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mon-entreprise
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pull/599/head
Johan Girod 2019-07-08 12:01:54 +02:00
parent ce5104be20 38799498b0
commit 4492d1b8ad
No known key found for this signature in database
GPG Key ID: 9E27B57DA2E8AE12
12 changed files with 207 additions and 149 deletions
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3
index.html
View File

@ -243,9 +243,8 @@
</h3>
</div>
</div>
<!-- Matomo : track only production code-->
<% if (htmlWebpackPlugin.production) { %>
<% if (htmlWebpackPlugin.options.injectTrackingScript) { %>
<script type="text/javascript">
var _paq = window._paq || []
_paq.push([

1
source/components/simulationConfigs/assimilé.yaml
View File

@ -24,7 +24,6 @@ questions:
- entreprise . charges
- entreprise . rémunération du dirigeant
- entreprise . association non lucrative
- contrat salarié . régime des impatriés
non prioritaires:
- entreprise . établissement bancaire
- contrat salarié . complémentaire santé . part employeur

2
source/components/simulationConfigs/salarié.yaml
View File

@ -21,9 +21,7 @@ questions:
- entreprise . association non lucrative
- contrat salarié . statut JEI
- contrat salarié . complémentaire santé . part employeur
liste noire:
- contrat salarié . régime des impatriés
situation:
contrat salarié: oui
contrat salarié . assimilé salarié: non

4
source/règles/base.yaml
View File

@ -830,9 +830,9 @@
formule:
somme:
- autres
- nourriture . montant
- ntic . montant
- autres . montant
format: euros
- espace: contrat salarié . avantages en nature
@ -2606,7 +2606,7 @@
message: |
Pour bénéficier de l'exonération de cotisations vieillesse, il faut remplir les conditions suivantes :
- Pouvoir justifier d'une contribution minimale versée ailleurs pour une assurance vieillesse
- Ne pas avoir été affilié, au cours des cinq années civiles précédant celle de leur prise de fonctions, à un régime français obligatoire d'assurance vieillesse, sauf pour des activités accessoires, de caractère saisonnier ou pour les études.
- Ne pas avoir été affilié, au cours des cinq années civiles précédant celle de la prise de fonctions, à un régime français obligatoire d'assurance vieillesse, sauf pour des activités accessoires, de caractère saisonnier ou pour les études.
[Lire le texte de loi](https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=F5CFB7C90D1D1F529A2CDC9FFD20BD6E.tplgfr34s_3?idSectionTA=LEGISCTA000038510929&cidTexte=LEGITEXT000006073189&dateTexte=20190626)
références:

122
source/règles/externalized.yaml
View File

@ -482,7 +482,7 @@ contrat salarié:
semaines consécutives dans l'année.
- CDI : La signature d’un contrat de travail n’est pas obligatoire dans
certains cas. C’est le cas du Contrat de travail à Durée Ind<EFBFBD><EFBFBD>terminée,
certains cas. C’est le cas du Contrat de travail à Durée Indéterminée,
considéré comme la forme normale et générale de la relation de travail entre
un salarié et un employeur (Art. L1221-2 du Code du travail).
titre.en: employment contract
@ -895,12 +895,8 @@ contrat salarié . rémunération . net imposable:
contrat salarié . rémunération . net imposable . base:
titre.en: base
titre.fr: base
contrat salarié . rémunération . net imposable . exonérations:
titre.en: exemptions
titre.fr: exonérations
contrat salarié . prime d'impatriation:
description.en: >-
The impatriation bonus is a part of the remuneration exempt from income tax.
description.en: The impatriation bonus is a part of the remuneration exempt from income tax.
description.fr: >-
La prime d'impatriation est une partie de la rémunération exonérée d'impôt
sur le revenu.
@ -1654,6 +1650,43 @@ contrat salarié . régime des impatriés:
complémentaire) à condition de justifier d'une contribution minimale versée
par ailleurs (par exemple dans une caisse de retraite ou un fond de pension
étranger). Ils n’acquièrent aucun droit pendant la durée d’exonération.
contrôles.en:
- si: contrat salarié . régime des impatriés
niveau: information
message: >
To benefit from the exemption from pension contributions, you must
meet the following conditions:
- Be able to justify a minimum contribution paid elsewhere for a
pension
- Not have been affiliated, during the five calendar years preceding
the start of employment, to a compulsory French scheme
pension insurance, except for ancillary activities,
seasonal activities or for studies.
[Read the text of
law](https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;?idSectionTA=LEGISCTA000038510929&cidTexte=LEGITEXT000006073189&dateTexte=20190626)
contrôles.fr:
- si: contrat salarié . régime des impatriés
niveau: information
message: >
Pour bénéficier de l'exonération de cotisations vieillesse, il faut
remplir les conditions suivantes :
- Pouvoir justifier d'une contribution minimale versée ailleurs pour une
assurance vieillesse
- Ne pas avoir été affilié, au cours des cinq années civiles précédant
celle de leur prise de fonctions, à un régime français obligatoire
d'assurance vieillesse, sauf pour des activités accessoires, de
caractère saisonnier ou pour les études.
[Lire le texte de
loi](https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=F5CFB7C90D1D1F529A2CDC9FFD20BD6E.tplgfr34s_3?idSectionTA=LEGISCTA000038510929&cidTexte=LEGITEXT000006073189&dateTexte=20190626)
titre.en: impatriate scheme
titre.fr: régime des impatriés
entreprise . taxe sur les salaires . barème:
@ -1684,23 +1717,6 @@ contrat salarié . versement transport:
contrat salarié . vieillesse:
description.en: Contribution to the basic pension plan of employees.
description.fr: Cotisation au régime de retraite de base des salariés.
contrôles.fr:
- si: régime des impatriés
niveau: information
message: >
Pour bénéficier de l'exonération de cotisations vieillesse, il faut
remplir les conditions suivantes :
- Pouvoir justifier d'une contribution minimale versée ailleurs pour une
assurance vieilllesse
- De ne pas avoir été affiliés, au cours des cinq années civiles
précédant celle de leur prise de fonctions, à un régime français
obligatoire d'assurance vieillesse, sauf pour des activités accessoires,
de caractère saisonnier ou pour les études.
[Voir
plus](https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=F5CFB7C90D1D1F529A2CDC9FFD20BD6E.tplgfr34s_3?idSectionTA=LEGISCTA000038510929&cidTexte=LEGITEXT000006073189&dateTexte=20190626)
titre.en: Basic pension contribution
titre.fr: vieillesse
contrat salarié . forfait social:
@ -1751,9 +1767,9 @@ impôt . revenu abattu par défaut:
lump-sum allowance. However, anyone can opt for the declaration of its *real
costs*, which will replace this default package.
description.fr: >-
Dans le cas général, l'impôt est calculé apr<EFBFBD><EFBFBD>s l'application d'un
abattement forfaitaire fixe. Chacun peut néanmoins opter pour la déclaration
de ses *frais réels*, qui viendront remplacer ce forfait par défaut.
Dans le cas général, l'impôt est calculé après l'application d'un abattement
forfaitaire fixe. Chacun peut néanmoins opter pour la déclaration de ses
*frais réels*, qui viendront remplacer ce forfait par défaut.
titre.en: default reduced income
titre.fr: revenu abattu par défaut
impôt . impôt sur le revenu:
@ -1788,10 +1804,12 @@ impôt . impôt sur le revenu après décote:
titre.fr: impôt sur le revenu après décote
impôt . revenu fiscal de référence:
description.en: >-
The reference tax income corresponds to the household's reduced income adjusted with a quotient mechanism and increased by a certain number of exemptions.
The latter are reinstated in the calculation.
The reference tax income corresponds to the household's reduced income
adjusted with a quotient mechanism and increased by a certain number of
exemptions. The latter are reinstated in the calculation.
description.fr: >-
le revenu fiscal de référence correspond au revenu abattu du foyer ajusté avec un mécanisme de quotient et majoré d'un certains nombre d'exonérations.
le revenu fiscal de référence correspond au revenu abattu du foyer ajusté
avec un mécanisme de quotient et majoré d'un certains nombre d'exonérations.
Ces dernières sont réintégrées dans le calcul.
titre.en: reference taxable income
titre.fr: revenu fiscal de référence
@ -1801,12 +1819,13 @@ impôt . impôt sur le revenu à payer:
titre.en: income tax
titre.fr: impôt sur le revenu
revenu net de cotisations:
résumé.en: 'Before taxes'
résumé.en: Before taxes
résumé.fr: Avant impôt
question.en: What pre-tax income do you want to receive?
question.fr: Quel revenu avant impôt voulez-vous toucher ?
description.en: >
This is the income net of contributions and expenses, before the payment of income tax.
This is the income net of contributions and expenses, before the payment of
income tax.
description.fr: >
Il s'agit du revenu net de cotisations et de charges, avant le paiement de
l'impôt sur le revenu.
@ -1865,11 +1884,21 @@ entreprise . année d'activité . régime de croisière:
titre.fr: régime de croisière
entreprise . chiffre d'affaires:
titre.en: Turnover
titre.fr: chiffre d'affaire (H.T.)
titre.fr: chiffre d'affaires (H.T.)
question.en: What is your expected turnover ?
question.fr: Quel est votre chiffre d'affaires envisagé ?
résumé.en: The amount of sales made
résumé.fr: Le montant des ventes réalisées
entreprise . chiffre d'affaires minimum:
description.en: >-
The minimum amount of sales (excluding tax) to be achieved to reach the break-even point.
description.fr: >-
Le montant minimum des ventes (H.T) à réaliser pour atteindre le seuil de
rentabilité.
question.en: What is your minimum planned turnover?
question.fr: Quel est votre chiffre d'affaires minimum envisagé ?
titre.en: Minimum turnover
titre.fr: chiffre d'affaires minimum
entreprise . chiffre d'affaires de société:
titre.en: company turnover
titre.fr: chiffre d'affaires de société
@ -1910,8 +1939,9 @@ entreprise . rémunération totale du dirigeant:
résumé.en: Spent by the company
résumé.fr: Dépensé par l'entreprise
description.en: >-
This is what the company spends in total for the director income.
This "super gross" remuneration includes all social security contributions to be paid.
This is what the company spends in total for the director income. This
"super gross" remuneration includes all social security contributions to be
paid.
It can also be considered as the monetary value of the director's work.
description.fr: >-
@ -1924,6 +1954,8 @@ entreprise . rémunération totale du dirigeant:
titre.en: Director total income
titre.fr: rémunération totale du dirigeant
entreprise . charges:
titre.en: expenses
titre.fr: charges de fonctionnement
résumé.en: All the expenses necessary for the company"
résumé.fr: Toutes les dépenses nécessaires à l'entreprise
question.en: What are the company's expenses before tax (excluding remuneration manager)?
@ -1991,8 +2023,6 @@ entreprise . charges:
A l'inverse, un téléphone portable à moins de 500€ peut être assimilé à une
charge sans immobilisation.
titre.en: expenses
titre.fr: charges
indépendant . cotisations et contributions . réduction ACRE:
titre.en: ACRE reduction
titre.fr: réduction ACRE
@ -2005,7 +2035,8 @@ indépendant . revenu net de cotisations:
question.en: What pre-tax income do you want to receive?
question.fr: Quel revenu avant impôt voulez-vous toucher ?
description.en: >-
This is the income net of contributions and expenses, before the payment of income tax.
This is the income net of contributions and expenses, before the payment of
income tax.
description.fr: >-
Il s'agit du revenu net de cotisations et de charges, avant le paiement de
l'impôt sur le revenu.
@ -2015,14 +2046,18 @@ indépendant . revenu professionnel:
titre.en: Professional income
titre.fr: revenu professionnel (net imposable)
description.en: >
It is the net income of the self-employed person from deductible contributions that is used as the basis for calculating contributions and taxes for the self-employed.
It is the net income of the self-employed person from deductible
contributions that is used as the basis for calculating contributions and
taxes for the self-employed.
Attention, **our calculation is valid for a standard scheme**:
The self-employed person who starts out will pay a fixed contributions during his first months. He will then have to regularize this situation in relation to the income he actually received.
This calculation should therefore be seen as *the amount that should in any case be paid* in the short term after several months of activity.
The self-employed person who starts out will pay a fixed contributions
during his first months. He will then have to regularize this situation in
relation to the income he actually received.
This calculation should therefore be seen as *the amount that should in any
case be paid* in the short term after several months of activity.
description.fr: >
C'est le revenu net de cotisations déductibles du travailleur indépendant,
qui sert de base au calcul des cotisations et de l'impôt pour les
@ -2391,7 +2426,7 @@ auto entrepreneur:
simplify administrative management, in particular by replacing all the
social contributions by a single monthly levy.
description.fr: >
L'auto-entreprise est une entreprise individuelle simplifi<EFBFBD><EFBFBD>e. À l'origine
L'auto-entreprise est une entreprise individuelle simplifiée. À l'origine
connu sous l'appellation « auto-entrepreneur », le régime de «
micro-entrepreneur » est un régime de travailleur indépendant créé pour
simplifier la gestion administrative, notamment en remplaçant toutes les
@ -2439,7 +2474,8 @@ auto entrepreneur . revenu net de cotisations:
question.en: What pre-tax income do you want to receive?
question.fr: Quel revenu avant impôt voulez-vous toucher ?
description.en: >-
This is the income net of contributions and expenses, before the payment of income tax.
This is the income net of contributions and expenses, before the payment of
income tax.
description.fr: >-
Il s'agit du revenu net de cotisations et de charges, avant le paiement de
l'impôt sur le revenu.

119
source/webpack.common.js
View File

@ -4,13 +4,7 @@ const CopyPlugin = require('copy-webpack-plugin')
const { EnvironmentPlugin } = require('webpack')
const path = require('path')
const HTMLPluginCommonParams = {
template: 'index.html',
inject: false,
production: process.env.NODE_ENV === 'production'
}
module.exports = {
module.exports.default = {
resolve: {
alias: {
Engine: path.resolve('source/engine/'),
@ -39,26 +33,6 @@ module.exports = {
FR_SITE: '/mon-entreprise${path}',
MASTER: false
}),
new HTMLPlugin({
...HTMLPluginCommonParams,
chunks: ['infrance'],
title:
'My company in France: A step-by-step guide to start a business in France',
description:
'Find the type of company that suits you and follow the steps to register your company. Discover the French social security system by simulating your hiring costs. Discover the procedures to hire in France and learn the basics of French labour law.',
filename: 'infrance.html',
logo: 'https://mon-entreprise.fr/images/logo-mycompany-share.png'
}),
new HTMLPlugin({
...HTMLPluginCommonParams,
chunks: ['mon-entreprise'],
title:
"Mon-entreprise.fr : L'assistant officiel du créateur d'entreprise",
description:
'Du statut juridique à la première embauche, en passant par la simulation des cotisations, vous trouverez ici toutes les ressources pour démarrer votre activité.',
filename: 'mon-entreprise.html',
logo: 'https://mon-entreprise.fr/images/logo-share.png'
}),
new CopyPlugin([
'./manifest.webmanifest',
@ -85,3 +59,94 @@ module.exports = {
])
]
}
module.exports.styleLoader = styleLoader => ({
test: /\.css$/,
use: [
{ loader: styleLoader },
{
loader: 'css-loader',
options: {
sourceMap: true,
importLoaders: 1
}
},
{
loader: 'postcss-loader'
}
]
})
module.exports.commonLoaders = ({ legacy = false } = {}) => {
const babelLoader = {
loader: 'babel-loader',
options: {
presets: [
[
'@babel/preset-env',
{
targets: !legacy
? {
esmodules: true
}
: {
esmodules: false,
browsers: ['ie 11']
},
useBuiltIns: 'entry'
}
]
]
}
}
return [
{ test: /\.js$/, loader: babelLoader, exclude: /node_modules|dist/ },
{
test: /\.(jpe?g|png|svg)$/,
use: {
loader: 'file-loader',
options: {
name: 'images/[name].[ext]'
}
}
},
{
test: /\.yaml$/,
use: ['json-loader', 'yaml-loader']
},
{
test: /\.ne$/,
use: [babelLoader, 'nearley-loader']
}
]
}
module.exports.HTMLPlugins = ({ injectTrackingScript = false } = {}) => [
new HTMLPlugin({
template: 'index.html',
inject: false,
injectTrackingScript,
// mycompanyinfrance.fr :
chunks: ['infrance'],
title:
'My company in France: A step-by-step guide to start a business in France',
description:
'Find the type of company that suits you and follow the steps to register your company. Discover the French social security system by simulating your hiring costs. Discover the procedures to hire in France and learn the basics of French labour law.',
filename: 'infrance.html',
logo: 'https://mon-entreprise.fr/images/logo-mycompany-share.png'
}),
new HTMLPlugin({
template: 'index.html',
inject: false,
injectTrackingScript,
// mon-entreprise.fr :
chunks: ['mon-entreprise'],
title: "Mon-entreprise.fr : L'assistant officiel du créateur d'entreprise",
description:
'Du statut juridique à la première embauche, en passant par la simulation des cotisations, vous trouverez ici toutes les ressources pour démarrer votre activité.',
filename: 'mon-entreprise.html',
logo: 'https://mon-entreprise.fr/images/logo-share.png'
})
]

62
source/webpack.commonLoaders.js
View File

@ -1,62 +0,0 @@
module.exports.styleLoader = styleLoader => ({
test: /\.css$/,
use: [
{ loader: styleLoader },
{
loader: 'css-loader',
options: {
sourceMap: true,
importLoaders: 1
}
},
{
loader: 'postcss-loader'
}
]
})
module.exports.commonLoaders = ({ legacy = false } = {}) => {
const babelLoader = {
loader: 'babel-loader',
options: {
presets: [
[
'@babel/preset-env',
{
targets: !legacy
? {
esmodules: true
}
: {
esmodules: false,
browsers: ['ie 11']
},
useBuiltIns: 'entry'
}
]
]
}
}
return [
{ test: /\.js$/, loader: babelLoader, exclude: /node_modules|dist/ },
{
test: /\.(jpe?g|png|svg)$/,
use: {
loader: 'file-loader',
options: {
name: 'images/[name].[ext]'
}
}
},
{
test: /\.yaml$/,
use: ['json-loader', 'yaml-loader']
},
{
test: /\.ne$/,
use: [babelLoader, 'nearley-loader']
}
]
}

9
source/webpack.dev.js
View File

@ -1,7 +1,11 @@
const { map } = require('ramda')
const webpack = require('webpack')
const common = require('./webpack.common.js')
const { commonLoaders, styleLoader } = require('./webpack.commonLoaders')
const {
commonLoaders,
styleLoader,
HTMLPlugins,
default: common
} = require('./webpack.common.js')
module.exports = {
...common,
@ -12,6 +16,7 @@ module.exports = {
entry: map(entry => ['webpack-hot-middleware/client', entry], common.entry),
plugins: [
...common.plugins,
...HTMLPlugins(),
new webpack.EnvironmentPlugin({ NODE_ENV: 'development' }),
new webpack.HotModuleReplacementPlugin()
]

7
source/webpack.lib.js
View File

@ -1,6 +1,9 @@
const common = require('./webpack.common.js')
const path = require('path')
const { commonLoaders, styleLoader } = require('./webpack.commonLoaders')
const {
default: common,
commonLoaders,
styleLoader
} = require('./webpack.common')
module.exports = {
resolve: common.resolve,

10
source/webpack.prod.js
View File

@ -1,4 +1,10 @@
const common = require('./webpack.common.js')
const {
commonLoaders,
styleLoader,
HTMLPlugins,
default: common
} = require('./webpack.common.js')
const PrerenderSPAPlugin = require('prerender-spa-plugin')
const WorkboxPlugin = require('workbox-webpack-plugin')
@ -6,7 +12,6 @@ const Renderer = PrerenderSPAPlugin.PuppeteerRenderer
const path = require('path')
const cheerio = require('cheerio')
const MiniCssExtractPlugin = require('mini-css-extract-plugin')
const { commonLoaders, styleLoader } = require('./webpack.commonLoaders')
const prerenderConfig = () => ({
staticDir: path.resolve('dist'),
@ -57,6 +62,7 @@ module.exports = {
devtool: 'source-map',
plugins: [
...common.plugins,
...HTMLPlugins({ injectTrackingScript: true }),
new WorkboxPlugin.GenerateSW({
clientsClaim: true,
skipWaiting: true,

8
source/webpack.prod.legacyBrowser.js
View File

@ -1,6 +1,11 @@
const { map } = require('ramda')
const prod = require('./webpack.prod.js')
const { commonLoaders, styleLoader } = require('./webpack.commonLoaders')
const {
commonLoaders,
styleLoader,
HTMLPlugins
} = require('./webpack.common.js')
const { EnvironmentPlugin } = require('webpack')
module.exports = {
@ -13,6 +18,7 @@ module.exports = {
rules: [...commonLoaders({ legacy: true }), styleLoader('style-loader')]
},
plugins: [
...HTMLPlugins({ injectTrackingScript: true }),
new EnvironmentPlugin({
EN_SITE: '/infrance${path}',
FR_SITE: '/mon-entreprise${path}'

9
source/webpack.test.js
View File

@ -1,6 +1,9 @@
var webpack = require('webpack'),
common = require('./webpack.common.js'),
{ commonLoaders, styleLoader } = require('./webpack.commonLoaders')
const webpack = require('webpack')
const {
default: common,
commonLoaders,
styleLoader
} = require('./webpack.common')
module.exports = {
...common,