SONORE ET ÉDITION MUSICALE" - ], + "title": "PRODUCTION DE FILMS CINÉMATOGRAPHIQUES, DE VIDÉOS ET DE PROGRAMMES DE TÉLÉVISION; ENREGISTREMENT SONORE ET ÉDITION MUSICALE", + "data": [], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -73038,14 +72822,11 @@ "type": "classe", "code": "59.13", "title": "Distribution de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision", - "data": [ - "DVD à partir d'originaux (cf. 18.20Z)" - ], + "data": [], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ - "le tirage de contretypes et la reproduction de bandes magnétiques audio et vidéo, de CD ou de", - "DVD à partir d'originaux (cf. 18.20Z)" + "le tirage de contretypes et la reproduction de bandes magnétiques audio et vidéo, de CD ou de DVD à partir d'originaux (cf. 18.20Z)" ], "parent": 5576 }, @@ -73272,7 +73053,6 @@ "code": "59.13B", "title": "Edition et distribution vidéo", "data": [ - "DVD à partir d'originaux (cf. 18.20Z)", "Produits associés : 59.13.11p, 59.13.12p" ], "contenuCentral": [ @@ -73280,8 +73060,7 @@ ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ - "le tirage de contretypes et la reproduction de bandes magnétiques audio et vidéo, de CD ou de", - "DVD à partir d'originaux (cf. 18.20Z)", + "le tirage de contretypes et la reproduction de bandes magnétiques audio et vidéo, de CD ou de DVD à partir d'originaux (cf. 18.20Z)", "le commerce de gros de cassettes vidéo et de DVD enregistrées (cf. 46.43Z)", "le commerce de détail de cassettes vidéo et de DVD enregistrées (cf. 47.63Z)", "la location de DVD et vidéocassettes au public (cf. 77.22Z)" @@ -73338,10 +73117,11 @@ "code": "59.20Z", "title": "Enregistrement sonore et édition musicale", "data": [ - "Cette sous-classe comprend les activités liées à la production de matrices sonores originales, sur bandes, cassettes, CD, la mise à disposition des enregistrements, leur promotion et leur distribution auprès de grossistes, de détaillants ou directement auprès du public. Ces dernières activités peuvent ou non être intégrées à l'activité de production de matrices au sein d'une même unité. Si ce n'est pas le cas, l'unité réalisant ces activités doit obtenir au préalable les droits de reproduction et de diffusion.", "Cette sous-classe inclut également les services d'enregistrement sonore en studio ou ailleurs, y compris la production d'émissions de radio enregistrées." ], "contenuCentral": [ + "les activités liées à la production de matrices sonores originales, sur bandes, cassettes, CD, la mise à disposition des enregistrements, leur promotion et leur distribution auprès de grossistes, de détaillants ou directement auprès du public. Ces dernières activités peuvent ou non être intégrées à l'activité de production de matrices au sein d'une même unité. Si ce n'est pas le cas, l'unité réalisant ces activités doit obtenir au préalable les droits de reproduction et de diffusion.", + "Cette sous-classe inclut également les services d'enregistrement sonore en studio ou ailleurs, y compris la production d'émissions de radio enregistrées.", "les activités d'édition musicale, c'est-à-dire les activités d'exploitation des droits (copyright) associés aux compositions musicales, de promotion, d'autorisation et d'utilisation de ces compositions dans des enregistrements, à la radio, à la télévision, dans des films, des spectacles, sur des supports imprimés ou dans d'autres médias. Les unités actives dans ce domaine peuvent détenir les droits de propriété intellectuelle ou agir pour le compte de leur détenteur." ], "contenuAnnexe": [ @@ -73390,12 +73170,9 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "59.14.10", "title": "Projection de films cinématographiques", - "data": [ - "club, dans des installations de projection privées ou dans d'autres installations de projection" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ - "projection de films cinématographiques, de bandes vidéo et de DVD en salle, en plein air, en ciné-", - "club, dans des installations de projection privées ou dans d'autres installations de projection" + "projection de films cinématographiques, de bandes vidéo et de DVD en salle, en plein air, en ciné-club, dans des installations de projection privées ou dans d'autres installations de projection" ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -73628,10 +73405,12 @@ "code": "60", "title": "PROGRAMMATION ET DIFFUSION", "data": [ - "Cette division comprend les activités d'édition de chaines de radio et de télévision, consistant à créer du contenu, sous forme de grilles de programmes (ou programmes complets) de radio et de télévision, avant de le diffuser ou de prendre les dispositions nécessaires à sa diffusion. La diffusion de données est également incluse et est généralement intégrée à la diffusion de programmes de radio et de télévision. La télédiffusion peut faire appel à plusieurs technologies : réseau hertzien, satellite, câble ou Internet. Cette division comprend également la production de grilles de programmes destinés à la diffusion par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc. sur une base d'abonnement.", "L'exploitation et la gestion des droits de propriété intellectuelle sur des grilles de programmes de radio et de télévision, notamment en vue de leur diffusion, sont incluses." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "les activités d'édition de chaines de radio et de télévision, consistant à créer du contenu, sous forme de grilles de programmes (ou programmes complets) de radio et de télévision, avant de le diffuser ou de prendre les dispositions nécessaires à sa diffusion. La diffusion de données est également incluse et est généralement intégrée à la diffusion de programmes de radio et de télévision. La télédiffusion peut faire appel à plusieurs technologies : réseau hertzien, satellite, câble ou Internet. Cette division comprend également la production de grilles de programmes destinés à la diffusion par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc. sur une base d'abonnement.", + "L'exploitation et la gestion des droits de propriété intellectuelle sur des grilles de programmes de radio et de télévision, notamment en vue de leur diffusion, sont incluses." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "la distribution de programmes par câble, satellite et autres abonnements, sans réalisation de grilles de programmes (cf. 61)" @@ -73698,7 +73477,9 @@ "Les programmes peuvent être généraux ou spécialisés. Cette classe comprend les programmes diffusés gratuitement, ainsi que les programmes disponibles uniquement sur une base d'abonnement." ], "contenuCentral": [ - "les activités d'édition de chaînes de télévision, consistant à créer du contenu, sous forme de grilles de programmes (ou programmes complets) de télévision, avant de le diffuser ou de prendre les dispositions nécessaires à sa diffusion. Les grilles de programmes peuvent être constituées à partir de programmes (émissions) achetés (tels que, souvent, films, documentaires, etc.), de programmes (émissions) auto-produits (tels que, souvent, journaux d'information et reportages en direct) ou d'une combinaison de ces éléments." + "les activités d'édition de chaînes de télévision, consistant à créer du contenu, sous forme de grilles de programmes (ou programmes complets) de télévision, avant de le diffuser ou de prendre les dispositions nécessaires à sa diffusion. Les grilles de programmes peuvent être constituées à partir de programmes (émissions) achetés (tels que, souvent, films, documentaires, etc.), de programmes (émissions) auto-produits (tels que, souvent, journaux d'information et reportages en direct) ou d'une combinaison de ces éléments.", + "Les grilles de programme de télévision (ou chaînes de télévision) peuvent être diffusées par les unités les produisant ou pour leur compte ou être réalisées en vue d'une transmission par des distributeurs tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, Internet, etc.", + "Les programmes peuvent être généraux ou spécialisés. Cette classe comprend les programmes diffusés gratuitement, ainsi que les programmes disponibles uniquement sur une base d'abonnement." ], "contenuAnnexe": [ "l'activité des chaînes de programmes de vidéos à la demande", @@ -73823,10 +73604,8 @@ { "type": "groupe", "code": "60.2", - "title": "PROGRAMMATION DE TÉLÉVISION ET TÉLÉDIFFUSION;", - "data": [ - "ORIGINAUX D'ÉMISSIONS DE TÉLÉVISION" - ], + "title": "PROGRAMMATION DE TÉLÉVISION ET TÉLÉDIFFUSION; ORIGINAUX D'ÉMISSIONS DE TÉLÉVISION", + "data": [], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -73983,7 +73762,8 @@ "Cette division, est organisée selon le type d'infrastructure mise en œuvre. Dans le cas de la transmission de signaux de télévision, elle comprend l'intégration de programmes complets de chaînes de télévision (produits en 60) en bouquets de programmes (ou bouquets de chaînes) et leur distribution." ], "contenuCentral": [ - "les activités de mise à disposition de services de télécommunications et de services connexes, c'est-à-dire de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d'images. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plusieurs technologies. Les activités classées dans cette division ont pour caractéristique commune de transmettre du contenu, sans avoir participé à sa création." + "les activités de mise à disposition de services de télécommunications et de services connexes, c'est-à-dire de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d'images. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plusieurs technologies. Les activités classées dans cette division ont pour caractéristique commune de transmettre du contenu, sans avoir participé à sa création.", + "Cette division, est organisée selon le type d'infrastructure mise en œuvre. Dans le cas de la transmission de signaux de télévision, elle comprend l'intégration de programmes complets de chaînes de télévision (produits en 60) en bouquets de programmes (ou bouquets de chaînes) et leur distribution." ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ @@ -74749,10 +74529,10 @@ "type": "division", "code": "62", "title": "PROGRAMMATION, CONSEIL ET AUTRES ACTIVITÉS INFORMATIQUES", - "data": [ - "Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technologies de l'information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technologies de l'information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 5465 @@ -74812,7 +74592,8 @@ "Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés." ], "contenuCentral": [ - "la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ainsi que la maintenance logicielle." + "la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ainsi que la maintenance logicielle.", + "Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés." ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ @@ -75044,9 +74825,7 @@ "code": "62.09Z", "title": "Autres activités informatiques", "data": [ - "Produits associés : 62.09.10, 62.09.20", - "- services associant l'évaluation des besoins informatiques du client, la planification des acquisitions de matériels et de logiciels, le développement de spécifications de systèmes et l'installation du nouveau système", - "- services d'intégration de systèmes informatiques, c'est-à-dire l'analyse de la configuration du client, des besoins informatiques actuels et futurs du client, des achats de nouveaux matériels et logiciels du client et l'intégration des nouveaux matériels et logiciels dans le système informatique du client" + "Produits associés : 62.09.10, 62.09.20" ], "contenuCentral": [ "les activités dans le domaine informatique et des technologies de l'information non classées ailleurs, telles que :", @@ -75060,7 +74839,9 @@ "la programmation informatique (cf. 62.01Z)", "les services de conseil informatique (cf. 62.02A)", "la gestion d'installations informatiques (cf. 62.03Z)", - "le traitement et l'hébergement des données (cf. 63.11Z)" + "le traitement et l'hébergement des données (cf. 63.11Z)", + "services associant l'évaluation des besoins informatiques du client, la planification des acquisitions de matériels et de logiciels, le développement de spécifications de systèmes et l'installation du nouveau système", + "services d'intégration de systèmes informatiques, c'est-à-dire l'analyse de la configuration du client, des besoins informatiques actuels et futurs du client, des achats de nouveaux matériels et logiciels du client et l'intégration des nouveaux matériels et logiciels dans le système informatique du client" ], "parent": 5745 }, @@ -75241,10 +75022,10 @@ "type": "groupe", "code": "63.1", "title": "TRAITEMENT DE DONNÉES, HÉBERGEMENT ET ACTIVITÉS CONNEXES; PORTAILS INTERNET", - "data": [ - "Ce groupe comprend la fourniture d'infrastructures destinées aux services d'hébergement, de traitement des données et d'autres activités similaires, ainsi que la mise à disposition d'outils de recherche et autres portails sur Internet." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la fourniture d'infrastructures destinées aux services d'hébergement, de traitement des données et d'autres activités similaires, ainsi que la mise à disposition d'outils de recherche et autres portails sur Internet." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 5760 @@ -75268,7 +75049,8 @@ "Produits associés : 63.11.11, 63.11.12, 63.11.13, 63.11.19, 63.11.20" ], "contenuCentral": [ - "la fourniture d'infrastructures destinées aux services d'hébergement, de traitement des données et d'autres activités similaires. Elle inclut les activités d'hébergement spécialisées comme les services d'hébergement de sites web, d'applications ou de services de diffusion continue (streaming) ou encore la mise à la disposition de clients d'installations informatiques à temps partagé sur gros ordinateurs." + "la fourniture d'infrastructures destinées aux services d'hébergement, de traitement des données et d'autres activités similaires. Elle inclut les activités d'hébergement spécialisées comme les services d'hébergement de sites web, d'applications ou de services de diffusion continue (streaming) ou encore la mise à la disposition de clients d'installations informatiques à temps partagé sur gros ordinateurs.", + "Les activités de traitement des données comprennent les services de traitement complets et la préparation de rapports spécifiques à partir des données fournies par le client, les services spécialisés de saisie et de traitement automatisé des données, y compris les activités de gestion de bases de données." ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ @@ -75686,11 +75468,10 @@ "type": "section", "code": "K", "title": "ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D'ASSURANCE", - "data": [ - "Cette section comprend également les activités de détention d'actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers." - ], + "data": [], "contenuCentral": [ - "les activités des services financiers, y compris les activités d'assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien." + "les activités des services financiers, y compris les activités d'assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.", + "également les activités de détention d'actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers." ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [] @@ -75700,10 +75481,12 @@ "code": "64", "title": "ACTIVITÉS DES SERVICES FINANCIERS, HORS ASSURANCE ET CAISSES DE RETRAITE", "data": [ - "Cette division comprend les activités de collecte et de redistribution de fonds à des fins autres que le financement de la sécurité sociale obligatoire ou des caisses d'assurance ou de retraite.", "Les dispositions institutionnelles nationales jouent un rôle important dans le classement interne à cette division." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "les activités de collecte et de redistribution de fonds à des fins autres que le financement de la sécurité sociale obligatoire ou des caisses d'assurance ou de retraite.", + "Les dispositions institutionnelles nationales jouent un rôle important dans le classement interne à cette division." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 5796 @@ -75938,10 +75721,10 @@ "type": "sousClasse", "code": "64.20Z", "title": "Activités des sociétés holding", - "data": [ - "Cette sous-classe comprend les activités des sociétés holding, c'est-à-dire des entités qui détiennent les actifs (possèdent le contrôle des fonds propres) d'un groupe de sociétés filiales et dont la principale activité est d'être propriétaire de ce groupe. Les sociétés holding appartenant à cette sous-classe ne fournissent aucun autre service aux entreprises dans lesquelles elles détiennent des fonds propres, en d'autres termes, elles n'administrent pas ou ne gèrent pas d'autres entités." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les activités des sociétés holding, c'est-à-dire des entités qui détiennent les actifs (possèdent le contrôle des fonds propres) d'un groupe de sociétés filiales et dont la principale activité est d'être propriétaire de ce groupe. Les sociétés holding appartenant à cette sous-classe ne fournissent aucun autre service aux entreprises dans lesquelles elles détiennent des fonds propres, en d'autres termes, elles n'administrent pas ou ne gèrent pas d'autres entités." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 5815 @@ -76139,11 +75922,11 @@ "title": "Fonds de placement et entités financières similaires", "data": [ "Les portefeuilles sont adaptés pour avoir des caractéristiques d'investissement spécifiques (diversification, risque, taux de rendement et volatilité des prix). Ces entités perçoivent des intérêts, des dividendes et d'autres revenus de biens, mais elles n'ont pas ou peu d'employés et ne tirent aucun revenu de la vente de services.", - "classe de la NAF correspondant à leur activité principale)", "Produits associés : 64.30.10" ], "contenuCentral": [ "les entités légales organisées pour regrouper des titres ou d'autres actifs financiers, sans les administrer, pour le compte d'actionnaires ou de bénéficiaires.", + "Les portefeuilles sont adaptés pour avoir des caractéristiques d'investissement spécifiques (diversification, risque, taux de rendement et volatilité des prix). Ces entités perçoivent des intérêts, des dividendes et d'autres revenus de biens, mais elles n'ont pas ou peu d'employés et ne tirent aucun revenu de la vente de services.", "les sociétés d'investissement à capital variable", "les sociétés d'investissement à capital fixe", "les fiducies, les comptes de patrimoine ou d'agence, administrés pour le compte des bénéficiaires selon les dispositions d'une convention de fiducie, d'un testament ou d'un contrat d'agence", @@ -76151,8 +75934,7 @@ ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ - "les fonds et les fiducies tirant des revenus de la vente de biens ou de services (cf. la sous-", - "classe de la NAF correspondant à leur activité principale)", + "les fonds et les fiducies tirant des revenus de la vente de biens ou de services (cf. la sous-classe de la NAF correspondant à leur activité principale)", "les activités des sociétés holding (cf. 64.20Z)", "les caisses de retraite (cf. 65.30Z)", "la gestion de fonds (cf. 66.30Z)", @@ -76525,10 +76307,10 @@ "type": "division", "code": "65", "title": "ASSURANCE", - "data": [ - "Cette division comprend la souscription de contrats d'assurance de rente et d'autres formes de contrat d'assurance ainsi que l'investissement des primes pour constituer un portefeuille d'actifs financiers en prévision des sinistres futurs. Est également incluse la fourniture de services d'assurance et de réassurance directe." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la souscription de contrats d'assurance de rente et d'autres formes de contrat d'assurance ainsi que l'investissement des primes pour constituer un portefeuille d'actifs financiers en prévision des sinistres futurs. Est également incluse la fourniture de services d'assurance et de réassurance directe." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 5803 @@ -76844,12 +76626,9 @@ "type": "catégorie", "code": "65.12.4", "title": "Assurance incendie et autres services d'assurance dommages", - "data": [ - "transports)" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ - "services de souscription de polices d'assurance couvrant les risques de sinistre ou les dommages subis par les biens, à l'exclusion de ceux couverts dans les catégories 65.12.2 (Assurance de véhicules automobiles) et 65.12.3 (Assurance maritime, assurance aérienne et assurance-", - "transports)" + "services de souscription de polices d'assurance couvrant les risques de sinistre ou les dommages subis par les biens, à l'exclusion de ceux couverts dans les catégories 65.12.2 (Assurance de véhicules automobiles) et 65.12.3 (Assurance maritime, assurance aérienne et assurance-transports)" ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -76929,12 +76708,9 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "65.12.62", "title": "Assurance caution", - "data": [ - "respect d'une obligation financière contractuelle incombant à une partie à un contrat ou accord" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ - "services de souscription de polices d'assurance couvrant les risques de non-exécution ou de non-", - "respect d'une obligation financière contractuelle incombant à une partie à un contrat ou accord" + "services de souscription de polices d'assurance couvrant les risques de non-exécution ou de non-respect d'une obligation financière contractuelle incombant à une partie à un contrat ou accord" ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -76992,11 +76768,11 @@ "data": [ "Produits associés : 65.20.11, 65.20.12, 65.20.13, 65.20.21, 65.20.22, 65.20.23,", "65.20.24, 65.20.25, 65.20.31, 65.20.32, 65.20.41, 65.20.42,", - "65.20.50, 65.20.60", - "• rapatriement des dépouilles" + "65.20.50, 65.20.60" ], "contenuCentral": [ - "les activités consistant à prendre à son compte la totalité ou une partie du risque associé à des polices d'assurance émises par d'autres assureurs (assurance vie, assurance dommages, financement des pensions)" + "les activités consistant à prendre à son compte la totalité ou une partie du risque associé à des polices d'assurance émises par d'autres assureurs (assurance vie, assurance dommages, financement des pensions)", + "• rapatriement des dépouilles" ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ @@ -77377,12 +77153,9 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "65.30.12", "title": "Caisses de retraite à adhésion collective", - "data": [ - "tendant le plan; s'ils sont liés à l'emploi, ils peuvent être transférables ou non en cas de changement d'emploi. La période durant laquelle les prestations sont versées peut être fixée en termes de durée minimum ou maximum; il peut y avoir ou non des prestations de réversion." - ], + "data": [], "contenuCentral": [ - "services de souscription de plans prévoyant le versement, à intervalles réguliers, de revenus aux membres de groupes. Ces plans peuvent exiger une contribution unique ou une série de contributions; ils peuvent être obligatoires ou facultatifs; ils peuvent prévoir des prestations nominales déterminées à l'avance ou dépendantes de la valeur sur le marché des actifs sous-", - "tendant le plan; s'ils sont liés à l'emploi, ils peuvent être transférables ou non en cas de changement d'emploi. La période durant laquelle les prestations sont versées peut être fixée en termes de durée minimum ou maximum; il peut y avoir ou non des prestations de réversion." + "services de souscription de plans prévoyant le versement, à intervalles réguliers, de revenus aux membres de groupes. Ces plans peuvent exiger une contribution unique ou une série de contributions; ils peuvent être obligatoires ou facultatifs; ils peuvent prévoir des prestations nominales déterminées à l'avance ou dépendantes de la valeur sur le marché des actifs sous-tendant le plan; s'ils sont liés à l'emploi, ils peuvent être transférables ou non en cas de changement d'emploi. La période durant laquelle les prestations sont versées peut être fixée en termes de durée minimum ou maximum; il peut y avoir ou non des prestations de réversion." ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -77392,14 +77165,13 @@ "type": "division", "code": "66", "title": "ACTIVITÉS AUXILIAIRES DE SERVICES FINANCIERS ET D'ASSURANCE", - "data": [ - "ci, mais n'étant pas eux-mêmes des services financiers. La ventilation primaire de cette division est effectuée selon le type d'opération financière ou de financement offert." - ], + "data": [], "contenuCentral": [ - "la prestation de services connexes des services financiers ou étroitement liés à ceux-", - "aussi la prestation de services connexes des services d'assurance ou étroitement liés à ceux-ci, mais n'étant pas eux-mêmes des services d'assurance." + "la prestation de services connexes des services financiers ou étroitement liés à ceux-ci, mais n'étant pas eux-mêmes des services financiers. La ventilation primaire de cette division est effectuée selon le type d'opération financière ou de financement offert." + ], + "contenuAnnexe": [ + "la prestation de services connexes des services d'assurance ou étroitement liés à ceux-ci, mais n'étant pas eux-mêmes des services d'assurance." ], - "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 5803 }, @@ -77509,10 +77281,8 @@ { "type": "groupe", "code": "66.1", - "title": "SERVICES AUXILIAIRES AUX SERVICES FINANCIERS,", - "data": [ - "HORS ASSURANCES ET CAISSES DE RETRAITE" - ], + "title": "SERVICES AUXILIAIRES AUX SERVICES FINANCIERS, HORS ASSURANCES ET CAISSES DE RETRAITE", + "data": [], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -78178,13 +77948,15 @@ "code": "L", "title": "ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES", "data": [ - "Cette section comprend les activités de bailleurs, d'agents et/ou de courtiers dans l'un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d'autres services liés à l'immobilier tels que l'évaluation de biens immobiliers ou l'activité d'agent fiduciaire en immobilier.", "Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d'une exploitation propre." ], "contenuCentral": [ - "aussi les gestionnaires de biens immobiliers." + "les activités de bailleurs, d'agents et/ou de courtiers dans l'un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d'autres services liés à l'immobilier tels que l'évaluation de biens immobiliers ou l'activité d'agent fiduciaire en immobilier.", + "Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d'une exploitation propre." + ], + "contenuAnnexe": [ + "les gestionnaires de biens immobiliers." ], - "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [] }, { @@ -78774,7 +78546,8 @@ "Elle comprend également les services comptables et de tenue de livres, comme la vérification des comptes, la préparation des états financiers et la tenue des livres." ], "contenuCentral": [ - "la représentation juridique d'une partie contre une partie adverse, que ce soit ou non devant des tribunaux ou d'autres organes judiciaires, par des membres du barreau ou sous leur contrôle, sous la forme d'activités de conseil et de représentation dans des affaires civiles ou pénales ou dans des conflits du travail. Elle comprend également la rédaction de documents juridiques tels que des statuts, des accords d'association ou des documents analogues relatifs à la constitution de sociétés, les activités relatives aux brevets et aux droits d'auteur, la rédaction d'actes, de testaments, d'actes fiduciaires, etc., ainsi que les autres activités des notaires, huissiers, juges d'instruction et arbitres." + "la représentation juridique d'une partie contre une partie adverse, que ce soit ou non devant des tribunaux ou d'autres organes judiciaires, par des membres du barreau ou sous leur contrôle, sous la forme d'activités de conseil et de représentation dans des affaires civiles ou pénales ou dans des conflits du travail. Elle comprend également la rédaction de documents juridiques tels que des statuts, des accords d'association ou des documents analogues relatifs à la constitution de sociétés, les activités relatives aux brevets et aux droits d'auteur, la rédaction d'actes, de testaments, d'actes fiduciaires, etc., ainsi que les autres activités des notaires, huissiers, juges d'instruction et arbitres.", + "Elle comprend également les services comptables et de tenue de livres, comme la vérification des comptes, la préparation des états financiers et la tenue des livres." ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -79019,8 +78792,7 @@ "title": "Activités comptables", "data": [ "Produits associés : 69.20.10, 69.20.21, 69.20.22, 69.20.23, 69.20.24, 69.20.29,", - "69.20.31, 69.20.32, 69.20.40", - "- services de conseil à des clients concernant leurs droits et obligations juridiques et les autres services juridiques n.c.a." + "69.20.31, 69.20.32, 69.20.40" ], "contenuCentral": [ "l'enregistrement d'opérations commerciales pour les entreprises ou autres", @@ -79035,7 +78807,8 @@ "contenuExclu": [ "les activités de traitement et de tabulation des données (cf. 63.11Z)", "le conseil de gestion en matière de systèmes comptables, les procédures de contrôle budgétaire (cf. 70.22Z)", - "le recouvrement de factures (cf. 82.91Z)" + "le recouvrement de factures (cf. 82.91Z)", + "services de conseil à des clients concernant leurs droits et obligations juridiques et les autres services juridiques n.c.a." ], "parent": 6058 }, @@ -79264,6 +79037,7 @@ ], "contenuCentral": [ "la supervision et la gestion d'autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l'entreprise ou du groupe, l'exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées.", + "Cette classe ne concerne que des unités sans activité « productive » significative.", "les activités des sièges sociaux", "les activités des sièges administratifs centralisés", "les activités des sièges d'entreprise", @@ -79301,10 +79075,11 @@ "code": "70.21Z", "title": "Conseil en relations publiques et communication", "data": [ - "Cette classe comprend le conseil et l'assistance opérationnelle, y compris les activités de lobbying, apportés aux entreprises et autres organisations en matière de relations publiques et de communication.", "Produits associés : 70.21.10" ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "le conseil et l'assistance opérationnelle, y compris les activités de lobbying, apportés aux entreprises et autres organisations en matière de relations publiques et de communication." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "les activités des agences de publicité et la régie publicitaire de médias (cf. 73.1)", @@ -79461,10 +79236,7 @@ "title": "Services de conseil en gestion stratégique", "data": [ "Produits associés : 70.22.11, 70.22.12, 70.22.13, 70.22.14, 70.22.15, 70.22.16,", - "70.22.17, 70.22.20, 70.22.30", - "• planification des changements de stratégie", - "• réalisation d'audits", - "• élaboration de programmes visant à accroître les bénéfices" + "70.22.17, 70.22.20, 70.22.30" ], "contenuCentral": [ "services de conseil et d'assistance opérationnelle en matière de définition de politiques et de stratégies commerciales ainsi qu'en matière de planification, d'organisation et de contrôle d'ensemble d'une société ou d'un organisme. De manière plus spécifique, les services de conseil en gestion et administration générale peuvent porter sur un ou plusieurs des aspects suivants :", @@ -79486,6 +79258,9 @@ "les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)", "les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)", "les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z)", + "• planification des changements de stratégie", + "• réalisation d'audits", + "• élaboration de programmes visant à accroître les bénéfices", "services de conseil et représentation juridique (69.10.1)", "services de conseillers et de négociateurs pour les fusions et acquisitions (66.19.21)" ], @@ -79674,12 +79449,11 @@ { "type": "division", "code": "71", - "title": "ACTIVITÉS D'ARCHITECTURE ET D'INGÉNIERIE;", - "data": [ - "ACTIVITÉS DE CONTRÔLE ET ANALYSES TECHNIQUES", - "Cette division comprend la prestation de services d'architecture, d'ingénierie, d'établissement de plans, d'inspection de bâtiments, d'arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d'analyses physiques, chimiques et autres." + "title": "ACTIVITÉS D'ARCHITECTURE ET D'INGÉNIERIE; ACTIVITÉS DE CONTRÔLE ET ANALYSES TECHNIQUES", + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la prestation de services d'architecture, d'ingénierie, d'établissement de plans, d'inspection de bâtiments, d'arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d'analyses physiques, chimiques et autres." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 6043 @@ -79688,10 +79462,10 @@ "type": "groupe", "code": "71.1", "title": "ACTIVITÉS D'ARCHITECTURE ET D'INGÉNIERIE", - "data": [ - "Ce groupe comprend la prestation de services d'architecture, d'ingénierie, d'établissement de plans, d'inspection de bâtiments, d'arpentage et de cartographie." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la prestation de services d'architecture, d'ingénierie, d'établissement de plans, d'inspection de bâtiments, d'arpentage et de cartographie." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 6106 @@ -80051,9 +79825,7 @@ "data": [ "Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16,", "71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32,", - "71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35", - "- témoignage d'un témoin, qui, de par son expérience, sa formation, ses compétences ou connaissances en ingénierie, est reconnu comme qualifié pour émettre un avis fondé sur des questions relevant de ce domaine", - "- étude technique d'un système ou d'une structure technique ayant connu une défaillance afin d'en déterminer les causes" + "71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35" ], "contenuCentral": [ "les activités d'ingénierie (c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants :", @@ -80077,6 +79849,8 @@ "le design industriel (cf. 74.10Z)", "la photographie aérienne (cf. 74.20Z)", "les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)", + "témoignage d'un témoin, qui, de par son expérience, sa formation, ses compétences ou connaissances en ingénierie, est reconnu comme qualifié pour émettre un avis fondé sur des questions relevant de ce domaine", + "étude technique d'un système ou d'une structure technique ayant connu une défaillance afin d'en déterminer les causes", "conseils, études et rapports donnés ou réalisés dans le cadre d'un projet (71.12.12 à 71.12.19, selon le type de projet)" ], "parent": 6129 @@ -80195,9 +79969,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "71.12.17", "title": "Services d'ingénierie pour projets industriels et manufacturiers", - "data": [ - "niques" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception, le développement et l'utilisation de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes.", "services d'ingénierie relatifs aux installations et processus industriels :", @@ -80213,8 +79985,7 @@ "contenuAnnexe": [ "services d'ingénierie relatifs à la conception de produits industriels et manufacturés :", "• machines industrielles, telles que celles utilisées dans l'agriculture, la construction, les industries extractives, le travail des métaux, les secteurs commerciaux et des services, le chauffage, la ventilation et la climatisation, le transport d'énergie électrique", - "• équipements électroniques, tels que ordinateurs et équipements périphériques, équipements de communication, équipements audio et vidéo, semi-conducteurs et autres composants électro-", - "niques", + "• équipements électroniques, tels que ordinateurs et équipements périphériques, équipements de communication, équipements audio et vidéo, semi-conducteurs et autres composants électro-niques", "• équipements électriques, tels que appareils d'éclairage, petits et gros électroménagers et leurs éléments", "• équipements de transport, tels que véhicules automobiles, aéronefs, trains, navires, véhicules spatiaux", "• produits industriels et manufacturés n.c.a." @@ -80246,15 +80017,12 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "71.12.19", "title": "Services d'ingénierie pour autres projets", - "data": [ - "2" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "services d'ingénierie relatifs :", "• aux projets de distribution de gaz naturel et de vapeur", "• aux autres projets de services collectifs n.c.a.", - "services d'ingénierie relatifs aux systèmes, processus, installations ou produits n.c.a., y compris la fourniture de dessins, plans et études s'y rapportant", - "2" + "services d'ingénierie relatifs aux systèmes, processus, installations ou produits n.c.a., y compris la fourniture de dessins, plans et études s'y rapportant" ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -80548,11 +80316,13 @@ "code": "72", "title": "RECHERCHE-DÉVELOPPEMENT SCIENTIFIQUE", "data": [ - "Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche expérimentale ou théorique menés principalement en vue d'acquérir des connaissances nouvelles sur les fondements des phénomènes et des faits observables, sans envisager d'application ou d'utilisation particulière", - "2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d'acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s'appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l'expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà.", "Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l'ingénieur et sciences sociales et humaines." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche expérimentale ou théorique menés principalement en vue d'acquérir des connaissances nouvelles sur les fondements des phénomènes et des faits observables, sans envisager d'application ou d'utilisation particulière", + "la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d'acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s'appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l'expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà.", + "Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l'ingénieur et sciences sociales et humaines." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "les études de marché (cf. 73.20Z)" @@ -80563,10 +80333,10 @@ "type": "groupe", "code": "72.1", "title": "RECHERCHE-DÉVELOPPEMENT EN SCIENCES PHYSIQUES ET NATURELLES", - "data": [ - "Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l'ingénieur." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l'ingénieur." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 6161 @@ -80718,8 +80488,7 @@ "code": "72.11", "title": "Recherche et développement en biotechnologie", "data": [ - "Cette catégorie inclut les services de recherche et développement expérimental dans l'ap-", - "plication de la science et de la technologie à des organismes vivants, de même qu'à leurs parties, produits et modèles, pour modifier des matériaux vivants ou non vivants aux fins de la production de connaissances, de biens et de services.", + "Cette catégorie inclut les services de recherche et développement expérimental dans l'ap-plication de la science et de la technologie à des organismes vivants, de même qu'à leurs parties, produits et modèles, pour modifier des matériaux vivants ou non vivants aux fins de la production de connaissances, de biens et de services.", "immunitaires, manipulation embryonnaire" ], "contenuCentral": [ @@ -82483,10 +82252,10 @@ "type": "classe", "code": "74.90", "title": "Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n.c.a.", - "data": [ - "Cette classe comprend des activités très diverses de services généralement fournis à des entreprises. Elle couvre les activités requérant des niveaux de compétences professionnelles, scientifiques et techniques plus avancées, mais ne comprend pas les fonctions administratives courantes et continues qui sont généralement de courte durée." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "des activités très diverses de services généralement fournis à des entreprises. Elle couvre les activités requérant des niveaux de compétences professionnelles, scientifiques et techniques plus avancées, mais ne comprend pas les fonctions administratives courantes et continues qui sont généralement de courte durée." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 6320 @@ -82679,10 +82448,7 @@ "title": "Autres services scientifiques et techniques de conseil n.c.a.", "data": [ "Produits associés : 74.90.11, 74.90.12, 74.90.13, 74.90.14, 74.90.15, 74.90.19p,", - "74.90.20", - "- services fournis par des agronomes et des spécialistes en économie agricole", - "- services fournis par des experts-métreurs", - "- services fournis par d'autres consultants scientifiques et techniques n.c.a." + "74.90.20" ], "contenuCentral": [ "services de conseil scientifique fournis par des mathématiciens, statisticiens, etc.", @@ -82695,7 +82461,10 @@ "l'organisation de salons professionnels et congrès (cf. 82.30Z)", "les activités des commissaires-priseurs indépendants (cf. 82.99Z)", "l'administration des programmes de fidélisation (cf. 82.99Z)", - "le conseil en matière de crédit à la consommation et d'endettement (cf. 82.99Z)" + "le conseil en matière de crédit à la consommation et d'endettement (cf. 82.99Z)", + "services fournis par des agronomes et des spécialistes en économie agricole", + "services fournis par des experts-métreurs", + "services fournis par d'autres consultants scientifiques et techniques n.c.a." ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ @@ -82901,11 +82670,14 @@ "code": "77", "title": "ACTIVITÉS DE LOCATION ET LOCATION-BAIL", "data": [ - "Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d'actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d'usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques.", "Elle est divisée en :", "location de véhicules automobiles;location d'articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques;location-bail d'autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport;location-bail d'actifs incorporels non financiers.Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "la location et la location-bail à des clients d'actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d'usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques.", + "Elle est divisée en :", + "location de véhicules automobiles;location d'articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques;location-bail d'autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport;location-bail d'actifs incorporels non financiers.Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "le crédit-bail (cf. 64.91Z)", @@ -83101,10 +82873,10 @@ "type": "groupe", "code": "77.2", "title": "LOCATION ET LOCATION-BAIL DE BIENS PERSONNELS ET DOMESTIQUES", - "data": [ - "Ce groupe comprend la location de biens personnels et domestiques, ainsi que la location d'articles de loisirs et de sport et de vidéocassettes. Ces activités couvrent généralement la location à court terme de biens, même si, dans certains cas, ces biens peuvent être loués pour des périodes plus longues." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la location de biens personnels et domestiques, ainsi que la location d'articles de loisirs et de sport et de vidéocassettes. Ces activités couvrent généralement la location à court terme de biens, même si, dans certains cas, ces biens peuvent être loués pour des périodes plus longues." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 6357 @@ -84009,13 +83781,15 @@ "code": "77.40.1", "title": "Services de licence pour l'utilisation de produits de la propriété intellectuelle et similaires, à l'exclusion des œuvres protégées par des droits d'auteur", "data": [ + "formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits.", "Produits associés : 77.40.11, 77.40.12, 77.40.13, 77.40.14, 77.40.19", "Celle ci couvre les droits d'exploiter ces produits, par exemple d'en donner la licence à des tiers, d'utiliser des modèles brevetés dans des processus de production pour fabriquer de nouveaux produits, etc.", - "Les licences d'utilisateur fi nal limitées qui sont vendues avec un produit (logiciel standard, livre, etc.) ne sont pas incluses ici." + "Les licences d'utilisateur final limitées qui sont vendues avec un produit (logiciel standard, livre, etc.) ne sont pas incluses ici." ], "contenuCentral": [ "services de licence permettant, accordant ou autorisant de toute autre manière l'utilisation de produits de la propriété intellectuelle et similaires.", - "les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre diff érentes formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits.", + "les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes", + "formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits.", "la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des œuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels)", "la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de :", "• entités brevetées", @@ -84027,10 +83801,12 @@ "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "l'acquisition de droits et l'édition (cf. 58, 59)", - "la production, reproduction et distribution d'œuvres protégées par le droit d'auteur (livres, logiciels, fi lms) (cf. 58, 59)", + "la production, reproduction et distribution d'œuvres protégées par le droit d'auteur (livres, logiciels, films) (cf. 58, 59)", "la location-bail de biens immobiliers (cf. 68.2)", "la location-bail d'actifs corporels (cf. 77.1, 77.2, 77.3)", - "services de licence pour des œuvres protégées par le droit d'auteur (livres, fi lms, musique, logiciels, jeux électroniques) (58, 59)", + "Celle ci couvre les droits d'exploiter ces produits, par exemple d'en donner la licence à des tiers, d'utiliser des modèles brevetés dans des processus de production pour fabriquer de nouveaux produits, etc.", + "Les licences d'utilisateur final limitées qui sont vendues avec un produit (logiciel standard, livre, etc.) ne sont pas incluses ici.", + "services de licence pour des œuvres protégées par le droit d'auteur (livres, films, musique, logiciels, jeux électroniques) (58, 59)", "services juridiques, de rédaction et de certifi cation concernant les produits de la propriété intellectuelle (69.10.15)", "services de gestion des droits de propriété industrielle (brevets, licences, marques, franchises, etc.) (74.90.20)", "services de gestion des droits d'auteur et de leurs recettes, à l'exclusion des droits cinématographiques et artistiques (74.90.20)" @@ -84041,12 +83817,9 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "77.40.11", "title": "Services de licence pour l'utilisation de produits de la recherche et développement", - "data": [ - "à-dire les inventions, telles que les constitutions de matière, processus, mécanismes, circuits et appareils électriques et électroniques, formulations pharmaceutiques et nouvelles variétés de matières vivantes produites artifi ciellement" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ - "services de licence pour l'utilisation des résultats d'activités de recherche et développement, c'est-", - "à-dire les inventions, telles que les constitutions de matière, processus, mécanismes, circuits et appareils électriques et électroniques, formulations pharmaceutiques et nouvelles variétés de matières vivantes produites artifi ciellement" + "services de licence pour l'utilisation des résultats d'activités de recherche et développement, c'est-à-dire les inventions, telles que les constitutions de matière, processus, mécanismes, circuits et appareils électriques et électroniques, formulations pharmaceutiques et nouvelles variétés de matières vivantes produites artificiellement" ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -84129,10 +83902,8 @@ { "type": "groupe", "code": "78.1", - "title": "ACTIVITÉS DES AGENCES DE PLACEMENT DE MAIN-", - "data": [ - "D'ŒUVRE" - ], + "title": "ACTIVITÉS DES AGENCES DE PLACEMENT DE MAIN-D'ŒUVRE", + "data": [], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -84218,10 +83989,8 @@ { "type": "groupe", "code": "78.1", - "title": "SERVICES DES AGENCES DE PLACEMENT DE MAIN-", - "data": [ - "D'OEUVRE" - ], + "title": "SERVICES DES AGENCES DE PLACEMENT DE MAIN-D'OEUVRE", + "data": [], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -84271,14 +84040,12 @@ "code": "78.10.12", "title": "Services de placement permanent, à l'exclusion du recrutement de cadres", "data": [ - "Ces services peuvent être fournis à l'employeur potentiel ou au futur employé. Le candidat est sélectionné et embauché par l'employeur potentiel. L'entreprise de placement est payée sur une base conditionnelle, c'est-à-dire uniquement en cas de placement réussi d'un candidat. Cette sous-", - "catégorie inclut les services de placement permanent pour un vaste éventail de professions, allant des salariés des catégories inférieures aux salariés chargés des tâches de gestion, y compris les cadres, à l'exception de ceux recrutés par des cabinets de recrutement de cadres, ainsi que pour des emplois nationaux ou internationaux." + "Ces services peuvent être fournis à l'employeur potentiel ou au futur employé. Le candidat est sélectionné et embauché par l'employeur potentiel. L'entreprise de placement est payée sur une base conditionnelle, c'est-à-dire uniquement en cas de placement réussi d'un candidat. Cette sous-catégorie inclut les services de placement permanent pour un vaste éventail de professions, allant des salariés des catégories inférieures aux salariés chargés des tâches de gestion, y compris les cadres, à l'exception de ceux recrutés par des cabinets de recrutement de cadres, ainsi que pour des emplois nationaux ou internationaux." ], "contenuCentral": [ "test, entretien, vérification des références, évaluation et conseil de salariés potentiels", "recrutement, sélection et présentation de candidats au client en vue d'occuper des postes sur une base permanente (à durée indéterminée)", - "Ces services peuvent être fournis à l'employeur potentiel ou au futur employé. Le candidat est sélectionné et embauché par l'employeur potentiel. L'entreprise de placement est payée sur une base conditionnelle, c'est-à-dire uniquement en cas de placement réussi d'un candidat. Cette sous-", - "catégorie inclut les services de placement permanent pour un vaste éventail de professions, allant des salariés des catégories inférieures aux salariés chargés des tâches de gestion, y compris les cadres, à l'exception de ceux recrutés par des cabinets de recrutement de cadres, ainsi que pour des emplois nationaux ou internationaux." + "Ces services peuvent être fournis à l'employeur potentiel ou au futur employé. Le candidat est sélectionné et embauché par l'employeur potentiel. L'entreprise de placement est payée sur une base conditionnelle, c'est-à-dire uniquement en cas de placement réussi d'un candidat. Cette sous-catégorie inclut les services de placement permanent pour un vaste éventail de professions, allant des salariés des catégories inférieures aux salariés chargés des tâches de gestion, y compris les cadres, à l'exception de ceux recrutés par des cabinets de recrutement de cadres, ainsi que pour des emplois nationaux ou internationaux." ], "contenuAnnexe": [ "services des agences de placement permanent en ligne", @@ -84351,18 +84118,18 @@ "data": [ "Les unités classées ici sont l'employeur officiel des salariés pour les questions de paie, d'impôts, ainsi qu'en matière fiscale et de ressources humaines, mais ne sont pas responsables de la direction et de la supervision des salariés.", "La fourniture de ressources humaines a généralement lieu pour une longue durée ou sur une base permanente et les unités classées ici sont spécialisées dans l'exécution d'une vaste gamme de tâches de gestion des ressources humaines.", - "d'œuvre du client (cf. 78.20Z)", "Produits associés : 78.30.11, 78.30.12, 78.30.13, 78.30.14, 78.30.15, 78.30.16,", "78.30.19" ], "contenuCentral": [ - "les activités consistant à fournir des ressources humaines au client." + "les activités consistant à fournir des ressources humaines au client.", + "Les unités classées ici sont l'employeur officiel des salariés pour les questions de paie, d'impôts, ainsi qu'en matière fiscale et de ressources humaines, mais ne sont pas responsables de la direction et de la supervision des salariés.", + "La fourniture de ressources humaines a généralement lieu pour une longue durée ou sur une base permanente et les unités classées ici sont spécialisées dans l'exécution d'une vaste gamme de tâches de gestion des ressources humaines." ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "la prestation de fonctions liées aux ressources humaines, associée à la supervision ou à la gestion de l'entreprise (cf. la sous-classe de l'activité économique de cette entreprise)", - "la fourniture de travailleurs en vue de remplacer temporairement ou de compléter la main-", - "d'œuvre du client (cf. 78.20Z)" + "la fourniture de travailleurs en vue de remplacer temporairement ou de compléter la main-d'œuvre du client (cf. 78.20Z)" ], "parent": 6454 }, @@ -84567,10 +84334,8 @@ { "type": "division", "code": "79", - "title": "ACTIVITÉS DES AGENCES DE VOYAGE, VOYAGISTES,", - "data": [ - "SERVICES DE RÉSERVATION ET ACTIVITÉS CONNEXES" - ], + "title": "ACTIVITÉS DES AGENCES DE VOYAGE, VOYAGISTES, SERVICES DE RÉSERVATION ET ACTIVITÉS CONNEXES", + "data": [], "contenuCentral": [ "l'activité des agences consistant principalement à vendre des services de voyage, voyage organisé, transport et hébergement au grand public et à des clients du secteur privé et l'activité consistant à planifier et mettre sur pied des voyages organisés vendus par des agences de voyage ou directement par des agents tels que des voyagistes, ainsi que d'autres services liés aux voyages, dont les services de réservation. Les activités des guides touristiques et de promotion du tourisme sont également incluses." ], @@ -85070,10 +84835,10 @@ "code": "80.10Z", "title": "Activités de sécurité privée", "data": [ - "Cette sous-classe comprend la prestation d'un ou de plusieurs des services suivants : services de garde et de patrouille, services de transports de fonds (collecte et livraison d'argent), de reçus ou d'autres objets de valeur en utilisant du personnel équipé pour protéger de tels biens pendant le transport.", "Produits associés : 80.10.11, 80.10.12, 80.10.19" ], "contenuCentral": [ + "la prestation d'un ou de plusieurs des services suivants : services de garde et de patrouille, services de transports de fonds (collecte et livraison d'argent), de reçus ou d'autres objets de valeur en utilisant du personnel équipé pour protéger de tels biens pendant le transport.", "les services de voitures blindées", "les services de gardes du corps", "les services de détecteurs de mensonges", @@ -85252,9 +85017,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "80.20.10", "title": "Services de systèmes de sécurité", - "data": [ - "111111" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "services de surveillance et de maintenance des appareillages des systèmes de sécurité (par exemple, les avertisseurs d'incendie ou d'effraction); ces services consistent à recevoir les signaux d'alarme, à confirmer ou à vérifier que tous les systèmes fonctionnent correctement et à aiguiller les policiers, les sapeurs-pompiers ou toute autre partie désignée" ], @@ -85265,8 +85028,7 @@ "services d'installation de systèmes de sécurité et d'alarme électroniques, sans leur surveillance ultérieure (43.21.10)", "vente de systèmes de sécurité, dispositifs de verrouillage mécaniques ou électroniques, coffres-forts et chambres fortes, sans services de surveillance, d'installation ou de maintenance (47.00.59)", "services de conseil en sécurité, fournis seuls (74.90.15)", - "services de duplication de clés (95.29.19)", - "111111" + "services de duplication de clés (95.29.19)" ], "parent": 6526 }, @@ -85391,10 +85153,11 @@ "code": "81.10Z", "title": "Activités combinées de soutien lié aux bâtiments", "data": [ - "Cette sous-classe comprend la prestation d'une combinaison de services de soutien dans les installations du client. Ces services comprennent le nettoyage intérieur courant, l'entretien, l'élimination des ordures, le gardiennage et la sécurité, la distribution du courrier, la blanchisserie et des services de soutien annexes. Ces activités de soutien sont effectuées par du personnel qui n'intervient pas dans les activités essentielles du client ou n'est pas chargé de celles ci.", "Produits associés : 81.10.10" ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "la prestation d'une combinaison de services de soutien dans les installations du client. Ces services comprennent le nettoyage intérieur courant, l'entretien, l'élimination des ordures, le gardiennage et la sécurité, la distribution du courrier, la blanchisserie et des services de soutien annexes. Ces activités de soutien sont effectuées par du personnel qui n'intervient pas dans les activités essentielles du client ou n'est pas chargé de celles ci." + ], "contenuAnnexe": [ "la gestion du fonctionnement des services généraux des moyens : gestion des bâtiments relativement à un ensemble de prestations telles que la propreté, la sécurité, l'accueil, les approvisionnements courants" ], @@ -85812,8 +85575,7 @@ "code": "81.30Z", "title": "Services d'aménagement paysager", "data": [ - "Produits associés : 81.30.11, 81.30.12", - "- services de désinfection et de destruction de parasites dans les bâtiments et autres ouvrages non agricoles (81.29.11)" + "Produits associés : 81.30.11, 81.30.12" ], "contenuCentral": [ "la plantation, les soins et l'entretien de parcs et jardins pour :", @@ -85834,7 +85596,8 @@ "les pépinières et pépinières forestières (cf. 01.30Z, 02.10Z)", "le maintien en bon ordre écologique de terrains pour l'agriculture (cf. 01.61Z)", "les activités de construction à des fins d'aménagement paysager (cf. section F)", - "les activités de conception et d'architecture paysagère (cf. 71.11Z)" + "les activités de conception et d'architecture paysagère (cf. 71.11Z)", + "services de désinfection et de destruction de parasites dans les bâtiments et autres ouvrages non agricoles (81.29.11)" ], "parent": 6568 }, @@ -85940,11 +85703,12 @@ "code": "82", "title": "ACTIVITÉS ADMINISTRATIVES ET AUTRES ACTIVITÉS DE SOUTIEN AUX ENTREPRISES", "data": [ - "Cette division comprend également toutes les activités de services de soutien généralement fournis aux entreprises non classés ailleurs.", "Les unités classées dans cette division ne fournissent pas le personnel d'exploitation nécessaire à l'exécution de toutes les activités de l'entreprise." ], "contenuCentral": [ - "la prestation d'un ensemble de services administratifs de bureau quotidiens, ainsi que de fonctions de soutien courantes et continues, pour le compte de tiers." + "la prestation d'un ensemble de services administratifs de bureau quotidiens, ainsi que de fonctions de soutien courantes et continues, pour le compte de tiers.", + "également toutes les activités de services de soutien généralement fournis aux entreprises non classés ailleurs.", + "Les unités classées dans cette division ne fournissent pas le personnel d'exploitation nécessaire à l'exécution de toutes les activités de l'entreprise." ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -85959,7 +85723,8 @@ ], "contenuCentral": [ "la prestation d'un ensemble de services administratifs de bureau quotidiens, comme la planification financière, la facturation, la gestion de dossiers et l'archivage, les activités liées au personnel, l'organisation des locaux et la logistique, pour le compte de tiers.", - "également les activités de soutien effectuées pour le compte de tiers, qui sont des fonctions de soutien courantes et continues que les entreprises et organisations assument généralement pour elles mêmes." + "également les activités de soutien effectuées pour le compte de tiers, qui sont des fonctions de soutien courantes et continues que les entreprises et organisations assument généralement pour elles mêmes.", + "Les unités classées dans ce groupe ne fournissent pas le personnel d'exploitation nécessaire à l'exécution de toutes les activités de l'entreprise. Les unités n'effectuant qu'une partie donnée de ces activités sont classées selon leur activité spécifique." ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -86006,10 +85771,9 @@ "type": "sousClasse", "code": "82.19Z", "title": "Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau", - "data": [ - "Cette sous-classe comprend diverses activités de photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau. Les activités de photocopie/impression de documents classées ici concernent uniquement des activités d'impression en petit tirage." - ], + "data": [], "contenuCentral": [ + "diverses activités de photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau. Les activités de photocopie/impression de documents classées ici concernent uniquement des activités d'impression en petit tirage.", "la préparation de documents", "la révision ou la correction de documents", "la frappe et le traitement de texte", @@ -86219,15 +85983,7 @@ "code": "82.30Z", "title": "Organisation de foires, salons professionnels et congrès", "data": [ - "Produits associés : 82.30.11, 82.30.12", - "- révision ou correction de documents", - "- dactylographie, traitement de texte ou publication assistée par ordinateur", - "- services de secrétariat de soutien", - "- transcription de documents et autres services de secrétariat", - "- rédaction de lettres et de curriculum vitae", - "- location de boîtes aux lettres", - "- services de traitement de texte", - "- autres services de reproduction de documents n'offrant pas de services d'impression (impression offset, impression-minute, impression numérique, services de prépresse)" + "Produits associés : 82.30.11, 82.30.12" ], "contenuCentral": [ "l'organisation, la promotion et/ou la gestion d'événements, tels que des salons et foires commerciales, des congrès, des conférences et des réunions, incluant ou non la gestion et la mise à disposition du personnel pour exploiter les installations où ces événements ont lieu" @@ -86240,6 +85996,14 @@ "l'aménagement de stands (cf. 43.32C)", "la location et l'exploitation de centres de conférences et de lieux d'exposition (cf. 68.20B)", "l'organisation de foires et salons de nature récréative (cf. 93.29Z)", + "révision ou correction de documents", + "dactylographie, traitement de texte ou publication assistée par ordinateur", + "services de secrétariat de soutien", + "transcription de documents et autres services de secrétariat", + "rédaction de lettres et de curriculum vitae", + "location de boîtes aux lettres", + "services de traitement de texte", + "autres services de reproduction de documents n'offrant pas de services d'impression (impression offset, impression-minute, impression numérique, services de prépresse)", "services de prépresse (18.13.10)", "services de sténographie spécialisés, tels que la transcription des délibérations des tribunaux (82.99.11)", "services de sténographes publics (82.99.11)" @@ -86600,8 +86364,7 @@ "code": "82.99.12", "title": "Services de soutien basés sur le téléphone", "data": [ - "Produits associés : 82.99.11, 82.99.12, 82.99.19", - "- services de réveil automatique" + "Produits associés : 82.99.11, 82.99.12, 82.99.19" ], "contenuCentral": [ "services de réponse téléphonique", @@ -86617,6 +86380,7 @@ "contenuExclu": [ "les services de transcription de documents (cf. 82.19Z)", "la fourniture de services de sous-titrage (cf. 59.12Z)", + "services de réveil automatique", "services d'information informatisés automatisés n.c.a. (63.99.10)", "services des centres d'appels (82.20.10)" ], @@ -86677,10 +86441,10 @@ "type": "groupe", "code": "84.1", "title": "ADMINISTRATION GÉNÉRALE, ÉCONOMIQUE ET SOCIALE", - "data": [ - "Ce groupe comprend les activités d'administration générale (exécutif, législatif, administration financière, etc., à tous les niveaux territoriaux) ou de tutelle dans le domaine de la vie économique et sociale." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les activités d'administration générale (exécutif, législatif, administration financière, etc., à tous les niveaux territoriaux) ou de tutelle dans le domaine de la vie économique et sociale." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "les activités des syndicats de communes à vocation spécifique, en particulier pour l'adduction d'eau (cf. 36.00Z) ou l'assainissement (cf. 37.00Z)" @@ -86951,13 +86715,10 @@ "type": "catégorie", "code": "84.12.1", "title": "Services d'administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale", - "data": [ - "être des personnes et des fonds associés dans ces domaines" - ], + "data": [], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [ - "administration publique des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-", - "être des personnes et des fonds associés dans ces domaines" + "administration publique des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes et des fonds associés dans ces domaines" ], "contenuExclu": [ "services de sécurité sociale obligatoire (84.30.1)" @@ -87027,12 +86788,7 @@ "title": "Administration publique (tutelle) des activités économiques", "data": [ "Produits associés : 84.13.11, 84.13.12, 84.13.13, 84.13.14, 84.13.15, 84.13.16,", - "84.13.17, 84.13.18", - "- services administratifs en matière de contrôle des loyers et de conditions d'admissibilité pour les logements bénéficiant de subventions publiques", - "- services de logement à l'intention du grand public ou de personnes ayant des besoins particuliers", - "- diffusion de l'information publique en matière de logement", - "- normes de pollution et diffusion de l'information sur la pollution", - "- services administratifs en matière de programmes de protection de l'environnement" + "84.13.17, 84.13.18" ], "contenuCentral": [ "l'administration publique et la tutelle des différents secteurs de l'activité économique, y compris l'octroi de subventions :", @@ -87053,6 +86809,11 @@ ], "contenuExclu": [ "les activités de recherche et de développement expérimental (cf. 72)", + "services administratifs en matière de contrôle des loyers et de conditions d'admissibilité pour les logements bénéficiant de subventions publiques", + "services de logement à l'intention du grand public ou de personnes ayant des besoins particuliers", + "diffusion de l'information publique en matière de logement", + "normes de pollution et diffusion de l'information sur la pollution", + "services administratifs en matière de programmes de protection de l'environnement", "assainissement, élimination des déchets et dépollution (37, 38, 39)" ], "parent": 6652 @@ -87246,9 +87007,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "84.13.18", "title": "Tutelle des affaires économiques, commerciales et de l'emploi", - "data": [ - "222222" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ "services administratifs fournis par des organismes comprenant :", "• la formulation de politiques économiques générales", @@ -87256,8 +87015,7 @@ "• la réglementation générale en matière de revenus", "• les activités générales de promotion du commerce", "• la réglementation générale en matière de monopole et autres entraves commerciales", - "• la réglementation, l'octroi de licences et l'inspection dans divers secteurs du commerce", - "222222" + "• la réglementation, l'octroi de licences et l'inspection dans divers secteurs du commerce" ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -87783,8 +87541,7 @@ "code": "84.30C", "title": "Distribution sociale de revenus", "data": [ - "Produits associés : 84.30.13, 84.30.14", - "- services de lutte contre les incendies et de prévention des incendies fournis par des unités non spécialisées dans les aéroports (52.23.19)" + "Produits associés : 84.30.13, 84.30.14" ], "contenuCentral": [ "la gestion de l'indemnisation du chômage total ou partiel et des préretraites", @@ -87792,7 +87549,8 @@ "la gestion du versement de revenus de substitution" ], "contenuAnnexe": [ - "la gestion des prestations logement" + "la gestion des prestations logement", + "services de lutte contre les incendies et de prévention des incendies fournis par des unités non spécialisées dans les aéroports (52.23.19)" ], "contenuExclu": [], "parent": 6698 @@ -87915,7 +87673,9 @@ "La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d'enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d'enseignement dispensant des cours au niveau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42." ], "contenuCentral": [ - "l'enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diff usés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l'enseignement délivré par les diff érentes institutions composant le système scolaire traditionnel à ses diff érents niveaux, mais aussi l'enseignement pour adultes, les programmes d'alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les prisons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l'enseignement public et privé.", + "l'enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diff usés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l'enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire traditionnel à ses diff érents niveaux, mais aussi l'enseignement pour adultes, les programmes d'alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les prisons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l'enseignement public et privé.", + "Pour chaque niveau d'enseignement initial, est également inclus l'enseignement spécialisé pour élèves handicapés physiquement ou mentalement.", + "La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d'enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d'enseignement dispensant des cours au niveau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.", "également l'enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l'enseignement." ], "contenuAnnexe": [], @@ -87994,12 +87754,15 @@ "code": "85.20Z", "title": "Enseignement primaire", "data": [ - "Cette sous-classe comprend l'enseignement primaire : cours de matières scolaires et travaux associés donnant aux élèves un enseignement de base solide en lecture, écriture et mathématiques et une compréhension élémentaire d'autres matières telles que l'histoire, la géographie, les sciences naturelles, les sciences sociales, l'art et la musique.", "Cet enseignement est généralement dispensé à des enfants. Les programmes d'alphabétisation au sein ou en dehors du système scolaire, dont le contenu est similaire aux programmes de l'enseignement primaire, mais qui sont destinés à des personnes considérées comme trop âgées pour entrer dans des écoles élémentaires, y sont toutefois également inclus (programmes d'alphabétisation des adultes, par exemple).", "Par exemple, enseignement dispensé par les écoles élémentaires", "Produits associés : 85.20.11, 85.20.12" ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "l'enseignement primaire : cours de matières scolaires et travaux associés donnant aux élèves un enseignement de base solide en lecture, écriture et mathématiques et une compréhension élémentaire d'autres matières telles que l'histoire, la géographie, les sciences naturelles, les sciences sociales, l'art et la musique.", + "Cet enseignement est généralement dispensé à des enfants. Les programmes d'alphabétisation au sein ou en dehors du système scolaire, dont le contenu est similaire aux programmes de l'enseignement primaire, mais qui sont destinés à des personnes considérées comme trop âgées pour entrer dans des écoles élémentaires, y sont toutefois également inclus (programmes d'alphabétisation des adultes, par exemple).", + "Par exemple, enseignement dispensé par les écoles élémentaires" + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "l'enseignement pour adultes tel qu'il est défi ni dans le groupe 85.5", @@ -88125,9 +87888,7 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "85.20.12", "title": "Autres services d'enseignement primaire", - "data": [ - "111111" - ], + "data": [], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -88168,6 +87929,7 @@ ], "contenuCentral": [ "le type d'enseignement qui pose les fondements de la formation tout au long de la vie et du développement humain et permet d'ouvrir des possibilités d'enseignement ultérieures. Les établissements concernés offrent des programmes qui sont habituellement plus orientés sur une discipline et sont dispensés par des enseignants plus spécialisés et emploient plus souvent plusieurs professeurs donnant cours dans leur domaine de spécialisation.", + "Les matières enseignées à ce niveau comportent souvent une certaine spécialisation qui commence à déterminer l'orientation future des élèves, mêmes de ceux qui fréquentent l'enseignement général. Les programmes d'études amènent les élèves à un niveau qui doit leur permettre de suivre un enseignement technique ou professionnel ou d'accéder à l'enseignement supérieur sans les obliger à choisir une discipline particulière.", "le premier cycle de l'enseignement secondaire général, correspondant plus ou moins à la période couverte par l'obligation scolaire", "le deuxième cycle de l'enseignement secondaire général, donnant, en principe, accès à l'enseignement supérieur.", "Par exemple, enseignement dispensé par les collèges et les seconds cycles des lycées généraux et technologiques" @@ -88191,10 +87953,10 @@ "code": "85.32Z", "title": "Enseignement secondaire technique ou professionnel", "data": [ - "Cette sous-classe comprend l'enseignement comportant généralement une spécialisation par matière, qui associe des connaissances de base théoriques et des qualifications pratiques axées sur un emploi existant ou futur. La formation peut avoir pour objet de préparer l'élève à un large éventail d'emplois dans un secteur déterminé ou à un emploi bien précis.", "Par exemple, enseignement dispensé par les lycées professionnels, les centres de formation d'apprentis (CFA) relevant de l'enseignement secondaire, les écoles sanitaires et sociales relevant de l'enseignement secondaire et les structures d'accueil d'élèves en difficulté scolaire ou sociale (SEGPA, EREA)" ], "contenuCentral": [ + "l'enseignement comportant généralement une spécialisation par matière, qui associe des connaissances de base théoriques et des qualifications pratiques axées sur un emploi existant ou futur. La formation peut avoir pour objet de préparer l'élève à un large éventail d'emplois dans un secteur déterminé ou à un emploi bien précis.", "l'enseignement technique et professionnel au-dessous du niveau de l'enseignement supérieur tel qu'il est défini dans le groupe 85.4.", "Par exemple, enseignement dispensé par les lycées professionnels, les centres de formation d'apprentis (CFA) relevant de l'enseignement secondaire, les écoles sanitaires et sociales relevant de l'enseignement secondaire et les structures d'accueil d'élèves en difficulté scolaire ou sociale (SEGPA, EREA)" ], @@ -88218,7 +87980,7 @@ "data": [ "préparer les participants à accéder à un groupe particulier de professions ou de métiers ou à des", "formations professionnelles ou techniques plus avancées.", - "immédiat, sans formation supplémentaire, de métiers spécifi ques. Ces formations sont", + "immédiat, sans formation supplémentaire, de métiers spécifiques. Ces formations sont", "sanctionnées par la délivrance d’un diplôme professionnel utilisable sur le marché du travail." ], "contenuCentral": [ @@ -88227,7 +87989,7 @@ "préparer les participants à accéder à un groupe particulier de professions ou de métiers ou à des", "formations professionnelles ou techniques plus avancées.", "• techniques/professionnels : couvrent les programmes qui préparent les participants à l’exercice", - "immédiat, sans formation supplémentaire, de métiers spécifi ques. Ces formations sont", + "immédiat, sans formation supplémentaire, de métiers spécifiques. Ces formations sont", "sanctionnées par la délivrance d’un diplôme professionnel utilisable sur le marché du travail." ], "contenuAnnexe": [], @@ -88284,7 +88046,7 @@ "title": "Enseignement secondaire général du deuxième cycle", "data": [], "contenuCentral": [ - "services d'enseignement du deuxième cycle de l'enseignement secondaire général, concernant des programmes (niveau 3 de la CITE) ayant un niveau de spécialisation supérieure et dans lesquels les enseignants sont plus qualifi és et spécialisés dans leur discipline qu'au niveau 2. Diff érents types de programmes et sections sont souvent proposés à ce niveau. De façon générale, l'achèvement de l'enseignement de niveau 3 est le pré-requis minimal pour accéder aux programmes de l'enseignement supérieur" + "services d'enseignement du deuxième cycle de l'enseignement secondaire général, concernant des programmes (niveau 3 de la CITE) ayant un niveau de spécialisation supérieure et dans lesquels les enseignants sont plus qualifi és et spécialisés dans leur discipline qu'au niveau 2. Différents types de programmes et sections sont souvent proposés à ce niveau. De façon générale, l'achèvement de l'enseignement de niveau 3 est le pré-requis minimal pour accéder aux programmes de l'enseignement supérieur" ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -88325,13 +88087,11 @@ "code": "85.32.1", "title": "Enseignement secondaire technique ou professionnel du premier cycle", "data": [ - "2 de la CITE, destinés à compléter les compétences et connaissances de base acquises au niveau primaire, même si l'enseignement est généralement plus orienté sur une discipline et est dispensé par des enseignants plus spécialisés donnant cours dans leur domaine de spécialisation. Ces services couvrent les programmes qui préparent les participants à l'exercice immédiat, sans formation supplémentaire, de métiers spécifi ques. Ces formations sont sanctionnées par la délivrance d'un diplôme professionnel utilisable sur le marché du travail", "(85.53.11)", "hébergement (88.10.13 et 88.99.13)" ], "contenuCentral": [ - "services d'enseignement du premier cycle de l'enseignement technique ou professionnel, du niveau", - "2 de la CITE, destinés à compléter les compétences et connaissances de base acquises au niveau primaire, même si l'enseignement est généralement plus orienté sur une discipline et est dispensé par des enseignants plus spécialisés donnant cours dans leur domaine de spécialisation. Ces services couvrent les programmes qui préparent les participants à l'exercice immédiat, sans formation supplémentaire, de métiers spécifi ques. Ces formations sont sanctionnées par la délivrance d'un diplôme professionnel utilisable sur le marché du travail" + "services d'enseignement du premier cycle de l'enseignement technique ou professionnel, du niveau 2 de la CITE, destinés à compléter les compétences et connaissances de base acquises au niveau primaire, même si l'enseignement est généralement plus orienté sur une discipline et est dispensé par des enseignants plus spécialisés donnant cours dans leur domaine de spécialisation. Ces services couvrent les programmes qui préparent les participants à l'exercice immédiat, sans formation supplémentaire, de métiers spécifiques. Ces formations sont sanctionnées par la délivrance d'un diplôme professionnel utilisable sur le marché du travail" ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ @@ -88368,21 +88128,19 @@ "code": "85.32.2", "title": "Enseignement secondaire technique ou professionnel du deuxième cycle", "data": [ - "2. Diff érents types de programmes et sections sont souvent proposés à ce niveau. De façon", "générale, l'achèvement de l'enseignement de niveau 3 est le pré-requis minimal pour accéder", "aux programmes de l'enseignement supérieur. Les services de cette sous-catégorie couvrent les", "programmes qui préparent les participants, sans formation supplémentaire, à l'exercice immédiat de", - "métiers spécifi ques. Ces formations sont sanctionnées par la délivrance d'un diplôme professionnel", + "métiers spécifiques. Ces formations sont sanctionnées par la délivrance d'un diplôme professionnel", "utilisable sur le marché du travail", "Produits associés : 85.32.11, 85.32.12" ], "contenuCentral": [ - "services d'enseignement du deuxième cycle de l'enseignement technique ou professionnel, concernant des programmes (niveau 3 de la CITE) ayant un niveau de spécialisation supérieure et dans lesquels les enseignants sont plus qualifi és et spécialisés dans leur discipline qu'au niveau", - "2. Diff érents types de programmes et sections sont souvent proposés à ce niveau. De façon", + "services d'enseignement du deuxième cycle de l'enseignement technique ou professionnel, concernant des programmes (niveau 3 de la CITE) ayant un niveau de spécialisation supérieure et dans lesquels les enseignants sont plus qualifi és et spécialisés dans leur discipline qu'au niveau 2. Différents types de programmes et sections sont souvent proposés à ce niveau. De façon", "générale, l'achèvement de l'enseignement de niveau 3 est le pré-requis minimal pour accéder", "aux programmes de l'enseignement supérieur. Les services de cette sous-catégorie couvrent les", "programmes qui préparent les participants, sans formation supplémentaire, à l'exercice immédiat de", - "métiers spécifi ques. Ces formations sont sanctionnées par la délivrance d'un diplôme professionnel", + "métiers spécifiques. Ces formations sont sanctionnées par la délivrance d'un diplôme professionnel", "utilisable sur le marché du travail", "les cours d'arts du spectacle vivant à des fi ns récréatives, de loisirs ou de développement personnel (cf. 85.52Z)", "les écoles de conduite automobile non destinées à des chauff eurs professionnels (cf. 85.53Z)", @@ -88423,11 +88181,13 @@ "code": "85.41Z", "title": "Enseignement post-secondaire non supérieur", "data": [ - "Cette sous-classe comprend l'enseignement post-secondaire qui ne peut pas être considéré comme relevant de l'enseignement supérieur. Il s'agit, par exemple, de cours d'enseignement post-secondaire supplémentaires destinés à préparer les élèves à l'enseignement supérieur ou à une insertion professionnelle directe.", "Par exemple, préparation du diplôme d'accès aux études universitaires, préparation à l'entrée des écoles paramédicales ou sociales de niveau supérieur, classes de mise à niveau BTS, préparation au diplôme de moniteur-éducateur et d'éducateur technique spécialisé (écoles sociales)", "Produits associés : 85.41.11, 85.41.12, 85.41.13, 85.41.14" ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "l'enseignement post-secondaire qui ne peut pas être considéré comme relevant de l'enseignement supérieur. Il s'agit, par exemple, de cours d'enseignement post-secondaire supplémentaires destinés à préparer les élèves à l'enseignement supérieur ou à une insertion professionnelle directe.", + "Par exemple, préparation du diplôme d'accès aux études universitaires, préparation à l'entrée des écoles paramédicales ou sociales de niveau supérieur, classes de mise à niveau BTS, préparation au diplôme de moniteur-éducateur et d'éducateur technique spécialisé (écoles sociales)" + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 6748 @@ -88617,11 +88377,10 @@ "code": "85.51Z", "title": "Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs", "data": [ - "Cette sous-classe comprend la formation dans des activités sportives donnée à des groupes ou des individus par des camps ou des écoles. Les écoles de formation sportive de jour et celles offrant un hébergement sont également incluses. Cette sous-classe ne comprend pas la formation sportive donnée dans les écoles et universités. La formation peut être dispensée dans diverses structures telles que les installations de formation de l'unité ou du client, des établissements d'enseignement ou par d'autres moyens. La formation relevant de cette sous-", - "classe est formellement organisée.", "Produits associés : 85.51.10" ], "contenuCentral": [ + "la formation dans des activités sportives donnée à des groupes ou des individus par des camps ou des écoles. Les écoles de formation sportive de jour et celles offrant un hébergement sont également incluses. Cette sous-classe ne comprend pas la formation sportive donnée dans les écoles et universités. La formation peut être dispensée dans diverses structures telles que les installations de formation de l'unité ou du client, des établissements d'enseignement ou par d'autres moyens. La formation relevant de cette sous-classe est formellement organisée.", "la formation sportive (base-ball, basket-ball, cricket, football, etc.)", "les camps offrant une formation sportive", "les cours de gymnastique", @@ -88796,11 +88555,9 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "85.51.10", "title": "Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs", - "data": [ - "tinés à des groupes ou des individus et fournis dans des camps et des écoles ou par des instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels. Elle ne comprend pas la formation sportive donnée dans les écoles et universités." - ], + "data": [], "contenuCentral": [ - "les services d'enseignement de disciplines sportives des-", + "les services d'enseignement de disciplines sportives des-tinés à des groupes ou des individus et fournis dans des camps et des écoles ou par des instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels. Elle ne comprend pas la formation sportive donnée dans les écoles et universités.", "services de formation sportive (base-ball, basket-ball, cricket, football, etc.)", "services des camps offrant une formation sportive", "services de formation de \"cheerleaders\"", @@ -88934,13 +88691,11 @@ "type": "catégorie", "code": "85.52.1", "title": "Enseignement culturel", - "data": [ - "ment." - ], + "data": [], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ - "l'enseignement formel décrit dans les groupes 85.1- 85.4 qui conduit à un titre ou un diplôme professionnel, voir 85.2- 85.4 en fonction du niveau d’enseigne-" + "l'enseignement formel décrit dans les groupes 85.1- 85.4 qui conduit à un titre ou un diplôme professionnel, voir 85.2- 85.4 en fonction du niveau d’enseignement." ], "parent": 6788 }, @@ -89154,10 +88909,10 @@ "code": "85.60Z", "title": "Activités de soutien à l'enseignement", "data": [ - "Cette sous-classe comprend les activités non pédagogiques de soutien aux processus ou systèmes éducatifs.", "Produits associés : 85.60.10" ], "contenuCentral": [ + "les activités non pédagogiques de soutien aux processus ou systèmes éducatifs.", "le conseil dans le domaine éducatif", "les activités de conseil en orientation scolaire", "les activités d'évaluation des tests de connaissances", @@ -89255,10 +89010,10 @@ "type": "section", "code": "Q", "title": "SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE", - "data": [ - "Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l'action sociale. Elle englobe un vaste éventail d'activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d'autres structures médicales à des activités d'action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activités d'hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les activités liées à la santé humaine et à l'action sociale. Elle englobe un vaste éventail d'activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d'autres structures médicales à des activités d'action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activités d'hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [] }, @@ -89272,7 +89027,9 @@ "Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin." ], "contenuCentral": [ - "les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d'hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients." + "les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d'hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients.", + "Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, correspondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien.", + "Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin." ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -89463,10 +89220,11 @@ "code": "86.2", "title": "ACTIVITÉ DES MÉDECINS ET DES DENTISTES", "data": [ - "Ce groupe comprend les consultations données et les soins dispensés par les médecins généralistes et spécialistes, y compris les chirurgiens, les dentistes, etc.", "Ces activités peuvent être exercées dans des cabinets privés, des cabinets de groupe ou dans des établissements hospitaliers assurant des soins ambulatoires ainsi que dans des établissements similaires attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ainsi qu'au domicile des patients." ], "contenuCentral": [ + "les consultations données et les soins dispensés par les médecins généralistes et spécialistes, y compris les chirurgiens, les dentistes, etc.", + "Ces activités peuvent être exercées dans des cabinets privés, des cabinets de groupe ou dans des établissements hospitaliers assurant des soins ambulatoires ainsi que dans des établissements similaires attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ainsi qu'au domicile des patients.", "également les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées." ], "contenuAnnexe": [], @@ -89699,7 +89457,7 @@ "Produits associés : 86.23.11, 86.23.19" ], "contenuCentral": [ - "les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifi que (art dentaire, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale)", + "les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (art dentaire, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale)", "les activités d'orthodontie", "les activités de chirurgie buccale" ], @@ -89728,10 +89486,11 @@ "code": "86.90", "title": "Autres activités pour la santé humaine", "data": [ - "Cette classe comprend principalement les activités pour la santé humaine non exercées dans des hôpitaux ou par des médecins ou dentistes.", - "Ces activités peuvent être réalisées dans des dispensaires, des infi rmeries ou d'autres établissements analogues attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ou encore dans des établissements de santé autres que les hôpitaux, dans des cabinets privés, au domicile des patients ou ailleurs." + "Ces activités peuvent être réalisées dans des dispensaires, des infirmeries ou d'autres établissements analogues attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ou encore dans des établissements de santé autres que les hôpitaux, dans des cabinets privés, au domicile des patients ou ailleurs." ], "contenuCentral": [ + "principalement les activités pour la santé humaine non exercées dans des hôpitaux ou par des médecins ou dentistes.", + "Ces activités peuvent être réalisées dans des dispensaires, des infirmeries ou d'autres établissements analogues attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ou encore dans des établissements de santé autres que les hôpitaux, dans des cabinets privés, au domicile des patients ou ailleurs.", "également les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, les activités des laboratoires d'analyses médicales, les activités des banques de sang, de sperme, d'organes et le transport par ambulance de patients." ], "contenuAnnexe": [], @@ -90081,10 +89840,10 @@ "type": "division", "code": "87", "title": "HÉBERGEMENT MÉDICO-SOCIAL ET SOCIAL", - "data": [ - "Cette division comprend l'hébergement médicalisé et l'hébergement social de personnes en difficulté : l'hébergement peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d'autres services d'assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispensés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "l'hébergement médicalisé et l'hébergement social de personnes en difficulté : l'hébergement peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d'autres services d'assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispensés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)" @@ -90435,7 +90194,6 @@ "code": "87.30B", "title": "Hébergement social pour handicapés physiques", "data": [ - "C)", "Produits associés : 87.30.12, 87.30.13" ], "contenuCentral": [ @@ -90444,8 +90202,7 @@ ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ - "les activités des établissements pour handicapés dispensant des soins médicaux (cf. 87.10B,", - "C)" + "les activités des établissements pour handicapés dispensant des soins médicaux (cf. 87.10B, C)" ], "parent": 6893 }, @@ -90650,10 +90407,12 @@ "code": "88.10", "title": "Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées", "data": [ - "Cette classe comprend les services sociaux, d'assistance, d'orientation et autres services similaires destinés aux personnes âgées et handicapées à leur domicile ou dans d'autres lieux.", "Ces services peuvent être fournis par des services publics, des organisations d'entraide nationales ou locales ou par des organismes privés." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "les services sociaux, d'assistance, d'orientation et autres services similaires destinés aux personnes âgées et handicapées à leur domicile ou dans d'autres lieux.", + "Ces services peuvent être fournis par des services publics, des organisations d'entraide nationales ou locales ou par des organismes privés." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "les activités similaires à celles décrites dans cette classe, mais comprenant un hébergement (cf. 87.30)" @@ -90718,9 +90477,7 @@ "type": "groupe", "code": "88.9", "title": "AUTRE ACTION SOCIALE SANS HÉBERGEMENT", - "data": [ - "111111" - ], + "data": [], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -91078,8 +90835,7 @@ "code": "88.99.19", "title": "Autres services sociaux sans hébergement n.c.a.", "data": [ - "Produits associés : 88.99.12, 88.99.13, 88.99.19", - "- services de bienfaisance telles que la collecte de fonds ou d'autres activités apparentées relevant des œuvres sociales" + "Produits associés : 88.99.12, 88.99.13, 88.99.19" ], "contenuCentral": [ "services de conseil conjugaux ou familiaux", @@ -91089,7 +90845,8 @@ "• réadaptation professionnelle et réinsertion des chômeurs, à condition que ces activités ne comportent qu'un élément pédagogique limité", "• détermination des droits à l'aide sociale, aux allocations de logement ou à des bons d'alimentation", "• activités des centres de jour pour les sans-abri et les autres groupes sociaux démunis", - "• activités de bienfaisance telles que la collecte de fonds ou d'autres activités apparentées relevant des œuvres sociales" + "• activités de bienfaisance telles que la collecte de fonds ou d'autres activités apparentées relevant des œuvres sociales", + "services de bienfaisance telles que la collecte de fonds ou d'autres activités apparentées relevant des œuvres sociales" ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], @@ -91099,10 +90856,10 @@ "type": "section", "code": "R", "title": "ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES", - "data": [ - "Cette section comprend un vaste éventail d'activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l'exploitation de musées, de salles de jeux, d'équipements sportifs et récréatifs." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "un vaste éventail d'activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l'exploitation de musées, de salles de jeux, d'équipements sportifs et récréatifs." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [] }, @@ -91364,8 +91121,7 @@ "code": "90.04Z", "title": "Gestion de salles de spectacles", "data": [ - "Produits associés : 90.04.10", - "- services de production et de présentation de spectacles pyrotechniques et de « son et lumière » (93.29.21)" + "Produits associés : 90.04.10" ], "contenuCentral": [ "l'exploitation de lieux ou salles de spectacle aménagés pour des représentations publiques : salles de concert, de théatre, de danse, de music hall, cirques, etc." @@ -91374,7 +91130,8 @@ "contenuExclu": [ "l'exploitation de cinémas (cf. 59.14Z)", "les activités des agences de vente de billets (cf. 79.90Z)", - "la gestion des musées de toute nature (cf. 91.02Z)" + "la gestion des musées de toute nature (cf. 91.02Z)", + "services de production et de présentation de spectacles pyrotechniques et de « son et lumière » (93.29.21)" ], "parent": 6962 }, @@ -91436,12 +91193,10 @@ "code": "90.03.11", "title": "Services fournis par des auteurs, compositeurs, sculpteurs et autres artistes, à l'exclusion des artistes du spectacle vivant", "data": [ - "caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.", "59.12.1)" ], "contenuCentral": [ - "services des artistes indépendants, tels que les compositeurs, sculpteurs, peintres, dessinateurs-", - "caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.", + "services des artistes indépendants, tels que les compositeurs, sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.", "services des écrivains indépendants, pour tous les sujets, y compris la fiction et les ouvrages techniques", "services des journalistes indépendants", "services de restauration d'objets d'art" @@ -91535,7 +91290,8 @@ "Elle comprend également la préservation et l'exposition des objets, sites et curiosités naturelles présentant un intérêt historique, culturel et éducatif (sites du patrimoine mondial, etc.)." ], "contenuCentral": [ - "les activités des bibliothèques et des archives, la gestion des musées de toute nature, des jardins botaniques et zoologiques, la gestion des sites historiques et les activités des réserves naturelles." + "les activités des bibliothèques et des archives, la gestion des musées de toute nature, des jardins botaniques et zoologiques, la gestion des sites historiques et les activités des réserves naturelles.", + "Elle comprend également la préservation et l'exposition des objets, sites et curiosités naturelles présentant un intérêt historique, culturel et éducatif (sites du patrimoine mondial, etc.)." ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ @@ -92103,10 +91859,10 @@ "type": "groupe", "code": "93.1", "title": "ACTIVITÉS LIÉES AU SPORT", - "data": [ - "Ce groupe comprend l'exploitation d'installations sportives, les activités des équipes ou clubs sportifs participant principalement à des manifestations sportives devant un public payant, les activités des athlètes indépendants participants à des courses ou manifestations sportives devant un public payant, l'activité des propriétaires de voitures, chiens, chevaux, etc. de course consistant principalement à engager ceux ci dans des courses ou d'autres manifestations de sports-spectacles, les activités des entraîneurs sportifs fournissant des services spécialisés de soutien aux participants de manifestations ou compétitions sportives, les activités des exploitants de stades et les autres activités d'organisation, de promotion ou de gestion de manifestations sportives n.c.a." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "l'exploitation d'installations sportives, les activités des équipes ou clubs sportifs participant principalement à des manifestations sportives devant un public payant, les activités des athlètes indépendants participants à des courses ou manifestations sportives devant un public payant, l'activité des propriétaires de voitures, chiens, chevaux, etc. de course consistant principalement à engager ceux ci dans des courses ou d'autres manifestations de sports-spectacles, les activités des entraîneurs sportifs fournissant des services spécialisés de soutien aux participants de manifestations ou compétitions sportives, les activités des exploitants de stades et les autres activités d'organisation, de promotion ou de gestion de manifestations sportives n.c.a." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 7018 @@ -92725,12 +92481,11 @@ { "type": "groupe", "code": "94.1", - "title": "ACTIVITÉS DES ORGANISATIONS ÉCONOMIQUES,", - "data": [ - "PATRONALES ET PROFESSIONNELLES", - "Ce groupe comprend les activités des unités qui promeuvent les intérêts des membres d'organisations patronales, consulaires et professionnelles. Dans le cas des organisations professionnelles, il comprend également les activités de promotion des intérêts professionnels des membres de la profession concernée." + "title": "ACTIVITÉS DES ORGANISATIONS ÉCONOMIQUES, PATRONALES ET PROFESSIONNELLES", + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les activités des unités qui promeuvent les intérêts des membres d'organisations patronales, consulaires et professionnelles. Dans le cas des organisations professionnelles, il comprend également les activités de promotion des intérêts professionnels des membres de la profession concernée." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 7063 @@ -93329,10 +93084,10 @@ "type": "division", "code": "95", "title": "RÉPARATION D'ORDINATEURS ET DE BIENS PERSONNELS ET DOMESTIQUES", - "data": [ - "Cette division comprend la réparation et l'entretien d'ordinateurs et d'équipements périphériques tels que les ordinateurs de bureau, les ordinateurs portables, les terminaux informatiques, les systèmes de stockage et les imprimantes. Elle comprend également la réparation d'équipements de communication, comme les télécopieurs ou les appareils radio émetteur-récepteur, de produits électroniques grand public, comme les radios et téléviseurs, d'équipements pour la maison et le jardin, comme les tondeuses à gazon et les ventilateurs, de chaussures et d'articles en cuir, de meubles et d'équipements du foyer, de vêtements et accessoires du vêtement, d'articles de sport, d'instruments de musique, d'articles de loisirs et d'autres biens personnels et domestiques." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la réparation et l'entretien d'ordinateurs et d'équipements périphériques tels que les ordinateurs de bureau, les ordinateurs portables, les terminaux informatiques, les systèmes de stockage et les imprimantes. Elle comprend également la réparation d'équipements de communication, comme les télécopieurs ou les appareils radio émetteur-récepteur, de produits électroniques grand public, comme les radios et téléviseurs, d'équipements pour la maison et le jardin, comme les tondeuses à gazon et les ventilateurs, de chaussures et d'articles en cuir, de meubles et d'équipements du foyer, de vêtements et accessoires du vêtement, d'articles de sport, d'instruments de musique, d'articles de loisirs et d'autres biens personnels et domestiques." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "la réparation des équipements d'imagerie médicale et diagnostique, des instruments de mesure et de géodésie, des instruments de laboratoire et des équipements radar et sonar (cf. 33.13Z)" @@ -93366,7 +93121,6 @@ "code": "95.11Z", "title": "Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques", "data": [ - "naux point de vente, sans exploitation mécanique", "Produits associés : 95.11.10" ], "contenuCentral": [ @@ -93389,8 +93143,7 @@ ], "contenuAnnexe": [ "la réparation et l'entretien des :", - "• terminaux informatiques, comme les guichets automatiques de banque (GAB), les termi-", - "naux point de vente, sans exploitation mécanique", + "• terminaux informatiques, comme les guichets automatiques de banque (GAB), les terminaux point de vente, sans exploitation mécanique", "• ordinateurs de poche (assistants personnels)" ], "contenuExclu": [ @@ -93751,12 +93504,9 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "95.22.10", "title": "Services de réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin", - "data": [ - "vaisselle, lave-linge et sèche-linge de type ménager, appareils électriques de cuisson ou de chauffage à usage domestique, aspirateurs et autres petits appareils électroménagers" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ - "services de réparation d'appareils électroménagers, tels que réfrigérateurs, congélateurs, lave-", - "vaisselle, lave-linge et sèche-linge de type ménager, appareils électriques de cuisson ou de chauffage à usage domestique, aspirateurs et autres petits appareils électroménagers", + "services de réparation d'appareils électroménagers, tels que réfrigérateurs, congélateurs, lave-vaisselle, lave-linge et sèche-linge de type ménager, appareils électriques de cuisson ou de chauffage à usage domestique, aspirateurs et autres petits appareils électroménagers", "services de réparation d'équipements pour la maison et le jardin, tels que tondeuses à gazon, coupe-bordures, souffleurs à neige et à feuilles, ébrancheurs, etc." ], "contenuAnnexe": [], @@ -94596,8 +94346,7 @@ "code": "96.09.13", "title": "Services de machines fonctionnant avec des pièces de monnaie n.c.a.", "data": [ - "Produits associés : 96.09.11, 96.09.12, 96.09.13, 96.09.19", - "- services de lavage de linge en libre-service (96.01.11)" + "Produits associés : 96.09.11, 96.09.12, 96.09.13, 96.09.19" ], "contenuCentral": [ "services de machines fonctionnant avec des pièces de monnaie, tels que les appareils de mesure de la tension artérielle, pèse-personne, consignes à pièces, cireuses de chaussures, photomatons, etc.." @@ -94608,7 +94357,8 @@ "contenuExclu": [ "jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie tels que flippers, baby-foot (93.29.22)", "machines à sous (bandit manchot) (92.00.12)", - "les jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (cf. 93.29Z)" + "les jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (cf. 93.29Z)", + "services de lavage de linge en libre-service (96.01.11)" ], "parent": 7203 }, @@ -95046,13 +94796,11 @@ "code": "99.00Z", "title": "Activités des organisations et organismes extraterritoriaux", "data": [ - "France", "Produits associés : 99.00.10" ], "contenuCentral": [ "les activités des ambassades et consulats étrangers en France", - "les activités exercées en France par les organisations internationales telles que l'ONU et ses institutions spécialisées (UNESCO), l'OCDE, le FMI, la Banque Mondiale, les institutions de l'Union européenne et en règle générale des organismes ayant un statut diplomatique en", - "France" + "les activités exercées en France par les organisations internationales telles que l'ONU et ses institutions spécialisées (UNESCO), l'OCDE, le FMI, la Banque Mondiale, les institutions de l'Union européenne et en règle générale des organismes ayant un statut diplomatique en France" ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [