From 76637c29c4853d60cbf79a38b77278ee2fda416c Mon Sep 17 00:00:00 2001 From: =?UTF-8?q?J=C3=A9r=C3=A9my=20Rialland?= Date: Thu, 12 Jan 2023 18:00:25 +0100 Subject: [PATCH] up --- converters/données-NAF-CPF-APE/output.json | 1079 ++++++++++---------- 1 file changed, 552 insertions(+), 527 deletions(-) diff --git a/converters/données-NAF-CPF-APE/output.json b/converters/données-NAF-CPF-APE/output.json index 1323ac9da..15d08e8f1 100644 --- a/converters/données-NAF-CPF-APE/output.json +++ b/converters/données-NAF-CPF-APE/output.json @@ -36,10 +36,10 @@ "type": "groupe", "code": "01.1", "title": "CULTURES NON PERMANENTES", - "data": [ - "Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c'est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les cultures non permanentes, c'est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 1 @@ -1503,10 +1503,10 @@ "type": "groupe", "code": "01.2", "title": "CULTURES PERMANENTES", - "data": [ - "Ce groupe comprend les cultures permanentes, c'est-à-dire les plantes dont la durée de vie est supérieure à deux saisons de croissance végétale et qui perdent leurs feuilles après chaque saison ou dont la croissance est continue. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est incluse." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les cultures permanentes, c'est-à-dire les plantes dont la durée de vie est supérieure à deux saisons de croissance végétale et qui perdent leurs feuilles après chaque saison ou dont la croissance est continue. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est incluse." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 6 @@ -2915,15 +2915,15 @@ "type": "groupe", "code": "01.4", "title": "PRODUCTION ANIMALE", - "data": [ - "Ce groupe comprend l'élevage de tous les animaux, à l'exception des animaux aquatiques.", - "Ce groupe ne comprend pas :", - "- l'hébergement et l'entretien d'animaux de ferme (cf. 01.62Z)", - "- la production de cuirs et de peaux provenant d'abattoirs (cf. 10.11Z)" + "data": [], + "contenuCentral": [ + "l'élevage de tous les animaux, à l'exception des animaux aquatiques." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], - "contenuExclu": [], + "contenuExclu": [ + "l'hébergement et l'entretien d'animaux de ferme (cf. 01.62Z)", + "la production de cuirs et de peaux provenant d'abattoirs (cf. 10.11Z)" + ], "parent": 6 }, { @@ -4051,10 +4051,10 @@ "type": "groupe", "code": "01.6", "title": "ACTIVITÉS DE SOUTIEN À L'AGRICULTURE ET TRAITEMENT PRIMAIRE DES RÉCOLTES", - "data": [ - "Ce groupe comprend les activités annexes à la production agricole. Ces activités comprennent généralement une ou plusieurs opérations élémentaires du processus de production agricole réalisées pour le compte de tiers. En vue de la première commercialisation des produits agricoles, le traitement primaire des récoltes est également inclus." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les activités annexes à la production agricole. Ces activités comprennent généralement une ou plusieurs opérations élémentaires du processus de production agricole réalisées pour le compte de tiers. En vue de la première commercialisation des produits agricoles, le traitement primaire des récoltes est également inclus." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 6 @@ -4340,10 +4340,11 @@ "code": "01.64Z", "title": "Traitement des semences", "data": [ - "Cette sous-classe comprend l'ensemble des activités de traitement primaire des récoltes visant à améliorer la qualité des semences en les débarrassant des impuretés, des éléments de trop petite taille, des éléments endommagés par les traitements mécaniques ou par les insectes et des semences immatures ou encore en enlevant la moisissure afin de garantir des bonnes conditions d'entreposage. Cette activité comprend le séchage, le nettoyage, le triage et le traitement des semences jusqu'à leur commercialisation. Elle s'applique aussi aux céréales génétiquement modifiées.", "Produits associés : 01.64.10" ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "l'ensemble des activités de traitement primaire des récoltes visant à améliorer la qualité des semences en les débarrassant des impuretés, des éléments de trop petite taille, des éléments endommagés par les traitements mécaniques ou par les insectes et des semences immatures ou encore en enlevant la moisissure afin de garantir des bonnes conditions d'entreposage. Cette activité comprend le séchage, le nettoyage, le triage et le traitement des semences jusqu'à leur commercialisation. Elle s'applique aussi aux céréales génétiquement modifiées." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "la production de semences (cf. groupes 01.1 et 01.2)", @@ -4496,10 +4497,10 @@ "type": "division", "code": "02", "title": "SYLVICULTURE ET EXPLOITATION FORESTIÈRE", - "data": [ - "Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l'extraction et la cueillette de produits forestiers autres que du bois et poussant à l'état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l'exploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la production de bois brut, ainsi que l'extraction et la cueillette de produits forestiers autres que du bois et poussant à l'état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l'exploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)" @@ -5082,10 +5083,11 @@ "code": "03", "title": "PÊCHE ET AQUACULTURE", "data": [ - "Cette division comprend la pêche de capture et l'aquaculture et couvre l'exploitation des ressources halieutiques en milieu marin ou en eau douce, en vue de la capture ou de l'élevage de poissons, crustacés, coquillages et autres produits marins (plantes aquatiques, perles, éponges, etc.).", "Elle comprend également des activités qui sont normalement intégrées au processus de production pour compte propre, par exemple le greffage des huîtres perlières. Les services annexes à la pêche ou à l'aquaculture en milieu marin ou en eau douce sont inclus dans les activités de pêche ou d'aquaculture concernées." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "la pêche de capture et l'aquaculture et couvre l'exploitation des ressources halieutiques en milieu marin ou en eau douce, en vue de la capture ou de l'élevage de poissons, crustacés, coquillages et autres produits marins (plantes aquatiques, perles, éponges, etc.)." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "la construction ou la réparation de bateaux et de navires (cf. 30.1 et 33.15Z)", @@ -5099,10 +5101,10 @@ "type": "groupe", "code": "03.1", "title": "PÊCHE", - "data": [ - "Ce groupe comprend la « pêche de capture », c'est-à-dire les activités de capture et de collecte visant à prélever ou à recueillir des organismes vivant à l'état sauvage dans le milieu aquatique (essentiellement poissons, coquillages et crustacés), ainsi que des plantes se développant dans les eaux océaniques, côtières ou intérieures pour la consommation humaine ou à d'autres fins, manuellement ou, le plus souvent, avec des filets, des lignes et des pièges fixes. Ces activités peuvent être réalisées dans la zone intertidale (comme dans le cas de la récolte de mollusques tels que les moules ou les huîtres) ou à l'aide de filets depuis le rivage ou à bord de pirogues fabriquées artisanalement ou, le plus souvent, à bord de bateaux fabriqués industriellement, dans les eaux côtières ou en haute mer. Ces activités comprennent également la pêche dans des milieux empoissonnés." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la « pêche de capture », c'est-à-dire les activités de capture et de collecte visant à prélever ou à recueillir des organismes vivant à l'état sauvage dans le milieu aquatique (essentiellement poissons, coquillages et crustacés), ainsi que des plantes se développant dans les eaux océaniques, côtières ou intérieures pour la consommation humaine ou à d'autres fins, manuellement ou, le plus souvent, avec des filets, des lignes et des pièges fixes. Ces activités peuvent être réalisées dans la zone intertidale (comme dans le cas de la récolte de mollusques tels que les moules ou les huîtres) ou à l'aide de filets depuis le rivage ou à bord de pirogues fabriquées artisanalement ou, le plus souvent, à bord de bateaux fabriqués industriellement, dans les eaux côtières ou en haute mer. Ces activités comprennent également la pêche dans des milieux empoissonnés." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 390 @@ -5961,10 +5963,10 @@ "type": "division", "code": "06", "title": "EXTRACTION D'HYDROCARBURES", - "data": [ - "Cette division comprend la production de pétrole brut, l'extraction de pétrole de gisements de schiste et de sables bitumeux de même que la production de gaz et d'hydrocarbures liquides. Elle comprend les activités d'exploitation et/ou de développement de champs de pétrole et de gaz. Ces activités peuvent inclure le forage, l'achèvement et l'équipement des puits, la mise en service des séparateurs, des agents de rupture d'émulsion, du matériel de dégravement et du réseau de collecte du pétrole brut ainsi que les autres activités de préparation du pétrole ou du gaz jusqu'à leur expédition du gisement exploité." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la production de pétrole brut, l'extraction de pétrole de gisements de schiste et de sables bitumeux de même que la production de gaz et d'hydrocarbures liquides. Elle comprend les activités d'exploitation et/ou de développement de champs de pétrole et de gaz. Ces activités peuvent inclure le forage, l'achèvement et l'équipement des puits, la mise en service des séparateurs, des agents de rupture d'émulsion, du matériel de dégravement et du réseau de collecte du pétrole brut ainsi que les autres activités de préparation du pétrole ou du gaz jusqu'à leur expédition du gisement exploité." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "les activités annexes à l'extraction du pétrole et du gaz, exécutées pour le compte de tiers (cf. 09.10Z)", @@ -6244,10 +6246,10 @@ "type": "groupe", "code": "07.2", "title": "EXTRACTION DE MINERAIS DE MÉTAUX NON FERREUX", - "data": [ - "Ce groupe comprend l'extraction de minerais de métaux non ferreux." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "l'extraction de minerais de métaux non ferreux." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 474 @@ -7230,11 +7232,12 @@ "code": "09", "title": "SERVICES DE SOUTIEN AUX INDUSTRIES EXTRACTIVES", "data": [ - "Cette division comprend les services spécialisés de soutien à l'extraction exécutés pour le compte de tiers.", "Elle comprend les services d'exploration par les méthodes classiques de prospection, comme le prélèvement d'échantillons et les observations géologiques, ainsi que les forages, les forages d'essai ou les reforages des puits de pétrole ou pour les minerais métalliques et non métalliques. Elle inclut la construction des fondations de puits de pétrole ou de gaz, la cimentation des revêtements (tubages) de puits de pétrole ou de gaz, le nettoyage, le vidage, le pompage à vide des puits de pétrole et de gaz, le drainage ou le pompage des mines, les services d'enlèvement des déblais dans les mines, etc.", "Sont également incluses les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes (minéraux solides, minerais métalliques, produits de carrière, etc.) pour leur commercialisation." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "les services spécialisés de soutien à l'extraction exécutés pour le compte de tiers." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 443 @@ -9401,10 +9404,10 @@ "type": "groupe", "code": "10.4", "title": "FABRICATION D'HUILES ET GRAISSES VÉGÉTALES ET ANIMALES", - "data": [ - "Ce groupe comprend la fabrication d'huiles et de graisses brutes et raffinées d'origine végétale ou animale, à l'exception de la production et du raffinage du saindoux et d'autres graisses animales comestibles." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication d'huiles et de graisses brutes et raffinées d'origine végétale ou animale, à l'exception de la production et du raffinage du saindoux et d'autres graisses animales comestibles." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 579 @@ -10452,10 +10455,10 @@ "type": "groupe", "code": "10.6", "title": "TRAVAIL DES GRAINS; FABRICATION DE PRODUITS AMYLACÉS", - "data": [ - "Ce groupe comprend la mouture de farines ou de semoules à partir de céréales ou de légumes, la mouture, le nettoyage et le polissage du riz, ainsi que la fabrication de mélanges de farines ou de pâtes préparés à partir de ces produits. Ce groupe comprend également la mouture du maïs et des légumes par voie humide et la fabrication d'amidon et de produits amylacés." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la mouture de farines ou de semoules à partir de céréales ou de légumes, la mouture, le nettoyage et le polissage du riz, ainsi que la fabrication de mélanges de farines ou de pâtes préparés à partir de ces produits. Ce groupe comprend également la mouture du maïs et des légumes par voie humide et la fabrication d'amidon et de produits amylacés." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 579 @@ -13871,10 +13874,10 @@ "type": "division", "code": "13", "title": "FABRICATION DE TEXTILES", - "data": [ - "Cette division comprend la préparation et la filature de fibres textiles ainsi que le tissage, l'ennoblissement de textiles et d'articles vestimentaires, la fabrication d'articles confectionnés en matières textiles (par exemple linge de maison, couvertures, tapis, cordages, non tissés, etc.)." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la préparation et la filature de fibres textiles ainsi que le tissage, l'ennoblissement de textiles et d'articles vestimentaires, la fabrication d'articles confectionnés en matières textiles (par exemple linge de maison, couvertures, tapis, cordages, non tissés, etc.)." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "la production des fibres textiles naturelles (cf. 01)", @@ -14757,10 +14760,10 @@ "type": "groupe", "code": "13.9", "title": "FABRICATION D'AUTRES TEXTILES", - "data": [ - "Ce groupe comprend la fabrication d'articles confectionnés en matière textile à l'exception des articles vestimentaires, tels que le linge de maison, les tapis et carpettes, les ficelles, les articles de rubanerie, les ouvrages de passementerie et articles analogues, etc." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication d'articles confectionnés en matière textile à l'exception des articles vestimentaires, tels que le linge de maison, les tapis et carpettes, les ficelles, les articles de rubanerie, les ouvrages de passementerie et articles analogues, etc." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 1050 @@ -15959,10 +15962,10 @@ "type": "groupe", "code": "14.1", "title": "FABRICATION DE VÊTEMENTS, AUTRES QU'EN FOURRURE", - "data": [ - "Ce groupe comprend la fabrication de vêtements. Les matériaux utilisés peuvent être de tout type et peuvent être enduits, imprégnés ou recouverts de caoutchouc." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication de vêtements. Les matériaux utilisés peuvent être de tout type et peuvent être enduits, imprégnés ou recouverts de caoutchouc." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 1206 @@ -17390,10 +17393,10 @@ "type": "division", "code": "15", "title": "INDUSTRIE DU CUIR ET DE LA CHAUSSURE", - "data": [ - "Cette division comprend la préparation et la teinture de fourrures, la transformation des peaux en cuir par le tannage ou le corroyage et la fabrication de produits en cuir destinés à la consommation finale. Elle comprend également la fabrication d'articles similaires à partir d'autres matières (imitations de cuir ou substituts du cuir), tels que chaussures en caoutchouc, articles de voyage en matières textiles, etc. L'inclusion des produits confectionnés à partir de substituts du cuir vient de ce que leur mode de production est similaire à celui des articles en cuir (comme dans le cas des articles de voyage) et parce qu'ils sont souvent fabriqués dans la même unité." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la préparation et la teinture de fourrures, la transformation des peaux en cuir par le tannage ou le corroyage et la fabrication de produits en cuir destinés à la consommation finale. Elle comprend également la fabrication d'articles similaires à partir d'autres matières (imitations de cuir ou substituts du cuir), tels que chaussures en caoutchouc, articles de voyage en matières textiles, etc. L'inclusion des produits confectionnés à partir de substituts du cuir vient de ce que leur mode de production est similaire à celui des articles en cuir (comme dans le cas des articles de voyage) et parce qu'ils sont souvent fabriqués dans la même unité." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 574 @@ -18328,10 +18331,10 @@ "type": "groupe", "code": "16.2", "title": "FABRICATION D'ARTICLES EN BOIS, LIÈGE, VANNERIE ET SPARTERIE", - "data": [ - "Ce groupe comprend la fabrication d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie et inclut tant les éléments de base que les produits assemblés." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie et inclut tant les éléments de base que les produits assemblés." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 1377 @@ -20602,12 +20605,13 @@ "Cette division concerne l'impression de produits tels que journaux, livres, périodiques, formulaires commerciaux, cartes de vœux et autres matériaux et recouvre également des activités accessoires telles que les services de reliure, de photogravure et de photocomposition. Les activités accessoires incluses ici font partie intégrante de l'imprimerie et un produit (une plaque d'impression, un livre relié ou un fichier ou disque informatique) issu de cette industrie est presque toujours obtenu à partir de ces opérations.", "Les procédés utilisés dans l'imprimerie comprennent une palette de méthodes servant à transférer une image d'une plaque, d'un écran ou d'un fichier informatique sur un support en papier, en plastique, en métal, en tissu ou en bois. La principale de ces méthodes consiste à transférer l'image d'une plaque ou d'un écran sur le support (lithographie, photogravure, sérigraphie et flexographie). Un fichier informatique est souvent utilisé pour « piloter » directement le mécanisme d'impression qui crée l'image et de nouveaux types d'équipements électrostatiques ou autres (impression numérique ou sans impact).", "Bien que l'impression et l'édition puissent être réalisées par la même unité (par exemple, un journal), il arrive de moins en moins que ces deux activités distinctes soient effectuées au même endroit.", - "Cette division comprend également la reproduction de supports enregistrés, tels que disques compact, enregistrements vidéo, logiciels sur disques ou sur bandes, enregistrements, etc.", - "Cette division ne comprend pas l'édition (cf. section J)." + "Cette division comprend également la reproduction de supports enregistrés, tels que disques compact, enregistrements vidéo, logiciels sur disques ou sur bandes, enregistrements, etc." ], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], - "contenuExclu": [], + "contenuExclu": [ + "l'édition (cf. section J)." + ], "parent": 574 }, { @@ -21160,11 +21164,12 @@ "title": "COKÉFACTION ET RAFFINAGE", "data": [ "Cette division concerne la transformation du pétrole brut et du charbon en produits utilisables. Le processus dominant est le raffinage du pétrole, qui implique la séparation du pétrole brut en composants par des techniques telles que le craquage et la distillation. Cette division vise aussi bien la fabrication pour compte propre des produits caractéristiques (coke, butane, propane, essence, kérosène, fuel, etc.) que des services de traitement (raffinage à façon).", - "Cette division comprend la fabrication de gaz tels que l'éthane, le propane et le butane en tant que produits des raffineries de pétrole.", "Ne sont pas comprises la fabrication de tels gaz dans d'autres unités (20.14), la fabrication de gaz industriels (20.11), l'extraction de gaz naturel (méthane, éthane, butane ou propane) (06.20) et la fabrication de combustibles gazeux autres que les gaz de pétrole (par exemple gaz de houille, gaz à l'eau, gaz de gazogène, gaz d'usine à gaz) (35.21).", "La fabrication de produits pétrochimiques à partir de pétrole raffiné est comprise dans la division 20." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication de gaz tels que l'éthane, le propane et le butane en tant que produits des raffineries de pétrole." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 574 @@ -21683,10 +21688,10 @@ "type": "division", "code": "20", "title": "INDUSTRIE CHIMIQUE", - "data": [ - "Cette division comprend la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chimique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue le premier groupe, de la fabrication de produits intermédiaires et finis produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chimique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue le premier groupe, de la fabrication de produits intermédiaires et finis produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 574 @@ -21696,10 +21701,11 @@ "code": "20.1", "title": "FABRICATION DE PRODUITS CHIMIQUES DE BASE,", "data": [ - "DE PRODUITS AZOTÉS ET D'ENGRAIS, DE MATIÈRES PLASTIQUES DE BASE ET DE CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE", - "Ce groupe comprend la fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d'engrais, ainsi que de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique." + "DE PRODUITS AZOTÉS ET D'ENGRAIS, DE MATIÈRES PLASTIQUES DE BASE ET DE CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE" + ], + "contenuCentral": [ + "la fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d'engrais, ainsi que de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 1655 @@ -22306,10 +22312,9 @@ "type": "sousClasse", "code": "20.14Z", "title": "Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base", - "data": [ - "Cette sous-classe comprend la fabrication de produits chimiques par des processus de base, tels que le craquage thermique et la distillation. Ces processus permettent généralement d'obtenir des éléments chimiques distincts ou des composés chimiquement définis." - ], + "data": [], "contenuCentral": [ + "la fabrication de produits chimiques par des processus de base, tels que le craquage thermique et la distillation. Ces processus permettent généralement d'obtenir des éléments chimiques distincts ou des composés chimiquement définis.", "la fabrication des produits chimiques de base :", "• hydrocarbures acycliques, saturés ou non saturés", "• hydrocarbures cycliques, saturés ou non saturés", @@ -25144,10 +25149,11 @@ "code": "21", "title": "INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE", "data": [ - "Cette division comprend la fabrication de produits pharmaceutiques de base et de préparations pharmaceutiques.", "Elle comprend également la fabrication de produits chimiques à usage médicinal et de produits d'herboristerie." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication de produits pharmaceutiques de base et de préparations pharmaceutiques." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 574 @@ -25609,10 +25615,10 @@ "type": "groupe", "code": "22.1", "title": "FABRICATION DE PRODUITS EN CAOUTCHOUC", - "data": [ - "Ce groupe comprend la fabrication des produits en caoutchouc." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication des produits en caoutchouc." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 2004 @@ -27489,10 +27495,10 @@ "code": "23.20Z", "title": "Fabrication de produits réfractaires", "data": [ - "Cette sous-classe comprend la fabrication de produits intermédiaires réfractaires obtenus à partir de minerais non-métalliques extraits de mines ou de carrières, tels que le sable, le gravier, la pierre ou l'argile.", "Produits associés : 23.20.11, 23.20.12, 23.20.13, 23.20.14, 23.20.99" ], "contenuCentral": [ + "la fabrication de produits intermédiaires réfractaires obtenus à partir de minerais non-métalliques extraits de mines ou de carrières, tels que le sable, le gravier, la pierre ou l'argile.", "la fabrication de produits réfractaires non façonnés :", "• mortiers, bétons, etc.", "la fabrication de produits réfractaires façonnés :", @@ -27765,10 +27771,10 @@ "type": "groupe", "code": "23.4", "title": "FABRICATION D'AUTRES PRODUITS EN CÉRAMIQUE ET EN PORCELAINE", - "data": [ - "Ce groupe comprend la fabrication de produits finis obtenus à partir de minerais non-métalliques extraits de mines ou de carrières, tels que le sable, le gravier, la pierre ou l'argile." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication de produits finis obtenus à partir de minerais non-métalliques extraits de mines ou de carrières, tels que le sable, le gravier, la pierre ou l'argile." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 2108 @@ -29691,10 +29697,10 @@ "type": "division", "code": "24", "title": "MÉTALLURGIE", - "data": [ - "Cette division comprend les activités de fonte et de raffinage de métaux ferreux et non ferreux à partir de minerais, de fonte brute ou de ferraille, en utilisant des procédés électrométallurgiques et autres techniques métallurgiques. Cette division comprend également la fabrication des alliages et superalliages de métaux en intégrant d'autres éléments chimiques aux métaux purs. Le résultat de la fonte et du raffinage, généralement sous forme de lingots, est utilisé dans les opérations de laminage, d'étirage et d'extrusion pour fabriquer des plaques, des feuilles, des bandes, des barres, des tiges, du fil ou des tubes, tuyaux, profilés creux et, sous forme fondue, pour fabriquer des pièces et autres produits de base en métal." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les activités de fonte et de raffinage de métaux ferreux et non ferreux à partir de minerais, de fonte brute ou de ferraille, en utilisant des procédés électrométallurgiques et autres techniques métallurgiques. Cette division comprend également la fabrication des alliages et superalliages de métaux en intégrant d'autres éléments chimiques aux métaux purs. Le résultat de la fonte et du raffinage, généralement sous forme de lingots, est utilisé dans les opérations de laminage, d'étirage et d'extrusion pour fabriquer des plaques, des feuilles, des bandes, des barres, des tiges, du fil ou des tubes, tuyaux, profilés creux et, sous forme fondue, pour fabriquer des pièces et autres produits de base en métal." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 574 @@ -29703,10 +29709,10 @@ "type": "groupe", "code": "24.1", "title": "SIDÉRURGIE", - "data": [ - "Ce groupe comprend des activités telles que la réduction directe du minerai de fer, la production de fontes brutes sous forme fondue ou sous forme solide, la conversion de fontes brutes en acier, la fabrication de ferroalliages et la fabrication de produits en acier." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "des activités telles que la réduction directe du minerai de fer, la production de fontes brutes sous forme fondue ou sous forme solide, la conversion de fontes brutes en acier, la fabrication de ferroalliages et la fabrication de produits en acier." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 2332 @@ -30582,10 +30588,10 @@ "type": "groupe", "code": "24.3", "title": "FABRICATION D'AUTRES PRODUITS DE PREMIÈRE TRANSFORMATION DE L'ACIER", - "data": [ - "Ce groupe comprend la fabrication d'autres produits en acier par traitement à froid." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication d'autres produits en acier par traitement à froid." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 2336 @@ -32179,13 +32185,13 @@ "code": "24.5", "title": "FONDERIE", "data": [ - "Ce groupe comprend la fabrication de pièces métalliques diverses moulées ou coulées par centrifugation. Dans les classes 24.52 à 24.54, cette production s'effectue exclusivement pour compte de tiers.", - "Ce groupe ne comprend pas :", - "- la production sur album d'articles divers moulés, par exemple : radiateurs (cf. 25.21Z), articles d'économie domestique et sanitaires (cf. 25.99A), etc." + "Ce groupe comprend la fabrication de pièces métalliques diverses moulées ou coulées par centrifugation. Dans les classes 24.52 à 24.54, cette production s'effectue exclusivement pour compte de tiers." ], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], - "contenuExclu": [], + "contenuExclu": [ + "la production sur album d'articles divers moulés, par exemple : radiateurs (cf. 25.21Z), articles d'économie domestique et sanitaires (cf. 25.99A), etc." + ], "parent": 2336 }, { @@ -35346,10 +35352,11 @@ "code": "26", "title": "FABRICATION DE PRODUITS INFORMATIQUES, ÉLECTRONIQUES ET OPTIQUES", "data": [ - "Cette division comprend la fabrication d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques, d'équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces produits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l'utilisation de circuits intégrés et l'application des technologies de la miniaturisation.", "Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d'instruments de mesure de contrôle et de navigation, d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques, d'équipements et d'instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques, d'équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces produits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l'utilisation de circuits intégrés et l'application des technologies de la miniaturisation." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 574 @@ -35381,11 +35388,11 @@ "code": "26.11Z", "title": "Fabrication de composants électroniques", "data": [ - "Cette sous-classe comprend la fabrication de semi-conducteurs et d'autres composants électroniques.", "Produits associés : 26.11.11, 26.11.12, 26.11.21, 26.11.22, 26.11.30, 26.11.40,", "26.11.50, 26.11.91, 26.11.99" ], "contenuCentral": [ + "la fabrication de semi-conducteurs et d'autres composants électroniques.", "la fabrication de condensateurs électroniques", "la fabrication de résistances électroniques", "la fabrication de circuits imprimés nus", @@ -36372,10 +36379,9 @@ "type": "sousClasse", "code": "26.40Z", "title": "Fabrication de produits électroniques grand public", - "data": [ - "Cette sous-classe comprend la fabrication d'équipements électroniques audio et vidéo destinés aux loisirs domestiques, aux véhicules automobiles, aux systèmes d'information du public et à l'amplification des instruments de musique." - ], + "data": [], "contenuCentral": [ + "la fabrication d'équipements électroniques audio et vidéo destinés aux loisirs domestiques, aux véhicules automobiles, aux systèmes d'information du public et à l'amplification des instruments de musique.", "la fabrication de magnétoscopes et d'équipements de reproduction de l'image", "la fabrication de téléviseurs", "la fabrication de moniteurs et d'écrans de télévision", @@ -36809,10 +36815,10 @@ "type": "groupe", "code": "26.5", "title": "FABRICATION D'INSTRUMENTS ET D'APPAREILS DE MESURE, D'ESSAI ET DE NAVIGATION; HORLOGERIE", - "data": [ - "Ce groupe comprend la fabrication d'instruments de mesure, de contrôle et de navigation pour divers usages industriels et non industriels, y compris les appareils de mesure du temps, tels que les montres et horloges et les appareils similaires." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication d'instruments de mesure, de contrôle et de navigation pour divers usages industriels et non industriels, y compris les appareils de mesure du temps, tels que les montres et horloges et les appareils similaires." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 2769 @@ -36822,11 +36828,12 @@ "code": "26.51", "title": "Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation", "data": [ - "Cette classe comprend la fabrication de systèmes et instruments de recherche, de détection, de navigation et de guidage, de systèmes et instruments pour la marine ou l'aviation, de thermostats pour des applications telles que chauffage, climatiseur, réfrigération, appareils, d'instruments et d'appareils pour la mesure, l'affichage, l'indication, l'enregistrement, la transmission et le contrôle de température, d'humidité, de pression, de vide, de combustion, de débit, de viscosité, de densité, d'acidité, de concentration et de rotation, d'instruments de mesure des fluides (c'est-à-", "dire d'enregistrement) et de comptage, d'instruments de mesure et d'essai des caractéristiques de l'électricité et des signaux électriques, d'instruments et de systèmes d'instrumentation pour l'analyse en laboratoire de la composition ou de la concentration chimique ou physique d'échantillons de matériaux solides, liquides, gazeux ou composites, d'autres instruments de mesure et d'essais et de leurs éléments.", "La fabrication d'équipements de mesure, d'essai et de navigation, à l'exception d'outils mécaniques simples, est comprise dans cette classe." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication de systèmes et instruments de recherche, de détection, de navigation et de guidage, de systèmes et instruments pour la marine ou l'aviation, de thermostats pour des applications telles que chauffage, climatiseur, réfrigération, appareils, d'instruments et d'appareils pour la mesure, l'affichage, l'indication, l'enregistrement, la transmission et le contrôle de température, d'humidité, de pression, de vide, de combustion, de débit, de viscosité, de densité, d'acidité, de concentration et de rotation, d'instruments de mesure des fluides (c'est-à-" + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 2873 @@ -37479,11 +37486,11 @@ "code": "26.52.1", "title": "Montres et autres compteurs de temps, à l'exclusion de leurs mouvements et éléments", "data": [ - "Cette sous-classe comprend la fabrication de montres, horloges et mouvements d'horlogerie et de leurs éléments.", "Produits associés : 26.52.11, 26.52.12, 26.52.13, 26.52.14, 26.52.21, 26.52.22,", "26.52.23, 26.52.24, 26.52.99" ], "contenuCentral": [ + "la fabrication de montres, horloges et mouvements d'horlogerie et de leurs éléments.", "la fabrication de montres, réveils et horloges de tout type, y compris les horloges de tableau de bord", "la fabrication de boîtiers de montres, de cages et de cabinets d'horlogerie, y compris en métaux précieux", "la fabrication d'appareils de contrôle du temps ou d'appareils compteurs de temps, enregistrant ou affichant des intervalles de temps avec un mouvement de montre ou d'horloge ou à moteur synchrone, tels que :", @@ -37764,10 +37771,9 @@ "type": "sousClasse", "code": "26.70Z", "title": "Fabrication de matériels optique et photographique", - "data": [ - "Cette sous-classe comprend la fabrication d'instruments et de lentilles optiques, tels que jumelles, microscopes (à l'exception des microscopes électroniques, protoniques), télescopes, prismes et lentilles (sauf ophtalmiques), l'enduisage ou le polissage de lentilles (sauf ophtalmiques), le montage de lentilles (sauf ophtalmiques) et la fabrication de matériel photographique tel que les appareils photographiques et les luxmètres." - ], + "data": [], "contenuCentral": [ + "la fabrication d'instruments et de lentilles optiques, tels que jumelles, microscopes (à l'exception des microscopes électroniques, protoniques), télescopes, prismes et lentilles (sauf ophtalmiques), l'enduisage ou le polissage de lentilles (sauf ophtalmiques), le montage de lentilles (sauf ophtalmiques) et la fabrication de matériel photographique tel que les appareils photographiques et les luxmètres.", "la fabrication de miroirs optiques", "la fabrication de matériel de visée optique équipant les fusils", "la fabrication d'appareils de positionnement optique", @@ -38169,10 +38175,10 @@ "code": "26.80Z", "title": "Fabrication de supports magnétiques et optiques", "data": [ - "Cette sous-classe comprend la fabrication de supports d'enregistrement magnétiques et optiques.", "Produits associés : 26.80.11, 26.80.12, 26.80.13, 26.80.14, 26.80.99" ], "contenuCentral": [ + "la fabrication de supports d'enregistrement magnétiques et optiques.", "la fabrication de bandes magnétiques vierges pour le son et l'image", "la fabrication de cassettes vierges pour le son et l'image", "la fabrication de disquettes vierges", @@ -38331,10 +38337,10 @@ "type": "groupe", "code": "27.1", "title": "FABRICATION DE MOTEURS, GÉNÉRATRICES ET TRANSFORMATEURS ÉLECTRIQUES ET DE MATÉRIEL DE DISTRIBUTION ET DE COMMANDE ÉLECTRIQUE", - "data": [ - "Ce groupe comprend la fabrication de transformateurs électriques, de matériel de distribution, de moteurs et de générateurs électriques et de groupes électrogènes à moteur." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication de transformateurs électriques, de matériel de distribution, de moteurs et de générateurs électriques et de groupes électrogènes à moteur." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 2979 @@ -38856,11 +38862,11 @@ "code": "27.20Z", "title": "Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques", "data": [ - "Cette sous-classe comprend la fabrication de batteries, rechargeables ou non.", "Produits associés : 27.20.11, 27.20.12, 27.20.21, 27.20.22, 27.20.23, 27.20.24,", "27.20.99" ], "contenuCentral": [ + "la fabrication de batteries, rechargeables ou non.", "la fabrication de piles et de batteries électriques :", "• piles au bioxyde de manganèse, à l'oxyde de mercure, à l'oxyde d'argent ou contenant d'autres matières", "la fabrication d'accumulateurs électriques et de parties de ces appareils (séparateurs, bacs, couvercles)", @@ -39073,10 +39079,10 @@ "type": "groupe", "code": "27.3", "title": "FABRICATION DE FILS ET CÂBLES ET DE MATÉRIEL D'INSTALLATION ÉLECTRIQUE", - "data": [ - "Ce groupe comprend la fabrication de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant pour le câblage d'installations électriques, quel que soit le matériau utilisé. Ce groupe comprend également la fabrication de fils et câbles électriques isolés et de câbles en fibres optiques." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant pour le câblage d'installations électriques, quel que soit le matériau utilisé. Ce groupe comprend également la fabrication de fils et câbles électriques isolés et de câbles en fibres optiques." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 2979 @@ -39336,10 +39342,10 @@ "code": "27.33Z", "title": "Fabrication de matériel d'installation électrique", "data": [ - "Cette sous-classe comprend la fabrication de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant pour le câblage d'installations électriques, quel que soit le matériau utilisé.", "Produits associés : 27.33.11, 27.33.12, 27.33.13, 27.33.14, 27.33.99" ], "contenuCentral": [ + "la fabrication de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant pour le câblage d'installations électriques, quel que soit le matériau utilisé.", "la fabrication de barres bus, de conducteurs électriques (sauf de type commutateurs)", "la fabrication de disjoncteurs différentiels", "la fabrication de douilles pour lampes", @@ -39382,10 +39388,9 @@ "type": "sousClasse", "code": "27.40Z", "title": "Fabrication d'appareils d'éclairage électrique", - "data": [ - "Cette sous-classe comprend la fabrication d'ampoules et de tubes électriques, et de leurs pièces (à l'exception des ébauches de verre pour ampoules électriques), la fabrication d'appareils d'éclairage ainsi que de lampes de table et de lampadaires (à l'exception des dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant)." - ], + "data": [], "contenuCentral": [ + "la fabrication d'ampoules et de tubes électriques, et de leurs pièces (à l'exception des ébauches de verre pour ampoules électriques), la fabrication d'appareils d'éclairage ainsi que de lampes de table et de lampadaires (à l'exception des dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant).", "la fabrication de lampes à décharge, à incandescence, à fluorescence, à ultraviolet, à infrarouge, etc., leurs ampoules et accessoires" ], "contenuAnnexe": [], @@ -39823,10 +39828,10 @@ "type": "groupe", "code": "27.5", "title": "FABRICATION D'APPAREILS MÉNAGERS", - "data": [ - "Ce groupe comprend la fabrication de produits « blancs » et de petits appareils électroménagers, fonctionnant à l'électricité, au gaz ou avec d'autres sources d'énergie." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication de produits « blancs » et de petits appareils électroménagers, fonctionnant à l'électricité, au gaz ou avec d'autres sources d'énergie." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 2979 @@ -40792,10 +40797,11 @@ "Cette division couvre la fabrication de machines et d'équipements qui exercent, de manière autonome, une action mécanique ou thermique sur des matières ou qui exécutent des opérations sur des matières (par exemple manutention, pulvérisation, pesage ou emballage), y compris leurs organes mécaniques de production et de transmission de l'énergie et les pièces détachées spécialement fabriquées. Les machines et équipements comprennent également les appareils fixes, mobiles ou portatifs, qu'ils soient utilisés dans l'industrie, l'agriculture ou la construction ou qu'ils soient destinés à un usage militaire ou privé. La fabrication d'équipements spécifiques pour le transport de marchandises ou de passagers au sein d'installations délimitées appartient également à cette division.", "La structure de cette division distingue la fabrication de machines d'usage spécifique, c'est-à-dire des machines destinées exclusivement à être utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF", "des machines d'usage général, c'est-à-dire les machines utilisées dans un grand nombre de branches de la", - "NAF.", - "Cette division comprend également la fabrication de machines diverses d'usage spécifique, non classées ailleurs, utilisées ou non dans le cadre d'une opération de transformation, comme les manèges et attractions foraines, les installations de bowling, etc." + "NAF." + ], + "contenuCentral": [ + "également la fabrication de machines diverses d'usage spécifique, non classées ailleurs, utilisées ou non dans le cadre d'une opération de transformation, comme les manèges et attractions foraines, les installations de bowling, etc." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "le travail des métaux d'usage général (cf. 25)", @@ -43408,10 +43414,10 @@ "type": "groupe", "code": "28.3", "title": "FABRICATION DE MACHINES AGRICOLES ET FORESTIÈRES", - "data": [ - "Ce groupe comprend la fabrication de machines à usage agricole et sylvicole." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication de machines à usage agricole et sylvicole." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 3169 @@ -43918,10 +43924,10 @@ "type": "groupe", "code": "28.4", "title": "FABRICATION DE MACHINES DE FORMAGE DES MÉTAUX ET DE MACHINES-OUTILS", - "data": [ - "Ce groupe comprend la fabrication de machines de formage des métaux et de machines-outils, comme la fabrication de machines-outils pour le travail des métaux et d'autres matériaux (bois, os, pierre, caoutchouc durci, matières plastiques dures ou le travail à froid du verre), y compris la fabrication de machines opérant par faisceaux laser, par ultrasons, par jet de plasma ou par impulsions magnétiques, etc." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication de machines de formage des métaux et de machines-outils, comme la fabrication de machines-outils pour le travail des métaux et d'autres matériaux (bois, os, pierre, caoutchouc durci, matières plastiques dures ou le travail à froid du verre), y compris la fabrication de machines opérant par faisceaux laser, par ultrasons, par jet de plasma ou par impulsions magnétiques, etc." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 3169 @@ -44375,10 +44381,10 @@ "type": "groupe", "code": "28.9", "title": "FABRICATION D'AUTRES MACHINES D'USAGE SPÉCIFIQUE", - "data": [ - "Ce groupe comprend la fabrication de machines d'usage spécifique, c'est-à-dire des machines destinées à être exclusivement utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication de machines d'usage spécifique, c'est-à-dire des machines destinées à être exclusivement utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 3169 @@ -45783,10 +45789,10 @@ "type": "classe", "code": "28.99", "title": "Fabrication d'autres machines d'usage spécifique n.c.a.", - "data": [ - "Cette classe comprend la fabrication de machines d'usage spécifique non classées ailleurs." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication de machines d'usage spécifique non classées ailleurs." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 3436 @@ -45812,10 +45818,9 @@ "type": "sousClasse", "code": "28.99B", "title": "Fabrication d'autres machines spécialisées", - "data": [ - "Cette sous-classe comprend la fabrication de machines d'usage spécifique non classées ailleurs." - ], + "data": [], "contenuCentral": [ + "la fabrication de machines d'usage spécifique non classées ailleurs.", "la fabrication de séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, les papiers ou les cartons et d'autres matières (à l'exception des produits agricoles et textiles)", "la fabrication d'essoreuses industrielles", "la fabrication de machines et appareils pour la fabrication de tuiles, de briques, de pâtes céramiques formées, de tuyaux, d'électrodes de graphite, de craies à écrire et à dessiner, etc.", @@ -47152,10 +47157,10 @@ "type": "groupe", "code": "30.1", "title": "CONSTRUCTION NAVALE", - "data": [ - "Ce groupe comprend la construction de navires, de bateaux et de structures fl ottantes pour le transport ou d'autres usages commerciaux, ainsi que pour le sport et les loisirs." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la construction de navires, de bateaux et de structures fl ottantes pour le transport ou d'autres usages commerciaux, ainsi que pour le sport et les loisirs." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 3628 @@ -48264,15 +48269,14 @@ "type": "groupe", "code": "30.9", "title": "FABRICATION DE MATÉRIELS DE TRANSPORT N.C.A.", - "data": [ - "Ce groupe comprend :", - "- la fabrication d'autres matériels de transport", - "Ce groupe ne comprend pas :", - "- la fabrication de véhicules automobiles (cf. 29), de navires, de bateaux et de structures flottantes (cf. 30.1), de matériel ferroviaire roulant (cf. 30.2), d'aéronefs et d'engins spatiaux (cf. 30.3), de véhicules militaires de combat (cf. 30.4)" + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication d'autres matériels de transport" ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], - "contenuExclu": [], + "contenuExclu": [ + "la fabrication de véhicules automobiles (cf. 29), de navires, de bateaux et de structures flottantes (cf. 30.1), de matériel ferroviaire roulant (cf. 30.2), d'aéronefs et d'engins spatiaux (cf. 30.3), de véhicules militaires de combat (cf. 30.4)" + ], "parent": 3632 }, { @@ -48871,10 +48875,10 @@ "type": "classe", "code": "31.01", "title": "Fabrication de meubles de bureau et de magasin", - "data": [ - "Cette classe comprend la fabrication de meubles de toute nature en tout matériau (sauf pierre, béton ou céramique) pour tout lieu et pour tout usage." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication de meubles de toute nature en tout matériau (sauf pierre, béton ou céramique) pour tout lieu et pour tout usage." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 3756 @@ -49519,10 +49523,10 @@ "type": "division", "code": "32", "title": "AUTRES INDUSTRIES MANUFACTURIÈRES", - "data": [ - "Cette division comprend la fabrication de différents articles non classés ailleurs dans la nomenclature. Dans la mesure où il s'agit d'une division résiduelle, les processus de production, les matières de base et l'utilisation des articles produits peuvent varier considérablement et les critères usuels pour regrouper les classes en divisions n'ont pas été appliqués ici." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la fabrication de différents articles non classés ailleurs dans la nomenclature. Dans la mesure où il s'agit d'une division résiduelle, les processus de production, les matières de base et l'utilisation des articles produits peuvent varier considérablement et les critères usuels pour regrouper les classes en divisions n'ont pas été appliqués ici." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 574 @@ -49531,10 +49535,10 @@ "type": "groupe", "code": "32.1", "title": "FABRICATION D'ARTICLES DE JOAILLERIE, BIJOUTERIE ET ARTICLES SIMILAIRES", - "data": [ - "Ce groupe comprend les activités de bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et la fabrication de bijouterie fantaisie." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les activités de bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et la fabrication de bijouterie fantaisie." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 3806 @@ -51545,17 +51549,17 @@ "type": "groupe", "code": "33.1", "title": "RÉPARATION D'OUVRAGES EN MÉTAUX, DE MACHINES ET D'ÉQUIPEMENTS", - "data": [ - "Ce groupe comprend la réparation spécialisée d'ouvrages en métaux, de machines et d'équipements et d'autres articles produits dans l'industrie manufacturière en vue de leur remise en état de marche. Elle inclut également l'entretien général ou régulier de ces articles afin de garantir leur bon fonctionnement et de prévenir toute panne ou intervention inutile.", - "Ce groupe ne comprend pas :", - "- la reconstruction ou la refabrication de machines et d'équipements (cf. classes correspondantes dans les divisions 25 - 31)", - "- le nettoyage de machines industrielles (cf. 81.22Z)", - "- la réparation et l'entretien d'ordinateurs et d'équipements de communication (cf. groupe 95.1)", - "- la réparation et l'entretien de biens domestiques (cf. groupe 95.2)" + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la réparation spécialisée d'ouvrages en métaux, de machines et d'équipements et d'autres articles produits dans l'industrie manufacturière en vue de leur remise en état de marche. Elle inclut également l'entretien général ou régulier de ces articles afin de garantir leur bon fonctionnement et de prévenir toute panne ou intervention inutile." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], - "contenuExclu": [], + "contenuExclu": [ + "la reconstruction ou la refabrication de machines et d'équipements (cf. classes correspondantes dans les divisions 25 - 31)", + "le nettoyage de machines industrielles (cf. 81.22Z)", + "la réparation et l'entretien d'ordinateurs et d'équipements de communication (cf. groupe 95.1)", + "la réparation et l'entretien de biens domestiques (cf. groupe 95.2)" + ], "parent": 3952 }, { @@ -51572,10 +51576,9 @@ "type": "sousClasse", "code": "33.11Z", "title": "Réparation d'ouvrages en métaux", - "data": [ - "Cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien des ouvrages en métaux produits dans la division 25." - ], + "data": [], "contenuCentral": [ + "la réparation et l'entretien des ouvrages en métaux produits dans la division 25.", "la réparation et l'entretien de structures métalliques", "la réparation et l'entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques", "la réparation et l'entretien de conduites et pipelines", @@ -51691,10 +51694,9 @@ "type": "sousClasse", "code": "33.12Z", "title": "Réparation de machines et équipements mécaniques", - "data": [ - "Cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien des machines et équipements mécaniques relevant de la division 28 comme la réparation de machines et équipements agricoles ou de machines et équipements industriels ou commerciaux tels que chariots élévateurs et autres matériels de manutention, machines-outils, équipements de réfrigération commerciaux, équipements de construction et machines des industries extractives, etc." - ], + "data": [], "contenuCentral": [ + "la réparation et l'entretien des machines et équipements mécaniques relevant de la division 28 comme la réparation de machines et équipements agricoles ou de machines et équipements industriels ou commerciaux tels que chariots élévateurs et autres matériels de manutention, machines-outils, équipements de réfrigération commerciaux, équipements de construction et machines des industries extractives, etc.", "la réparation et l'entretien de moteurs à combustion interne de véhicules autres qu'automobiles, de pompes, compresseurs et équipements similaires et de machines hydrauliques, d'articles de robinetterie, d'organes mécaniques de transmission", "la réparation et l'entretien de fours industriels, de matériel de levage et de manutention des matériaux", "la réparation et l'entretien de caisses enregistreuses, de photocopieuses, de calculateurs, électroniques ou non, de machines à écrire", @@ -52172,10 +52174,9 @@ "type": "sousClasse", "code": "33.14Z", "title": "Réparation d'équipements électriques", - "data": [ - "Cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien des articles produits dans la division 27, à l'exception de ceux relevant du groupe 27.5 (appareils électroménagers)." - ], + "data": [], "contenuCentral": [ + "la réparation et l'entretien des articles produits dans la division 27, à l'exception de ceux relevant du groupe 27.5 (appareils électroménagers).", "la réparation et l'entretien des transformateurs de puissance, de distribution et des transformateurs spéciaux", "la réparation et l'entretien de moteurs et de générateurs électriques et de groupes électrogènes à moteur", "la réparation et l'entretien de commutateurs et de tableaux de distribution", @@ -52319,10 +52320,10 @@ "code": "33.15Z", "title": "Réparation et maintenance navale", "data": [ - "Cette sous-classe comprend les activités de réparation navale. Néanmoins, la reconstruction ou la révision des navires et des bateaux relèvent de la division 30.", "Produits associés : 33.15.10" ], "contenuCentral": [ + "les activités de réparation navale. Néanmoins, la reconstruction ou la révision des navires et des bateaux relèvent de la division 30.", "la réparation et l'entretien régulier des navires et bateaux", "la réparation et l'entretien des bateaux de plaisance" ], @@ -52379,10 +52380,10 @@ "code": "33.17Z", "title": "Réparation et maintenance d'autres équipements de transport", "data": [ - "Cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien d'autres matériels de transport relevant de la division 30, à l'exception des motocycles, des bicyclettes et des véhicules militaires de combat.", "Produits associés : 33.17.11, 33.17.19" ], "contenuCentral": [ + "la réparation et l'entretien d'autres matériels de transport relevant de la division 30, à l'exception des motocycles, des bicyclettes et des véhicules militaires de combat.", "la réparation et l'entretien des locomotives et des wagons", "la réparation et l'entretien de véhicules pour invalides", "la réparation de véhicules propulsés à la main ou à traction animale" @@ -52528,10 +52529,10 @@ "code": "33.19Z", "title": "Réparation d'autres équipements", "data": [ - "Cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien d'équipements non couverts dans d'autres classes de cette division.", "Produits associés : 33.19.10" ], "contenuCentral": [ + "la réparation et l'entretien d'équipements non couverts dans d'autres classes de cette division.", "la réparation de bâches et d'autres articles textiles confectionnés", "la réparation des filets de pêche, y compris raccommodage", "la réparation de cordes, gréements, toiles et toiles goudronnées", @@ -53126,10 +53127,10 @@ "type": "groupe", "code": "35.1", "title": "PRODUCTION, TRANSPORT ET DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ", - "data": [ - "Ce groupe comprend la production de masse de l'électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu'aux centres de distribution et la distribution jusqu'aux utilisateurs finals." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la production de masse de l'électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu'aux centres de distribution et la distribution jusqu'aux utilisateurs finals." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4058 @@ -53365,14 +53366,14 @@ "code": "35.2", "title": "PRODUCTION ET DISTRIBUTION DE COMBUSTIBLES GAZEUX", "data": [ - "Ce groupe comprend la production de gaz manufacturé et la distribution de gaz naturel ou de synthèse aux consommateurs au moyen d'un réseau de conduites. Il inclut également les vendeurs et négociants qui organisent la vente de gaz naturel par l'entremise de réseaux de distribution du gaz exploités par d'autres.", - "Ce groupe ne comprend pas :", - "- la production de gaz naturel brut (cf. 06.20Z)", - "- l'exploitation distincte de gazoducs, transportant du gaz généralement sur de longues distances et reliant les producteurs et les distributeurs du gaz ou différents centres urbains (cf. 49.50Z)" + "Ce groupe comprend la production de gaz manufacturé et la distribution de gaz naturel ou de synthèse aux consommateurs au moyen d'un réseau de conduites. Il inclut également les vendeurs et négociants qui organisent la vente de gaz naturel par l'entremise de réseaux de distribution du gaz exploités par d'autres." ], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], - "contenuExclu": [], + "contenuExclu": [ + "la production de gaz naturel brut (cf. 06.20Z)", + "l'exploitation distincte de gazoducs, transportant du gaz généralement sur de longues distances et reliant les producteurs et les distributeurs du gaz ou différents centres urbains (cf. 49.50Z)" + ], "parent": 4058 }, { @@ -53758,10 +53759,11 @@ "code": "E", "title": "PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'EAU;", "data": [ - "ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION", - "Cette section comprend les activités liées à la gestion (comprenant les services de collecte, de traitement et d'élimination) de différents types de déchets, tels que les déchets, solides ou non, produits par les industries ou les ménages, ainsi que des sites contaminés. Le produit résultant du processus de traitement des déchets ou des eaux usées peut être éliminé ou devenir un input pour un autre processus de production. Les activités liées à la distribution d'eau sont également comprises dans cette section, car elles sont souvent effectuées en liaison avec le traitement des eaux usées ou par des unités actives dans ce domaine." + "ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION" + ], + "contenuCentral": [ + "les activités liées à la gestion (comprenant les services de collecte, de traitement et d'élimination) de différents types de déchets, tels que les déchets, solides ou non, produits par les industries ou les ménages, ainsi que des sites contaminés. Le produit résultant du processus de traitement des déchets ou des eaux usées peut être éliminé ou devenir un input pour un autre processus de production. Les activités liées à la distribution d'eau sont également comprises dans cette section, car elles sont souvent effectuées en liaison avec le traitement des eaux usées ou par des unités actives dans ce domaine." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [] }, @@ -53769,10 +53771,10 @@ "type": "division", "code": "36", "title": "CAPTAGE, TRAITEMENT ET DISTRIBUTION D'EAU", - "data": [ - "Cette division comprend les activités de captage, de traitement et de distribution d'eau pour les besoins des ménages et des entreprises." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les activités de captage, de traitement et de distribution d'eau pour les besoins des ménages et des entreprises." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4110 @@ -53961,10 +53963,10 @@ "type": "division", "code": "37", "title": "COLLECTE ET TRAITEMENT DES EAUX USÉES", - "data": [ - "Cette division comprend l'exploitation de réseaux d'assainissement ou d'installations de traitement des eaux usées procédant à la collecte, au traitement et à l'élimination des déchets." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "l'exploitation de réseaux d'assainissement ou d'installations de traitement des eaux usées procédant à la collecte, au traitement et à l'élimination des déchets." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4115 @@ -54114,10 +54116,11 @@ "code": "38", "title": "COLLECTE, TRAITEMENT ET ÉLIMINATION DES DÉCHETS;", "data": [ - "RÉCUPÉRATION", - "Cette division comprend les activités de collecte, de traitement et d'élimination des déchets. Elle comprend également le transport local des déchets et l'exploitation d'installations de récupération qui transforment (avec tri) les déchets et débris en matières premières secondaires." + "RÉCUPÉRATION" + ], + "contenuCentral": [ + "les activités de collecte, de traitement et d'élimination des déchets. Elle comprend également le transport local des déchets et l'exploitation d'installations de récupération qui transforment (avec tri) les déchets et débris en matières premières secondaires." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4115 @@ -54396,11 +54399,11 @@ "code": "38.12Z", "title": "Collecte des déchets dangereux", "data": [ - "Cette sous-classe comprend l'enlèvement de déchets dangereux, solides ou autres, c'est-à-dire les déchets contenant des substances dangereuses pour la santé humaine et pour l'environnement, telles que des substances explosives, oxydantes, inflammables, toxiques, irritantes, nocives, cancérogènes, corrosives, infectieuses ou autres. Elle comprend également les activités d'identification, de traitement, d'emballage et d'étiquetage des déchets pour le transport.", "Produits associés : 38.12.11, 38.12.12, 38.12.13, 38.12.21, 38.12.22, 38.12.23, 38.12.24,", "38.12.25, 38.12.26, 38.12.27, 38.12.29, 38.12.30" ], "contenuCentral": [ + "l'enlèvement de déchets dangereux, solides ou autres, c'est-à-dire les déchets contenant des substances dangereuses pour la santé humaine et pour l'environnement, telles que des substances explosives, oxydantes, inflammables, toxiques, irritantes, nocives, cancérogènes, corrosives, infectieuses ou autres. Elle comprend également les activités d'identification, de traitement, d'emballage et d'étiquetage des déchets pour le transport.", "la collecte de déchets dangereux, tels que :", "• huiles usagées de navires, de garages", "• huiles et graisses de cuisson usagées", @@ -54642,15 +54645,16 @@ "code": "38.2", "title": "TRAITEMENT ET ÉLIMINATION DES DÉCHETS", "data": [ - "Ce groupe comprend l'élimination et le traitement avant élimination de diverses formes de déchets par différentes méthodes, telles que le traitement des déchets organiques dans le but de les éliminer, le traitement et l'élimination d'animaux toxiques vivants ou morts et d'autres déchets contaminés, le traitement et l'élimination des déchets radioactifs nucléaires, le déversement, l'immersion et l'enfouissement des déchets, la destruction de biens usagés tels que les réfrigérateurs pour en éliminer les déchets dangereux, l'élimination des déchets par incinération ou par combustion.", - "La récupération d'énergie produite lors du processus d'incinération des déchets est également comprise.", - "Ce groupe ne comprend pas :", - "- le traitement et l'élimination des eaux usées (cf. 37.00Z)", - "- la récupération des matériaux (cf. 38.3)" + "La récupération d'énergie produite lors du processus d'incinération des déchets est également comprise." + ], + "contenuCentral": [ + "l'élimination et le traitement avant élimination de diverses formes de déchets par différentes méthodes, telles que le traitement des déchets organiques dans le but de les éliminer, le traitement et l'élimination d'animaux toxiques vivants ou morts et d'autres déchets contaminés, le traitement et l'élimination des déchets radioactifs nucléaires, le déversement, l'immersion et l'enfouissement des déchets, la destruction de biens usagés tels que les réfrigérateurs pour en éliminer les déchets dangereux, l'élimination des déchets par incinération ou par combustion." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], - "contenuExclu": [], + "contenuExclu": [ + "le traitement et l'élimination des eaux usées (cf. 37.00Z)", + "la récupération des matériaux (cf. 38.3)" + ], "parent": 4142 }, { @@ -54911,10 +54915,10 @@ "code": "38.22Z", "title": "Traitement et élimination des déchets dangereux", "data": [ - "Cette sous-classe comprend l'élimination et le traitement avant élimination de déchets dangereux, solides ou autres, c'est-à-dire les déchets contenant des substances dangereuses pour la santé humaine et pour l'environnement, telles que des substances explosives, oxydantes, inflammables, toxiques, irritantes, nocives, cancérogènes, corrosives, infectieuses ou autres.", "Produits associés : 38.22.11, 38.22.19, 38.22.21, 38.22.29" ], "contenuCentral": [ + "l'élimination et le traitement avant élimination de déchets dangereux, solides ou autres, c'est-à-dire les déchets contenant des substances dangereuses pour la santé humaine et pour l'environnement, telles que des substances explosives, oxydantes, inflammables, toxiques, irritantes, nocives, cancérogènes, corrosives, infectieuses ou autres.", "l'exploitation d'installations de traitement de déchets dangereux", "le traitement et l'élimination d'animaux toxiques vivants ou morts et d'autres déchets contaminés", "l'incinération de déchets dangereux", @@ -55453,10 +55457,10 @@ "type": "division", "code": "39", "title": "DÉPOLLUTION ET AUTRES SERVICES DE GESTION DES DÉCHETS", - "data": [ - "Cette division comprend la fourniture de services d'assainissement et de nettoyage de bâtiments, de sites, de sols, d'eaux de surface ou d'eaux souterraines contaminés." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la fourniture de services d'assainissement et de nettoyage de bâtiments, de sites, de sols, d'eaux de surface ou d'eaux souterraines contaminés." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4115 @@ -55663,15 +55667,16 @@ "code": "F", "title": "CONSTRUCTION", "data": [ - "Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.", "La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d'ouvrages de génie civil tels que autoroutes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d'aviation, ports et autres projets maritimes et fluviaux, réseaux d'irrigation, réseaux d'assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.", "Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l'exécution d'un projet complet de construction relève de cette section.", "La rénovation et la réparation de bâtiments et d'ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.", - "Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d'ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).", - "Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opérateur relève de la classe correspondant à cette activité.", - "Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d'ouvrages de génie civil dès lors qu'elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d'une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d'espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l'unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d'exploitation, c'est-à-dire dans les services immobiliers, dans l'industrie manufacturière, etc." + "Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opérateur relève de la classe correspondant à cette activité." + ], + "contenuCentral": [ + "les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.", + "la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d'ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).", + "également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d'ouvrages de génie civil dès lors qu'elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d'une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d'espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l'unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d'exploitation, c'est-à-dire dans les services immobiliers, dans l'industrie manufacturière, etc." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [] }, @@ -55679,10 +55684,10 @@ "type": "division", "code": "41", "title": "CONSTRUCTION DE BÂTIMENTS", - "data": [ - "Cette division comprend la construction générale de bâtiments de toute nature. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que la construction de nature temporaire. Elle comprend la construction en entier d'habitations, de bureaux, de magasins et d'autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la construction générale de bâtiments de toute nature. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que la construction de nature temporaire. Elle comprend la construction en entier d'habitations, de bureaux, de magasins et d'autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4260 @@ -56674,10 +56679,9 @@ "type": "sousClasse", "code": "42.21Z", "title": "Construction de réseaux pour fluides", - "data": [ - "Cette sous-classe comprend la construction de lignes de distribution pour le transport de fluides et des bâtiments et structures faisant partie intégrante de ces systèmes." - ], + "data": [], "contenuCentral": [ + "la construction de lignes de distribution pour le transport de fluides et des bâtiments et structures faisant partie intégrante de ces systèmes.", "la construction d'ouvrages de génie civil pour :", "• conduites couvrant de longues distances et urbaines", "• conduites et canalisations d'eau", @@ -57379,15 +57383,16 @@ "code": "43", "title": "TRAVAUX DE CONSTRUCTION SPÉCIALISÉS", "data": [ - "Cette division comprend les activités de construction spécialisées (travaux spéciaux), c'est-à-dire la construction de parties de bâtiments et d'ouvrages de génie civil ou la préparation à cette fin. Il s'agit habituellement d'activités spécialisées concernant un aspect commun à différentes structures, requérant un savoir-faire ou un équipement particulier, tels que le battage de pieux, la réalisation de fondations, le gros œuvre, le bétonnage, la maçonnerie, le pavage, le montage d'échafaudage, la toiture, etc. Le montage de structures d'acier est inclus. Les travaux de construction spécialisés sont généralement sous-traités mais, en particulier dans le cas de travaux de réparation, ils sont aussi réalisés directement pour le propriétaire de l'ouvrage.", "Les travaux d'achèvement et de finition sont également couverts.", - "Cette division comprend l'installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle.", "Ces activités sont généralement accomplies sur le site de la construction, bien que des parties du travail puissent être réalisées dans un atelier spécialisé. Sont comprises des activités telles que la plomberie, l'installation de systèmes de chauffage et de conditionnement d'air, d'antennes, de systèmes d'alarme et autres travaux électriques, de systèmes d'extinction automatique d'incendie, d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques, etc.", "Les travaux d'isolation (eau, chaleur, son), de tôlerie, de réfrigération commerciale, l'installation de systèmes d'éclairage et de signalisation pour les routes, voies de chemin de fer, aéroports, ports, etc. sont également inclus. Les activités de réparation et d'entretien similaires aux activités décrites ci-dessus sont comprises.", "Les activités d'achèvement de bâtiments englobent des activités qui contribuent à l'achèvement ou à la finition d'une construction telles que vitrerie, plâtrerie, peinture, carrelage ou revêtement du sol et des murs avec d'autres matériaux tels que parquets, moquettes, papier peint, etc., ponçage du sol, menuiserie de finition, travaux acoustiques, nettoyage de l'extérieur, etc. Les activités de réparation similaires aux activités décrites ci-dessus sont également comprises.", "La location d'équipements avec opérateur relève de la classe correspondant à l'activité de construction spécifique effectuée avec ces équipements." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "les activités de construction spécialisées (travaux spéciaux), c'est-à-dire la construction de parties de bâtiments et d'ouvrages de génie civil ou la préparation à cette fin. Il s'agit habituellement d'activités spécialisées concernant un aspect commun à différentes structures, requérant un savoir-faire ou un équipement particulier, tels que le battage de pieux, la réalisation de fondations, le gros œuvre, le bétonnage, la maçonnerie, le pavage, le montage d'échafaudage, la toiture, etc. Le montage de structures d'acier est inclus. Les travaux de construction spécialisés sont généralement sous-traités mais, en particulier dans le cas de travaux de réparation, ils sont aussi réalisés directement pour le propriétaire de l'ouvrage.", + "l'installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4265 @@ -57644,10 +57649,10 @@ "type": "classe", "code": "43.21", "title": "Installation électrique", - "data": [ - "Cette classe comprend l'installation de systèmes électriques dans des bâtiments, des ouvrages de génie civil de toute nature et sur la voie publique." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "l'installation de systèmes électriques dans des bâtiments, des ouvrages de génie civil de toute nature et sur la voie publique." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4396 @@ -57796,10 +57801,10 @@ "type": "classe", "code": "43.22", "title": "Travaux de plomberie et installation de chauffage et de conditionnement d'air", - "data": [ - "Cette classe comprend des activités telles que la plomberie, l'installation de systèmes de chauffage et de conditionnement d'air, y compris extensions, transformations, entretien et réparations." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "des activités telles que la plomberie, l'installation de systèmes de chauffage et de conditionnement d'air, y compris extensions, transformations, entretien et réparations." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4402 @@ -57935,10 +57940,10 @@ "type": "classe", "code": "43.29", "title": "Autres travaux d'installation", - "data": [ - "Cette classe comprend les autres travaux d'installation que l'électricité, la plomberie, les systèmes de chauffage et de conditionnement d'air ou de machines industrielles dans des bâtiments et des ouvrages de génie civil." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les autres travaux d'installation que l'électricité, la plomberie, les systèmes de chauffage et de conditionnement d'air ou de machines industrielles dans des bâtiments et des ouvrages de génie civil." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4402 @@ -59013,11 +59018,12 @@ "code": "45", "title": "COMMERCE ET RÉPARATION D'AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES", "data": [ - "Cette division comprend toutes les activités (sauf la fabrication et la location) en rapport avec les véhicules automobiles et les motocycles, y compris les camions, telles que le commerce de gros et de détail de véhicules neufs et usagés, la réparation et l'entretien des véhicules et le commerce de gros et de détail de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles et de motocycles. Les activités des intermédiaires du commerce de gros et de détail de véhicules, ainsi que les activités des maisons de vente aux enchères en gros et de la vente en gros par Internet sont également comprises.", - "Cette division comprend également les activités de lavage et de lustrage de véhicules, etc.", "Cette division ne comprend pas le commerce de détail de carburants, de lubrifiants et de produits de refroidissement pour véhicules automobiles, ni les activités de location de véhicules automobiles et de motocycles." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "toutes les activités (sauf la fabrication et la location) en rapport avec les véhicules automobiles et les motocycles, y compris les camions, telles que le commerce de gros et de détail de véhicules neufs et usagés, la réparation et l'entretien des véhicules et le commerce de gros et de détail de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles et de motocycles. Les activités des intermédiaires du commerce de gros et de détail de véhicules, ainsi que les activités des maisons de vente aux enchères en gros et de la vente en gros par Internet sont également comprises.", + "également les activités de lavage et de lustrage de véhicules, etc." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4491 @@ -60004,13 +60010,14 @@ "code": "46", "title": "COMMERCE DE GROS, À L'EXCEPTION DES AUTOMOBILES ET DES MOTOCYCLES", "data": [ - "Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importation/", "exportation).", "Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d'articles et de produits neufs ou d'occasion à des détaillants, d'entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs professionnels, ou à d'autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c'est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu'ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d'achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d'exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d'achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles.", "Les marchands en gros se chargent fréquemment d'opérations telles que l'assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l'entreposage, la réfrigération, la livraison et l'installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d'étiquettes.", "45.4)" ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importation/" + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et", @@ -60025,15 +60032,14 @@ "type": "groupe", "code": "46.1", "title": "INTERMÉDIAIRES DU COMMERCE DE GROS", - "data": [ - "Ce groupe comprend :", - "- les activités des commissionnaires, des courtiers en marchandises et de tous les autres intermédiaires du commerce de gros qui agissent au nom et pour le compte de tiers", - "- les activités des personnes qui mettent en contact des acheteurs et des vendeurs ou qui exécutent des opérations commerciales pour le compte d'un tiers, y compris sur Internet", - "Ce groupe comprend aussi :", - "- les activités des maisons de vente aux enchères en gros, y compris par Internet" + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les activités des commissionnaires, des courtiers en marchandises et de tous les autres intermédiaires du commerce de gros qui agissent au nom et pour le compte de tiers", + "les activités des personnes qui mettent en contact des acheteurs et des vendeurs ou qui exécutent des opérations commerciales pour le compte d'un tiers, y compris sur Internet" + ], + "contenuAnnexe": [ + "les activités des maisons de vente aux enchères en gros, y compris par Internet" ], - "contenuCentral": [], - "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4581 }, @@ -61842,10 +61848,10 @@ "type": "groupe", "code": "46.4", "title": "COMMERCE DE GROS DE BIENS DOMESTIQUES", - "data": [ - "Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4586 @@ -62757,10 +62763,10 @@ "type": "groupe", "code": "46.5", "title": "COMMERCE DE GROS D'ÉQUIPEMENTS DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION", - "data": [ - "Ce groupe comprend le commerce de gros d'équipements des technologies de l'information et de la communication (TIC), c'est-à-dire des ordinateurs, des équipements informatiques et de télécommunication." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "le commerce de gros d'équipements des technologies de l'information et de la communication (TIC), c'est-à-dire des ordinateurs, des équipements informatiques et de télécommunication." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4586 @@ -62829,10 +62835,10 @@ "type": "groupe", "code": "46.6", "title": "COMMERCE DE GROS D'AUTRES ÉQUIPEMENTS INDUSTRIELS", - "data": [ - "Ce groupe comprend le commerce de gros de machines d'usage spécifique, d'équipements et de fournitures pour tout type d'industrie et des machines d'usage général." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "le commerce de gros de machines d'usage spécifique, d'équipements et de fournitures pour tout type d'industrie et des machines d'usage général." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4586 @@ -64323,10 +64329,11 @@ "code": "47.7", "title": "; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de détail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9).", "data": [ - "Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de « biens de consommation ». C'est pourquoi elle ne comprend pas les articles n'entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l'activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d'une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du commerce et n'a pas d'effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement.", - "Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail." + "Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de « biens de consommation ». C'est pourquoi elle ne comprend pas les articles n'entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l'activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d'une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du commerce et n'a pas d'effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement." + ], + "contenuCentral": [ + "également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "le commerce des produits de la ferme par l'exploitant agricole (cf. 01)", @@ -64342,11 +64349,10 @@ "type": "groupe", "code": "47.1", "title": "COMMERCE DE DÉTAIL EN MAGASIN NON SPÉCIALISÉ", - "data": [ - "Ce groupe comprend :", - "- le commerce de détail d'une large gamme de produits dans la même unité (en magasin non spécialisé), comme les supermarchés ou les grands magasins." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "le commerce de détail d'une large gamme de produits dans la même unité (en magasin non spécialisé), comme les supermarchés ou les grands magasins." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4937 @@ -66074,10 +66080,10 @@ "type": "groupe", "code": "47.6", "title": "COMMERCE DE DÉTAIL DE BIENS CULTURELS ET DE LOISIRS EN MAGASIN SPÉCIALISÉ", - "data": [ - "Ce groupe comprend le commerce de détail de biens culturels et de loisirs en magasin spécialisé, tels que livres, journaux et périodiques, enregistrements musicaux et vidéo, articles de sport, jeux et jouets." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "le commerce de détail de biens culturels et de loisirs en magasin spécialisé, tels que livres, journaux et périodiques, enregistrements musicaux et vidéo, articles de sport, jeux et jouets." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4943 @@ -66620,10 +66626,10 @@ "type": "groupe", "code": "47.9", "title": "COMMERCE DE DÉTAIL HORS MAGASIN, ÉVENTAIRES OU MARCHÉS", - "data": [ - "Ce groupe comprend le commerce de détail par correspondance, par Internet, par démarcheurs, par distributeurs automatiques, etc." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "le commerce de détail par correspondance, par Internet, par démarcheurs, par distributeurs automatiques, etc." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 4943 @@ -66633,10 +66639,11 @@ "code": "47.91", "title": "Vente à distance", "data": [ - "Cette classe comprend le commerce de détail, par correspondance ou par Internet, c'est-à-dire le commerce de détail où l'acheteur fait son choix à l'aide de publicités, de catalogues, d'informations figurant sur un site web, de modèles ou de tout autre moyen publicitaire et effectue sa commande par courrier, téléphone ou Internet (en général grâce à des procédures particulières prévues par", "les sites web). Les produits achetés peuvent être téléchargés directement sur Internet ou livrés physiquement au client." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "le commerce de détail, par correspondance ou par Internet, c'est-à-dire le commerce de détail où l'acheteur fait son choix à l'aide de publicités, de catalogues, d'informations figurant sur un site web, de modèles ou de tout autre moyen publicitaire et effectue sa commande par courrier, téléphone ou Internet (en général grâce à des procédures particulières prévues par" + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 5107 @@ -67042,10 +67049,10 @@ "type": "groupe", "code": "49.3", "title": "AUTRES TRANSPORTS TERRESTRES DE VOYAGEURS", - "data": [ - "Ce groupe comprend l'ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "l'ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 5123 @@ -68062,10 +68069,10 @@ "type": "groupe", "code": "50.1", "title": "TRANSPORTS MARITIMES ET CÔTIERS DE PASSAGERS", - "data": [ - "Ce groupe comprend le transport de passagers sur des bateaux conçus pour naviguer en mer ou dans les eaux côtières. Le transport de passagers sur de grands lacs, etc. est également inclus si le type de bateaux utilisé est similaire." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "le transport de passagers sur des bateaux conçus pour naviguer en mer ou dans les eaux côtières. Le transport de passagers sur de grands lacs, etc. est également inclus si le type de bateaux utilisé est similaire." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 5206 @@ -68106,10 +68113,10 @@ "type": "groupe", "code": "50.2", "title": "TRANSPORTS MARITIMES ET CÔTIERS DE FRET", - "data": [ - "Ce groupe comprend le transport de fret sur des bateaux conçus pour naviguer en mer ou dans les eaux côtières. Le transport de fret sur de grands lacs, etc. est également inclus si le type de bateaux utilisé est similaire." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "le transport de fret sur des bateaux conçus pour naviguer en mer ou dans les eaux côtières. Le transport de fret sur de grands lacs, etc. est également inclus si le type de bateaux utilisé est similaire." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 5206 @@ -68320,10 +68327,10 @@ "type": "groupe", "code": "50.3", "title": "TRANSPORTS FLUVIAUX DE PASSAGERS", - "data": [ - "Ce groupe comprend le transport de passagers en eaux intérieures, sur des bateaux ne convenant pas au transport maritime." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "le transport de passagers en eaux intérieures, sur des bateaux ne convenant pas au transport maritime." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 5214 @@ -68571,10 +68578,10 @@ "type": "groupe", "code": "50.4", "title": "TRANSPORT FLUVIAL DE FRET", - "data": [ - "Ce groupe comprend le transport de fret en eaux intérieures, sur des bateaux ne convenant pas au transport maritime." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "le transport de fret en eaux intérieures, sur des bateaux ne convenant pas au transport maritime." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 5214 @@ -68735,10 +68742,10 @@ "type": "division", "code": "51", "title": "TRANSPORTS AÉRIENS", - "data": [ - "Cette division comprend le transport aérien ou spatial de passagers et de marchandises." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "le transport aérien ou spatial de passagers et de marchandises." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "la pulvérisation des cultures (cf. 01.61Z)", @@ -70128,10 +70135,10 @@ "type": "division", "code": "53", "title": "ACTIVITÉS DE POSTE ET DE COURRIER", - "data": [ - "Cette division comprend les activités de poste et de courrier, telles que la levée, l'acheminement et la distribution de lettres et de petits colis sous différents régimes. Elle inclut également les services de livraison locale et de messagerie." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les activités de poste et de courrier, telles que la levée, l'acheminement et la distribution de lettres et de petits colis sous différents régimes. Elle inclut également les services de livraison locale et de messagerie." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 5122 @@ -70408,14 +70415,16 @@ "code": "I", "title": "HÉBERGEMENT ET RESTAURATION", "data": [ - "Cette section comprend la mise à disposition de lieux d'hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d'autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate.", - "La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.", - "Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d'hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).", - "Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l'intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c'est-à-dire par l'intermédiaire d'activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est comprise dans la section C « Industrie manufacturière »." + "La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement." + ], + "contenuCentral": [ + "la mise à disposition de lieux d'hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d'autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], - "contenuExclu": [] + "contenuExclu": [ + "la mise à disposition de lieux d'hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).", + "non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l'intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c'est-à-dire par l'intermédiaire d'activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est comprise dans la section C « Industrie manufacturière »." + ] }, { "type": "division", @@ -70493,10 +70502,10 @@ "type": "sousClasse", "code": "55.20Z", "title": "Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée", - "data": [ - "Cette sous-classe comprend la mise à disposition d'un lieu d'hébergement, généralement sur une base journalière ou hebdomadaire, principalement pour un séjour de courte durée comprenant, dans un espace limité, des pièces complètement meublées ou des espaces de vie, de repas et de repos et disposant d'installations pour cuisiner ou de cuisines intégrées. Il peut s'agir d'appartements situés dans de petits bâtiments indépendants à plusieurs niveaux ou dans des" + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la mise à disposition d'un lieu d'hébergement, généralement sur une base journalière ou hebdomadaire, principalement pour un séjour de courte durée comprenant, dans un espace limité, des pièces complètement meublées ou des espaces de vie, de repas et de repos et disposant d'installations pour cuisiner ou de cuisines intégrées. Il peut s'agir d'appartements situés dans de petits bâtiments indépendants à plusieurs niveaux ou dans des" ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 5391 @@ -70887,10 +70896,10 @@ "type": "classe", "code": "56.10", "title": "Restaurants et services de restauration mobile", - "data": [ - "Cette classe comprend l'activité consistant à proposer des repas aux clients, que ceux-ci soient servis à table ou qu'ils se servent dans des présentoirs et qu'ils consomment les repas préparés sur place, les emportent ou se les fassent livrer. Elle inclut la préparation et le service de repas destinés à la consommation immédiate, à partir de véhicules à moteur ou sur des chariots non motorisés." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "l'activité consistant à proposer des repas aux clients, que ceux-ci soient servis à table ou qu'ils se servent dans des présentoirs et qu'ils consomment les repas préparés sur place, les emportent ou se les fassent livrer. Elle inclut la préparation et le service de repas destinés à la consommation immédiate, à partir de véhicules à moteur ou sur des chariots non motorisés." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "l'exploitation sous concession d'installations de restauration (cf. 56.29B)" @@ -71167,10 +71176,9 @@ "type": "sousClasse", "code": "56.30Z", "title": "Débits de boissons", - "data": [ - "Cette sous-classe comprend les activités de préparation et de service de boissons destinées à la consommation sur place" - ], + "data": [], "contenuCentral": [ + "les activités de préparation et de service de boissons destinées à la consommation sur place", "les bars", "les cafés", "les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant", @@ -71364,17 +71372,18 @@ "code": "J", "title": "INFORMATION ET COMMUNICATION", "data": [ - "Cette section comprend la production et la distribution de produits d'information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les communications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traitement des données et d'autres services d'information.", "Les principaux éléments composant cette section sont les activités d'édition, qui comprennent aussi l'édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l'enregistrement sonore et l'édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d'information (63).", "Les activités d'édition comprennent l'exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d'œuvres littéraires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d'information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L'exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l'utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l'édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).", "Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de programmes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, séries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d'activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d'une grille de programme (ou d'un programme complet) de télévision, à partir d'éléments produits dans la division 59 ou d'autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d'information, est décrite dans la division 60.", "La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de celui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu'aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.", "58 ÉDITION", "Cette division comprend l'édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d'encyclopédies, de cartes géographiques, d'atlas et de plans, l'édition de journaux et de publications périodiques, l'édition de répertoires et de listes d'adresses et d'autres activités d'édition, ainsi que l'édition de logiciels.", - "Les activités d'édition comprennent l'exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d'œuvres littéraires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d'information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L'exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l'utilisation (non personnalisés) est également incluse.", - "Cette division comprend toutes les formes possibles de l'édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l'exception de l'édition de films." + "Les activités d'édition comprennent l'exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d'œuvres littéraires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d'information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L'exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l'utilisation (non personnalisés) est également incluse." + ], + "contenuCentral": [ + "la production et la distribution de produits d'information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les communications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traitement des données et d'autres services d'information.", + "toutes les formes possibles de l'édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l'exception de l'édition de films." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "l'édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)", @@ -71387,10 +71396,10 @@ "type": "groupe", "code": "58.1", "title": "ÉDITION DE LIVRES ET PÉRIODIQUES ET AUTRES ACTIVITÉS D'ÉDITION", - "data": [ - "Ce groupe comprend l'édition de livres, de journaux et de publications périodiques, de répertoires et de listes d'adresses et d'autres ouvrages, tels que photos, gravures et cartes postales, calendriers, formulaires, affiches et reproductions d'œuvres d'art. Ces produits se caractérisent par le niveau de créativité intellectuelle requis pour leur développement et sont généralement protégés par des droits de propriété intellectuelle (copyright)." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "l'édition de livres, de journaux et de publications périodiques, de répertoires et de listes d'adresses et d'autres ouvrages, tels que photos, gravures et cartes postales, calendriers, formulaires, affiches et reproductions d'œuvres d'art. Ces produits se caractérisent par le niveau de créativité intellectuelle requis pour leur développement et sont généralement protégés par des droits de propriété intellectuelle (copyright)." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 5429 @@ -71451,11 +71460,11 @@ "code": "58.11.1", "title": "Livres imprimés", "data": [ - "Cette sous-classe comprend les activités d'édition de livres sous forme imprimée, électronique (CD, écrans, etc.), audio ou encore sur Internet.", "Produits associés : 58.11.11, 58.11.12, 58.11.13, 58.11.14, 58.11.15, 58.11.16,", "58.11.19, 58.11.20, 58.11.30, 58.11.41, 58.11.42, 58.11.50, 58.11.60" ], "contenuCentral": [ + "les activités d'édition de livres sous forme imprimée, électronique (CD, écrans, etc.), audio ou encore sur Internet.", "l'édition de livres, de manuels scolaires, de brochures, de prospectus et de publications similaires, y compris l'édition de dictionnaires et d'encyclopédies", "l'édition d'atlas, de cartes et de plans", "l'édition de livres audio", @@ -71702,10 +71711,10 @@ "code": "58.12Z", "title": "Édition de répertoires et de fichiers d'adresses", "data": [ - "Cette sous-classe comprend l'édition de listes contenant des éléments factuels et des informations (bases de données), protégées dans leur forme, mais pas dans leur contenu. Ces listes peuvent être publiées sous forme imprimée ou électronique.", "Produits associés : 58.12.10, 58.12.20, 58.12.30, 58.12.40" ], "contenuCentral": [ + "l'édition de listes contenant des éléments factuels et des informations (bases de données), protégées dans leur forme, mais pas dans leur contenu. Ces listes peuvent être publiées sous forme imprimée ou électronique.", "la publication de fichiers d'adresses", "l'édition d'annuaires (téléphoniques, professionnels, etc.)", "l'édition d'autres répertoires et recueils, comme la jurisprudence, les compendiums pharmaceutiques, etc." @@ -72754,11 +72763,12 @@ "title": "PRODUCTION DE FILMS CINÉMATOGRAPHIQUES,", "data": [ "DE VIDÉO ET DE PROGRAMMES DE TÉLÉVISION;", - "ENREGISTREMENT SONORE ET ÉDITION MUSICALE", - "Cette division comprend la production de films et de programmes audiovisuels, sur pellicule, vidéocassette ou disque, destinés à être projetés directement en salles ou à être diffusés à la télévision, les activités auxiliaires telles que montage, doublage, sous-titrage, etc., la distribution de films à d'autres établissements, ainsi que leur projection. L'exploitation et la gestion des droits de propriété intellectuelle (copyright) de films ou d'autres productions audiovisuelles, notamment en vue de leur distribution, sont incluses.", - "Cette division comprend également les activités liées à l'enregistrement sonore, c'est-à-dire la production de matrices sonores, leur promotion et leur distribution, l'édition musicale ainsi que les services d'enregistrement sonore en studio ou ailleurs." + "ENREGISTREMENT SONORE ET ÉDITION MUSICALE" + ], + "contenuCentral": [ + "la production de films et de programmes audiovisuels, sur pellicule, vidéocassette ou disque, destinés à être projetés directement en salles ou à être diffusés à la télévision, les activités auxiliaires telles que montage, doublage, sous-titrage, etc., la distribution de films à d'autres établissements, ainsi que leur projection. L'exploitation et la gestion des droits de propriété intellectuelle (copyright) de films ou d'autres productions audiovisuelles, notamment en vue de leur distribution, sont incluses.", + "également les activités liées à l'enregistrement sonore, c'est-à-dire la production de matrices sonores, leur promotion et leur distribution, l'édition musicale ainsi que les services d'enregistrement sonore en studio ou ailleurs." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 5465 @@ -73329,10 +73339,11 @@ "title": "Enregistrement sonore et édition musicale", "data": [ "Cette sous-classe comprend les activités liées à la production de matrices sonores originales, sur bandes, cassettes, CD, la mise à disposition des enregistrements, leur promotion et leur distribution auprès de grossistes, de détaillants ou directement auprès du public. Ces dernières activités peuvent ou non être intégrées à l'activité de production de matrices au sein d'une même unité. Si ce n'est pas le cas, l'unité réalisant ces activités doit obtenir au préalable les droits de reproduction et de diffusion.", - "Cette sous-classe inclut également les services d'enregistrement sonore en studio ou ailleurs, y compris la production d'émissions de radio enregistrées.", - "Cette sous-classe comprend les activités d'édition musicale, c'est-à-dire les activités d'exploitation des droits (copyright) associés aux compositions musicales, de promotion, d'autorisation et d'utilisation de ces compositions dans des enregistrements, à la radio, à la télévision, dans des films, des spectacles, sur des supports imprimés ou dans d'autres médias. Les unités actives dans ce domaine peuvent détenir les droits de propriété intellectuelle ou agir pour le compte de leur détenteur." + "Cette sous-classe inclut également les services d'enregistrement sonore en studio ou ailleurs, y compris la production d'émissions de radio enregistrées." + ], + "contenuCentral": [ + "les activités d'édition musicale, c'est-à-dire les activités d'exploitation des droits (copyright) associés aux compositions musicales, de promotion, d'autorisation et d'utilisation de ces compositions dans des enregistrements, à la radio, à la télévision, dans des films, des spectacles, sur des supports imprimés ou dans d'autres médias. Les unités actives dans ce domaine peuvent détenir les droits de propriété intellectuelle ou agir pour le compte de leur détenteur." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [ "l'édition de livres musicaux et de partitions" ], @@ -73683,11 +73694,12 @@ "code": "60.20", "title": "Programmation de télévision et télédiffusion", "data": [ - "Cette classe comprend les activités d'édition de chaînes de télévision, consistant à créer du contenu, sous forme de grilles de programmes (ou programmes complets) de télévision, avant de le diffuser ou de prendre les dispositions nécessaires à sa diffusion. Les grilles de programmes peuvent être constituées à partir de programmes (émissions) achetés (tels que, souvent, films, documentaires, etc.), de programmes (émissions) auto-produits (tels que, souvent, journaux d'information et reportages en direct) ou d'une combinaison de ces éléments.", "Les grilles de programme de télévision (ou chaînes de télévision) peuvent être diffusées par les unités les produisant ou pour leur compte ou être réalisées en vue d'une transmission par des distributeurs tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, Internet, etc.", "Les programmes peuvent être généraux ou spécialisés. Cette classe comprend les programmes diffusés gratuitement, ainsi que les programmes disponibles uniquement sur une base d'abonnement." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "les activités d'édition de chaînes de télévision, consistant à créer du contenu, sous forme de grilles de programmes (ou programmes complets) de télévision, avant de le diffuser ou de prendre les dispositions nécessaires à sa diffusion. Les grilles de programmes peuvent être constituées à partir de programmes (émissions) achetés (tels que, souvent, films, documentaires, etc.), de programmes (émissions) auto-produits (tels que, souvent, journaux d'information et reportages en direct) ou d'une combinaison de ces éléments." + ], "contenuAnnexe": [ "l'activité des chaînes de programmes de vidéos à la demande", "la diffusion de données intégrée aux émissions de télévision" @@ -73968,10 +73980,11 @@ "code": "61", "title": "TÉLÉCOMMUNICATIONS", "data": [ - "Cette division comprend les activités de mise à disposition de services de télécommunications et de services connexes, c'est-à-dire de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d'images. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plusieurs technologies. Les activités classées dans cette division ont pour caractéristique commune de transmettre du contenu, sans avoir participé à sa création.", "Cette division, est organisée selon le type d'infrastructure mise en œuvre. Dans le cas de la transmission de signaux de télévision, elle comprend l'intégration de programmes complets de chaînes de télévision (produits en 60) en bouquets de programmes (ou bouquets de chaînes) et leur distribution." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "les activités de mise à disposition de services de télécommunications et de services connexes, c'est-à-dire de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d'images. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plusieurs technologies. Les activités classées dans cette division ont pour caractéristique commune de transmettre du contenu, sans avoir participé à sa création." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "la réalisation de grilles de programme (ou programmes complets) de radio ou de télévision (cf. 60)" @@ -74769,10 +74782,10 @@ "code": "62.01Z", "title": "Programmation informatique", "data": [ - "Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.", "Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29" ], "contenuCentral": [ + "les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.", "la conception de la structure et du contenu et l'écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l'implantation de :", "logiciels systèmes et réseaux", "applications logicielles", @@ -74796,10 +74809,11 @@ "code": "62.02", "title": "Conseil informatique", "data": [ - "Cette classe comprend la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ainsi que la maintenance logicielle.", "Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ainsi que la maintenance logicielle." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "la vente de matériel ou de logiciels informatiques (cf. 46.51Z et 47.41Z)", @@ -75215,10 +75229,10 @@ "type": "division", "code": "63", "title": "SERVICES D'INFORMATION", - "data": [ - "Cette division comprend les activités des portails de recherche sur Internet, de traitement et d'hébergement de données, ainsi que d'autres activités dont l'objectif essentiel est de fournir des informations." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les activités des portails de recherche sur Internet, de traitement et d'hébergement de données, ainsi que d'autres activités dont l'objectif essentiel est de fournir des informations." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 5465 @@ -75250,11 +75264,12 @@ "code": "63.11Z", "title": "Traitement de données, hébergement et activités connexes", "data": [ - "Cette sous-classe comprend la fourniture d'infrastructures destinées aux services d'hébergement, de traitement des données et d'autres activités similaires. Elle inclut les activités d'hébergement spécialisées comme les services d'hébergement de sites web, d'applications ou de services de diffusion continue (streaming) ou encore la mise à la disposition de clients d'installations informatiques à temps partagé sur gros ordinateurs.", "Les activités de traitement des données comprennent les services de traitement complets et la préparation de rapports spécifiques à partir des données fournies par le client, les services spécialisés de saisie et de traitement automatisé des données, y compris les activités de gestion de bases de données.", "Produits associés : 63.11.11, 63.11.12, 63.11.13, 63.11.19, 63.11.20" ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "la fourniture d'infrastructures destinées aux services d'hébergement, de traitement des données et d'autres activités similaires. Elle inclut les activités d'hébergement spécialisées comme les services d'hébergement de sites web, d'applications ou de services de diffusion continue (streaming) ou encore la mise à la disposition de clients d'installations informatiques à temps partagé sur gros ordinateurs." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "l'édition de logiciels standard (cf. 58.29), le développement de logiciels ( 62.01Z)", @@ -75422,14 +75437,14 @@ "type": "groupe", "code": "63.9", "title": "AUTRES SERVICES D'INFORMATION", - "data": [ - "Ce groupe comprend les activités des agences de presse et tous les autres services d'information.", - "Ce groupe ne comprend pas :", - "- les activités des bibliothèques et archives (cf. 91.01Z)" + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les activités des agences de presse et tous les autres services d'information." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], - "contenuExclu": [], + "contenuExclu": [ + "les activités des bibliothèques et archives (cf. 91.01Z)" + ], "parent": 5764 }, { @@ -75672,10 +75687,11 @@ "code": "K", "title": "ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D'ASSURANCE", "data": [ - "Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d'assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.", "Cette section comprend également les activités de détention d'actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "les activités des services financiers, y compris les activités d'assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [] }, @@ -75696,10 +75712,10 @@ "type": "groupe", "code": "64.1", "title": "INTERMÉDIATION MONÉTAIRE", - "data": [ - "Ce groupe comprend la collecte de fonds sous la forme de dépôts transférables, c'est-à-dire des fonds fixes en termes monétaires obtenus au jour le jour, qui proviennent, en dehors des banques centrales, de sources non financières." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la collecte de fonds sous la forme de dépôts transférables, c'est-à-dire des fonds fixes en termes monétaires obtenus au jour le jour, qui proviennent, en dehors des banques centrales, de sources non financières." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 5797 @@ -76122,12 +76138,12 @@ "code": "64.30Z", "title": "Fonds de placement et entités financières similaires", "data": [ - "Cette sous-classe comprend les entités légales organisées pour regrouper des titres ou d'autres actifs financiers, sans les administrer, pour le compte d'actionnaires ou de bénéficiaires.", "Les portefeuilles sont adaptés pour avoir des caractéristiques d'investissement spécifiques (diversification, risque, taux de rendement et volatilité des prix). Ces entités perçoivent des intérêts, des dividendes et d'autres revenus de biens, mais elles n'ont pas ou peu d'employés et ne tirent aucun revenu de la vente de services.", "classe de la NAF correspondant à leur activité principale)", "Produits associés : 64.30.10" ], "contenuCentral": [ + "les entités légales organisées pour regrouper des titres ou d'autres actifs financiers, sans les administrer, pour le compte d'actionnaires ou de bénéficiaires.", "les sociétés d'investissement à capital variable", "les sociétés d'investissement à capital fixe", "les fiducies, les comptes de patrimoine ou d'agence, administrés pour le compte des bénéficiaires selon les dispositions d'une convention de fiducie, d'un testament ou d'un contrat d'agence", @@ -76148,15 +76164,14 @@ "type": "groupe", "code": "64.9", "title": "AUTRES ACTIVITÉS DES SERVICES FINANCIERS, HORS ASSURANCE ET CAISSES DE RETRAITE", - "data": [ - "Ce groupe comprend :", - "- les activités de services financiers autres que celles réalisées par des institutions monétaires", - "Ce groupe ne comprend pas :", - "- l'assurance et les caisses de retraite (cf. 65)" + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les activités de services financiers autres que celles réalisées par des institutions monétaires" ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], - "contenuExclu": [], + "contenuExclu": [ + "l'assurance et les caisses de retraite (cf. 65)" + ], "parent": 5804 }, { @@ -76522,10 +76537,10 @@ "type": "groupe", "code": "65.1", "title": "ASSURANCE", - "data": [ - "Ce groupe comprend l'assurance sur la vie, avec ou sans élément d'épargne important, ainsi que les autres assurances." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "l'assurance sur la vie, avec ou sans élément d'épargne important, ainsi que les autres assurances." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 5861 @@ -77267,10 +77282,10 @@ "code": "65.30Z", "title": "Caisses de retraite", "data": [ - "Cette sous-classe comprend les entités juridiques (fonds, régimes et/ou programmes) organisées pour assurer le paiement des prestations de retraite exclusivement pour les salariés ou membres du répondant du régime. Elle comprend les régimes de pension avec prestations prédéterminées ainsi que les régimes individuels dans lesquels les prestations sont simplement déterminées par la cotisation de l'affilié.", "Produits associés : 65.30.11, 65.30.12" ], "contenuCentral": [ + "les entités juridiques (fonds, régimes et/ou programmes) organisées pour assurer le paiement des prestations de retraite exclusivement pour les salariés ou membres du répondant du régime. Elle comprend les régimes de pension avec prestations prédéterminées ainsi que les régimes individuels dans lesquels les prestations sont simplement déterminées par la cotisation de l'affilié.", "les régimes de prestations aux salariés", "les fonds et régimes de pension" ], @@ -77378,11 +77393,12 @@ "code": "66", "title": "ACTIVITÉS AUXILIAIRES DE SERVICES FINANCIERS ET D'ASSURANCE", "data": [ - "Cette division comprend la prestation de services connexes des services financiers ou étroitement liés à ceux-", - "ci, mais n'étant pas eux-mêmes des services financiers. La ventilation primaire de cette division est effectuée selon le type d'opération financière ou de financement offert.", - "Cette division comprend aussi la prestation de services connexes des services d'assurance ou étroitement liés à ceux-ci, mais n'étant pas eux-mêmes des services d'assurance." + "ci, mais n'étant pas eux-mêmes des services financiers. La ventilation primaire de cette division est effectuée selon le type d'opération financière ou de financement offert." + ], + "contenuCentral": [ + "la prestation de services connexes des services financiers ou étroitement liés à ceux-", + "aussi la prestation de services connexes des services d'assurance ou étroitement liés à ceux-ci, mais n'étant pas eux-mêmes des services d'assurance." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 5803 @@ -77391,10 +77407,10 @@ "type": "groupe", "code": "66.1", "title": "ACTIVITÉS AUXILIAIRES DE SERVICES FINANCIERS, HORS ASSURANCE ET CAISSES DE RETRAITE", - "data": [ - "Ce groupe comprend l'administration de marchés réels ou virtuels destinés à faciliter l'achat et la vente de valeurs, d'options sur actions, d'obligations ou de contrats de marchandises." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "l'administration de marchés réels ou virtuels destinés à faciliter l'achat et la vente de valeurs, d'options sur actions, d'obligations ou de contrats de marchandises." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 5933 @@ -77712,10 +77728,10 @@ "type": "groupe", "code": "66.2", "title": "ACTIVITÉS AUXILIAIRES D'ASSURANCE ET DE CAISSES DE RETRAITE", - "data": [ - "Ce groupe comprend l'activité exercée par des agents (courtiers) consistant à vendre des contrats d'assurance de rente et d'autres formes de contrat d'assurance ou à fournir d'autres services liés aux prestations pour salariés ou aux caisses d'assurance et de retraite, tels que le règlement des demandes d'indemnisation ou l'administration de tiers." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "l'activité exercée par des agents (courtiers) consistant à vendre des contrats d'assurance de rente et d'autres formes de contrat d'assurance ou à fournir d'autres services liés aux prestations pour salariés ou aux caisses d'assurance et de retraite, tels que le règlement des demandes d'indemnisation ou l'administration de tiers." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 5941 @@ -78163,10 +78179,11 @@ "title": "ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES", "data": [ "Cette section comprend les activités de bailleurs, d'agents et/ou de courtiers dans l'un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d'autres services liés à l'immobilier tels que l'évaluation de biens immobiliers ou l'activité d'agent fiduciaire en immobilier.", - "Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d'une exploitation propre.", - "Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers." + "Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d'une exploitation propre." + ], + "contenuCentral": [ + "aussi les gestionnaires de biens immobiliers." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [] }, @@ -78467,10 +78484,10 @@ "code": "68.31Z", "title": "Agences immobilières", "data": [ - "Cette classe comprend la prestation d'activités immobilières par des agences immobilières.", "Produits associés : 68.31.11, 68.31.12, 68.31.13, 68.31.14, 68.31.15, 68.31.16" ], "contenuCentral": [ + "la prestation d'activités immobilières par des agences immobilières.", "l'intermédiation en matière d'achat, de vente, de location de biens immobiliers pour le compte de tiers", "les services de conseil et d'évaluation en rapport avec l'achat, la vente et la location de biens immobiliers, pour le compte de tiers", "les activités des agents fiduciaires en immobilier" @@ -78742,10 +78759,10 @@ "type": "section", "code": "M", "title": "ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES", - "data": [ - "Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités requièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités requièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [] }, @@ -78754,10 +78771,11 @@ "code": "69", "title": "ACTIVITÉS JURIDIQUES ET COMPTABLES", "data": [ - "Cette division comprend la représentation juridique d'une partie contre une partie adverse, que ce soit ou non devant des tribunaux ou d'autres organes judiciaires, par des membres du barreau ou sous leur contrôle, sous la forme d'activités de conseil et de représentation dans des affaires civiles ou pénales ou dans des conflits du travail. Elle comprend également la rédaction de documents juridiques tels que des statuts, des accords d'association ou des documents analogues relatifs à la constitution de sociétés, les activités relatives aux brevets et aux droits d'auteur, la rédaction d'actes, de testaments, d'actes fiduciaires, etc., ainsi que les autres activités des notaires, huissiers, juges d'instruction et arbitres.", "Elle comprend également les services comptables et de tenue de livres, comme la vérification des comptes, la préparation des états financiers et la tenue des livres." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "la représentation juridique d'une partie contre une partie adverse, que ce soit ou non devant des tribunaux ou d'autres organes judiciaires, par des membres du barreau ou sous leur contrôle, sous la forme d'activités de conseil et de représentation dans des affaires civiles ou pénales ou dans des conflits du travail. Elle comprend également la rédaction de documents juridiques tels que des statuts, des accords d'association ou des documents analogues relatifs à la constitution de sociétés, les activités relatives aux brevets et aux droits d'auteur, la rédaction d'actes, de testaments, d'actes fiduciaires, etc., ainsi que les autres activités des notaires, huissiers, juges d'instruction et arbitres." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 6038 @@ -79208,10 +79226,10 @@ "type": "division", "code": "70", "title": "ACTIVITÉS DES SIÈGES SOCIAUX; CONSEIL DE GESTION", - "data": [ - "Cette division comprend le conseil et l'assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d'autres unités de la même société ou entreprise, c'est-à-dire les activités des sièges sociaux." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "le conseil et l'assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d'autres unités de la même société ou entreprise, c'est-à-dire les activités des sièges sociaux." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 6043 @@ -79241,11 +79259,11 @@ "code": "70.10Z", "title": "Activités des sièges sociaux", "data": [ - "Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d'autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l'entreprise ou du groupe, l'exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées.", "Cette classe ne concerne que des unités sans activité « productive » significative.", "Produits associés : 70.10.10" ], "contenuCentral": [ + "la supervision et la gestion d'autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l'entreprise ou du groupe, l'exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées.", "les activités des sièges sociaux", "les activités des sièges administratifs centralisés", "les activités des sièges d'entreprise", @@ -79308,10 +79326,9 @@ "type": "sousClasse", "code": "70.22Z", "title": "Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion", - "data": [ - "Cette sous-classe comprend le conseil et l'assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d'entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d'autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle." - ], + "data": [], "contenuCentral": [ + "le conseil et l'assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d'entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d'autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.", "le conseil et l'assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants :", "• la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire" ], @@ -80179,10 +80196,10 @@ "code": "71.12.17", "title": "Services d'ingénierie pour projets industriels et manufacturiers", "data": [ - "Cette sous-catégorie comprend l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception, le développement et l'utilisation de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes.", "niques" ], "contenuCentral": [ + "l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception, le développement et l'utilisation de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes.", "services d'ingénierie relatifs aux installations et processus industriels :", "• installations minières et métallurgiques, telles que mines, fonderies, laminoirs, raffineries, y compris les projets intégrés combinant installations et processus", "• processus miniers et métallurgiques, tels que extraction des minéraux, fonte, raffinage, formage des métaux", @@ -80569,13 +80586,13 @@ "code": "72.11Z", "title": "Recherche-développement en biotechnologie", "data": [ - "Cette sous-classe comprend la recherche et le développement expérimental en biotechnologie", "synthèse/amplification de l'ADN/ARN, profilage de l'expression génétique et utilisation de la technologie antisens", "Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.11.11, 72.11.12,", "72.11.13, 72.11.21, 72.11.22, 72.11.23, 72.11.31, 72.11.32,", "72.11.33, 72.11.40" ], "contenuCentral": [ + "la recherche et le développement expérimental en biotechnologie", "ADN/ARN : génomique, pharmacogénomique, sondes géniques, génie génétique, séquençage/", "synthèse/amplification de l'ADN/ARN, profilage de l'expression génétique et utilisation de la technologie antisens", "protéines et autres molécules : séquençage/synthèse/ingénierie de protéines et peptides (y compris hormones à grandes molécules); amélioration des méthodes d'administration de médicaments à grandes molécules; protéomique, isolation et purification des protéines, signalisation, identification des récepteurs cellulaires", @@ -81486,10 +81503,10 @@ "type": "division", "code": "73", "title": "PUBLICITÉ ET ÉTUDES DE MARCHÉ", - "data": [ - "Cette division comprend la création de campagnes publicitaires et la diffusion de la publicité ainsi créée dans les périodiques et journaux, à la radio et à la télévision ou dans d'autres médias, ainsi que la conception de structures et de sites d'affichage." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la création de campagnes publicitaires et la diffusion de la publicité ainsi créée dans les périodiques et journaux, à la radio et à la télévision ou dans d'autres médias, ainsi que la conception de structures et de sites d'affichage." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 6043 @@ -81519,11 +81536,11 @@ "code": "73.11Z", "title": "Activités des agences de publicité", "data": [ - "Cette sous-classe comprend la prestation de toute une gamme de services (directement ou en les sous-traitant), notamment le conseil, la création publicitaire, la production de matériel publicitaire.", "59.20Z)", "Produits associés : 73.11.11, 73.11.12, 73.11.13, 73.11.19" ], "contenuCentral": [ + "la prestation de toute une gamme de services (directement ou en les sous-traitant), notamment le conseil, la création publicitaire, la production de matériel publicitaire.", "la conception et la réalisation de campagnes publicitaires :", "• conception et diffusion de publicités dans les journaux et les périodiques, à la radio et à la télévision, sur Internet et dans d'autres médias", "• conception et diffusion de publicités à l'extérieur, par exemple sur des panneaux, sur des vitrines, dans des magasins, sur des voitures et des autobus, etc.", @@ -81958,10 +81975,10 @@ "type": "division", "code": "74", "title": "AUTRES ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES", - "data": [ - "Cette division comprend la prestation de services spécialisés, scientifiques et techniques (à l'exclusion des activités juridiques et comptables, des activités d'architecture et d'ingénierie, des activités de contrôle et analyses techniques, des activités de gestion et conseil de gestion, de la recherche-développement et des activités publicitaires)" + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la prestation de services spécialisés, scientifiques et techniques (à l'exclusion des activités juridiques et comptables, des activités d'architecture et d'ingénierie, des activités de contrôle et analyses techniques, des activités de gestion et conseil de gestion, de la recherche-développement et des activités publicitaires)" ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 6043 @@ -82724,10 +82741,10 @@ "type": "division", "code": "75", "title": "ACTIVITÉS VÉTÉRINAIRES", - "data": [ - "Cette division comprend les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de ferme ou de compagnie. Ces activités sont exercées par des vétérinaires qualifiés dans des cliniques vétérinaires, lors de la visite de fermes, de chenils ou d'asiles pour animaux, dans les salles de consultation ou d'opération des vétérinaires ou dans d'autres lieux. Elle comprend également les activités des ambulances pour animaux." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de ferme ou de compagnie. Ces activités sont exercées par des vétérinaires qualifiés dans des cliniques vétérinaires, lors de la visite de fermes, de chenils ou d'asiles pour animaux, dans les salles de consultation ou d'opération des vétérinaires ou dans d'autres lieux. Elle comprend également les activités des ambulances pour animaux." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 6043 @@ -82872,10 +82889,10 @@ "type": "section", "code": "N", "title": "ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN", - "data": [ - "Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n'est pas le transfert de connaissances spécialisées." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n'est pas le transfert de connaissances spécialisées." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [] }, @@ -83992,14 +84009,13 @@ "code": "77.40.1", "title": "Services de licence pour l'utilisation de produits de la propriété intellectuelle et similaires, à l'exclusion des œuvres protégées par des droits d'auteur", "data": [ - "Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre diff érentes formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits.", "Produits associés : 77.40.11, 77.40.12, 77.40.13, 77.40.14, 77.40.19", "Celle ci couvre les droits d'exploiter ces produits, par exemple d'en donner la licence à des tiers, d'utiliser des modèles brevetés dans des processus de production pour fabriquer de nouveaux produits, etc.", "Les licences d'utilisateur fi nal limitées qui sont vendues avec un produit (logiciel standard, livre, etc.) ne sont pas incluses ici." ], "contenuCentral": [ "services de licence permettant, accordant ou autorisant de toute autre manière l'utilisation de produits de la propriété intellectuelle et similaires.", - "Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre diff érentes formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits.", + "les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre diff érentes formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits.", "la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des œuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels)", "la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de :", "• entités brevetées", @@ -84098,10 +84114,9 @@ "type": "division", "code": "78", "title": "ACTIVITÉS LIÉES À L'EMPLOI", - "data": [ - "Cette division comprend les activités consistant à lister les postes vacants et à orienter ou placer les candidats à l'emploi, les personnes orientées ou placées n'étant pas des salariés des agences de placement, à fournir des travailleurs pour des périodes limitées en vue de compléter la main-d'œuvre du client, ainsi qu'à fournir d'autres ressources humaines." - ], + "data": [], "contenuCentral": [ + "les activités consistant à lister les postes vacants et à orienter ou placer les candidats à l'emploi, les personnes orientées ou placées n'étant pas des salariés des agences de placement, à fournir des travailleurs pour des périodes limitées en vue de compléter la main-d'œuvre du client, ainsi qu'à fournir d'autres ressources humaines.", "les activités de recherche et de placement de cadres", "les activités des agences de sélection d'acteurs et de figurants" ], @@ -84138,10 +84153,10 @@ "code": "78.10Z", "title": "Activités des agences de placement de main-d'œuvre", "data": [ - "Cette sous-classe comprend les activités consistant à lister les postes vacants et à orienter ou placer les candidats à l'emploi, les personnes orientées ou placées n'étant pas des salariés des agences de placement.", "Produits associés : 78.10.11, 78.10.12" ], "contenuCentral": [ + "les activités consistant à lister les postes vacants et à orienter ou placer les candidats à l'emploi, les personnes orientées ou placées n'étant pas des salariés des agences de placement.", "la recherche, la sélection, l'orientation et le placement de personnel, y compris les activités de recherche et de placement de cadres", "les activités des psychologues pour le recrutement de personnel", "les activités des agences et bureaux de sélection d'acteurs et de figurants, telles que les agences de distribution de rôles", @@ -84180,11 +84195,12 @@ "code": "78.20Z", "title": "Activités des agences de travail temporaire", "data": [ - "Cette sous-classe comprend les activités consistant à fournir des travailleurs pour des périodes limitées en vue de remplacer temporairement ou de compléter la main-d'œuvre du client, les personnes placées étant salariées par l'agence de travail temporaire.Les agences affectées à cette sous-classe n'assurent toutefois pas la supervision directe de leurs salariés sur les lieux de travail du client.", "Produits associés : 78.20.11, 78.20.12, 78.20.13, 78.20.14, 78.20.15, 78.20.16,", "78.20.19" ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "les activités consistant à fournir des travailleurs pour des périodes limitées en vue de remplacer temporairement ou de compléter la main-d'œuvre du client, les personnes placées étant salariées par l'agence de travail temporaire.Les agences affectées à cette sous-classe n'assurent toutefois pas la supervision directe de leurs salariés sur les lieux de travail du client." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 6442 @@ -84333,14 +84349,15 @@ "code": "78.30Z", "title": "Autre mise à disposition de ressources humaines", "data": [ - "Cette sous-classe comprend les activités consistant à fournir des ressources humaines au client.", "Les unités classées ici sont l'employeur officiel des salariés pour les questions de paie, d'impôts, ainsi qu'en matière fiscale et de ressources humaines, mais ne sont pas responsables de la direction et de la supervision des salariés.", "La fourniture de ressources humaines a généralement lieu pour une longue durée ou sur une base permanente et les unités classées ici sont spécialisées dans l'exécution d'une vaste gamme de tâches de gestion des ressources humaines.", "d'œuvre du client (cf. 78.20Z)", "Produits associés : 78.30.11, 78.30.12, 78.30.13, 78.30.14, 78.30.15, 78.30.16,", "78.30.19" ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "les activités consistant à fournir des ressources humaines au client." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "la prestation de fonctions liées aux ressources humaines, associée à la supervision ou à la gestion de l'entreprise (cf. la sous-classe de l'activité économique de cette entreprise)", @@ -84552,10 +84569,11 @@ "code": "79", "title": "ACTIVITÉS DES AGENCES DE VOYAGE, VOYAGISTES,", "data": [ - "SERVICES DE RÉSERVATION ET ACTIVITÉS CONNEXES", - "Cette division comprend l'activité des agences consistant principalement à vendre des services de voyage, voyage organisé, transport et hébergement au grand public et à des clients du secteur privé et l'activité consistant à planifier et mettre sur pied des voyages organisés vendus par des agences de voyage ou directement par des agents tels que des voyagistes, ainsi que d'autres services liés aux voyages, dont les services de réservation. Les activités des guides touristiques et de promotion du tourisme sont également incluses." + "SERVICES DE RÉSERVATION ET ACTIVITÉS CONNEXES" + ], + "contenuCentral": [ + "l'activité des agences consistant principalement à vendre des services de voyage, voyage organisé, transport et hébergement au grand public et à des clients du secteur privé et l'activité consistant à planifier et mettre sur pied des voyages organisés vendus par des agences de voyage ou directement par des agents tels que des voyagistes, ainsi que d'autres services liés aux voyages, dont les services de réservation. Les activités des guides touristiques et de promotion du tourisme sont également incluses." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 6356 @@ -84564,10 +84582,10 @@ "type": "groupe", "code": "79.1", "title": "ACTIVITÉS DES AGENCES DE VOYAGE ET VOYAGISTES", - "data": [ - "Ce groupe comprend les activités des agences consistant principalement à vendre des services de voyage, voyage organisé, transport et hébergement au grand public et à des clients du secteur privé et l'activité consistant à planifier et mettre sur pied des voyages organisés vendus par des agences de voyage ou directement par des agents tels que des voyagistes." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les activités des agences consistant principalement à vendre des services de voyage, voyage organisé, transport et hébergement au grand public et à des clients du secteur privé et l'activité consistant à planifier et mettre sur pied des voyages organisés vendus par des agences de voyage ou directement par des agents tels que des voyagistes." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 6473 @@ -85019,10 +85037,10 @@ "type": "division", "code": "80", "title": "ENQUÊTES ET SÉCURITÉ", - "data": [ - "Cette division comprend les services liés à la sécurité tels que les services d'enquêtes et de détectives, les services de garde et de patrouille, les services de transports de fonds, de reçus ou d'autres objets de valeur en utilisant du personnel équipé pour protéger de tels biens pendant le transport, l'exploitation de systèmes de sécurité et d'alarme électroniques tels que les dispositifs d'alarme anti-vol et d'alarme incendie, l'activité se concentrant sur la surveillance à distance de ces systèmes, mais impliquant souvent également des services de vente, d'installation et de réparation. Si ces derniers éléments sont fournis séparément, ils sont exclus de cette division et sont classés dans le commerce de détail, la construction, etc." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les services liés à la sécurité tels que les services d'enquêtes et de détectives, les services de garde et de patrouille, les services de transports de fonds, de reçus ou d'autres objets de valeur en utilisant du personnel équipé pour protéger de tels biens pendant le transport, l'exploitation de systèmes de sécurité et d'alarme électroniques tels que les dispositifs d'alarme anti-vol et d'alarme incendie, l'activité se concentrant sur la surveillance à distance de ces systèmes, mais impliquant souvent également des services de vente, d'installation et de réparation. Si ces derniers éléments sont fournis séparément, ils sont exclus de cette division et sont classés dans le commerce de détail, la construction, etc." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 6356 @@ -85340,10 +85358,10 @@ "type": "division", "code": "81", "title": "SERVICES RELATIFS AUX BÂTIMENTS ET AMÉNAGEMENT PAYSAGER", - "data": [ - "Cette division comprend la fourniture d'un certain nombre de services généraux d'appui dans les locaux du client, les activités de nettoyage intérieur et extérieur de bâtiments de tous types, le nettoyage de machines industrielles, le nettoyage de trains, autobus, avions, etc., le nettoyage de l'intérieur de citernes de transport par route ou par mer, les activités de désinfection et de destruction des parasites dans les bâtiments, les navires, les trains, etc., le nettoyage de bouteilles, le balayage des chaussées, le déblaiement de la neige et de la glace, les services d'aménagement et d'entretien paysager et la prestation de ces services en combinaison avec la conception de plans paysagers et/ou la construction (l'installation) d'allées piétonnières, de murs de soutènement, de terrasses, de clôtures, d'étangs et de structures similaires." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la fourniture d'un certain nombre de services généraux d'appui dans les locaux du client, les activités de nettoyage intérieur et extérieur de bâtiments de tous types, le nettoyage de machines industrielles, le nettoyage de trains, autobus, avions, etc., le nettoyage de l'intérieur de citernes de transport par route ou par mer, les activités de désinfection et de destruction des parasites dans les bâtiments, les navires, les trains, etc., le nettoyage de bouteilles, le balayage des chaussées, le déblaiement de la neige et de la glace, les services d'aménagement et d'entretien paysager et la prestation de ces services en combinaison avec la conception de plans paysagers et/ou la construction (l'installation) d'allées piétonnières, de murs de soutènement, de terrasses, de clôtures, d'étangs et de structures similaires." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 6356 @@ -85391,17 +85409,17 @@ "type": "groupe", "code": "81.2", "title": "ACTIVITÉS DE NETTOYAGE", - "data": [ - "Ce groupe comprend les activités de nettoyage intérieur de bâtiments de tous types, le nettoyage extérieur de bâtiments, les activités de nettoyage spécialisé de bâtiments et les autres activités de nettoyage spécialisé, le nettoyage de machines industrielles, le nettoyage de l'intérieur de citernes de transport par route ou par mer, les activités de désinfection et de destruction des parasites dans les bâtiments et les installations industrielles, le nettoyage de bouteilles, le balayage des chaussées, le déblaiement de la neige et de la glace.", - "Ce groupe ne comprend pas :", - "- la protection phytosanitaire dans l'agriculture (cf. 01.61Z)", - "- le nettoyage de nouveaux bâtiments immédiatement après leur construction (cf. 43.39Z)", - "- le nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues concernant les parties extérieures des bâtiments (cf. 43.99D)", - "- le nettoyage des tapis, des moquettes, des tentures et des rideaux (cf. 96.01)" + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les activités de nettoyage intérieur de bâtiments de tous types, le nettoyage extérieur de bâtiments, les activités de nettoyage spécialisé de bâtiments et les autres activités de nettoyage spécialisé, le nettoyage de machines industrielles, le nettoyage de l'intérieur de citernes de transport par route ou par mer, les activités de désinfection et de destruction des parasites dans les bâtiments et les installations industrielles, le nettoyage de bouteilles, le balayage des chaussées, le déblaiement de la neige et de la glace." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], - "contenuExclu": [], + "contenuExclu": [ + "la protection phytosanitaire dans l'agriculture (cf. 01.61Z)", + "le nettoyage de nouveaux bâtiments immédiatement après leur construction (cf. 43.39Z)", + "le nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues concernant les parties extérieures des bâtiments (cf. 43.99D)", + "le nettoyage des tapis, des moquettes, des tentures et des rideaux (cf. 96.01)" + ], "parent": 6535 }, { @@ -85922,11 +85940,12 @@ "code": "82", "title": "ACTIVITÉS ADMINISTRATIVES ET AUTRES ACTIVITÉS DE SOUTIEN AUX ENTREPRISES", "data": [ - "Cette division comprend la prestation d'un ensemble de services administratifs de bureau quotidiens, ainsi que de fonctions de soutien courantes et continues, pour le compte de tiers.", "Cette division comprend également toutes les activités de services de soutien généralement fournis aux entreprises non classés ailleurs.", "Les unités classées dans cette division ne fournissent pas le personnel d'exploitation nécessaire à l'exécution de toutes les activités de l'entreprise." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "la prestation d'un ensemble de services administratifs de bureau quotidiens, ainsi que de fonctions de soutien courantes et continues, pour le compte de tiers." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 6356 @@ -85936,11 +85955,12 @@ "code": "82.1", "title": "ACTIVITÉS ADMINISTRATIVES", "data": [ - "Ce groupe comprend la prestation d'un ensemble de services administratifs de bureau quotidiens, comme la planification financière, la facturation, la gestion de dossiers et l'archivage, les activités liées au personnel, l'organisation des locaux et la logistique, pour le compte de tiers.", - "Ce groupe comprend également les activités de soutien effectuées pour le compte de tiers, qui sont des fonctions de soutien courantes et continues que les entreprises et organisations assument généralement pour elles mêmes.", "Les unités classées dans ce groupe ne fournissent pas le personnel d'exploitation nécessaire à l'exécution de toutes les activités de l'entreprise. Les unités n'effectuant qu'une partie donnée de ces activités sont classées selon leur activité spécifique." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "la prestation d'un ensemble de services administratifs de bureau quotidiens, comme la planification financière, la facturation, la gestion de dossiers et l'archivage, les activités liées au personnel, l'organisation des locaux et la logistique, pour le compte de tiers.", + "également les activités de soutien effectuées pour le compte de tiers, qui sont des fonctions de soutien courantes et continues que les entreprises et organisations assument généralement pour elles mêmes." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 6576 @@ -85960,10 +85980,11 @@ "code": "82.11Z", "title": "Services administratifs combinés de bureau", "data": [ - "Cette sous-classe comprend la prestation d'une combinaison de services administratifs de bureau quotidiens, comme l'accueil, la planification financière, la facturation, la gestion de dossiers et l'archivage, les activités liées au personnel, l'organisation des locaux, les services de courrier, etc., pour le compte de tiers.", "Produits associés : 82.11.10" ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "la prestation d'une combinaison de services administratifs de bureau quotidiens, comme l'accueil, la planification financière, la facturation, la gestion de dossiers et l'archivage, les activités liées au personnel, l'organisation des locaux, les services de courrier, etc., pour le compte de tiers." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "la prestation d'une seule partie donnée de ces activités (cf. sous-classe en fonction de cette activité)", @@ -86657,13 +86678,13 @@ "code": "84.1", "title": "ADMINISTRATION GÉNÉRALE, ÉCONOMIQUE ET SOCIALE", "data": [ - "Ce groupe comprend les activités d'administration générale (exécutif, législatif, administration financière, etc., à tous les niveaux territoriaux) ou de tutelle dans le domaine de la vie économique et sociale.", - "Ce groupe ne comprend pas :", - "- les activités des syndicats de communes à vocation spécifique, en particulier pour l'adduction d'eau (cf. 36.00Z) ou l'assainissement (cf. 37.00Z)" + "Ce groupe comprend les activités d'administration générale (exécutif, législatif, administration financière, etc., à tous les niveaux territoriaux) ou de tutelle dans le domaine de la vie économique et sociale." ], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], - "contenuExclu": [], + "contenuExclu": [ + "les activités des syndicats de communes à vocation spécifique, en particulier pour l'adduction d'eau (cf. 36.00Z) ou l'assainissement (cf. 37.00Z)" + ], "parent": 6628 }, { @@ -87246,10 +87267,10 @@ "type": "groupe", "code": "84.2", "title": "SERVICES DE PRÉROGATIVE PUBLIQUE", - "data": [ - "Ce groupe comprend les activités liées aux affaires étrangères, à la défense, à la justice, à l'ordre public et à la sécurité." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les activités liées aux affaires étrangères, à la défense, à la justice, à l'ordre public et à la sécurité." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 6633 @@ -87890,12 +87911,13 @@ "code": "P", "title": "ENSEIGNEMENT", "data": [ - "Cette section comprend l'enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diff usés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l'enseignement délivré par les diff érentes institutions composant le système scolaire traditionnel à ses diff érents niveaux, mais aussi l'enseignement pour adultes, les programmes d'alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les prisons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l'enseignement public et privé.", "Pour chaque niveau d'enseignement initial, est également inclus l'enseignement spécialisé pour élèves handicapés physiquement ou mentalement.", - "La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d'enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d'enseignement dispensant des cours au niveau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.", - "Cette section comprend également l'enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l'enseignement." + "La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d'enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d'enseignement dispensant des cours au niveau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42." + ], + "contenuCentral": [ + "l'enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diff usés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l'enseignement délivré par les diff érentes institutions composant le système scolaire traditionnel à ses diff érents niveaux, mais aussi l'enseignement pour adultes, les programmes d'alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les prisons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l'enseignement public et privé.", + "également l'enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l'enseignement." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [] }, @@ -88115,14 +88137,14 @@ "type": "groupe", "code": "85.3", "title": "ENSEIGNEMENT SECONDAIRE", - "data": [ - "Ce groupe comprend l'enseignement secondaire général et l'enseignement secondaire technique ou professionnel.", - "Ce groupe ne comprend pas :", - "- l'enseignement pour adultes tel qu'il est défini dans le groupe 85.5" + "data": [], + "contenuCentral": [ + "l'enseignement secondaire général et l'enseignement secondaire technique ou professionnel." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], - "contenuExclu": [], + "contenuExclu": [ + "l'enseignement pour adultes tel qu'il est défini dans le groupe 85.5" + ], "parent": 6719 }, { @@ -88140,12 +88162,12 @@ "code": "85.31Z", "title": "Enseignement secondaire général", "data": [ - "Cette sous-classe comprend le type d'enseignement qui pose les fondements de la formation tout au long de la vie et du développement humain et permet d'ouvrir des possibilités d'enseignement ultérieures. Les établissements concernés offrent des programmes qui sont habituellement plus orientés sur une discipline et sont dispensés par des enseignants plus spécialisés et emploient plus souvent plusieurs professeurs donnant cours dans leur domaine de spécialisation.", "Les matières enseignées à ce niveau comportent souvent une certaine spécialisation qui commence à déterminer l'orientation future des élèves, mêmes de ceux qui fréquentent l'enseignement général. Les programmes d'études amènent les élèves à un niveau qui doit leur permettre de suivre un enseignement technique ou professionnel ou d'accéder à l'enseignement supérieur sans les obliger à choisir une discipline particulière.", "Par exemple, enseignement dispensé par les collèges et les seconds cycles des lycées généraux et technologiques", "Produits associés : 85.31.11, 85.31.12, 85.31.21, 85.31.22" ], "contenuCentral": [ + "le type d'enseignement qui pose les fondements de la formation tout au long de la vie et du développement humain et permet d'ouvrir des possibilités d'enseignement ultérieures. Les établissements concernés offrent des programmes qui sont habituellement plus orientés sur une discipline et sont dispensés par des enseignants plus spécialisés et emploient plus souvent plusieurs professeurs donnant cours dans leur domaine de spécialisation.", "le premier cycle de l'enseignement secondaire général, correspondant plus ou moins à la période couverte par l'obligation scolaire", "le deuxième cycle de l'enseignement secondaire général, donnant, en principe, accès à l'enseignement supérieur.", "Par exemple, enseignement dispensé par les collèges et les seconds cycles des lycées généraux et technologiques" @@ -88375,14 +88397,15 @@ "code": "85.4", "title": "ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET POST-SECONDAIRE NON", "data": [ - "SUPÉRIEUR", - "Ce groupe comprend l'enseignement post-secondaire non supérieur et l'enseignement supérieur, avec la délivrance de diplômes au niveau licence, mastère ou doctorat. La condition préalable pour être admis est d'être titulaire au minimum d'un diplôme du deuxième cycle de l'enseignement secondaire.", - "Ce groupe ne comprend pas :", - "- l'enseignement pour adultes tel qu'il est défi ni dans le groupe 85.5" + "SUPÉRIEUR" + ], + "contenuCentral": [ + "l'enseignement post-secondaire non supérieur et l'enseignement supérieur, avec la délivrance de diplômes au niveau licence, mastère ou doctorat. La condition préalable pour être admis est d'être titulaire au minimum d'un diplôme du deuxième cycle de l'enseignement secondaire." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], - "contenuExclu": [], + "contenuExclu": [ + "l'enseignement pour adultes tel qu'il est défi ni dans le groupe 85.5" + ], "parent": 6719 }, { @@ -88571,10 +88594,10 @@ "type": "groupe", "code": "85.5", "title": "AUTRES ACTIVITÉS D'ENSEIGNEMENT", - "data": [ - "Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d'enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c'est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d'arts, de théâtre, de musique ou d'autres cours ou formations spécialisés non comparables à l'enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d'enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c'est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d'arts, de théâtre, de musique ou d'autres cours ou formations spécialisés non comparables à l'enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 6719 @@ -88774,10 +88797,10 @@ "code": "85.51.10", "title": "Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs", "data": [ - "Cette sous-catégorie comprend les services d'enseignement de disciplines sportives des-", "tinés à des groupes ou des individus et fournis dans des camps et des écoles ou par des instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels. Elle ne comprend pas la formation sportive donnée dans les écoles et universités." ], "contenuCentral": [ + "les services d'enseignement de disciplines sportives des-", "services de formation sportive (base-ball, basket-ball, cricket, football, etc.)", "services des camps offrant une formation sportive", "services de formation de \"cheerleaders\"", @@ -88809,10 +88832,10 @@ "code": "85.52Z", "title": "Enseignement culturel", "data": [ - "Cette sous-classe comprend la formation en arts, théâtre et musique. Les structures dispensant ce type de formation peuvent être appelées « écoles », « ateliers », « classes », etc. Elles offrent des cours formellement organisés, principalement à des fins récréatives, de loisirs ou de développement personnel, mais ces cours ne débouchent pas sur un diplôme professionnel.", "Produits associés : 85.52.11, 85.52.12, 85.52.13, 85.52.19" ], "contenuCentral": [ + "la formation en arts, théâtre et musique. Les structures dispensant ce type de formation peuvent être appelées « écoles », « ateliers », « classes », etc. Elles offrent des cours formellement organisés, principalement à des fins récréatives, de loisirs ou de développement personnel, mais ces cours ne débouchent pas sur un diplôme professionnel.", "les professeurs de piano et les autres cours de musique", "les cours d'art", "les écoles de théâtre (à l'exclusion des établissements universitaires)", @@ -88912,12 +88935,13 @@ "code": "85.52.1", "title": "Enseignement culturel", "data": [ - "Cette catégorie ne comprend pas l'enseignement formel décrit dans les groupes 85.1- 85.4 qui conduit à un titre ou un diplôme professionnel, voir 85.2- 85.4 en fonction du niveau d’enseigne-", "ment." ], "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], - "contenuExclu": [], + "contenuExclu": [ + "l'enseignement formel décrit dans les groupes 85.1- 85.4 qui conduit à un titre ou un diplôme professionnel, voir 85.2- 85.4 en fonction du niveau d’enseigne-" + ], "parent": 6788 }, { @@ -89211,10 +89235,9 @@ "type": "sousCatégorie", "code": "85.60.10", "title": "Services de soutien à l'enseignement", - "data": [ - "Cette sous-catégorie comprend les services non pédagogiques de soutien aux processus ou systèmes d'enseignement." - ], + "data": [], "contenuCentral": [ + "les services non pédagogiques de soutien aux processus ou systèmes d'enseignement.", "conseil dans le domaine éducatif", "services de conseil en orientation scolaire", "services d'évaluation des tests de connaissances", @@ -89245,11 +89268,12 @@ "title": "ACTIVITÉS POUR LA SANTÉ HUMAINE", "data": [ "Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s'exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médical. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production.", - "Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d'hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients.", "Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, correspondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien.", "Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d'hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 6812 @@ -89440,10 +89464,11 @@ "title": "ACTIVITÉ DES MÉDECINS ET DES DENTISTES", "data": [ "Ce groupe comprend les consultations données et les soins dispensés par les médecins généralistes et spécialistes, y compris les chirurgiens, les dentistes, etc.", - "Ces activités peuvent être exercées dans des cabinets privés, des cabinets de groupe ou dans des établissements hospitaliers assurant des soins ambulatoires ainsi que dans des établissements similaires attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ainsi qu'au domicile des patients.", - "Ce groupe comprend également les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées." + "Ces activités peuvent être exercées dans des cabinets privés, des cabinets de groupe ou dans des établissements hospitaliers assurant des soins ambulatoires ainsi que dans des établissements similaires attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ainsi qu'au domicile des patients." + ], + "contenuCentral": [ + "également les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 6818 @@ -89704,10 +89729,11 @@ "title": "Autres activités pour la santé humaine", "data": [ "Cette classe comprend principalement les activités pour la santé humaine non exercées dans des hôpitaux ou par des médecins ou dentistes.", - "Ces activités peuvent être réalisées dans des dispensaires, des infi rmeries ou d'autres établissements analogues attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ou encore dans des établissements de santé autres que les hôpitaux, dans des cabinets privés, au domicile des patients ou ailleurs.", - "Cette classe comprend également les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, les activités des laboratoires d'analyses médicales, les activités des banques de sang, de sperme, d'organes et le transport par ambulance de patients." + "Ces activités peuvent être réalisées dans des dispensaires, des infi rmeries ou d'autres établissements analogues attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ou encore dans des établissements de santé autres que les hôpitaux, dans des cabinets privés, au domicile des patients ou ailleurs." + ], + "contenuCentral": [ + "également les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, les activités des laboratoires d'analyses médicales, les activités des banques de sang, de sperme, d'organes et le transport par ambulance de patients." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)", @@ -90601,10 +90627,10 @@ "type": "division", "code": "88", "title": "ACTION SOCIALE SANS HÉBERGEMENT", - "data": [ - "Cette division comprend la prestation de divers services d'action sociale directement aux bénéficiaires. Les activités de cette division ne comprennent pas de services d'hébergement, sauf sur une base temporaire." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la prestation de divers services d'action sociale directement aux bénéficiaires. Les activités de cette division ne comprennent pas de services d'hébergement, sauf sur une base temporaire." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 6817 @@ -90869,10 +90895,10 @@ "type": "classe", "code": "88.99", "title": "Autre action sociale sans hébergement n.c.a.", - "data": [ - "Cette classe comprend les services sociaux, d'assistance, d'orientation et d'aide aux réfugiés et autres services similaires rendus aux personnes et aux familles à leur domicile ou dans d'autres lieux. Ces services peuvent être fournis par des services publics, des organisations d'aide aux victimes de catastrophes, des organisations d'entraide nationales ou locales ou par des organismes privés." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les services sociaux, d'assistance, d'orientation et d'aide aux réfugiés et autres services similaires rendus aux personnes et aux familles à leur domicile ou dans d'autres lieux. Ces services peuvent être fournis par des services publics, des organisations d'aide aux victimes de catastrophes, des organisations d'entraide nationales ou locales ou par des organismes privés." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "le financement et l'administration des régimes de sécurité sociale obligatoire (cf. 84.30)", @@ -91084,10 +91110,10 @@ "type": "division", "code": "90", "title": "ACTIVITÉS CRÉATIVES, ARTISTIQUES ET DE SPECTACLE", - "data": [ - "Cette division comprend l'exploitation d'installations et la prestation de services en vue de répondre aux intérêts des clients en matière de culture et de divertissement. Elle couvre la production et la promotion de spectacles, d'événements ou d'expositions destinés au grand public, la fourniture des compétences artistiques, créatives et techniques nécessaires à la production de spectacles et de produits artistiques." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "l'exploitation d'installations et la prestation de services en vue de répondre aux intérêts des clients en matière de culture et de divertissement. Elle couvre la production et la promotion de spectacles, d'événements ou d'expositions destinés au grand public, la fourniture des compétences artistiques, créatives et techniques nécessaires à la production de spectacles et de produits artistiques." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "la gestion de musées de toute nature, de jardins botaniques et zoologiques, la préservation de sites historiques et les activités des réserves naturelles (cf. 91)", @@ -91103,11 +91129,10 @@ "type": "groupe", "code": "90.0", "title": "ACTIVITÉS CRÉATIVES, ARTISTIQUES ET DE SPECTACLE", - "data": [ - "Ce groupe comprend :", - "- les activités de création artistique et des arts du spectacle vivant, ainsi que les activités associées" + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les activités de création artistique et des arts du spectacle vivant, ainsi que les activités associées" ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 6944 @@ -91507,10 +91532,11 @@ "code": "91", "title": "BIBLIOTHÈQUES, ARCHIVES, MUSÉES ET AUTRES ACTIVITÉS CULTURELLES", "data": [ - "Cette division comprend les activités des bibliothèques et des archives, la gestion des musées de toute nature, des jardins botaniques et zoologiques, la gestion des sites historiques et les activités des réserves naturelles.", "Elle comprend également la préservation et l'exposition des objets, sites et curiosités naturelles présentant un intérêt historique, culturel et éducatif (sites du patrimoine mondial, etc.)." ], - "contenuCentral": [], + "contenuCentral": [ + "les activités des bibliothèques et des archives, la gestion des musées de toute nature, des jardins botaniques et zoologiques, la gestion des sites historiques et les activités des réserves naturelles." + ], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "les activités sportives, récréatives et de loisirs, telles que l'exploitation de plages et de parcs d'attraction (cf. 93)" @@ -91867,10 +91893,10 @@ "type": "division", "code": "92", "title": "ORGANISATION DE JEUX DE HASARD ET D'ARGENT", - "data": [ - "Cette division comprend l'exploitation d'installations de jeux de hasard, telles que les casinos, salles de bingo et terminaux de jeux vidéo, et la fourniture de services de jeux de hasard, tels que loteries et paris mutuels hors hippodrome." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "l'exploitation d'installations de jeux de hasard, telles que les casinos, salles de bingo et terminaux de jeux vidéo, et la fourniture de services de jeux de hasard, tels que loteries et paris mutuels hors hippodrome." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 6950 @@ -92063,10 +92089,10 @@ "type": "division", "code": "93", "title": "ACTIVITÉS SPORTIVES, RÉCRÉATIVES ET DE LOISIRS", - "data": [ - "Cette division comprend les activités sportives, récréatives et de loisirs (à l'exclusion des activités des musées, de la préservation des sites et monuments historiques, des jardins botaniques et zoologiques, des activités des réserves naturelles et de l'organisation de jeux de hasard et d'argent)." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les activités sportives, récréatives et de loisirs (à l'exclusion des activités des musées, de la préservation des sites et monuments historiques, des jardins botaniques et zoologiques, des activités des réserves naturelles et de l'organisation de jeux de hasard et d'argent)." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [ "les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements tels que la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d'opéra, de spectacles de danse et d'autres productions analogues (cf. 90)" @@ -92140,10 +92166,9 @@ "type": "sousClasse", "code": "93.12Z", "title": "Activités de clubs de sports", - "data": [ - "Cette sous-classe comprend les activités des clubs de sports- professionnels, semi-professionnels ou amateurs- qui donnent à leurs membres la possibilité de pratiquer des activités sportives." - ], + "data": [], "contenuCentral": [ + "les activités des clubs de sports- professionnels, semi-professionnels ou amateurs- qui donnent à leurs membres la possibilité de pratiquer des activités sportives.", "l'exploitation des clubs de sports :", "• clubs de football", "• clubs de bowling", @@ -92327,10 +92352,10 @@ "type": "groupe", "code": "93.2", "title": "ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES ET DE LOISIRS", - "data": [ - "Ce groupe comprend un vaste éventail d'établissements qui gèrent des installations ou fournissent des services en vue de répondre aux intérêts récréatifs variés de leurs clients. Il comprend l'exploitation de diverses attractions, telles que les manèges mécaniques, ballades aquatiques," + "data": [], + "contenuCentral": [ + "un vaste éventail d'établissements qui gèrent des installations ou fournissent des services en vue de répondre aux intérêts récréatifs variés de leurs clients. Il comprend l'exploitation de diverses attractions, telles que les manèges mécaniques, ballades aquatiques," ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 7024 @@ -92678,10 +92703,10 @@ "type": "section", "code": "S", "title": "AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES", - "data": [ - "Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d'ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les activités des organisations associatives, la réparation d'ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [] }, @@ -92689,10 +92714,10 @@ "type": "division", "code": "94", "title": "ACTIVITÉS DES ORGANISATIONS ASSOCIATIVES", - "data": [ - "Cette division comprend les activités des organisations qui représentent les intérêts de certains groupes ou qui promeuvent leurs idées auprès du grand public. Ces organisations disposent en général d'un groupe précis de membres, mais leurs activités peuvent également impliquer et bénéficier à des non-membres. La structuration primaire de cette division est déterminée par l'objet de ces organisations, à savoir les intérêts des employeurs, des travailleurs indépendants et de la communauté scientifique (groupe 94.1), les intérêts des salariés (groupe 94.2) ou la promotion d'idées et d'activités religieuses, politiques, culturelles, éducatives ou récréatives (groupe 94.9)." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les activités des organisations qui représentent les intérêts de certains groupes ou qui promeuvent leurs idées auprès du grand public. Ces organisations disposent en général d'un groupe précis de membres, mais leurs activités peuvent également impliquer et bénéficier à des non-membres. La structuration primaire de cette division est déterminée par l'objet de ces organisations, à savoir les intérêts des employeurs, des travailleurs indépendants et de la communauté scientifique (groupe 94.1), les intérêts des salariés (groupe 94.2) ou la promotion d'idées et d'activités religieuses, politiques, culturelles, éducatives ou récréatives (groupe 94.9)." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 7062 @@ -92914,10 +92939,10 @@ "type": "groupe", "code": "94.9", "title": "ACTIVITÉS DES AUTRES ORGANISATIONS ASSOCIATIVES", - "data": [ - "Ce groupe comprend les activités des autres organisations qui promeuvent les intérêts de leurs membres." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les activités des autres organisations qui promeuvent les intérêts de leurs membres." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 7070 @@ -93318,10 +93343,10 @@ "type": "groupe", "code": "95.1", "title": "RÉPARATION D'ORDINATEURS ET D'ÉQUIPEMENTS DE COMMUNICATION", - "data": [ - "Ce groupe comprend la réparation et l'entretien des ordinateurs et équipements périphériques et des équipements de communication." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la réparation et l'entretien des ordinateurs et équipements périphériques et des équipements de communication." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 7111 @@ -93516,10 +93541,10 @@ "type": "groupe", "code": "95.2", "title": "RÉPARATION DE BIENS PERSONNELS ET DOMESTIQUES", - "data": [ - "Ce groupe comprend la réparation et l'entretien de biens personnels et domestiques." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "la réparation et l'entretien de biens personnels et domestiques." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 7117 @@ -93981,10 +94006,10 @@ "type": "division", "code": "96", "title": "AUTRES SERVICES PERSONNELS", - "data": [ - "Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funéraires et les activités connexes." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funéraires et les activités connexes." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 7069 @@ -94807,10 +94832,10 @@ "type": "division", "code": "98", "title": "ACTIVITÉS INDIFFÉRENCIÉES DES MÉNAGES EN TANT QUE PRODUCTEURS DE BIENS ET SERVICES POUR USAGE PROPRE", - "data": [ - "Cette division comprend les activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens et services destinés à leur propre usage. Les ménages doivent être classés ici uniquement s'il est impossible d'identifier une activité primaire pour leurs activités de subsistance. Si les ménages s'engagent dans des activités marchandes, ils doivent être classés selon l'activité marchande primaire exercée." + "data": [], + "contenuCentral": [ + "les activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens et services destinés à leur propre usage. Les ménages doivent être classés ici uniquement s'il est impossible d'identifier une activité primaire pour leurs activités de subsistance. Si les ménages s'engagent dans des activités marchandes, ils doivent être classés selon l'activité marchande primaire exercée." ], - "contenuCentral": [], "contenuAnnexe": [], "contenuExclu": [], "parent": 7213