diff --git a/source/components/PaySlip.js b/source/components/PaySlip.js
index 9ca1b76b1..023d8858f 100644
--- a/source/components/PaySlip.js
+++ b/source/components/PaySlip.js
@@ -41,11 +41,6 @@ export default compose(
const heuresSupplémentaires = getRule(
'contrat salarié . temps de travail . heures supplémentaires'
)
- const réductionHeuresSupplémentaires = getRule(
- 'contrat salarié . cotisations . salariales . réduction heures supplémentaires'
- )
- console.log(réductionHeuresSupplémentaires)
-
return (
@@ -112,9 +107,7 @@ export default compose(
)
})}
-
- Réductions
-
+
- {heuresSupplémentaires.nodeValue && (
- <>
-
-
-
- >
- )}
{/* Total cotisation */}
Total des retenues
diff --git a/source/règles/base.yaml b/source/règles/base.yaml
index 3160099e7..4085c3624 100644
--- a/source/règles/base.yaml
+++ b/source/règles/base.yaml
@@ -794,6 +794,7 @@
SMIC: 1522
- espace: contrat salarié . salaire . brut de base
+ titre: brut horaire
nom: horaire
période: aucune
unité: € / heures
@@ -830,7 +831,7 @@
période: flexible
formule:
multiplication:
- assiette: temps de travail . heures supplémentaires . nombre effectuées
+ assiette: temps de travail . heures supplémentaires
facteur: salaire . brut de base . horaire
taux: temps de travail . heures supplémentaires . taux majoré
@@ -1080,11 +1081,14 @@
- espace: contrat salarié . cotisations . salariales
nom: réduction heures supplémentaires
+ cotisation:
+ branche: retraite
aide:
type: réduction de cotisations
unité: €
période: flexible
- formule: 0 - rémunération . heures supplémentaires * taux des cotisations réduites
+ formule:
+ 0 - rémunération . heures supplémentaires * taux des cotisations réduites
# multiplication:
# assiette: rémunération . heures supplémentaires
# taux: taux des cotisations réduites
@@ -1558,6 +1562,21 @@
- réduction générale
- exonération JEI
- réduction ACRE
+ - déduction heures supplémentaires
+
+- espace: contrat salarié . cotisations . patronales . réductions de cotisations
+ nom: déduction heures supplémentaires
+ période: flexible
+ applicable si: entreprise . effectif < 20
+ titre: déduction forfaitaire pour heures supplémentaires
+ unité: €
+ formule:
+ multiplication:
+ assiette: temps de travail . heures supplémentaires
+ facteur: 1.50
+ note: La deduction ne s’applique pas aux heures complémentaires
+ références:
+ urssaf.fr: https://www.urssaf.fr/portail/home/employeur/beneficier-dune-exoneration/exonerations-generales/la-deduction-forfaitaire-patrona/employeurs-concernes.html
- espace: contrat salarié . cotisations . patronales
nom: à payer
@@ -1768,7 +1787,7 @@
formule:
somme:
- temps contractuel
- - heures supplémentaires . nombre effectuées
+ - heures supplémentaires
période: flexible
description: En France, la base légale du travail est de 35h/semaine. Mais un grand nombre de dispositions existante permettent de faire varier ce nombre. Vous pouvez les retrouver sur la page [service-public.fr](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N458) dédiée.
@@ -1827,22 +1846,17 @@
- 100%
unité: '%'
-- espace: contrat salarié . temps de travail
- nom: heures supplémentaires
- question: Le salarié effectue-t'il des heures supplémentaires rémunérées ?
- par défaut: non
- description: Toute heure de travail accomplie, à la demande de l'employeur, au-delà de la durée légale de 35 heures (ou de la durée équivalente) est une heure supplémentaire. Les heures supplémentaires ouvrent droit à une rémunération plus favorable (taux horaire majoré) au salarié.
- références:
- service-public.fr: https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2391
-- espace: contrat salarié . temps de travail . heures supplémentaires
- nom: nombre effectuées
- titre: Nombre heures supplémentaires
+- espace: contrat salarié . temps de travail
+ description: Toute heure de travail accomplie, à la demande de l'employeur, au-delà de la durée légale de 35 heures (ou de la durée équivalente) est une heure supplémentaire. Les heures supplémentaires ouvrent droit à une rémunération plus favorable (taux horaire majoré) au salarié.
+ nom: heures supplémentaires
+ titre: Nombre d'heures supplémentaires
question: Combien d'heures supplémentaires rémunérées sont effectuées par mois ?
- par défaut: 12
+ par défaut: 0
unité: heures
période: mois
suggestions:
+ aucune: 0
39h / semaine: 17.33
42h / semaine: 30.33
références:
@@ -1857,7 +1871,7 @@
- 25 % pour les 8 premières heures supplémentaires travaillées dans la même semaine (de la 36e à la 43e heure),
- 50 % pour les heures suivantes.
note: pour l'instant, il n'est pas possible de faire varier ce taux, ni d'en rajouter d'autres
- formule: 25%
+ formule: 125%
- espace: contrat salarié
nom: statut JEI
diff --git a/source/selectors/ficheDePaieSelectors.js b/source/selectors/ficheDePaieSelectors.js
index fc1228624..a92ffc9d1 100644
--- a/source/selectors/ficheDePaieSelectors.js
+++ b/source/selectors/ficheDePaieSelectors.js
@@ -119,11 +119,6 @@ export let analysisToCotisations = analysis => {
.map(name => analysis.cache[name])
.map(pathOr([], ['explanation', 'formule', 'explanation', 'explanation']))
.reduce(concat, [])
- .filter(
- ({ dottedName }) =>
- dottedName !==
- 'contrat salarié . cotisations . salariales . réduction heures supplémentaires'
- )
const cotisations = pipe(
groupBy(prop('dottedName')),